Fourniture de carburants : carburant à la pompe, fioul domestique et GNR années 2025 à 2028
Ville de Montbéliard
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 1000000.0 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-04 | Avis de marché |
| 2025-01-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburants : carburant à la pompe, fioul domestique et GNR années 2025 à 2028
Numéro de référence: 24BLEP19
Brève description:
“Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 1000000.0 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Essence 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de carburant à la pompe par cartes accréditives<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 700 000,00 Euro(s)...”
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Produits/services supplémentaires: Carburant diesel 📦
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de fioul domestique et GNR<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 300 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont...”
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Produits/services supplémentaires: Fioul domestique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Montbéliard
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Représentant du pouvoir adjudicateur”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de montbeliard
Numéro d'enregistrement national: 57008
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 25205
Commune postale: Montbeliard Cedex
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0381992200 📞
URL: https://www.montbeliard.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1538137 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1538137 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 687799AE-BB58-DAA9-7426E87B849EA762
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 195-601315 (2024-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburants : carburant à la pompe, fioul domestique et GNR années 2025 à 2028
Numéro de référence: 24BLEP19
Brève description:
“Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 1000000.0 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Essence 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de carburant à la pompe par cartes accréditives<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 700 000,00 Euro(s)...”
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel 📦
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de fioul domestique et GNR<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 300 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont...”
Produits/services supplémentaires: Fioul domestique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Montbéliard
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Représentant du pouvoir adjudicateur”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de montbeliard
Numéro d'enregistrement national: 57008
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 25205
Commune postale: Montbeliard Cedex
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0381992200 📞
URL: https://www.montbeliard.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1538137 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1538137 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 687799AE-BB58-DAA9-7426E87B849EA762
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 195-601315 (2024-10-04)
Avis d'attribution de marché (2025-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 1000000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la...”
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture de carburant à la pompe par cartes accréditives Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 700 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Description
Description du marché:
“Fourniture de fioul domestique et GNR Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 300 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en...”
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Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-067
Date de conclusion du contrat: 2024-12-19 📅
Titre: Fourniture de carburant à la pompe par cartes accréditives
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Fleet pro
Numéro d'enregistrement national: 1538137-1-1-1
Adresse postale: 166/180 boulevard Gabriel Péri
Code postal: 92240
Commune postale: Malakoff
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics-tfp@ticketfleetpro.com 📧
Téléphone: 01 85 78 12 65 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: F3C
Numéro d'enregistrement national: 1538137-1-2-1
Adresse postale: 58 Av Du President Kennedy
Code postal: 25110
Commune postale: Baume-Les-Dames
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: contact.montbeliard@evole-energies.fr 📧
Téléphone: 03 81 34 37 67 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 8EBF0F13-D198-B8F3-51E11ECEDBFF8EB2
Source: OJS 2025/S 006-010895 (2025-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 1000000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la...”
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture de carburant à la pompe par cartes accréditives Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 700 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Description
Description du marché:
“Fourniture de fioul domestique et GNR Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 300 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en...”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-067
Date de conclusion du contrat: 2024-12-19 📅
Titre: Fourniture de carburant à la pompe par cartes accréditives
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Fleet pro
Numéro d'enregistrement national: 1538137-1-1-1
Adresse postale: 166/180 boulevard Gabriel Péri
Code postal: 92240
Commune postale: Malakoff
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics-tfp@ticketfleetpro.com 📧
Téléphone: 01 85 78 12 65 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: F3C
Numéro d'enregistrement national: 1538137-1-2-1
Adresse postale: 58 Av Du President Kennedy
Code postal: 25110
Commune postale: Baume-Les-Dames
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: contact.montbeliard@evole-energies.fr 📧
Téléphone: 03 81 34 37 67 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 8EBF0F13-D198-B8F3-51E11ECEDBFF8EB2
Source: OJS 2025/S 006-010895 (2025-01-07)
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