Fouilles archéologiques sur le secteur opérationnel de Très-la-Grange
SPL Territoire d'innovation
Réalisation des fouilles archéologiques du secteur opérationnel de Très La Grange dans la ZAC Ferney-Genève Innovation conformément à l'arrêté préfectoral et au cahier des charges scientifique établi par la DRAC du 20 juin 2024.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services de géologie › Services archéologiques
- • Rhône-Alpes › Ain
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-08 | Avis de marché |
| 2024-09-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fouilles archéologiques sur le secteur opérationnel de Très-la-Grange
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services archéologiques 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Informations complémentaires:
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-06 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): selon règlement de consultation
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-24 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): SPL Terrinnov, 13 C chemin du Levant, 01210 Ferney-Voltaire
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-09-24 14:00:00 📅
Lieu: SPL Terrinnov, 13 C chemin du Levant, 01210 Ferney-Voltaire
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: selon règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spl territoire d'innovation
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 C, chemin du Levant
Code postal: 01210
Commune postale: Ferney voltaire
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@terrinnov-spl.fr 📧
Téléphone: +33 450568180 📞
URL: https://www.terrinnov-spl.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://voixdelain.e-marchespublics.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://voixdelain.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 04 72 60 70 12 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 133-412573 (2024-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fouilles archéologiques sur le secteur opérationnel de Très-la-Grange
Numéro de référence:
B-76/2024
Brève description:
Réalisation des fouilles archéologiques du secteur opérationnel de Très La Grange dans la ZAC Ferney-Genève Innovation conformément à l'arrêté préfectoral et au cahier des charges scientifique établi par la DRAC du 20 juin 2024.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques 📦
Description
Identifiant interne:
B-76/2024
Description du marché:
Réalisation des fouilles archéologiques du secteur opérationnel de Très La Grange dans la ZAC Ferney-Genève Innovation conformément à l'arrêté préfectoral et au cahier des charges scientifique établi par la DRAC du 20 juin 2024.
Tranche ferme : études préliminaires, phase de préparation de l'opération, phase de décapage, phase fouille, phase étude/post-fouille
Tranche optionnelle 1 : études de nouvelles structures funéraires simples et complexes au-delà de 22 structures funéraires découvertes en tranche ferme :
- Tranche 1.1 : étude de maximum 16 nouvelles structures funéraires simples (inhumations, dépôts de crémation...)
- Tranche 1.2 : étude de maximum 6 nouvelles structures funéraires complexes (fosses-bûchers, inhumations plurielles, sépultures architecturées...)
Tranche optionnelle 2 : étude de maximum 30 nouveaux foyers à pierre chauffées au-delà de plus de 30 foyers à pierres chauffées découverts en tranche ferme
Tranche optionnelle 3 : étude de structures complexes (puits, caves, structures en creux) en cas de découverte de structures complexes dont le volume présumé excède 3m³
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Les prestations nécessitant l'agrément ou l'habilitation d'archéologie préventive ne pourront en aucun cas faire l'objet d'une sous-traitance.
Durée de l'accord: 60 mois Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-06 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): selon règlement de consultation
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-24 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): SPL Terrinnov, 13 C chemin du Levant, 01210 Ferney-Voltaire
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-09-24 14:00:00 📅
Lieu: SPL Terrinnov, 13 C chemin du Levant, 01210 Ferney-Voltaire
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Habilitation ou agrément d'opérateur d'archéologie préventive pour les périodes suivantes : Âge du Fer, Antiquité, Moyen Âge.
Le responsable d'opération doit être un archéologue protohistorien expérimenté : son titre d'études ou professionnel
Les responsables de secteur devant encadrer l'opération devront être un arché-anthropologue et un archéologue antiquisant : leurs titres d'études ou professionnels
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Liste et brève description des critères de sélection: selon règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spl territoire d'innovation
Numéro d'enregistrement national:
80121017000024
Adresse postale: 13 C, chemin du Levant
Code postal: 01210
Commune postale: Ferney voltaire
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@terrinnov-spl.fr 📧
Téléphone: +33 450568180 📞
URL: https://www.terrinnov-spl.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://voixdelain.e-marchespublics.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://voixdelain.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690111400403
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 04 72 60 70 12 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel : recours possible avant la conclusion du contrat (articles 2 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 ; 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile)
Référé contractuel : recours possible après la conclusion du contrat au plus tard au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution. En l'absence de publication ou de notification du marché, le recours peut être formé jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles 11 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 ; 1441-3 du code de procédure civile).
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 133-412573 (2024-07-08)
Avis de marché (2024-09-06)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-15 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-15 14:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL de participation: https://voixdelain.e-marchespublics.com/deposer_une_offre_par_voie_electronique_15942_1031119.html 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Région: Rhône 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: c023e338-4969-4684-9fc7-803d3b367ea0-01
Source: OJS 2024/S 175-541084 (2024-09-06)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-15 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-15 14:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL de participation: https://voixdelain.e-marchespublics.com/deposer_une_offre_par_voie_electronique_15942_1031119.html 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Région: Rhône 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel : recours possible avant la conclusion du contrat (articles 2 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 ; 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile)
Référé contractuel : recours possible après la conclusion du contrat au plus tard au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution. En l'absence de publication ou de notification du marché, le recours peut être formé jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles 11 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 ; 1441-3 du code de procédure civile).
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Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
La date limite de réception des offres a été reportée au 15 octobre 2024 à 12h.
La ligne "Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement" à l'article 2.6 du règlement de consultation est supprimée.
Version de l’avis antérieur à modifier: c023e338-4969-4684-9fc7-803d3b367ea0-01
Source: OJS 2024/S 175-541084 (2024-09-06)
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