Fourniture, acheminement d'électricité et services associés
Territoire d'Énergie Isère
Fourniture, acheminement d'électricité et services associés, accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents de trois lots sans minimum, avec maximum en volume de 737 769 MWh sur l'ensemble de la période.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fournitures et accessoires électriques › Approvisionnement en électricité
- • Services publics › Distribution d'électricité et services connexes
- • Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire › Électricité
- • Énergie et services connexes › Services d'électricité
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-28 | Avis de marché |
| 2024-11-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, acheminement d'électricité et services associés
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Électricité 📦
Valeur estimée hors TVA: 180 313 156 EUR 💰
Nature complémentaire du marché: Services
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et acheminement d'électricité pour les PDL distribués par Enedis
Valeur estimée hors TVA: 155 982 470 EUR 💰
Description du marché:
Informations complémentaires: Le volume maximum du lot 1 est de 649 927 MWh sur l'ensemble de la période.
Produits/services supplémentaires:
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-08 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 95
Prix ✅
Prix (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et acheminement d'électricité pour les PDL distribués par GreenAlp
Description du marché:
Informations complémentaires: Le volume maximum du lot 3 est de 74 591 MWh sur l'ensemble de la période.
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et acheminement d'électricité à haute valeur environnementale pour les PDL distribués par Enedis
Description du marché:
Informations complémentaires: Le volume maximum du lot 2 est de 13 251 MWh sur l'ensemble de la période.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-31 10:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: voir Règlement de la Consultation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont ceux prévus par le Code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoire d'énergie Isère
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 27 rue Pierre Sémard
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Benjamin KERLEROUX
Courrier électronique: bkerleroux@te38.fr 📧
Téléphone: 33 476030333 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 place de Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 33 476429000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 127-392840 (2024-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, acheminement d'électricité et services associés
Numéro de référence:
2026AO12
Brève description:
Fourniture, acheminement d'électricité et services associés, accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents de trois lots sans minimum, avec maximum en volume de 737 769 MWh sur l'ensemble de la période.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Électricité 📦
Valeur estimée hors TVA: 180 313 156 EUR 💰
Nature complémentaire du marché: Services
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Fourniture et acheminement d'électricité pour les PDL distribués par Enedis
Valeur estimée hors TVA: 155 982 470 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture et acheminement d'électricité pour les points de livraison Bâtiment et Eclairage Public, distribués par Enedis, avec énergie certifiée par garantie d'origine standard via un surcoût unitaire, appartenant aux membres du groupement de commandes
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Produits/services supplémentaires:
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-08 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 95
Prix ✅
Prix (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 3
Titre: Fourniture et acheminement d'électricité pour les PDL distribués par GreenAlp
Description du marché:
Fourniture et acheminement d'électricité pour les points de livraison Bâtiment et Eclairage Public, distribués par GreenAlp, avec énergie certifiée par garantie d'origine standard via un surcoût unitaire, appartenant aux membres du groupement de commandes
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: Fourniture et acheminement d'électricité à haute valeur environnementale pour les PDL distribués par Enedis
Description du marché:
Fourniture et acheminement d'électricité pour les points de livraison Bâtiment et Eclairage Public, distribués par Enedis, à partir de moyens de production renouvelables à haute valeur environnementale, appartenant aux membres du groupement de commandes.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-31 10:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Chiffre d'affaires minimal exigé: Le chiffre d'affaires annuel minimal exigé est égal à deux fois le montant estimé du lot pour lequel le candidat fait une offre, ramené à une année, en application de l'article R.2142-7 du Code de la commande publique.
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Liste et brève description des règles et critères: voir Règlement de la Consultation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, sa forme juridique est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur demande qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire.
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont ceux prévus par le Code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoire d'énergie Isère
Numéro d'enregistrement national:
25380402500042
Adresse postale: 27 rue Pierre Sémard
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Benjamin KERLEROUX
Courrier électronique: bkerleroux@te38.fr 📧
Téléphone: 33 476030333 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
A. Il s'agit d'une procédure passée dans le cadre d'un groupement de commandes départemental, dont TE38 assume le rôle de coordonnateur. B. L'opération est financée sur les fonds propres des membres du groupement de commandes. C. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement conformément à l'article R 2192-10
du Code de la commande publique. D. Conformément à l'article R 2161-4 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'examiner les offres avant les candidatures.
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Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
17380005300014
Adresse postale: 2 place de Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 33 476429000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, devant le Tribunal Administratif de Grenoble.
-Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, devant le Tribunal Administratif de Grenoble.
-Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, devant le Tribunal Administratif de Grenoble.
-Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme, devant le Tribunal Administratif de Grenoble. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 127-392840 (2024-06-28)
Avis d'attribution de marché (2024-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 180 313 156 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 180.313156 EUR 💰
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-11-05 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OCTOPUS ENERGY France
Nom et adresse du contractant
Nom: Octopus energye france
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: reponse-ao@octopusenergy.fr 📧
2️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Totalenergies
Nom et adresse du contractant
Nom: Totalenergies
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75015
3️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ELECTRICITE DE FRANCE (siège social)
Nom et adresse du contractant
Nom: Electricite de france
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75 008
Courrier électronique: edf-marchespublics-sud@edf.fr 📧
4️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENGIE (siège social)
Nom et adresse du contractant
Nom: Engie
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom de la partie soumissionnaire: Geg source d'energies
Nom et adresse du contractant
Nom: Geg source d'energies
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
6️⃣
Identifiant de l’offre:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Source: OJS 2024/S 225-704897 (2024-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 180 313 156 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 180.313156 EUR 💰
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
OCTOPUS ENERGY France CONTRAT LOT1
Date de conclusion du contrat: 2024-11-05 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre OCTOPUS ENERGY France LOT1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OCTOPUS ENERGY France
Nom et adresse du contractant
Nom: Octopus energye france
Numéro d'enregistrement national:
80324846700034
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: reponse-ao@octopusenergy.fr 📧
2️⃣
Identifiant de l’offre:
Offre TOTALENERGIES LOT1
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Totalenergies
Nom et adresse du contractant
Nom: Totalenergies
Numéro d'enregistrement national:
442 395 448 000 57
Code postal: 75015
3️⃣
Identifiant de l’offre:
Offre ELECTRICITE DE FRANCE (siège social) LOT1
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ELECTRICITE DE FRANCE (siège social)
Nom et adresse du contractant
Nom: Electricite de france
Numéro d'enregistrement national:
552 081 317 66522
Code postal: 75 008
Courrier électronique: edf-marchespublics-sud@edf.fr 📧
4️⃣
Identifiant de l’offre:
Offre ENGIE (siège social) LOT1
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENGIE (siège social)
Nom et adresse du contractant
Nom: Engie
Numéro d'enregistrement national:
542 107 651 13030
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre:
Offre GEG SOURCE D'ENERGIES LOT2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom de la partie soumissionnaire: Geg source d'energies
Nom et adresse du contractant
Nom: Geg source d'energies
Numéro d'enregistrement national:
321 213 225 00048
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
6️⃣
Identifiant de l’offre:
Offre OCTOPUS ENERGY France LOT2
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Identifiant de l’offre:
Offre GEG SOURCE D'ENERGIES LOT3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Source: OJS 2024/S 225-704897 (2024-11-18)
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