Fouilles archéologiques sur le secteur opérationnel de Très-la-Grange
SPL Territoire d'innovation
Réalisation des fouilles archéologiques du secteur opérationnel de Très La Grange dans la ZAC Ferney-Genève Innovation conformément à l'arrêté préfectoral et au cahier des charges scientifique établi par la DRAC du 20 juin 2024.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services de géologie › Services archéologiques
- • Rhône-Alpes › Ain
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-08 | Avis de marché |
| 2024-09-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fouilles archéologiques sur le secteur opérationnel de Très-la-Grange
Numéro de référence: B-76/2024
Brève description:
“Réalisation des fouilles archéologiques du secteur opérationnel de Très La Grange dans la ZAC Ferney-Genève Innovation conformément à l'arrêté préfectoral...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques 📦
Description
Identifiant interne: B-76/2024
Description du marché:
“Réalisation des fouilles archéologiques du secteur opérationnel de Très La Grange dans la ZAC Ferney-Genève Innovation conformément à l'arrêté préfectoral...”
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Informations complémentaires:
“Les prestations nécessitant l'agrément ou l'habilitation d'archéologie préventive ne pourront en aucun cas faire l'objet d'une sous-traitance.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques 📦
Durée de l'accord: 60 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-06 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): selon règlement de consultation
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-24 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): SPL Terrinnov, 13 C chemin du Levant, 01210 Ferney-Voltaire
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-09-24 14:00:00 📅
Lieu:
“SPL Terrinnov, 13 C chemin du Levant, 01210 Ferney-Voltaire”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Habilitation ou agrément d'opérateur d'archéologie préventive pour les périodes suivantes : Âge du Fer, Antiquité, Moyen Âge. Le responsable d'opération...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“selon règlement de consultation”
Capacité technique et professionnelle
“selon règlement de consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spl territoire d'innovation
Numéro d'enregistrement national: 80121017000024
Adresse postale: 13 C, chemin du Levant
Code postal: 01210
Commune postale: Ferney voltaire
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@terrinnov-spl.fr 📧
Téléphone: +33 450568180 📞
URL: https://www.terrinnov-spl.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://voixdelain.e-marchespublics.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://voixdelain.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 04 72 60 70 12 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel : recours possible avant la conclusion du contrat (articles 2 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 ; 1441-1 et 1441-2 du code de...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 133-412573 (2024-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fouilles archéologiques sur le secteur opérationnel de Très-la-Grange
Numéro de référence: B-76/2024
Brève description:
“Réalisation des fouilles archéologiques du secteur opérationnel de Très La Grange dans la ZAC Ferney-Genève Innovation conformément à l'arrêté préfectoral...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques 📦
Description
Identifiant interne: B-76/2024
Description du marché:
“Réalisation des fouilles archéologiques du secteur opérationnel de Très La Grange dans la ZAC Ferney-Genève Innovation conformément à l'arrêté préfectoral...”
Informations complémentaires:
“Les prestations nécessitant l'agrément ou l'habilitation d'archéologie préventive ne pourront en aucun cas faire l'objet d'une sous-traitance.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques 📦
Durée de l'accord: 60 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-06 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): selon règlement de consultation
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-24 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): SPL Terrinnov, 13 C chemin du Levant, 01210 Ferney-Voltaire
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-09-24 14:00:00 📅
Lieu:
“SPL Terrinnov, 13 C chemin du Levant, 01210 Ferney-Voltaire”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Habilitation ou agrément d'opérateur d'archéologie préventive pour les périodes suivantes : Âge du Fer, Antiquité, Moyen Âge. Le responsable d'opération...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“selon règlement de consultation”
Capacité technique et professionnelle
“selon règlement de consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spl territoire d'innovation
Numéro d'enregistrement national: 80121017000024
Adresse postale: 13 C, chemin du Levant
Code postal: 01210
Commune postale: Ferney voltaire
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@terrinnov-spl.fr 📧
Téléphone: +33 450568180 📞
URL: https://www.terrinnov-spl.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://voixdelain.e-marchespublics.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://voixdelain.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 04 72 60 70 12 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel : recours possible avant la conclusion du contrat (articles 2 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 ; 1441-1 et 1441-2 du code de...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 133-412573 (2024-07-08)
Avis de marché (2024-09-06)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-15 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-15 14:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL de participation: https://voixdelain.e-marchespublics.com/deposer_une_offre_par_voie_electronique_15942_1031119.html 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Région: Rhône 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel : recours possible avant la conclusion du contrat (articles 2 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 ; 1441-1 et 1441-2 du code de...”
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Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“La date limite de réception des offres a été reportée au 15 octobre 2024 à 12h.”
“La ligne "Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement" à l'article 2.6 du règlement de consultation...”
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Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: c023e338-4969-4684-9fc7-803d3b367ea0-01
Source: OJS 2024/S 175-541084 (2024-09-06)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-15 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-15 14:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL de participation: https://voixdelain.e-marchespublics.com/deposer_une_offre_par_voie_electronique_15942_1031119.html 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Région: Rhône 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel : recours possible avant la conclusion du contrat (articles 2 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 ; 1441-1 et 1441-2 du code de...”
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“La date limite de réception des offres a été reportée au 15 octobre 2024 à 12h.”
“La ligne "Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement" à l'article 2.6 du règlement de consultation...”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: c023e338-4969-4684-9fc7-803d3b367ea0-01
Source: OJS 2024/S 175-541084 (2024-09-06)
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