Fouilles archéologiques préventives de l?église Saint-Maurice à Sens (89)

Ville de Sens

Fouilles archéologiques préventives de l?église Saint-Maurice à Sens (89)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-23.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-02-23 Avis de marché
2024-02-28 Avis de marché
Avis de marché (2024-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fouilles archéologiques préventives de l?église Saint-Maurice à Sens (89)
Brève description:
“Fouilles archéologiques préventives de l?église Saint-Maurice à Sens (89)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Description
Identifiant interne: 1
Titre: Fouilles archéologiques préventives de l'église Saint-Maurice à Sens (89)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché:
“Fouilles archéologiques préventives de l'église Saint-Maurice à Sens (89)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Critères de sélection des candidatures et des offres mentionnés au règlement de consultation. En application de l'article R.2122-7 du code de la commande...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-27 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: insolvency
distorsion
nati-ground
sanction
bankruptcy
human-traffic
labour-law
partic-confl
misrepresent
prof-misconduct
tax-pay
terr-offence
socsec-pay
susp-act
socsec-law
liq-admin
finan-laund
cred-arran
prep-confl
bankr-nat
fraud
envir-law
corruption
crime-org

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Sens
Numéro d'enregistrement national: 21890387000010
Commune postale: Sens
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@grand-senonais.fr 📧
Téléphone: 0386956829 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 000000000
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv 📧
Téléphone: 0426992833 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours précontractuel devant le tribunal administratif compétent par application de l'article L.551-1 et suivants du code de justice administrative...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 040-116794 (2024-02-23)
Avis de marché (2024-02-28)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-02 17:00:00 📅

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: c0c24e99-10cf-4658-8118-ef06b2671d45-01
Source: OJS 2024/S 043-126584 (2024-02-28)