Entretien des chaussées et petits travaux d'investissement sur la voirie départementale - AtCO Plaine de Saône | Conseil Départemental de Côte d'Or (21)

Date	Document
2024-02-15	Avis de marché
2024-03-15	Avis de marché
2024-03-25	Avis de marché
2024-04-03	Avis de marché
2024-04-18	Avis de marché
2024-05-02	Avis de marché
2024-05-24	Avis d'attribution de marché
2024-05-30	Avis de marché
2024-06-10	Avis de marché
2024-06-20	Avis d'attribution de marché
2024-07-24	Avis d'attribution de marché
2024-07-29	Avis de marché
2024-08-22	Avis de marché
2024-09-03	Avis de marché
2024-09-19	Avis de marché
2024-10-17	Avis de marché
2024-10-21	Avis de marché
2024-11-15	Avis d'attribution de marché
2024-11-22	Avis de marché
2024-12-24	Avis d'attribution de marché
2024-12-26	Avis de marché
2024-12-30	Avis de marché
2025-01-22	Avis de marché
2025-01-24	Avis de marché
2025-02-10	Avis de marché
2025-02-14	Avis de marché
2025-03-24	Avis d'attribution de marché
2025-04-16	Avis d'attribution de marché
2025-04-29	Avis d'attribution de marché
2025-05-09	Avis de marché
2025-05-22	Avis d'attribution de marché
2025-05-27	Avis de marché
2025-06-05	Avis de marché
2025-06-17	Avis d'attribution de marché
2025-06-18	Avis de marché
2025-06-24	Avis de marché
2025-08-18	Avis d'attribution de marché
2025-08-28	Avis d'attribution de marché
2025-09-18	Avis d'attribution de marché
2025-09-18	Avis d'attribution de marché
2025-10-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des chaussées et petits travaux d'investissement sur la voirie départementale - AtCO Plaine de Saône
Numéro de référence: 0224entretienchaussee
Brève description:

Entretien des chaussées et petits travaux d'investissement sur la voirie départementale - AtCO Plaine de Saône

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'entretien routier 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 920 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne: Entretien des chaussées et petits travaux d'investissement sur la voirie départementale AtCO Plaine de Saône
Titre: Entretien des chaussées et petits travaux d'investissement sur la voirie départementale AtCO Plaine de Saône
Description du marché: enrobés 500 t/an, bordures tout type 400 m/an, curage fossés 20 km/an
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Côte-d'Or
Code postal: 21000
Ville: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.

Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se référer au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-21 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-22 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2024-03-22 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au règlement de la consultation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
Motif d'exclusion:

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence

Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché

Biens administrés par un liquidateur

+ 21 de plus

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme

Concordat

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché

Corruption

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure

Coupable d’une faute professionnelle grave

Faillite

Fraude

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes

Insolvabilité

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social

Motifs d’exclusion purement nationaux

Paiement des cotisations de sécurité sociale

Paiement d’impôts et taxes

Participation à une organisation criminelle

Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains

État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Numéro d'enregistrement national: 22210001800019
Adresse postale: 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon CEDEX
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dgsd.prat.dcpv.sm@cotedor.fr 📧
Téléphone: +33 380636917 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.cotedor.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Sans minimum ; maximum : 3 000 000 € TTC / an La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois sans que sa durée ne dépasse 4 ans.

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 034-098179 (2024-02-15)

Avis de marché (2024-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de longue durée de véhicule particuliers neufs à motorisation électrique pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d'Or
Numéro de référence: 0324locationvlelec
Brève description:

Location de véhicules à motorisation électrique pour une durée de 36 mois - 45 000 km sans contrat d'entretien pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d'Or

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Valeur estimée hors TVA: 462 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1 : Véhicules type VPM1 "ludospace"
Titre: Véhicules type VPM1 "ludospace"
Valeur estimée hors TVA: 63 000 EUR 💰
Description du marché:

3 Véhicules particuliers à motorisation électrique catégorie CE VPM1 - 5 places de type Ludospace 4 à 5 portes sans contrat d'entretien Sans minimum - Maximum : 3 véhicules

Informations complémentaires: Valeur maximale de l’accord-cadre correspond à l'estimation du lot.
Ville: Dijon
Durée de l'accord: 52 mois

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2 : Véhicules type camionnette avec portes arrières battantes
Titre: Véhicules type camionnette avec portes arrières battantes
Description du marché:

3 véhicules type camionnette avec portes arrières battantes à motorisation électrique - genre national CTTE catégorie CE N1 Sans minimum - Maximum : 3 véhicules

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3 : Véhicules particuliers de catégorie CE M1
Titre: Véhicules particuliers de catégorie CE M1
Valeur estimée hors TVA: 336 000 EUR 💰
Description du marché:

16 véhicules particuliers à motorisation électrique Sans minimum - Maximum : 16 véhicules

Produits/services: Véhicules électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande sans minimum et avec maximum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord cadre prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. La durée de la location est fixée à 3 ans (36 mois) à compter des dates de livraison des véhicules sur le site de la Direction des Services techniques territorialisés à DIJON. Cette date sera la date de démarrage effectif de la location pour chaque véhicule. La durée prévisionnelle de l'accord-cadre est de 52 mois à compter de sa date de notification comprenant le délai pendant lequel les bons de commande peuvent être émis, le temps de préparation/remise des véhicules et la durée de location. L'accord cadre se terminera à l'issue de l'opération de restitution des véhicules.

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-18 17:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:

Cette durée est justifiée par : la nature des prestations, induisant un délai de préparation avant livraison, la durée de location (36 mois) qui permet un coût de location et de restitution moins élevé, le délai nécessaire aux étapes de restitution.

Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres) ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Se référer règlement de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Fax: +33 380636917 📠

Informations complémentaires
Organe de révision
Département: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Source: OJS 2024/S 055-161294 (2024-03-15)

Avis de marché (2024-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Renforcement et reprofilage en enrobés à l'émulsion de bitume - programmes 2024-2027
Numéro de référence: 0324graveemulsion
Brève description:

Renforcement et reprofilage en enrobés à l'émulsion de bitume - programmes 2024-2027

Description
Identifiant interne: Renforcement et reprofilage en enrobés à l'émulsion de bitume - programmes 2024-2027
Valeur estimée hors TVA: 2 333 334 EUR 💰
Description du marché:

A titre indicatif, en moyenne 8 000 t de grave émulsion/an, 55 000 m2 d'enduit/an (période 2020-2023)

Informations complémentaires:

Minimum : 500 000 € HT ; Maximum : 2 500 000 € HT. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 13 mai 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois par période d'un an.

Critères d'attribution
Prix ✅

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-25 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-26 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-04-26 09:00:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.

Source: OJS 2024/S 062-183715 (2024-03-25)

Avis de marché (2024-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits d'hygiène et d'entretien pour les services du Conseil Départemental de la Côte-d'Or
Numéro de référence: 0424hygiene
Brève description:

Fourniture et livraison de produits d'hygiène et d'entretien pour les services du Conseil Départemental de la Côte-d'Or

Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Description
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Papiers sanitaires
Valeur estimée hors TVA: 37 500 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture et livraison de papiers sanitaires pour les services du Conseil Départemental de Côte-d'Or

Informations complémentaires:

Montant minimum : 12 500 € HT / an Montant maximum : 33 3334 € HT / an La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit 2 fois. Des échantillons devront être fournis à l'appui de l'offre pour le lot 1. Les échantillons devront parvenir, avant la date limite de remise des offres, à l’adresse suivante : Conseil Départemental de la Côte-d’Or Cité Henry Berger Pôle Ressources et Accompagnement des Transformations Direction Finances et Commande Publique Service Marchés 1 rue Joseph Tissot CS 13501 21035 Dijon CEDEX

Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2027
Nombre maximum de reconductions: 2
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Produits d'entretien et droguerie-accessoires de ménage
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture et livraison de produits d'entretien et droguerie-accessoires de ménage pour les services du Conseil Départemental de Côte-d'Or

Informations complémentaires:

Montant minimum : 12 500 € HT / an Montant maximum : 83 334 € HT / an La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit 2 fois.

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-07 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-13 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-05-13 09:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Se référer au règlement de la consultation.: Se référer au règlement de la consultation.

Pouvoir adjudicateur
Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre fractionné à bons de commande avec minimum et maximum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.

Source: OJS 2024/S 068-200810 (2024-04-03)

Avis de marché (2024-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de produits hydrocarbonés pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d'Or - Relance
Numéro de référence: 0424hydrocarbonesrelance
Brève description:

Acquisition de produits hydrocarbonés pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d'Or - Relance

Produits/services: Bitume 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 250 000 EUR 💰
Description
Titre: Produits hydrocarbonés pour les agences territoriales
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché:

Acquisition de produits hydrocarbonés pour les besoins des agences territoriales du Conseil Départemental de la Côte-d'Or - Minimum : 42 000 € HT annuel - Maximum : 500 000 € HT annuel.

Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre: Emulsion à 69% pour le service Travaux Public
Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Description du marché:

Acquisition de produits hydrocarbonés pour les besoins des agences territoriales du Conseil Départemental de la Côte-d'Or. Minimum : 42 000 € HT annuel Maximum : 500 000 € HT annuel

Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande avec minimum et maximum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. La durée initiale des accords-cadres est fixée à un an à compter de leur date de notification. Ils pourront être reconduits 3 fois.

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-23 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-24 09:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-05-24 09:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au réglement de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Communication
ID du document de législation fiscale: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2024/S 079-238364 (2024-04-18)

Avis de marché (2024-05-02)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 37 500 EUR 💰
200 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-16 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-17 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-05-17 09:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Se référer au Règlement de la consultation: Se référer au Règlement de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public

Changements
Autres informations complémentaires

Date limite de réception des offres (BT-131(d)-Lot) (BT-131(t)-Lot) est repoussée au jeudi 16 mai 2024 à 17h00:00. Date/heure d'ouverture(BT-132(d)-Lot / BT-132(t)-Lot) est repoussée au vendredi 17 mai 2024 à 09h00:00.

Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 200810-2024
Source: OJS 2024/S 087-263636 (2024-05-02)

Avis d'attribution de marché (2024-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 0524attribentretien
Valeur estimée hors TVA: 2 920 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 10 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 10 000 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:

Sans minimum - Maximum : 3 000 000 € TTC / an. Montant du détail estimatif : 761 120,70 € TTC Montant du détail estimatif masqué : 53 454,26 € TTC Estimation du détail estimatif : 886 600 € TTC Estimation du détail estimatif masqué : 60 494,04 € TTC La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Critères d'attribution
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 40

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024ALT0051522
Date de conclusion du contrat: 2024-05-23 📅
Titre: Entretien des chaussées et petits travaux d'investissement sur la voirie départementale - AtCO Plaine de Saône
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 2024ALT0051522
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Roger martin
Numéro d'enregistrement national: 39133844900054
Adresse postale: 4 avenue Jean Bertin
Code postal: 21850
Commune postale: Saint Apollinaire
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dijon@rogermartin.fr 📧
Téléphone: +33 380788080 📞
Fax: +33 380788088 📠
URL: https://www.rogermartin.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.rogermartin.fr 🌏
Source: OJS 2024/S 101-311450 (2024-05-24)

Avis de marché (2024-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de dispositif de retenue pour les routes du Département de la Côte-d'Or
Numéro de référence: 0524dispositifsderetenue
Brève description:

La consultation porte sur l'acquisition de dispositifs de retenue de sécurité métalliques nécessaires aux réparations, suite à accident, et aux mises en conformité (dans le respect des normes en vigueur) des dispositifs existants sur les routes départementales de la Côte-d'Or. Sans minimum - Maximum : 73 000 EUR HT

Produits/services: Composants de barrières 📦
Description
Identifiant interne: Acquisition de dispositifs de retenue pour les routes du Département de la Côte-d'Or
Titre: Acquisition de dispositifs de retenue pour les routes du Département de la Côte-d'Or
Valeur estimée hors TVA: 350 400 EUR 💰
Description du marché:

Acquisition de dispositifs de retenue pour les routes du Département de la Côte-d'Or

Informations complémentaires:

adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr (référence de la consultation : 0524dispositisfderetenue)

Informations sur les options
Description des options:

La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois pour une durée d’un an.

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-11 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-12 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Côte-d'Or
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-12 09:00:00 📅
Lieu: Côte-d'Or

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au Règlement de la consultation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint avec mandataire solidaire

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: dgsd.prat.dfcp.scp@cotedor.fr 📧

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique

Source: OJS 2024/S 105-323261 (2024-05-30)

Avis de marché (2024-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de smartphones « iPhone » reconditionnés pour le Conseil Départemental de Côte-d'Or
Numéro de référence: 0624iphones
Brève description:

Acquisition de smartphones « iPhone » reconditionnés pour le Conseil Départemental de Côte-d'Or - Sans minimum - Maximum 100 000 EUR HT.

Produits/services: Téléphones mobiles 📦
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 0624iphones
Description du marché:

Acquisition de smartphones « iPhone » reconditionnés pour le Conseil Départemental de Côte-d'Or - Sans minimum - Maximum 100 000 € HT

Informations sur les options
Description des options:

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification. L’accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période d’un an.

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-18 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-19 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Dijon
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-19 09:00:00 📅
Lieu: Dijon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint avec mandataire solidaire.

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Sans minimum - Maximum : 100 000 HT Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre à marchés subséquents, sans minimum et avec un maximum fixé en valeur, en application des articles R. 2162-1 à 2162-7 et R. 2162-10 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs économiques dans la limite d’un nombre maximum de 3 candidats. Lors de la survenance du besoin, ces opérateurs économiques seront consultés sur la base de documents de consultation détaillant le ou les besoins ainsi que, le cas échéant, les conditions d’exécution et de réponse à respecter. A la suite de cette mise en concurrence, des marchés découlant du présent accord-cadre, appelés marchés subséquents seront passés avec les opérateurs économiques titulaires de l’accord cadre.

Source: OJS 2024/S 113-346574 (2024-06-10)

Avis d'attribution de marché (2024-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 0624attribgraveemulsion
Valeur totale du marché (hors TVA): 10 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 0624attribgraveemulsion
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 13 mai 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période d'un an. Minimum : 500 000 € HT maximum : 2 500 000 € HT Montant du détail estimatif : 2 337 324 € TTC - Estimation du détail estimatif : 3 020 000 € TTC. Montant du détail estimatif masqué : 187 098,89 € TTC - Estimation du détail estimatif masqué : 265 000 € TTC.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 10 % Valeur technique au vu du mémoire 10 % Valeur environnementale au vu du taux minimum de granulats recyclés utilisés

Attribution du marché
Numéro de contrat: 2024ALT0072522
Date de conclusion du contrat: 2024-06-13 📅
Titre: Renforcement et reprofilage en enrobés à l'émulsion de bitume - programmes 2024-2027
Identifiant de l’offre: Colas France Etablissement Cote-d'Or
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas Etablissement France Cote-d'Or
Numéro d'enregistrement national: 32933888303124
Adresse postale: 10 Boulevard Eiffel
Code postal: 21600
Commune postale: Longvic
Courrier électronique: cotedor@colas.com 📧
Téléphone: +33 380631580 📞
Fax: +33 380631581 📠
URL: https://www.colas.com.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.colas.com.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: +33 380636600 📞

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Dijon
Source: OJS 2024/S 120-369107 (2024-06-20)

Avis d'attribution de marché (2024-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 250 002 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant minimum : 12 500 € HT / an Montant maximum : 83 334 € HT / an La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit 2 fois. Le montant du détail estimatif est de 30 386.65 € TTC

Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu de la fiche qualité de service et de démarche écoresponsable
Critère de qualité (pondération): 60
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations font l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec minimum et maximum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.

Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro de contrat: 2024ALF0119538
Date de conclusion du contrat: 2024-07-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 002 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: 2024ALF0119538
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Jura clean
Numéro d'enregistrement national: 83093544100022
Adresse postale: 4 rue du Chêne
Code postal: 39270
Commune postale: Dompierre sur mont
Région: Jura 🏙️
Courrier électronique: contact@juraclean.fr 📧
Téléphone: +33 384481564 📞
URL: https://juraclean.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://juraclean.fr 🌏

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Numéro d'enregistrement national: 22210001800019
Adresse postale: 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon CEDEX
Courrier électronique: dgsd.prat.dfcp.scp@cotedor.fr 📧
Téléphone: +33 380636917 📞
Fax: +33 380636917 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.cotedor.fr 🌏
Source: OJS 2024/S 145-449537 (2024-07-24)

Avis de marché (2024-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports de prélèvements pour le Laboratoire Départemental de la Côte-d'Or
Numéro de référence: 0724transportlabo
Brève description: Transports de prélèvements pour le Laboratoire Départemental de la Côte-d'Or
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
Description
Identifiant interne: 1
Titre: Transport urgent de matières de prélèvements alimentaires ou eau ou souches microbiennes sous température dirigée
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:

Transport urgent de matières de prélèvements alimentaires ou eau ou souches microbiennes sous température dirigée

Informations complémentaires:

Montant minimum H.T. (€) : 1 000 / période Montant maximum H.T. (€) : 25 000 / période

Description des renouvellements: 2026
Nombre maximum de reconductions: 1
Identifiant interne: 2
Titre: Transport de prélèvements soumis a la réglementation ESST – transport UN 2814
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: Transport de prélèvements soumis a la réglementation ESST – transport UN 2814
Informations complémentaires:

Montant minimum H.T. (€) : 1 000 / période Montant maximum H.T. (€) : 70 000 / période

Identifiant interne: 3
Titre: Transport de matières infectieuses à risque biologique issues d’analyses (bactéries ou virus) « non négatives » - transport UN 2814
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché:

Transport de matières infectieuses à risque biologique issues d’analyses (bactéries ou virus) « non négatives » - transport UN 2814

Informations complémentaires:

Montant minimum H.T. (€) : 1 000 / période Montant maximum H.T. (€) : 5 000 / période

Code postal: 21035

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Transport de prélèvements alimentaires par tournées des plans de contrôles « résidus chimiques » sous températures dirigées
Valeur estimée hors TVA: 58 000 EUR 💰
Description du marché:

Transport de prélèvements alimentaires par tournées des plans de contrôles « résidus chimiques » sous températures dirigées

Informations complémentaires:

Montant minimum H.T. (€) : 1 000 / période Montant maximum H.T. (€) : 29 000 / période

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Ramassage chez le client de prélèvements congelés de denrées de denrées alimentaires,
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Description du marché:

Ramassage chez le client de prélèvements congelés de denrées de denrées alimentaires,

Informations complémentaires:

Montant minimum H.T. (€) : 1 000 / période Montant maximum H.T. (€) : 14 000 / période

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Transfert vers des laboratoires sous-traitants de prélèvements à température dirigée de denrées alimentaires ou de prélèvements d’animaux pour analyses vétérinaires.
Valeur estimée hors TVA: 134 000 EUR 💰
Description du marché:

Transfert vers des laboratoires sous-traitants de prélèvements à température dirigée de denrées alimentaires ou de prélèvements d’animaux pour analyses vétérinaires.

Informations complémentaires:

Montant minimum H.T. (€) : 1 000 / période Montant maximum H.T. (€) : 67 000 / période

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La durée des accords-cadres est fixée du 1er janvier 2025, ou de sa date de notification si elle est postérieure, au 31 décembre 2025. Ils pourront être reconduits 1 fois pour une durée de 1 an.

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-12 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-13 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-13 09:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Se référer au règlement de la consultation: Se référer au règlement de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Département: 21
Source: OJS 2024/S 147-457285 (2024-07-29)

Avis de marché (2024-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Distribution de la revue Côte-d'Or le mag’, revue d’information éditée par le Département de la Côte-d'Or
Numéro de référence: 0824distribcolemag
Brève description:

Distribution de la revue Côte-d'Or le mag', revue d'information éditée par le Département de la Côte-d'Or

Produits/services: Services de distribution de courrier 📦
Description
Identifiant interne: 0824distribcolemag
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre a pour objet la distribution de la revue Côte-d'Or le mag’, revue d’information éditée par le Département de la Côte-d'Or sur le territoire du Département de la Côte-d'Or. Cela comprend également, de manière ponctuelle, la distribution de suppléments ou du numéro hors-série. Ces documents pourront être couplés au magazine ou distribuer de façon indépendante. Les distributions interviendront dans toutes les boîtes aux lettres (particuliers, commerces, entreprises …) y compris dans les boîtes aux lettres munies de Stop Pub.

Informations complémentaires:

Minimum : 8 publications Maximum : 15 publications

Description des renouvellements: 2028
Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec minimum et maximum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 7 janvier 2025 ou de sa date de notification au titulaire de l'accord-cadre si elle lui est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée de l'accord-cadre de quatre ans maximum.

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-26 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-27 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-27 09:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au règlement de consultation
Source: OJS 2024/S 164-506719 (2024-08-22)

Avis de marché (2024-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Abonnement à un agrégateur de contenus numériques modulables et personnalisables pour la Médiathèque Côte-d'Or du Département de la Côte-d’Or et la Commune de Talant
Numéro de référence: 0924agrégateur
Brève description:

La consultation a pour objet l'abonnement à un agrégateur de contenus numériques modulables et personnalisables pour les besoins des membres du groupement de commande constitué entre le Département de la Côte-d'Or et la Commune de Talant. Département de la Côte-d'Or : - Montant minimum en EUR HT : 24 000 - Montant maximum en EUR HT : 161 500 Commune de Talant : - Montant minimum en EUR HT : 1 000 - Montant maximum en EUR HT : 8 500.

Produits/services: Services d'hébergement pour l'exploitatuion de sites WWW 📦
Description
Identifiant interne: 0924agrégateur
Valeur estimée hors TVA: 425 000 EUR 💰
Description du marché:

La consultation a pour objet l’abonnement à un agrégateur de contenus numériques modulables et personnalisables pour les besoins des membres du groupement de commande constitué entre le Département de la Côte-d’Or et la Commune de Talant. Département de la Côte-d’Or : - Montant minimum en € HT : 24 000 - Montant maximum en € HT : 161 500 Commune de Talant : - Montant minimum en € HT : 1 000 - Montant maximum en € HT : 8 500.

Informations complémentaires:

Groupement de commande avec : La Commune de Talant Adresse : 1 place de la Mairie 1 - BP 68 - 21240 TALANT Téléphone : 03.80.44.60.00 Siret : 212 106 173 00017

Durée de l'accord: 36 mois
Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée du 1er janvier 2025, ou de sa date de notification si elle lui est postérieure, au 31 décembre 2025. L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois.

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-10 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-11 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-11 09:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.cotedor.fr 🌏
Communication
Autres acheteurs:

Commune de Talant Adresse : 1 place de la Mairie1 - BP 68 - 21240 TALANT Téléphone : 03.80.44.60.00

Informations complémentaires
Informations complémentaires

L'accord-cadre est passé en groupement de commandes en application des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du Code de la commande publique. Coordonnateur du groupement de commandes : Département de la Côte-d'Or Référence à la convention constitutive du groupement de commandes : Convention du 30 juillet 2024 Le Département de la Côte-d'Or est coordonnateur du groupement de commandes constitué avec la Commune de Talant.

Source: OJS 2024/S 173-533821 (2024-09-03)

Avis de marché (2024-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits d'hygiène et d'entretien pour les services du Conseil Départemental de la Côte-d'Or – Relance du lot 1 : Papiers sanitaires
Numéro de référence: 0924hygienelot1
Brève description:

Fourniture et livraison de produits d'hygiène et d'entretien pour les services du Conseil Départemental de la Côte-d'Or - Relance du lot 1 : Papiers sanitaires

Produits/services: Produits en papier à usage sanitaire 📦
Description
Identifiant interne: 0924produithygiene
Titre: Lot 1 : Papiers sanitaires
Valeur estimée hors TVA: 37 500 EUR 💰
Description du marché: Lot 1 : Papiers sanitaires
Informations complémentaires:

Montant minimum H.T. (€) : 12 500 / période Montant maximum H.T. (€) : 33 334 / période

Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit 2 fois.

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-24 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-25 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-25 09:00:00 📅
Source: OJS 2024/S 184-567710 (2024-09-19)

Avis de marché (2024-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et livraison de tablettes « iPad » et matériels associés pour le Conseil Départemental et les collèges de la Côte-d'Or
Numéro de référence: 1024tablettesipad
Brève description:

Acquisition et livraison de tablettes « iPad » et matériels associés pour le Conseil Départemental et les collèges de la Côte-d'Or

Produits/services: Matériel informatique 📦
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 1024tablettesipad
Description du marché: Sans minimum ; maximum : 250 000 € HT
Informations complémentaires: Sans minimum ; maximum : 250 000 € HT / période
Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum et avec maximum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an.

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-19 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-11-19 09:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au règlement de la consutation
Source: OJS 2024/S 205-635259 (2024-10-17)

Avis de marché (2024-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de papiers reprographie ordinaires et spécifiques pour les services du Département de la Côte-d'Or
Numéro de référence: 1024papiers
Brève description:

Acquisition de papiers reprographie ordinaires et spécifiques pour les services du Département de la Côte-d'Or

Produits/services: Fournitures pour reprographie 📦
Valeur estimée hors TVA: 224 912 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Description
Titre: Papiers reprographie ordinaires
Valeur estimée hors TVA: 187 212 EUR 💰
Description du marché: Papiers reprographie ordinaires
Informations complémentaires:

Montant minimum : 16 700 € HT / an Montant maximum : 105 000 € HT / an

Titre: Papiers reprographie spécifiques
Valeur estimée hors TVA: 37 701 EUR 💰
Description du marché: Papiers reprographie spécifiques
Informations complémentaires:

Montant minimum : 6 900 € HT / an Montant maximum : 50 000 € HT / an

Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R.2162-2 et suivants, R.2162-12 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique. La durée initiale des accords-cadre est fixée à 1 an à compter de leur date de notification. Ils pourront être reconduits 2 fois pour une période d'un an.

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-21 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-22 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-22 09:00:00 📅
Source: OJS 2024/S 206-638022 (2024-10-21)

Avis d'attribution de marché (2024-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2024ALS0163502
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Minimum : 8 publications Maximum : 15 publications Estimation du cadre estimatif : 300 000 € TTC Montant du détail estimatif : 268 351.79 € TTC

Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu de la note méthodologique et du listing des boîtes aux lettres par commune

Attribution du marché
Numéro de contrat: 2024ALS0163502
Date de conclusion du contrat: 2024-11-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 2024ALS0163502
Nom et adresse du contractant
Nom: LA POSTE Co-traitant : MEDIAPOSTE
Numéro d'enregistrement national: 35600000000048
Adresse postale: 3 rue des Corroyeurs
Code postal: 21003
Commune postale: Dijon cedex
Courrier électronique: lpsb-deploiement.dve-bfc@laposte.fr 📧
Téléphone: +33 380456526 📞
URL: https://www.laposte.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.laposte.fr 🌏
Source: OJS 2024/S 224-702395 (2024-11-15)

Avis de marché (2024-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de produits de marquage routier pour le Conseil Départemental de la Côte-d'Or
Numéro de référence: 1124marquageroutier
Brève description:

Acquisition de produits de marquage routier pour le Conseil Départemental de la Côte-d'Or

Produits/services: Peinture de marquage routier 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Description
Titre: Lot 1 : Peintures routières acqueuses
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Description du marché: Peintures routières acqueuses
Informations complémentaires:

Sans minimum Montant maximum : 200 000 € HT / an

Titre: Lot 2 : Peintures routières solvantées sans toluène
Valeur estimée hors TVA: 366 668 EUR 💰
Description du marché: Peintures routières solvantées sans toluène
Informations complémentaires:

Sans minimum Montant maximum : 125 000 € HT / an

Identifiant interne: Lot 3
Titre: Lot 3 : Bandes préfabriquées thermocollées
Valeur estimée hors TVA: 283 336 EUR 💰
Description du marché: Bandes préfabriquées thermocollées
Informations complémentaires:

Sans minimum Montant maximum : 80 000 € HT / an

Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande sans minimum et avec maximum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La durée initiale des accords-cadres est fixée à 1 an à compter du 1er mars 2025 ou de leur date de notification si elle leur est postérieure. Ils pourront être reconduits 3 fois pour une durée d'un an.

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-16 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-17 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-01-17 09:00:00 📅
Source: OJS 2024/S 229-715981 (2024-11-22)

Avis d'attribution de marché (2024-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2024ALF0206534
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2024ALF0206534
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Description du marché: Sans minimum ; maximum : 250 000 € HT/période
Critères d'attribution
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (pondération): 20
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Sans minimum Maximum : 250 000 EUR HT/période Montant du détail estimatif du titulaire : 437 636,28 EUR TTC L'estimation de l'accord-cadre était 132 000 EUR TTC par an soit 528 000 EUR TTC pour 4 ans.

Attribution du marché
Numéro de contrat: 2024ALF0206534
Date de conclusion du contrat: 2024-12-18 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: 2024ALF0206534
Nom et adresse du contractant
Nom: Bimp OLYS SAS – Groupe LDLC
Numéro d'enregistrement national: 32038748300433
Code postal: 69760
Commune postale: Limonest
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: marchespublics@bimp.fr 📧
Téléphone: +33 472603902 📞

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les prestations feront l’objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.

Source: OJS 2024/S 251-795328 (2024-12-24)

Avis de marché (2024-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de papiers reprographie ordinaires et spécifiques pour les services du Département de la Côte-d'Or - Relance du lot 1
Numéro de référence: 1224papierreprorelancelot1
Brève description:

Acquisition de papiers reprographie ordinaires et spécifiques pour les services du Département de la Côte-d'Or. Relance du lot 1 : Papiers reprographie ordinaires

Description
Identifiant interne: 1224papierreprorelancelot1
Titre: Acquisition de papiers reprographie ordinaires et spécifiques pour les services du Département de la Côte-d'Or.
Valeur estimée hors TVA: 37 701 EUR 💰
Description du marché:

Acquisition de papiers reprographie ordinaires et spécifiques pour les services du Département de la Côte-d'Or - Relance lot 1 : Papiers reprographie ordinaires

Informations complémentaires:

Montant minimum : 6 900 € HT / an Montant maximum : 60 000 € HT / an

Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R.2162-2 et suivants, R.2162-12 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 2 fois pour une période d'un an.

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-30 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-31 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-01-31 09:00:00 📅
Source: OJS 2024/S 252-797839 (2024-12-26)

Avis de marché (2024-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réfection des couches de roulement en enrobés bitumineux et enduits superficiels programmes 2025-2028.
Numéro de référence: 1224couchesroulement
Brève description:

La consultation a pour objet les travaux de renouvellement des couches de roulement sur les routes départementales de Côte-d'Or et le domaine privé du Département (enduits superficiels, bétons bitumineux) ainsi que les travaux préparatoires ou connexes afférant pouvant être réalisés dans le cadre de ce marché (rabotage, purges, rechargement d'accotements etc.) Les travaux pourront également être exécutés sur des sections dédiées uniquement aux déplacements doux (itinéraires cyclables). Les travaux sur la Route Départementale A0038 et ses bretelles d'accès, sont exclus du présent marché.

Produits/services: Travaux de revêtement de routes 📦
Description
Titre: Agences Plaine de Saône - Seuil de Bourgogne
Valeur estimée hors TVA: 2 302 000 EUR 💰
Description du marché:

Réfection des couches de roulement en enrobés bitumineux et enduits superficiels programmes 2025-2028.

Informations complémentaires: Sans minimum ; Montant maximum en € HT : 10 000 000/période.
Adresse postale: Sur le territoire des agences Plaine de Saône - Seuil de Bourgogne
Titre: Agences Auxois Morvan (secteur Nord) - Châtillon-sur-Seine
Adresse postale: Sur le territoire des agences Auxois Morvan (secteur Nord) - Châtillon-sur-Seine.
Titre: Agences Beaune - Auxois Morvan (secteur Sud)
Adresse postale: Sur le territoire des agences Beaune - Auxois Morvan (secteur Sud)
Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande au sens des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La durée des accords-cadre est fixée à 1 an à compter de leur date de notification des marchés. Ils pourront être reconduits 3 fois.

Source: OJS 2024/S 253-799773 (2024-12-30)

Avis de marché (2025-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balayage des routes départementales de la Côte-d'Or - Relance du lot 2
Numéro de référence: 0125balayagerelancelot2
Brève description:

Balayage des routes départementales de la Côte-d'Or - Relance du lot 2 Balayage des Routes Départementales de l' Agence territoriale Côte-d'Or du Châtillonnais Sans minimum - Montant maximum : 250 000 EUR HT par période.

Produits/services: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 0125balayagerelancelot2
Titre: Lot 2 : Balayage des Routes Départementales de l’ Agence territoriale Côte-d’Or du Châtillonnais.
Description du marché:

Balayage des Routes Départementales de l’ Agence territoriale Côte-d’Or du Châtillonnais Sans minimum - Montant maximum : 250 000 € HT par période.

Informations complémentaires: Sans minimum - Montant maximum : 250 000 € HT par période
Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum et avec maximum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification. Il pourra être reconduit 3 fois.

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-27 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-28 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-02-28 09:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au règlement de la consultation
Source: OJS 2025/S 017-051040 (2025-01-22)

Avis de marché (2025-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des chaussées et petits travaux d'investissement sur la voirie départementale
Numéro de référence: 0125entretienchaussées
Brève description:

La consultation porte sur l'entretien et les travaux d'investissement sur la voirie départementale ainsi que sur tout le domaine public ou privé du Conseil Départemental ou pour des travaux se rapportant aux définitions des prix du bordereau. Enrobés 500t/an, bordures tout type 400m/an, curage fossés 20km/an.

Valeur estimée hors TVA: 7 938 000 EUR 💰
Description
Titre: Lot n°01 : Agence territoriale Côte d'Or Beaune
Description du marché: Sans minimum - Maximum : 3 500 000 € HT annuel
Description des renouvellements: 2029
Titre: Lot n°02 : Agence territoriale Côte d'Or Châtillon-sur-Seine
Lot n°03 : Agence territoriale Côte d'Or Seuil de Bourgogne
Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations des différents lots font l'objet d'un fractionnement en bons de commande au sens des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La durée des accords-cadre est fixée à 1 an à compter de leur date de notification. Ils pourront être reconduits 3 fois pour des périodes de 1 an.

Source: OJS 2025/S 018-056861 (2025-01-24)

Avis de marché (2025-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de longue durée (48 mois) sans entretien de véhicules particuliers neufs de catégorie CE M1 à motorisation thermique et électrique pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d’Or
Numéro de référence: 0225locationvl
Brève description:

Location de véhicules particuliers neufs pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d'Or, 10 véhicules à motorisation essence et 10 véhicules à motorisation diesel et 17 véhicules à motorisation électrique.

Produits/services: Voitures particulières 📦
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Description
Titre: Lot n°1 : 10 véhicules particuliers à motorisation essence
Valeur estimée hors TVA: 137 500 EUR 💰
Description du marché:

Sans minimum Maximum : 10 véhicules

Informations complémentaires:

Sans minimum Maximum : 10 véhicules

Durée de l'accord: 60 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre: Lot 2 : 10 véhicules particuliers à motorisation diesel
Valeur estimée hors TVA: 162 500 EUR 💰
Titre: Lot 3 : 17 véhicules à motorisation électriques
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Description du marché:

Sans minimum Maximum : 17 véhicules

Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé en quantités en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique. La durée de la location est fixée à 4 ans (48 mois) à compter des dates de livraison des véhicules sur le site de la Direction des Services techniques territorialisés à DIJON. Cette date sera la date de démarrage effectif de la location pour chaque véhicule.

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-13 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-14 09:00:00 📅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:

Durée de l’accord-cadre : La durée prévisionnelle de l’accord-cadre est de 60 mois à compter de sa date de notification comprenant le délai où les bons de commande peuvent être émis, le temps de réparation/remise des véhicules, la durée de location ainsi que les opérations de restitution ou de rachat des véhicules. L’accord-cadre se terminera à l’issue de l’opération de restitution des véhicules ou le cas échéant du rachat des véhicules. Il ne sera pas reconduit. Durée de la location : La durée de la location est fixée à 4 ans (48 mois) à compter des dates de livraison des véhicules sur le site de la Direction des Services techniques territorialisés à DIJON. Cette date sera la date de démarrage effectif de la location pour chaque véhicule.

Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-03-14 09:00:00 📅
Source: OJS 2025/S 030-094917 (2025-02-10)

Avis de marché (2025-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exécution de services de transport d'élèves et d’étudiants en situation de handicap pour le Conseil Départemental de la Côte-d'Or – Véhicules de moins de 9 places.
Numéro de référence: 0225teh
Brève description:

La consultation porte sur l'exécution de services de transport scolaire d'enfants en situation de handicap avec des véhicules de moins de 9 places pour le compte du Conseil Départemental de la Côte d'Or. La consultation est répartie en 5 lots représentant 98 circuits scolaires (domicile-établissement scolaire). Les lots font l'objet d'accords cadres à bons de commande séparés, multi-attributaires

Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 109 080 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Description
Titre: Lot 1 : secteur 8 - secteur Université- Lycées Dijon et Agglo Dijonnais
Valeur estimée hors TVA: 618 180 EUR 💰
Description du marché:

Exécution de 14 circuits Sans minimum - Maximum : 285 000 € HT par période

Site principal ou lieu d'exécution:

Chaque accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d’un nombre maximum de 2.

Titre: Lot 2 : secteur 9 - secteur collèges Dijon et Agglo Dijonnais
Valeur estimée hors TVA: 1 818 180 EUR 💰
Description du marché:

Exécution de 28 circuits Sans minimum - Maximum : 600 000 € HT par période

Titre: Lot 3 : secteur 10 - Ecoles Dijon et Agglo Dijonnais
Valeur estimée hors TVA: 3 272 724 EUR 💰
Description du marché:

Exécution de 51 circuits Sans minimum - Maximum : 1 200 000 € HT par période

Titre: Lot 4 : secteur 11 - PMR Dijon et Agglomération Dijonnaise
Valeur estimée hors TVA: 109 088 EUR 💰
Description du marché:

Exécution de 4 circuits Sans minimum - Maximum : 100 000 € HT par période

Titre: Lot 5 : secteur 12 - Départements extérieurs sauf limitrophes
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:

Exécution de 1 circuit Sans minimum - Maximum : 25 000 € HT par période

Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande sans minimum avec maximum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les accords-cadres pourront être reconduits 3 fois par période de 1 an sans que leur durée ne puisse excéder 4 ans. Le décret n° 2016-1550 du 17 novembre 2016 a modifié certaines dispositions de la réglementation du transport routier de voyageurs définie par le décret 85-891 du 16 août 1985. Au regard de ce décret les taxis qui souhaitent effectuer des transports publics doivent obligatoirement être inscrits au registre des transporteurs. Chaque accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximum de 2 (les 2 attributaires seront les candidats ayant obtenus les 2 meilleures notes globales après analyse des offres).

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-03 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-04 09:00:00 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-04-04 09:00:00 📅
Source: OJS 2025/S 034-109361 (2025-02-14)

Avis d'attribution de marché (2025-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 247 527 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 620 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2025ALF0012521
Titre: Acquisition de produits de marquage routier pour le Conseil Départemental de la Côte-d'Or - Lot 1 : Peintures routières acqueuses
Valeur estimée hors TVA: 666 666 EUR 💰
Description du marché: Lot 1 : Peintures routières acqueuses
Informations complémentaires:

SOCIÉTÉ D'APPLICATION ROUTIÈRE – SAR Estimation de l'accord-cadre : 200 000 € TTC/an Estimation du cadre estimatif : 200 000 € TTC Sans minimum Maximum : 200 000 € HT/an Montant du détail estimatif : 173 955,60 € TTC

Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu des items 1 et 2 du mémoire
Performance en matière de protection de l'environnement au vu de l'item 3 du mémoire.
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Identifiant interne: 2025ALF0013521
Titre: Acquisition de produits de marquage routier pour le Conseil Départemental de la Côte-d'Or - Lot 2 : Peintures routières solvantées sans toluène
Valeur estimée hors TVA: 366 667 EUR 💰
Description du marché: Lot 2 : Peintures routières solvantées sans toluène
Informations complémentaires:

SASU AXIMUM INDUSTRIE Estimation de l'accord-cadre : 110 000 € TTC/an Estimation du cadre estimatif : 110 000 € Sans minimum Montant maximum : 125 000 € HT / an Montant du détail estimatif : 71 649,31 € TTC

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement au vu de l'item 3 du mémoire
Description
Identifiant interne: 2025ALF0014521
Titre: Acquisition de produits de marquage routier pour le Conseil Départemental de la Côte-d'Or - Lot 3 : Bandes préfabriquées thermocollées
Valeur estimée hors TVA: 283 333 EUR 💰
Description du marché: Lot 3 : Bandes préfabriquées thermocollées
Informations complémentaires:

SASU AXIMUM INDUSTRIE Estimation de l'accord-cadre : 85 000 € TTC/an Estimation du cadre estimatif : 55 000 € TTC Sans minimum Montant maximum : 80 000 € HT / an Montant du détail estimatif : 51 428,46 € TTC

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2025ALF0012521
Date de conclusion du contrat: 2025-02-28 📅
Titre: Acquisition de produits de marquage routier pour le Conseil Départemental de la Côte-d'Or - Lot 1 : Peinture routières aqueuses
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 2025ALF0012521
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe d’application routiere - sar
Numéro d'enregistrement national: 50934949400047
Code postal: 60600
Commune postale: Angnetz
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Courrier électronique: aocontact@sar.fr 📧
Téléphone: +33 344508220 📞

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 2025ALF0013521
Nom et adresse du contractant
Nom: S.a.s.u. aximum industrie
Numéro d'enregistrement national: 38376579900135
Code postal: 76100
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: cellule.marches@aximum.com 📧
Téléphone: +33 232182000 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 2025ALF0014521
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Source: OJS 2025/S 060-193925 (2025-03-24)

Avis d'attribution de marché (2025-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2025ALF0029535
Valeur totale du marché (hors TVA): 81 575 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 180 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2025ALF0029535
Valeur estimée hors TVA: 165 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

OVOL France Montant minimum : 6 900,00 € HT/an Montant maximum : 60 000,00 € HT/an Estimation du détail estimatif : 92 701 € TTC Montant du détail estimatif : 92 701 € TTC

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur qualité/technique au vu de la fiche qualité technique et environnementale des produits ainsi que des échantillons
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité de services associés au vu de la fiche relative à la qualité des services associés.

Attribution du marché
Numéro de contrat: 2025ALF0029535
Date de conclusion du contrat: 2025-03-18 📅
Titre: Acquisition de papiers reprographie ordinaires et spécifiques pour les services du Département de la Côte-d'Or - Relance du lot 1.
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 81 575 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OVOL
Nom et adresse du contractant
Nom: OVOL France
Numéro d'enregistrement national: 33044098300055
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Code postal: 91813
Commune postale: Corbeil-essonnes
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: service.marches@ovol.fr 📧
Téléphone: +33 160899091 📞
Source: OJS 2025/S 077-256893 (2025-04-16)

Avis d'attribution de marché (2025-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 906 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 120 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 120 000 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 2 302 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Groupement Roger Martin SAS/ Eiffage Route Centre Est Sans minimum Montant maximum en € HT : 10 000 000/période Montant du détail estimatif : 3 145 953,60 € TTC

Critères d'attribution
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performance en matière
Critère de qualité (pondération): 15
Description
Informations complémentaires:

Colas France Etablissement Côte-d'Or Sans minimum Montant maximum en € HT : 10 000 000/période Montant du détail estimatif : 3 201 334,20 € TTC

Groupement Eurovia Bourgogne / Hubert Rougeot Sans minimum Montant maximum en € HT : 10 000 000/période Montant du détail estimatif : 2 987 724,00 € TTC

Attribution du marché
Numéro de contrat: 2024ALT0030522
Date de conclusion du contrat: 2025-04-02 📅
Titre: Lot 01 : Agences Plaine de Saône Seuil de Bourgogne Sans minimum Maximum : 12 000 000 € TTC par période
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 2025ALT0030522
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS ENTREPRISE ROGER MARTIN Agence Bourgogne Champagne
Code postal: 21079
Commune postale: Dijon cedex
Identifiant de l’offre: Co-traitant EIFFAGE Eiffage Route Centre-Est
Nom: EIFFAGE ROUTE CENTRE EST – Etablissement Bourgogne Franche Comté
Numéro d'enregistrement national: 39882711300521
Adresse postale: 3 rue Jean Monnet
Code postal: 21806
Commune postale: Quetigny cedex
Courrier électronique: travauxchevigny.infrastructures@eiffage.com 📧
Téléphone: +33 380476000 📞
Identifiant de l’offre: 2025ALT0031522
Nom: COLAS France Etablissement Côte d’or
Numéro d'enregistrement national: 329 338 883 03124
Adresse postale: 10 boulevard Eiffel BP 58

4️⃣
Identifiant de l’offre: 2025ALT0032522
Nom: Eurovia bourgogne franche comte sas
Numéro d'enregistrement national: 348 899 295 00300
Adresse postale: 134 Avenue de la Gare
Code postal: 21200
Commune postale: Gevrey chambertin
Courrier électronique: etudes.dijon@eurovia.com 📧
Téléphone: +33 380682460 📞

5️⃣
Identifiant de l’offre: Cotraitant ROUGEOT
Nom: Sadcs rougeot
Numéro d'enregistrement national: 51602013800041
Adresse postale: Champ Lain – RD23 BP 26
Code postal: 21190
Commune postale: Meursault
Courrier électronique: rougeot@rougeot-tp.com 📧
Téléphone: +33 380216909 📞
Source: OJS 2025/S 085-282660 (2025-04-29)

Avis de marché (2025-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison, pose et dépose de signalisation verticale pour le réseau routier du département de la Côte-d'Or
Numéro de référence: 0525signalisationverticale
Brève description:

Fourniture, livraison, pose et dépose de signalisation verticale pour le réseau routier du département de la Côte-d'Or

Produits/services: Équipement de signalisation de carrefour 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description
Titre: Signalisation permanente (police, directionnelle, touristique, cyclable)
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Description du marché: Signalisation permanente (police, directionnelle, touristique, cyclable)
Informations complémentaires:

Montant minimum : 425 000 € HT / an Montant maximum : 1 700 000 € HT / an

Site principal ou lieu d'exécution:

Les montants minimum et maximum de l'accord-cadre, par période, en valeur sont de : Montant minimum HT: 425 000,00 € Montant maximum HT: 1 700 000,00 €

Titre: Signalisation temporaire (chantier, communication)
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché: Signalisation temporaire (chantier, communication)
Informations complémentaires:

Montant minimum : 120 000 € HT / an Montant maximum : 470 000 € HT / an

Site principal ou lieu d'exécution:

Les montants minimum et maximum de l'accord-cadre, par période, en valeur sont de : Montant minimum HT: 120 000,00 € Montant maximum HT: 470 000,00 €

Les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande avec minimum et maximum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Ils seront conclus avec un seul opérateur économique La durée des accords-cadre est fixée à un an à compter du 13 juillet 2025 ou de leur date de notification si elle est postérieure. Ils pourront être reconduits 3 fois un an.

Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Fourniture, livraison, pose et dépose de signalisation verticale pour le réseau routier départemental de la Côte d'Or (routes départementales, véloroutes, voies vertes, autres sites)

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-12 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-13 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-13 09:00:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande avec minimum et maximum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Ils seront conclus avec un seul opérateur économique La durée des accords-cadre est fixée à un an à compter du 13 juillet 2025 ou de leur date de notification si elle est postérieure. Ils pourront être reconduits 3 fois un an.

Source: OJS 2025/S 091-304121 (2025-05-09)

Avis d'attribution de marché (2025-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 640 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 640 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 137 500 EUR 💰
Description du marché:

10 véhicules particuliers à motorisation essence Sans minimum Maximum : 10 véhicules

Informations complémentaires:

10 véhicules particuliers à motorisation essence Sans minimum Maximum : 10 véhicules

Valeur estimée hors TVA: 162 500 EUR 💰
Description du marché:

10 véhicules particuliers à motorisation diesel Sans minimum Maximum : 10 véhicules

Informations complémentaires:

10 véhicules particuliers à motorisation diesel Sans minimum Maximum : 10 véhicules

Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Description du marché:

17 véhicules à motorisation électriques Sans minimum Maximum : 17 véhicules

Informations complémentaires:

17 véhicules à motorisation électriques Sans minimum Maximum : 17 véhicules

Attribution du marché
Numéro de contrat: 2025ALF0052521
Date de conclusion du contrat: 2025-05-07 📅
Titre: Location de longue durée (48 mois) sans entretien de véhicules particuliers neufs de catégorie CE M1 à motorisation thermique et électrique pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d’Or.
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 137 500 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 85 704 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 2025ALF0052521
Chef de file du soumissionnaire ✅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Automobiles de bourgogne dijon
Numéro d'enregistrement national: 53347762600014
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Point de contact: vincent.andriot@groupejmj.com
Courrier électronique: vincent.andriot@groupejmj.com 📧
Téléphone: +33 380718300 📞
Nom: LEASYS France
Numéro d'enregistrement national: 41336018100049
Code postal: 78300
Commune postale: Poissy
Région: Yvelines 🏙️
Téléphone: +33 103069191 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 162 500 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 119 064 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 2025ALF0053521
Nom et adresse du contractant
Nom: Diac location sa
Numéro d'enregistrement national: 32989236800021
Code postal: 93168
Commune postale: Noisy le grand
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: jean-yves.franbourg@renault.com 📧
Téléphone: +33 624352017 📞
Nom: Dijon automobile
Numéro d'enregistrement national: 79434591800013
Courrier électronique: jp.cretier@groupeguyot.com 📧
Téléphone: +33 380515124 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 340 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 209 488 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 2025ALF0054521
Source: OJS 2025/S 099-333904 (2025-05-22)

Avis de marché (2025-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et rénovation de la Route Départementale A38 "la Côte d'Orienne" - programmes 2025-2028
Numéro de référence: 0525couchesroulementa38
Brève description:

Travaux d'entretien, grosses réparations de voirie, renouvellement des couches de roulement sur la route départementale A38 (chaussées séparées 2x2) du Département de Côte-d'Or ainsi que les travaux préparatoires ou connexes afférant pouvant être réalisés dans le cadre de ce marché.

Description
Identifiant interne: 0525couchesroulementa38
Valeur estimée hors TVA: 6 666 666 EUR 💰
Informations complémentaires:

Sans montant minimum Montant maximum : 4 000 000€ HT/Période

Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations feront l'objet d'accord-cadre fractionné à bons de commande au sens des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois.

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-27 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-30 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-30 09:00:00 📅
Source: OJS 2025/S 102-344119 (2025-05-27)

Avis de marché (2025-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location et entretien de tenues de travail haute visibilité et vêtements professionnels pour les besoins des agents du Département de la Côte-d’Or
Numéro de référence: 0625locationentretienvetements
Brève description:

Location et entretien de tenues de travail haute visibilité et vêtements professionnels pour les besoins des agents du Département de la Côte-d'Or.

Produits/services: Services de nettoyage de textile 📦
Valeur estimée hors TVA: 630 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 0625locationentretienvetement
Titre: Location et entretien de tenues de travail haute visibilité et vêtements professionnels pour les besoins des agents du Département de la Côte-d’Or.
Description du marché:

Le présent marché concerne la location et l’entretien de tenues de travail de haute visibilité et vêtements professionnels pour les besoins des agents du Conseil Départemental de la Côte-d'Or (agents de la voirie, chaudronnier, mécanicien, magasinier, travaux publics).

Informations complémentaires:

Pour la durée totale de l'accord-cadre : Montant minimum : 66 680 € HT Montant maximum : 1 000 000 € HT

Produits/services: Services de réparation de vêtements et d'articles textiles 📦
Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande au sens des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans maximum à compter de sa notification. L'accord-cadre ne sera pas reconduit

Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Services de blanchisserie et de nettoyage à sec 📦

Services de réparation de vêtements et d'articles textiles 📦

Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-08 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-09 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-07-09 09:00:00 📅
Source: OJS 2025/S 108-367957 (2025-06-05)

Avis d'attribution de marché (2025-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 7 938 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 42 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 42 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2025ALT0061522
Valeur estimée hors TVA: 2 646 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Lot 1 : Agence territoriale Côte-d'Or Beaune : COLAS FRANCE ETABLISSEMENT COTE D'OR Sans minimum Maximum : 3 500 000 € HT par période Estimation du document comparatif : 1 699 430 € TTC Estimation du document comparatif masqué : 148 444 € TTC Détail estimatif : 885 855 € TTC Détail estimatif masqué : 85 900,80 € TTC

Identifiant interne: 2025ALT0062522
Site principal ou lieu d'exécution:

Lot 2 : Agence territoriale Côte d'Or Châtillon-sur-Seine : GUINTOLI SAS Sans minimum Maximum : 3 500 000 € HT par période Estimation du document comparatif : 1 699 430 € TTC Estimation du document comparatif masqué : 148 444 € TTC Détail estimatif : 924 594,72 € TTC Détail estimatif masqué : 95 960,48 € TTC

Identifiant interne: 2025ALT0063522
Informations complémentaires:

Lot 3 : Agence territoriale Côte d'Or Seuil de Bourgogne : COLAS FRANCE ETABLISSEMENT COTE D'OR Sans minimum Maximum : 3 500 000 € HT par période Estimation du document comparatif : 1 699 430 € TTC Estimation du document comparatif masqué : 148 444 € TTC Détail estimatif : 885 855 € TTC Détail estimatif masqué : 85 900,80 € TTC

Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations des différents lots font l'objet d'un fractionnement en bons de commande au sens des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La durée des accords-cadre est fixée à 1 an à compter de leur date de notification. Ils pourront être reconduits 3 fois pour des périodes de 1 an.

Attribution du marché
Numéro de contrat: 2025ALT0061522
Date de conclusion du contrat: 2025-05-19 📅
Titre: Lot 1 : Agence territoriale Côte-d'Or Beaune
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 809 796 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Lot 1 : COLAS FRANCE ETABLISSEMENT COTE D'OR
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS COLAS France Etablissement Côte d’Or
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 850 462 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre: Lot 2 : GUINTOLI SAS
Nom et adresse du contractant
Nom: Guintoli sas
Numéro d'enregistrement national: 44775408600356
Adresse postale: 21 rue du docteur Quignard
Courrier électronique: agencebfc@nge.fr 📧
Téléphone: +33 380635899 📞
Identifiant de l’offre: Lot 3 : COLAS FRANCE ETABLISSEMENT COTE D'OR

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La consultation a fait l'objet d'un avis rectificatif prolongeant la date limite de remise des offres au jeudi 13 mars 2025 à 17h00:00 et décalant l'ouverture des plis au vendredi 14 mars 2025 à 09:00:00 (référence avis : 126988-2025).

Source: OJS 2025/S 115-394577 (2025-06-17)

Avis de marché (2025-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: VH2 - Services de viabilité hivernale des routes départementales
Numéro de référence: 0625vh2
Brève description: VH2 - Services de viabilité hivernale des routes départementales
Produits/services: Services de déneigement 📦
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description
Titre: Lot n°01 : Circuit 314 - NUITS-SAINT-GEORGES
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:

Communes traversées : Nuits-St-Georges, Argilly, Auvillars-sur-Saône, Brazey-en-Plaine, Aubigny-en-Plaine, Villebichot, Saint-Nicolas-Les-Citeaux, Pouilly-sur-Saône (environ 47 km)

Informations complémentaires:

Montant minimum : 20 000 € HT par période Montant maximum : 200 000 € HT par période

Titre: Lot n°02 : Circuit 403 - BAIGNEUX-LES-JUIFS
Description du marché:

Communes traversées : Saint-Marc-sur-Seine, Magny-Lambert, Villaines-en-Duesmois, Fontaine-en-Duesmois, Jours-les-Baigneux, Baigneux-les-Juifs, Etormay, La Villeneuve-les-Convers, Poiseul-la-Ville et Laperriere, Corpoyer-la-Chapelle. (Environ 49km)

Titre: Lot n°03 : Circuit 603 - SECTEUR AIGNAY-LE-DUC
Description du marché:

Communes traversées : Etalante, Echalot, Minot, Moitron, Salives, Lery, Frenois, Moloy, Minot (Environ 40km)

Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. La durée des accords-cadre court à compter de leur date de notification et jusqu'au 30 juin 2026. Les accords-cadre pourront être reconduits 3 fois. Les dates de validité de chacune des périodes sont définies ainsi : Période 1 - Date de fin de validité : 30 juin 2026 Période 2 - Date de fin de validité : 12 mois à compter de la 1ère reconduction Période 3 - Date de fin de validité : 12 mois à compter de la 2ème reconduction Période 4 - Date de fin de validité : 12 mois à compter de la 3e reconduction

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-14 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-18 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-08-18 09:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
URL: https://v3.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://v3.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://v3.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://v3.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les candidats peuvent s’ils le souhaitent procéder à une visite des lieux d’exécution de des accords-cadre. Pour obtenir les renseignements afin d’effectuer cette visite, ils devront s’adresser à : - Lot 1 :Agence territoriale Beaune Téléphone : 03 80 63 36 36 Mail dgsd.padt.dstt.atb@cotedor.fr - Lot 2 : Agence territoriale Chatillon Téléphone : 03 80 63 38 10 Mail :dgsd.padt.dstt.atc@cotedor.fr - Lot 3 : Agence territoriale Seuil de Bourgogne Téléphone : 03 80 63 38 30 Mail :dgsd.padt.dstt.atsb@cotedor.fr

Source: OJS 2025/S 117-400119 (2025-06-18)

Avis de marché (2025-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, pose et mise en service de Panneaux à Messages Variables (PMV) sur la Cote-D'Orienne (A38)
Numéro de référence: 0625pmv
Brève description:

Fourniture, pose et mise en service de Panneaux à Messages Variables (PMV) sur la Cote-D'Orienne (A38)

Produits/services: Panneaux à messages variables 📦
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 0625pmv
Description du marché:

Fourniture pose et mise en service de PMV pour autoroute, en accotement. La Côte-d'Orienne (A 38) se doit de se doter de panneaux à messages variables supplémentaires afin d'informer les usagers

Informations complémentaires:

Sans minimum Montant maximum : 400 000 € HT par période

Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification du marché. L'accord-cadre pourra être reconduit 1 fois.

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-31 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-01 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-08-01 09:00:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Une visite sur site est conseillée durant la période de consultation. Pour cela, les candidats sont invités à prendre rendez-vous auprès du Service de Coordination des Actions territorialisées (SCAt) par téléphone au 03 80 63 69 29. Par ailleurs, chaque bon de commande donnera lieu à une visite sur site pour valider les emplacements exacts des PMV à installer. Cette visite sur site est comprise dans le délai proposé par le candidat.

Source: OJS 2025/S 120-414653 (2025-06-24)

Avis d'attribution de marché (2025-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 109 080 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 8 840 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 8 840 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 618 180 EUR 💰
Informations complémentaires:

1) ADANEV MOBILITES : Sans minimum Maximum : 285 000 € HT par période Montant du détail estimatif : 205 609.25 € TTC 2) TEPIF LOKEA : Sans minimum Maximum : 285 000 € HT par période Montant du détail estimatif : 220 801.35 € TTC 3) AVRYLE MOBILITE : Sans minimum Maximum : 285 000 € HT par période Montant du détail estimatif : 235 966.50 € TTC 4) TAXIBUS TTB : Sans minimum Maximum : 285 000 € HT par période Montant du détail estimatif : 219 727.20 € TTC

Site principal ou lieu d'exécution:

Chaque accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d’un nombre maximum de 4.

Critères d'attribution
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire contenu dans le mémoire technique
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 818 180 EUR 💰
Informations complémentaires:

1) ADANEV MOBILITES : Sans minimum Maximum : 600 000 € HT par période Montant du détail estimatif : 476 714.70 € TTC 2) AVRYLE MOBILITE : Sans minimum Maximum : 600 000 € HT par période Montant du détail estimatif : 554 299.90 € TTC 3) TAXIBUS TTB : Sans minimum Maximum : 600 000 € HT par période Montant du détail estimatif : 539 677.60 € TTC 4) ULYSSE SARL SMS TRANSPORT : Sans minimum Maximum : 600 000 € HT par période Montant du détail estimatif : 585 354.00 € TTC

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire contenu dans le mémoire technique.
Description
Valeur estimée hors TVA: 3 272 724 EUR 💰
Informations complémentaires:

1) ADANEV MOBILITES : Sans minimum Maximum : 1 200 00 € HT par période Montant du détail estimatif : 829 216.85 € TTC 2) AVRYLE MOBILITE : Sans minimum Maximum : 1 200 00 € HT par période Montant du détail estimatif : 1 037 082.20 € TTC 3) TAXIBUS TTB : Sans minimum Maximum : 1 200 00 € HT par période Montant du détail estimatif : 964 879.30 € TTC 4) ULYSSE SARL SMS TRANSPORT : Sans minimum Maximum : 1 200 00 € HT par période Montant du détail estimatif : 1 030 860.60 € TTC

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire contenu dans le mémoire technique.
Description
Valeur estimée hors TVA: 109 088 EUR 💰
400 000 EUR 💰
Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande sans minimum avec maximum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les accords-cadres pourront être reconduits 3 fois par période de 1 an sans que leur durée ne puisse excéder 4 ans. Le décret n° 2016-1550 du 17 novembre 2016 a modifié certaines dispositions de la réglementation du transport routier de voyageurs définie par le décret 85-891 du 16 août 1985. Au regard de ce décret les taxis qui souhaitent effectuer des transports publics doivent obligatoirement être inscrits au registre des transporteurs. Chaque accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximum de 4 (les 4 attributaires seront les candidats ayant obtenus les 4 meilleures notes globales après analyse des offres).

Attribution du marché
Numéro de contrat: 2025 AL S 0068 521
Date de conclusion du contrat: 2025-07-04 📅
Titre: Exécution de services de transport d'élèves et d’étudiants en situation de handicap pour le Conseil Départemental de la Côte-d'Or - véhicules de moins de 9 places - Lot 1 : secteur 8 - secteur Université- Lycées Dijon et Agglomération Dijonnaise
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 140 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 140 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 2025 AL S 0068 521
Nom et adresse du contractant
Nom: ADANEV MOBILITES/TEPIF LOKEA/AVRYLE MOBILITE/TAXIBUS TTB (lot 1)
Numéro d'enregistrement national: 50110738700059
Adresse postale: 124 rue Salvador Allende
Code postal: 95870
Commune postale: Bezons
Région: Val-d’Oise 🏙️
Point de contact: Coordonées et SIRET de ADANEV
Courrier électronique: a.chebli@adanev.com 📧
Téléphone: +33 769577451 📞
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 2025 AL S 0069 521
Nom et adresse du contractant
Nom: ADANEV MOBILITES/AVRYLE MOBILITE/TAXIBUS TTB/ULYSSE SARL SMS TRANSPORT (lot 2)
Numéro d'enregistrement national: dmp@avrylemobilite.fr
Adresse postale: 1 rue Paul Henri Spaak
Code postal: 77240
Commune postale: Vert saint-denis
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Point de contact: Coordonnées et SIRET de AVRYLE MOBILITE
Courrier électronique: dmp@avrylemobilite.fr 📧
Téléphone: +33 179760171 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 4 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 2025 AL S 0070 521
Nom et adresse du contractant
Nom: ADANEV MOBILITES/AVRYLE MOBILITE/TAXIBUS TTB/ULYSSE SARL SMS TRANSPORT (lot 3)
Numéro d'enregistrement national: 52822081700027
Adresse postale: 22 RUE DU VIEUX CHATEAU
Code postal: 21540
Commune postale: Sombernon
Point de contact: Coordonnées et SIRET de TAXIBUS
Courrier électronique: contact@taxibus.fr 📧
Téléphone: +33 380334461 📞
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 2025 AL S 0071 521
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: TEPIF LOKEA/ADANEV MOBILITES/SFT MOBILITE/TAXIBUS TTB (lot 4)
Numéro d'enregistrement national: 37810468100051
Adresse postale: 2 RUE DE L’ORME A BONNET
Code postal: 91750
Commune postale: Chevannes
Point de contact: Coordonnées et SIRET de TEPIF LOKEA
Courrier électronique: marches@lokea.fr 📧
Téléphone: +33 160778413 📞
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 2025 AL S 0072 521
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: ADANEV MOBILITES/ALL TRANSPORT/AVRYLE MOBILITE/TAXIBUS TTB (lot 5)
Numéro d'enregistrement national: 82829560000021
Adresse postale: 462 RUE BENJAMIN DELESSERT
Code postal: 77550
Commune postale: Moissy-cramayel
Point de contact: Coordonnées et SIRET de ALL TRANSPORT
Courrier électronique: contact@all-transports.com 📧
Téléphone: +33 983210328 📞

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les 7 attributaires sont : ADANEV MOBILITES : 95870 BEZONS ALL TRANSPORT 77550 MOISSY-CRAMAYEL AVRYLE MOBILITE : 77240 VERT SAINT-DENIS SFT MOBILITES : 95250 BEAUCHAMP TRANSPORT ULYSSE SMS TRANSPORT : 42660 LE BESSAT TEPIF LOKEA : 91750 CHEVANNES TAXIBUS : 21540 SOMBERNON Les coordonnées manquantes des entreprises SFT MOBILITE et TRANSPORT ULYSSE SMS TRANSPORT à la Section 8 - Organisations sont les suivantes : - SFT MOBILITES : 271 CHAUSSEE JULES CESAR 95250 BEAUCHAMP - SIRET : 50244224700040 - Adresse électronique : marchespublics@wemobility.fr - - TRANSPORT ULYSSE SMS TRANSPORT : 584 CHEMIN DD SAGNE GOTEY 42660 LE BESSAT - SIRET : 917 857 658 00012 - Adresse électronique : macon@ulysse-transport.fr

Source: OJS 2025/S 157-540434 (2025-08-18)

Avis d'attribution de marché (2025-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2025 AL T 0084 522
Valeur estimée hors TVA: 6 666 666 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 16 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 160 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2025 AL T 0084 522
Informations complémentaires:

Estimation de l'accord-cadre : 8 000 000 € TTC Sans minimum Maximum : 4 000 000 € HT par période Estimation du détail estimatif : 5 056 818 € TTC. Titulaire : EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE COMTE SAS Sans minimum Maximum : 4 000 000 € HT par période Montant du détail estimatif : 2 813 323,20 € TTC

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière d'environnement
Critère de qualité (pondération): 35
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande au sens des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois.

Attribution du marché
Numéro de contrat: 2025 AL T 0084 522
Date de conclusion du contrat: 2025-08-19 📅
Titre: Entretien et rénovation de la Route Départementale A38 "la Côte d'Orienne" - programme 2025-2028
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 16 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 2025 AL T 0084 522
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 34889929500300
Adresse postale: 7 rue Colbert – BP 33
Code postal: 21601
Commune postale: Longvic cedex
Source: OJS 2025/S 165-564957 (2025-08-28)

Avis d'attribution de marché (2025-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2025 AL F 0085 521
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 800 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 800 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2025 AL F 0085 521
Informations complémentaires:

Goupement SWARCO FRANCE/AER SENOZAN Sans minimum Montant maximum : 400 000 € HT par période Montant du détail estimatif : 119 224,80 € TTC

Critères d'attribution
Prix (pondération): 75
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 25
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification du marché. L'accord-cadre pourra être reconduit 1 fois.

Attribution du marché
Numéro de contrat: 2025 AL F 0085 521
Date de conclusion du contrat: 2025-09-10 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 2025 AL F 0085 521
Nom et adresse du contractant
Nom: Swarco france
Numéro d'enregistrement national: 44334274600031
Adresse postale: ZI 1ère Avenue 11ème Rue
Code postal: 06510
Commune postale: Carros
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Courrier électronique: appel.offre@lacroix-city.com 📧
Téléphone: +33 492084300 📞
Identifiant de l’offre: Cotraitant : AER SENOZAN
Nom: Aer senozan
Numéro d'enregistrement national: 51068675100031
Adresse postale: Bâtiment Hélianthe – 3 rue Hrant Dink
Code postal: 69285
Commune postale: Lyon
Courrier électronique: aer-senozan.etper@eiffage.com 📧
Téléphone: +33 385361922 📞
Source: OJS 2025/S 180-613639 (2025-09-18)

Avis d'attribution de marché (2025-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 8 680 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 8 680 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Groupement KELIAS SAS / Cotraitant : SAS GROUPE HELIOS Montant minimum : 425 000 € HT / an Montant maximum : 1 700 000 € HT / an Estimation de l'accord-cadre : 960 000 € TTC Estimation du détail estimatif : - 552 642 € TTC lors du lancement de la consultation - 408 983,87 € TTC au vu du marché en cours Montant du détail estimatif : 178 096,80 € TTC

Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

KELIAS SAS Montant minimum : 120 000 € HT / an Montant maximum : 470 000 € HT / an Estimation de l'accord-cadre : 240 000 € TTC Estimation du détail estimatif : 144 720 € TTC Montant du détail estimatif : 23 993,28 € TTC

Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande avec minimum et maximum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Ils seront conclus avec un seul opérateur économique La durée des accords-cadre est fixée à un an à compter du 13 juillet 2025 ou de leur date de notification si elle est postérieure. Ils pourront être reconduits 3 fois un an.

Attribution du marché
Numéro de contrat: 2025 AL F 0087 522
Titre: Lot n°1 : Signalisation permanente (police, directionnelle, touristique, cyclable)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 6 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 2025 AL F 0087 522
Nom et adresse du contractant
Nom: Kelias sas
Numéro d'enregistrement national: 40906598400018
Adresse postale: 8 impasse du Bourrelier – BP 30004
Code postal: 44801
Commune postale: Saint-herblain
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: ao@kelias.fr 📧
Téléphone: +33 240923730 📞
Identifiant de l’offre: Cotraitant du lot 1 : SAS GROUPE HELIOS
Nom: Groupe HELIOS SAS
Numéro d'enregistrement national: 42189620000555
Adresse postale: 25 Rue Henri Becquerel, ZI SAONEOR
Code postal: 71000
Commune postale: Chalon-sur-saone
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: proximark.71@groupe-helios.com 📧
Téléphone: +33 385430238 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 880 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 880 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 2025 AL F 0088 522
Source: OJS 2025/S 180-614539 (2025-09-18)

Avis d'attribution de marché (2025-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 600 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 600 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2025ALS0089521
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Titulaire : SAS NOIROT Montant minimum : 20 000 € HT par période Montant maximum : 200 000 € HT par période Estimation de l'accord-cadre : 120 000 €TTC Majoration : 120 %

Identifiant interne: 2025ALS0090521
Informations complémentaires:

Titulaire : SARL SIMON GODOT Montant minimum : 20 000 € HT par période Montant maximum : 200 000 € HT par période Estimation de l'accord-cadre : 120 000 €TTC Majoration : 15 %

Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R.2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. La durée des accords-cadres court à compter de leur date de notification et jusqu'au 30 juin 2026. Les accords-cadres pourront être reconduits 3 fois.

Attribution du marché
Numéro de contrat: 2025ALS0089521
Date de conclusion du contrat: 2025-10-06 📅
Titre: VH2 - Services de viabilité hivernale des routes départementales Lot 01 : Circuit 314 – Nuits-Saint-Georges
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 2025ALS0089521
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas noirot
Numéro d'enregistrement national: 01645021500021
Adresse postale: Zi rue lavoisier
Code postal: 21700
Commune postale: Nuits saint georges
Courrier électronique: contact@noirot-tp.com 📧
Téléphone: +33 380613200 📞
Identifiant de l’offre: 2025ALS0090521
Nom: Sarl simon godot
Numéro d'enregistrement national: 90876983900014
Adresse postale: 15 ROUTE DES LAUMES
Code postal: 21150
Commune postale: Darcey
Courrier électronique: simon.godot@sfr.fr 📧
Téléphone: +33 380894336 📞
Source: OJS 2025/S 205-702620 (2025-10-23)