Etudes diagnostique des systèmes d'assainissement d'Amplepuis la Blancherie, Amplepuis Saint Claude Huissel, Ronno Bourg , Ronno Les Tardières, Poule-les-Echarmeaux La Chavanne, Thel et Saint Just d'Avray la Valsonnière
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les durées des marchés indiquées sont des durées indicatives et prévisionnelles
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-01-15.
L'appel d'offres a été publié le 2024-12-04.
Avis de marché (2024-12-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Etudes diagnostique des systèmes d'assainissement d'Amplepuis la Blancherie, Amplepuis Saint Claude Huissel, Ronno Bourg , Ronno Les Tardières, Poule-les-Echarmeaux La Chavanne, Thel et Saint Just d'Avray la Valsonnière
Reference number: 2025M06-ETUDES_DIAG
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les durées des marchés indiquées sont des durées...”
Brève description
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les durées des marchés indiquées sont des durées indicatives et prévisionnelles
Afficher plus
Type de contrat: services
Produits/services: Services d'ingénierie📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Système d'assainissement d'Amplepuis la Blancherie”
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-03 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Systèmes d'assainissement de Poule-les-Echarmeaux la Chavanne et Saint Just d'Avray la Valsonnière” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Systèmes d'assainissement de moins de 200 EH : Ronno Bourg, Ronno Les Tardières, Thel et Amplepuis Saint Claude Huissel” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-15 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ;
- En cas de groupement, pouvoir...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ;
- En cas de groupement, pouvoir donné au mandataire ;
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ;
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
“Les sous-critères sont indiqués dans le Rc” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: AFC5E747-02C5-FEA5-97533F794C5F77FB
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: AFC5E761-9C4B-5397-FCF3ED944A034E5D
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 237-742500 (2024-12-04)