Etudes diagnostique des systèmes d'assainissement d'Amplepuis la Blancherie, Amplepuis Saint Claude Huissel, Ronno Bourg , Ronno Les Tardières, Poule-les-Echarmeaux La Chavanne, Thel et Saint Just d'Avray la Valsonnière
Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les durées des marchés indiquées sont des durées indicatives et prévisionnelles
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etudes diagnostique des systèmes d'assainissement d'Amplepuis la Blancherie, Amplepuis Saint Claude Huissel, Ronno Bourg , Ronno Les Tardières, Poule-les-Echarmeaux La Chavanne, Thel et Saint Just d'Avray la Valsonnière
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Système d'assainissement d'Amplepuis la Blancherie
Description du marché: Système d'assainissement d'Amplepuis la Blancherie
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Amplepuis, Ronno, Thel (commune de Cours), Saint Just d'Avray et Poule-les-Echarmeaux
Code postal: 69550
Ville: Amplepuis
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-03 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Systèmes d'assainissement de Poule-les-Echarmeaux la Chavanne et Saint Just d'Avray la Valsonnière
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Systèmes d'assainissement de moins de 200 EH : Ronno Bourg, Ronno Les Tardières, Thel et Amplepuis Saint Claude Huissel
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Études techniques 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-15 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-01-15 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue de la Venne
Code postal: 69170
Commune postale: Tarare
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VERCHÈRE Patrice
Courrier électronique: marchespublics@c-or.fr 📧
Téléphone: 0474050660 📞
Fax: 0474632290 📠
URL: http://www.ouestrhodanien.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://ouestrhodanien.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1562054 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1562054 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les sous-critères sont indiqués dans le Rc
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 237-742500 (2024-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etudes diagnostique des systèmes d'assainissement d'Amplepuis la Blancherie, Amplepuis Saint Claude Huissel, Ronno Bourg , Ronno Les Tardières, Poule-les-Echarmeaux La Chavanne, Thel et Saint Just d'Avray la Valsonnière
Numéro de référence:
2025M06-ETUDES_DIAG
Brève description:
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les durées des marchés indiquées sont des durées indicatives et prévisionnelles
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Système d'assainissement d'Amplepuis la Blancherie
Description du marché: Système d'assainissement d'Amplepuis la Blancherie
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Amplepuis, Ronno, Thel (commune de Cours), Saint Just d'Avray et Poule-les-Echarmeaux
Code postal: 69550
Ville: Amplepuis
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-03 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Systèmes d'assainissement de Poule-les-Echarmeaux la Chavanne et Saint Just d'Avray la Valsonnière
Description du marché:
Systèmes d'assainissement de Poule-les-Echarmeaux la Chavanne et Saint Just d'Avray la Valsonnière
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Systèmes d'assainissement de moins de 200 EH : Ronno Bourg, Ronno Les Tardières, Thel et Amplepuis Saint Claude Huissel
Description du marché:
Systèmes d'assainissement de moins de 200 EH : Ronno Bourg, Ronno Les Tardières, Thel et Amplepuis Saint Claude Huissel
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Études techniques 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-15 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-01-15 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ;
- En cas de groupement, pouvoir donné au mandataire ;
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ;
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien
Numéro d'enregistrement national:
54609
Adresse postale: 3 rue de la Venne
Code postal: 69170
Commune postale: Tarare
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VERCHÈRE Patrice
Courrier électronique: marchespublics@c-or.fr 📧
Téléphone: 0474050660 📞
Fax: 0474632290 📠
URL: http://www.ouestrhodanien.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://ouestrhodanien.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1562054 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1562054 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les sous-critères sont indiqués dans le Rc
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
AFC5E747-02C5-FEA5-97533F794C5F77FB
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 237-742500 (2024-12-04)
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