Fourniture de Denrées Alimentaires pour l'Unité de Production Culinaire Flexible (UPCF)
Ville de Bourg-en-Bresse
Fourniture de denrées alimentaires à l'Unité de Production Culinaire Flexible pour la fabrication de repas des Restaurants Scolaires, des Espaces Petite Enfance et du Restaurant Universitaire de la Ville de BOURG-EN-BRESSE. Les fournitures doivent respecter le présent cahier des clauses administratives particulières et les spécifications techniques propres à chaque lot. Conformément à la charte de l'environnement, aux possibilités ouvertes par la réglementation et à sa délibération cadre du 26/01/2009 pour une politique de commande publique durable et solidaire, la Ville de Bourg en Bresse souhaite promouvoir la protection de l'environnement et le développement durable à travers ses accords-cadres de restauration collective. La logique du développement durable préside à l'ensemble des prestations décrites au présent accord-cadre. Ainsi, l'accord-cadre doit permettre à la collectivité de remplir ses obligations au regard de la réglementation notamment de la loi « EGALIM » (loi n°2018-938 du 30/10/2018) : atteinte du minimum de 50 % (60% pour les viandes et poissons)en produits de qualité et durables, dont au moins 20% de produits issus de l'agriculture biologique calculés sur le montant total HT des achats. Afin de remplir cet objectif, le pouvoir adjudicateur fait obligation aux titulaires de fournir exclusivement des produits issus de l'agriculture biologique pour les lots n°1 Fruits et légumes frais biologiques et n°8 Epicerie biologique. Concernant les autres lots, les cahiers des charges précisent les produits qui devront être de qualité et durables y compris les produits issus de l'agriculture biologique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • agriagora
- • Alpes Frais Production
- • Clédor primeurs services
- • france frais rhone alpes
- • France Select
- • La Bio d'Ici
- • Pomona Episaveurs
- • PONOMA PASSION FRAIS
- • Pro à Pro
- • Société d'exploitation des surgelés Disval et DS Rhône Alpes SAS
- • Société de distribution avicole
- • Socopa Viandes
- • Sysco France SAS
- • Boissons, tabac et produits connexes › Boissons sans alcool
- • Légumes › Légumes-fruits
- • Poisson préparé et conserves de poisson › Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
- • Produits de l'élevage › Œufs
- • Produits de panification › Pain
- • Produits à base de viande › Conserves et préparations à base de viande
- • Pâtisserie et gâteaux › Pâtisserie
- • Viande › Viande de porc
- • Viande bovine › Viande de veau
- • Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau
- • Volaille fraîche › Dindes
- • Rhône-Alpes › Ain
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-03 | Avis de marché |
| 2025-07-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de Denrées Alimentaires pour l'Unité de Production Culinaire Flexible (UPCF)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 01 : Fruits et Légumes frais Bio ou équivalent
Description du marché: Mini 10 000Euros HT Maxi 40 000Euros HT
Produits/services: Légumes-fruits 📦
Adresse postale: Unité de Production Culinaire Flexible 10 r Chrysanthèmes
Code postal: 01000
Ville: Bourg-en-bresse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 02 :Fruits et Légumes frais conventionnels
Description du marché: Mini 20 000Euros HT Maxi 80 000Euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 03 : Fruits et Légumes frais déclassés
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 04 : Légumes 4ème et 5ème gamme
Description du marché: Mini 10 000Euros HT Maxi 60 000Euros HT
Code postal: Bourg-en-bresse
Ville: 01000
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 05 : Produits laitiers
Description du marché: Mini 40 000Euros HT Maxi 150 000Euros HT
Produits/services: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 06 : Ovo produits
Description du marché: Mini 5 000Euros HT Maxi 20 000Euros HT
Produits/services: Œufs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 07 : Epicerie conventionnelle
Description du marché: Mini 15 000Euros HT Maxi 60 000Euros HT
Produits/services: Épicerie fine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 08 : Epicerie Bio
Description du marché: Mini 10 000Euros HT Maxi 35 000Euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 09 : Pain et pâtisseries sucrées fraîches
Description du marché: Mini 30 000Euros HT Maxi 60 000Euros HT
Produits/services: Pain 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 10 : Pâtisseries fraîches salées
Description du marché: Mini 5 000Euros HT Maxi 30 000Euros HT
Produits/services: Pâtisserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 11 : Porc frais
Produits/services: Viande de porc 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 12 : Veau et Agneau frais
Description du marché: Mini 20 000Euros HT Maxi 85 000Euros HT
Produits/services: Viande d'agneau 📦
Produits/services supplémentaires: Viande de veau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 13 : Volaille fraîche
Description du marché: Mini 20 000Euros HT Maxi 75 000Euros HT
Produits/services: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 14 : Dinde fraîche
Produits/services: Dindes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 15 : Conserves
Description du marché: Mini 20 000Euros HT Maxi 50 000Euros HT
Produits/services: Conserves et préparations à base de viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 16 : Produits alternatifs
Description du marché: Mini 15 000Euros HT Maxi 55 000Euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 17 : Poissons surgelés
Description du marché: Mini 40 000Euros HT Maxi 100 000Euros HT
Produits/services: Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 18 : Pâtisseries surgelées
Description du marché: Mini 8 000Euros HT Maxi 30 000Euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 19 : Surgelés autres produits
Description du marché: Mini 45 000Euros HT Maxi 135 000Euros HT
Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 20 : Boissons
Description du marché: Mini 2 000Euros HT Maxi 6 000Euros HT
Produits/services: Boissons sans alcool 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Unité de Production Culinaire Flexible
10 r Chrysanthèmes
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir règlement de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: articles L2141-1 à 14 du code de la commande publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Bourg-en-Bresse
Numéro d'enregistrement national:
Département: 01
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 01012
Commune postale: Bourg-en-bresse
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dematmp@bourgenbresse.fr 📧
Téléphone: 0474457248 📞
URL: https://www.bourgenbresse.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Département: 69
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69443
Commune postale: Lyon Cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 236-742071 (2024-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de Denrées Alimentaires pour l'Unité de Production Culinaire Flexible (UPCF)
Numéro de référence:
24_123
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires à l'Unité de Production Culinaire Flexible pour la fabrication de repas des Restaurants Scolaires, des Espaces Petite Enfance et du Restaurant Universitaire de la Ville de BOURG-EN-BRESSE.
Les fournitures doivent respecter le présent cahier des clauses administratives particulières et les spécifications techniques propres à chaque lot.
Conformément à la charte de l'environnement, aux possibilités ouvertes par la réglementation et à sa délibération cadre du 26/01/2009 pour une politique de commande publique durable et solidaire, la Ville de Bourg en Bresse souhaite promouvoir la protection de l'environnement et le développement durable à travers ses accords-cadres de restauration collective.
La logique du développement durable préside à l'ensemble des prestations décrites au présent accord-cadre.
Ainsi, l'accord-cadre doit permettre à la collectivité de remplir ses obligations au regard de la réglementation notamment de la loi « EGALIM » (loi n°2018-938 du 30/10/2018) : atteinte du minimum de 50 % (60% pour les viandes et poissons)en produits de qualité et durables, dont au moins 20% de produits issus de l'agriculture biologique calculés sur le montant total HT des achats.
Afin de remplir cet objectif, le pouvoir adjudicateur fait obligation aux titulaires de fournir exclusivement des produits issus de l'agriculture biologique pour les lots n°1 Fruits et légumes frais biologiques et n°8 Epicerie biologique.
Concernant les autres lots, les cahiers des charges précisent les produits qui devront être de qualité et durables y compris les produits issus de l'agriculture biologique.
Afficher plus
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
24_123
Titre: Lot 01 : Fruits et Légumes frais Bio ou équivalent
Description du marché: Mini 10 000Euros HT Maxi 40 000Euros HT
Produits/services: Légumes-fruits 📦
Adresse postale: Unité de Production Culinaire Flexible 10 r Chrysanthèmes
Code postal: 01000
Ville: Bourg-en-bresse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
24_124
Titre: Lot 02 :Fruits et Légumes frais conventionnels
Description du marché: Mini 20 000Euros HT Maxi 80 000Euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
24_125
Titre: Lot 03 : Fruits et Légumes frais déclassés
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne:
24_126
Titre: Lot 04 : Légumes 4ème et 5ème gamme
Description du marché: Mini 10 000Euros HT Maxi 60 000Euros HT
Code postal: Bourg-en-bresse
Ville: 01000
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
5️⃣
Identifiant interne:
24_127
Titre: Lot 05 : Produits laitiers
Description du marché: Mini 40 000Euros HT Maxi 150 000Euros HT
Produits/services: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
24_128
Titre: Lot 06 : Ovo produits
Description du marché: Mini 5 000Euros HT Maxi 20 000Euros HT
Produits/services: Œufs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
24_129
Titre: Lot 07 : Epicerie conventionnelle
Description du marché: Mini 15 000Euros HT Maxi 60 000Euros HT
Produits/services: Épicerie fine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
24_130
Titre: Lot 08 : Epicerie Bio
Description du marché: Mini 10 000Euros HT Maxi 35 000Euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
24_131
Titre: Lot 09 : Pain et pâtisseries sucrées fraîches
Description du marché: Mini 30 000Euros HT Maxi 60 000Euros HT
Produits/services: Pain 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
24_132
Titre: Lot 10 : Pâtisseries fraîches salées
Description du marché: Mini 5 000Euros HT Maxi 30 000Euros HT
Produits/services: Pâtisserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
24_133
Titre: Lot 11 : Porc frais
Produits/services: Viande de porc 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
24_134
Titre: Lot 12 : Veau et Agneau frais
Description du marché: Mini 20 000Euros HT Maxi 85 000Euros HT
Produits/services: Viande d'agneau 📦
Produits/services supplémentaires: Viande de veau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
24_135
Titre: Lot 13 : Volaille fraîche
Description du marché: Mini 20 000Euros HT Maxi 75 000Euros HT
Produits/services: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
24_136
Titre: Lot 14 : Dinde fraîche
Produits/services: Dindes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
24_137
Titre: Lot 15 : Conserves
Description du marché: Mini 20 000Euros HT Maxi 50 000Euros HT
Produits/services: Conserves et préparations à base de viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
24_138
Titre: Lot 16 : Produits alternatifs
Description du marché: Mini 15 000Euros HT Maxi 55 000Euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
24_139
Titre: Lot 17 : Poissons surgelés
Description du marché: Mini 40 000Euros HT Maxi 100 000Euros HT
Produits/services: Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
24_140
Titre: Lot 18 : Pâtisseries surgelées
Description du marché: Mini 8 000Euros HT Maxi 30 000Euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
24_141
Titre: Lot 19 : Surgelés autres produits
Description du marché: Mini 45 000Euros HT Maxi 135 000Euros HT
Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
24_142
Titre: Lot 20 : Boissons
Description du marché: Mini 2 000Euros HT Maxi 6 000Euros HT
Produits/services: Boissons sans alcool 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
Description
Adresse postale: Unité de Production Culinaire Flexible
10 r Chrysanthèmes
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir règlement de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: articles L2141-1 à 14 du code de la commande publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Bourg-en-Bresse
Numéro d'enregistrement national:
21010053300012
Département: 01
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 01012
Commune postale: Bourg-en-bresse
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dematmp@bourgenbresse.fr 📧
Téléphone: 0474457248 📞
URL: https://www.bourgenbresse.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Département: 69
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69443
Commune postale: Lyon Cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 236-742071 (2024-12-03)
Avis d'attribution de marché (2025-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 4 528 524 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 528 524 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Critère de coût (nom): Prix Qualité : 40% Performance : 10% Approvisionnement : 30% Conditions de livraison : 20%
Critère de coût (pondération): 100
Critère de coût (nom): Prix Qualité : 40% Performance : 30% Approvisionnement : 20% Conditions de livraison : 10%
Prix Qualité : 40% Performance : 30% Approvisionnement : 10% Conditions de livraison : 20%
Prix Qualité : 40% Performance : 40% Approvisionnement : 10% Conditions de livraison : 10%
Prix Qualité : 40% Performance : 20% Approvisionnement : 30% Conditions de livraison : 10%
Prix Qualité : 30% Performance : 50% Approvisionnement : 10% Conditions de livraison : 10%
Prix Qualité : 50% Performance : 30% Approvisionnement : 10% Conditions de livraison : 10%
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-04-02 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cledor primeur
Nom et adresse du contractant
Nom: Cledor primeurs services
Numéro d'enregistrement national:
Département: 69
Adresse postale: 71 RUE MARCEL MERIEUX
Code postal: 69960
Commune postale: Corbas
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom de la partie soumissionnaire: Agriagora
Nom et adresse du contractant
Nom: Agriagora
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 254 RUE VENDOME
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: France frais
Nom et adresse du contractant
Nom: France frais rhone alpes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue louise michel zi des isles
Code postal: 69320
Commune postale: Feyzin
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pro a pro
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro a pro
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 275 RUE ANDRE AMPERE PARC D'AFFAIRES VALLEE L'OZON
Code postal: 69970
Commune postale: Chaponnay
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Alpes frais production
Nom et adresse du contractant
Nom: Alpes frais production
Numéro d'enregistrement national:
Département: 38
Adresse postale: BIEVRE ZA BIEVRE - 25 RUE MAURICE RIVAL
Code postal: 38140
Commune postale: Rives
Région: Isère 🏙️
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ponoma passion frais
Nom et adresse du contractant
Nom: Ponoma passion frais
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 29 AV URBAIN LE VERRIER ZAC DU CHAMP DOLIN
Code postal: 69800
Commune postale: Saint-priest
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 340 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 340 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Socopa viandes
Nom et adresse du contractant
Nom: Socopa viandes
Numéro d'enregistrement national:
Département: 27
Adresse postale: Cours saint paul
Code postal: 27110
Commune postale: Le neubourg
Région: Eure 🏙️
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: France select
Nom et adresse du contractant
Nom: France select
Numéro d'enregistrement national:
Département: 01
Adresse postale: 8 Rue Joseph Jacquard
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg-en-bresse
Région: Ain 🏙️
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Societe de distribution avicole
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe de distribution avicole
Numéro d'enregistrement national:
Département: 44
Adresse postale: La noelle
Code postal: 44150
Commune postale: Ancenis-saint-gereon
Région: Loire-Atlantique 🏙️
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 220 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 220 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sysco france sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco france sas
Numéro d'enregistrement national:
Département: 75
Adresse postale: 14 RUE GERTY ARCHIMEDE
Code postal: 75012
Commune postale: PARIS 12
Région: Paris 🏙️
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ste d'exploitation des surgeles disval
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe d'exploitation des surgeles disval et ds rhone alpes sas
Numéro d'enregistrement national:
Département: 42
Adresse postale: 405 RUE ANDRE TURCAT
Code postal: 42160
Commune postale: Andrezieux-boutheon
Région: Loire 🏙️
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: La bio d'ici
Nom et adresse du contractant
Nom: La bio d'ici
Numéro d'enregistrement national:
Département: 73
Adresse postale: 1200 avenue de la Houille Blanche
Code postal: 73000
Commune postale: Chambery
Région: Savoie 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Petite
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 540 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 540 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 24 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pomona episaveurs
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona episaveurs
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: CHESNES 18 ALLEE DU GRAND TOTEM-ZAC
Code postal: 38070
Commune postale: Saint-quentin-fallavier
2️⃣0️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot:
Source: OJS 2025/S 144-499047 (2025-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 4 528 524 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 528 524 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Critère de coût (nom): Prix Qualité : 40% Performance : 10% Approvisionnement : 30% Conditions de livraison : 20%
Critère de coût (pondération): 100
Critère de coût (nom): Prix Qualité : 40% Performance : 30% Approvisionnement : 20% Conditions de livraison : 10%
Prix Qualité : 40% Performance : 30% Approvisionnement : 10% Conditions de livraison : 20%
Prix Qualité : 40% Performance : 40% Approvisionnement : 10% Conditions de livraison : 10%
Prix Qualité : 40% Performance : 20% Approvisionnement : 30% Conditions de livraison : 10%
Prix Qualité : 30% Performance : 50% Approvisionnement : 10% Conditions de livraison : 10%
Prix Qualité : 50% Performance : 30% Approvisionnement : 10% Conditions de livraison : 10%
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
LOT 01
Date de conclusion du contrat: 2025-04-02 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
CLEDEUR PRIMEUR LOT 01
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cledor primeur
Nom et adresse du contractant
Nom: Cledor primeurs services
Numéro d'enregistrement national:
33812669100090
Département: 69
Adresse postale: 71 RUE MARCEL MERIEUX
Code postal: 69960
Commune postale: Corbas
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
CLEDEUR PRIMEUR LOT 02
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Identifiant de l’offre:
AGRIAGORA LOT 03
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom de la partie soumissionnaire: Agriagora
Nom et adresse du contractant
Nom: Agriagora
Numéro d'enregistrement national:
89473234600016
Adresse postale: 254 RUE VENDOME
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
CLEDEUR PRIMEURS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
FRANCE FRAIS LOT 05
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: France frais
Nom et adresse du contractant
Nom: France frais rhone alpes
Numéro d'enregistrement national:
95752175000100
Adresse postale: Rue louise michel zi des isles
Code postal: 69320
Commune postale: Feyzin
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
FRANCE FRAIS LOT 06
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Identifiant de l’offre:
PRO A PRO LOT 07
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pro a pro
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro a pro
Numéro d'enregistrement national:
38500623400137
Adresse postale: 275 RUE ANDRE AMPERE PARC D'AFFAIRES VALLEE L'OZON
Code postal: 69970
Commune postale: Chaponnay
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ALPES FRAIS PRODUCTION LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Alpes frais production
Nom et adresse du contractant
Nom: Alpes frais production
Numéro d'enregistrement national:
33934164600067
Département: 38
Adresse postale: BIEVRE ZA BIEVRE - 25 RUE MAURICE RIVAL
Code postal: 38140
Commune postale: Rives
Région: Isère 🏙️
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Identifiant de l’offre:
POMONA PASSION FRAIS LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ponoma passion frais
Nom et adresse du contractant
Nom: Ponoma passion frais
Numéro d'enregistrement national:
55204499201921
Adresse postale: 29 AV URBAIN LE VERRIER ZAC DU CHAMP DOLIN
Code postal: 69800
Commune postale: Saint-priest
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 340 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 340 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SOCOPA VIANDES LOT 12
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0012
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Socopa viandes
Nom et adresse du contractant
Nom: Socopa viandes
Numéro d'enregistrement national:
50851378500115
Département: 27
Adresse postale: Cours saint paul
Code postal: 27110
Commune postale: Le neubourg
Région: Eure 🏙️
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
FRANCE SELECT LOT 13
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0013
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: France select
Nom et adresse du contractant
Nom: France select
Numéro d'enregistrement national:
30121321100040
Département: 01
Adresse postale: 8 Rue Joseph Jacquard
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg-en-bresse
Région: Ain 🏙️
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
Identifiant de l’offre:
SOCIETE DE DISTRIBUTION AVICOLE LOT 14
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0014
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Societe de distribution avicole
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe de distribution avicole
Numéro d'enregistrement national:
06620009800086
Département: 44
Adresse postale: La noelle
Code postal: 44150
Commune postale: Ancenis-saint-gereon
Région: Loire-Atlantique 🏙️
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
PRO A PRO LOT 15
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0015
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
Valeur maximale de l’accord-cadre: 220 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 220 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SYSCO FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0016
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sysco france sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco france sas
Numéro d'enregistrement national:
31680701501340
Département: 75
Adresse postale: 14 RUE GERTY ARCHIMEDE
Code postal: 75012
Commune postale: PARIS 12
Région: Paris 🏙️
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SOCIETE D'EXPLOITATION DES SURGELES DISVAL
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0017
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ste d'exploitation des surgeles disval
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe d'exploitation des surgeles disval et ds rhone alpes sas
Numéro d'enregistrement national:
34067077700044
Département: 42
Adresse postale: 405 RUE ANDRE TURCAT
Code postal: 42160
Commune postale: Andrezieux-boutheon
Région: Loire 🏙️
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
Identifiant de l’offre:
POMONA PASSION FRAIS LOT 18
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0018
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LA BIO D'ICI LOT 08
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: La bio d'ici
Nom et adresse du contractant
Nom: La bio d'ici
Numéro d'enregistrement national:
52786937400027
Département: 73
Adresse postale: 1200 avenue de la Houille Blanche
Code postal: 73000
Commune postale: Chambery
Région: Savoie 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Petite
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 540 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 540 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SYSCO FRANCE SAS LOT 19
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0019
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 24 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
POMOA EPISAVEURS LOT 20
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0020
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pomona episaveurs
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona episaveurs
Numéro d'enregistrement national:
47698032100337
Adresse postale: CHESNES 18 ALLEE DU GRAND TOTEM-ZAC
Code postal: 38070
Commune postale: Saint-quentin-fallavier
2️⃣0️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Source: OJS 2025/S 144-499047 (2025-07-29)
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