Accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 60 000 euro(s) HT. Les prestations sont décrites de manière détaillée au CCTP (Cahier des clauses techniques particulières) Les prestations sont rémunérées par des prix unitaires prévus dans le bordereau des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-10-15.
L'appel d'offres a été publié le 2024-09-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-09-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Etat des lieux des populations piscicoles sur le bassin versant Paladru-Fure-Morge-Olon pour le compte du SYMBHI
Numéro de référence: F24SYMUTVO-018
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 60 000 euro(s) HT.
Les prestations sont décrites de manière détaillée au CCTP (Cahier des clauses...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 60 000 euro(s) HT.
Les prestations sont décrites de manière détaillée au CCTP (Cahier des clauses techniques particulières)
Les prestations sont rémunérées par des prix unitaires prévus dans le bordereau des prix unitaires
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Type de contrat: Services
Produits/services: Études techniques📦 Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 60 000 euro(s) HT.
Les prestations sont décrites de manière détaillée au CCTP (Cahier des clauses...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 60 000 euro(s) HT.
Les prestations sont décrites de manière détaillée au CCTP (Cahier des clauses techniques particulières)
Les prestations sont rémunérées par des prix unitaires prévus dans le bordereau des prix unitaires
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Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Durée de l'accord: 14 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-12 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-15 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: F6115F18-BDDE-4616-0F5797D992B4FDA3
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: F6115F2C-EAA5-F271-D3E87BCF60CF8FBF
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 179-551048 (2024-09-12)
Avis d'attribution de marché (2025-01-17) Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2024-027
Date de conclusion du contrat: 2025-01-09 📅
Titre: Etat des lieux des populations piscicoles sur le bassin versant Paladru-Fure-Morge-Olon pour le compte du Symbhi
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sage environnement
Numéro d'enregistrement national: 1524639-1-0-1
Adresse postale: 12 Av Du Pre De Challes
Code postal: 74000
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sage.annecy@sage-environnement.fr📧
Téléphone: 0450640614📞
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 8453D68E-C7A5-7096-B9E8ABF7671FA968
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 8453D6A6-F313-DC1C-292D5F9C3AD38152
Source: OJS 2025/S 013-037164 (2025-01-17)