Avis de marché (2024-02-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des chaussées et petits travaux d'investissement sur la voirie départementale - AtCO Plaine de Saône
Numéro de référence: 0224entretienchaussee
Brève description:
“Entretien des chaussées et petits travaux d'investissement sur la voirie départementale - AtCO Plaine de Saône”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'entretien routier📦
Valeur estimée hors TVA: 2 920 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅ Description
Description du marché:
“enrobés 500 t/an, bordures tout type 400 m/an, curage fossés 20 km/an”
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la...”
Description des options
Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-21 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-22 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se référer au règlement de la consultation”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.”
“Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14...”
Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Sans minimum ; maximum : 3 000 000 € TTC / an
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois sans que sa durée ne dépasse 4 ans.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 380739100📞
Fax: +33 380733989 📠
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 380739100📞
Fax: +33 380733989 📠
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 034-098179 (2024-02-15)
Avis de marché (2024-03-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Location de longue durée de véhicule particuliers neufs à motorisation électrique pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d'Or
Numéro de référence: 0324locationvlelec
Brève description:
“Location de véhicules à motorisation électrique pour une durée de 36 mois - 45 000 km sans contrat d'entretien pour les besoins du Conseil Départemental de...”
Brève description
Location de véhicules à motorisation électrique pour une durée de 36 mois - 45 000 km sans contrat d'entretien pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d'Or
1️⃣
Description du marché:
“3 Véhicules particuliers à motorisation électrique catégorie CE VPM1 - 5 places de type Ludospace 4 à 5 portes sans contrat d'entretien
Sans minimum -...”
Description du marché
3 Véhicules particuliers à motorisation électrique catégorie CE VPM1 - 5 places de type Ludospace 4 à 5 portes sans contrat d'entretien
Sans minimum - Maximum : 3 véhicules
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Valeur maximale de l’accord-cadre correspond à l'estimation du lot.”
Durée de l'accord: 52 (MONTH)
2️⃣
Description du marché:
“3 véhicules type camionnette avec portes arrières battantes à motorisation électrique - genre national CTTE catégorie CE N1
Sans minimum - Maximum : 3 véhicules”
Description du marché
3 véhicules type camionnette avec portes arrières battantes à motorisation électrique - genre national CTTE catégorie CE N1
Sans minimum - Maximum : 3 véhicules
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“16 véhicules particuliers à motorisation électrique
Sans minimum - Maximum : 16 véhicules” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-18 17:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“Cette durée est justifiée par : la nature des prestations, induisant un délai de préparation avant livraison, la durée de location (36 mois) qui permet un...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans
Cette durée est justifiée par : la nature des prestations, induisant un délai de préparation avant livraison, la durée de location (36 mois) qui permet un coût de location et de restitution moins élevé, le délai nécessaire aux étapes de restitution.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se référer règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Fax: +33 380636917 📠
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Dijon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Dijon
Source: OJS 2024/S 055-161294 (2024-03-15)
Avis de marché (2024-03-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Renforcement et reprofilage en enrobés à l'émulsion de bitume - programmes 2024-2027
Numéro de référence: 0324graveemulsion
Brève description:
“Renforcement et reprofilage en enrobés à l'émulsion de bitume - programmes 2024-2027” Description
Description du marché:
“A titre indicatif, en moyenne 8 000 t de grave émulsion/an, 55 000 m2 d'enduit/an (période 2020-2023)”
Informations complémentaires:
“Minimum : 500 000 € HT ; Maximum : 2 500 000 € HT.
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 13 mai 2024 ou de sa date de...”
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 13 mai 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois par période d'un an.
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-25 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-26 09:00:00 📅
“Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre fractionné à bons de commande en
application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14...”
Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre fractionné à bons de commande en
application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 062-183715 (2024-03-25)
Avis de marché (2024-04-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits d'hygiène et d'entretien pour les services du Conseil Départemental de la Côte-d'Or
Numéro de référence: 0424hygiene
Brève description:
“Fourniture et livraison de produits d'hygiène et d'entretien pour les services du Conseil Départemental de la Côte-d'Or”
Produits/services: Produits de nettoyage📦 Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de papiers sanitaires pour les services du Conseil Départemental de Côte-d'Or”
Informations complémentaires:
“Montant minimum : 12 500 € HT / an
Montant maximum : 33 3334 € HT / an
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification de...”
Informations complémentaires
Montant minimum : 12 500 € HT / an
Montant maximum : 33 3334 € HT / an
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit 2 fois.
Des échantillons devront être fournis à l'appui de l'offre pour le lot 1.
Les échantillons devront parvenir, avant la date limite de remise des offres, à l’adresse suivante :
Conseil Départemental de la Côte-d’Or
Cité Henry Berger
Pôle Ressources et Accompagnement des Transformations
Direction Finances et Commande Publique
Service Marchés
1 rue Joseph Tissot
CS 13501 21035 Dijon CEDEX
Afficher plus Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“2027”
Description du marché:
“Fourniture et livraison de produits d'entretien et droguerie-accessoires de ménage pour les services du Conseil Départemental de Côte-d'Or”
Informations complémentaires:
“Montant minimum : 12 500 € HT / an
Montant maximum : 83 334 € HT / an
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification de...”
Informations complémentaires
Montant minimum : 12 500 € HT / an
Montant maximum : 83 334 € HT / an
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit 2 fois.
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-07 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-13 09:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se référer au règlement de la consultation.: Se référer au règlement de la consultation.”
“Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre fractionné à bons de commande avec
minimum et maximum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R....”
Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre fractionné à bons de commande avec
minimum et maximum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R.
2162-14 du Code de la commande publique.
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 068-200810 (2024-04-03)
Avis de marché (2024-04-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de produits hydrocarbonés pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d'Or - Relance
Numéro de référence: 0424hydrocarbonesrelance
Brève description:
“Acquisition de produits hydrocarbonés pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d'Or - Relance”
Produits/services: Bitume📦
Valeur estimée hors TVA: 2 250 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Acquisition de produits hydrocarbonés pour les besoins des agences territoriales du Conseil Départemental de la Côte-d'Or - Minimum : 42 000 € HT annuel -...”
Description du marché
Acquisition de produits hydrocarbonés pour les besoins des agences territoriales du Conseil Départemental de la Côte-d'Or - Minimum : 42 000 € HT annuel - Maximum : 500 000 € HT annuel.
Afficher plus
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Description du marché:
“Acquisition de produits hydrocarbonés pour les besoins des agences territoriales du Conseil Départemental de
la Côte-d'Or. Minimum : 42 000 € HT annuel...”
Description du marché
Acquisition de produits hydrocarbonés pour les besoins des agences territoriales du Conseil Départemental de
la Côte-d'Or. Minimum : 42 000 € HT annuel Maximum : 500 000 € HT annuel
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-23 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-24 09:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se référer au réglement de la consultation”
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 380739100📞
Fax: +33 380733989 📠
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2024/S 079-238364 (2024-04-18)
Avis de marché (2024-05-02) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-16 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-17 09:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se référer au Règlement de la consultation: Se référer au Règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Changements Autres informations complémentaires
“Date limite de réception des offres (BT-131(d)-Lot) (BT-131(t)-Lot) est repoussée au jeudi 16 mai 2024 à 17h00:00.
Date/heure d'ouverture(BT-132(d)-Lot /...”
Date limite de réception des offres (BT-131(d)-Lot) (BT-131(t)-Lot) est repoussée au jeudi 16 mai 2024 à 17h00:00.
Date/heure d'ouverture(BT-132(d)-Lot / BT-132(t)-Lot) est repoussée au vendredi 17 mai 2024 à 09h00:00.
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 087-263636 (2024-05-02)
Avis d'attribution de marché (2024-05-24) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 0524attribentretien
Valeur estimée hors TVA: 2 920 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 10 000 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Sans minimum - Maximum : 3 000 000 € TTC / an.
Montant du détail estimatif : 761 120,70 € TTC
Montant du détail estimatif masqué : 53 454,26 €...”
Informations complémentaires
Sans minimum - Maximum : 3 000 000 € TTC / an.
Montant du détail estimatif : 761 120,70 € TTC
Montant du détail estimatif masqué : 53 454,26 € TTC
Estimation du détail estimatif : 886 600 € TTC
Estimation du détail estimatif masqué : 60 494,04 € TTC
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 40
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024ALT0051522
Date de conclusion du contrat: 2024-05-23 📅
Titre: Entretien des chaussées et petits travaux d'investissement sur la voirie départementale - AtCO Plaine de Saône
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Roger martin
Numéro d'enregistrement national: 39133844900054
Adresse postale: 4 avenue Jean Bertin
Code postal: 21850
Commune postale: Saint Apollinaire
Région: Côte-d’Or🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dijon@rogermartin.fr📧
Téléphone: +33 380788080📞
Fax: +33 380788088 📠
URL: https://www.rogermartin.fr🌏
Source: OJS 2024/S 101-311450 (2024-05-24)
Avis de marché (2024-05-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de dispositif de retenue pour les routes du Département de la Côte-d'Or
Numéro de référence: 0524dispositifsderetenue
Brève description:
“La consultation porte sur l'acquisition de dispositifs de retenue de sécurité métalliques nécessaires aux réparations, suite à accident, et aux mises en...”
Brève description
La consultation porte sur l'acquisition de dispositifs de retenue de sécurité métalliques nécessaires aux réparations, suite à accident, et aux mises en conformité (dans le respect des normes en vigueur) des dispositifs existants sur les routes départementales de la Côte-d'Or.
Sans minimum - Maximum : 73 000 EUR HT
Afficher plus
Produits/services: Composants de barrières📦 Description
Description du marché:
“Acquisition de dispositifs de retenue pour les routes du Département de la Côte-d'Or”
Informations complémentaires:
“adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr (référence de la consultation : 0524dispositisfderetenue)” Informations sur les options
Description des options:
“La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois pour une...”
Description des options
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois pour une durée d’un an.
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-11 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-12 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Côte-d'Or
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se référer au Règlement de la consultation”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Conjoint avec mandataire solidaire”
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R.2162-14 du...”
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 105-323261 (2024-05-30)
Avis de marché (2024-06-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de smartphones « iPhone » reconditionnés pour le Conseil Départemental de Côte-d'Or
Numéro de référence: 0624iphones
Brève description:
“Acquisition de smartphones « iPhone » reconditionnés pour le Conseil Départemental de
Côte-d'Or - Sans minimum - Maximum 100 000 EUR HT.”
Produits/services: Téléphones mobiles📦
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Acquisition de smartphones « iPhone » reconditionnés pour le Conseil Départemental de Côte-d'Or - Sans minimum - Maximum 100 000 € HT” Informations sur les options
Description des options:
“Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification. L’accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par...”
Description des options
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification. L’accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période d’un an.
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-18 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-19 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Dijon
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Conjoint avec mandataire solidaire.”
“Sans minimum - Maximum : 100 000 HT
Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre à marchés subséquents, sans minimum et avec un maximum fixé en...”
Sans minimum - Maximum : 100 000 HT
Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre à marchés subséquents, sans minimum et avec un maximum fixé en valeur, en application des articles R. 2162-1 à 2162-7 et R. 2162-10 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs économiques dans la limite d’un nombre maximum de 3 candidats.
Lors de la survenance du besoin, ces opérateurs économiques seront consultés sur la base de documents de consultation détaillant le
ou les besoins ainsi que, le cas échéant, les conditions d’exécution et de réponse à respecter.
A la suite de cette mise en concurrence, des marchés découlant du présent accord-cadre, appelés marchés subséquents seront passés
avec les opérateurs économiques titulaires de l’accord cadre.
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 113-346574 (2024-06-10)
Avis d'attribution de marché (2024-06-20) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 0624attribgraveemulsion
Valeur totale du marché (hors TVA): 10 000 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14...”
Informations complémentaires
Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 13 mai 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période d'un an.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 10 % Valeur technique au vu du mémoire
10 % Valeur environnementale au vu du taux minimum de granulats recyclés utilisés
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2024ALT0072522
Date de conclusion du contrat: 2024-06-13 📅
Titre: Renforcement et reprofilage en enrobés à l'émulsion de bitume - programmes 2024-2027
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas Etablissement France Cote-d'Or
Numéro d'enregistrement national: 32933888303124
Adresse postale: 10 Boulevard Eiffel
Code postal: 21600
Commune postale: Longvic
Courrier électronique: cotedor@colas.com📧
Téléphone: +33 380631580📞
Fax: +33 380631581 📠
URL: https://www.colas.com.fr🌏
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: +33 380636600📞
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Dijon
Source: OJS 2024/S 120-369107 (2024-06-20)
Avis d'attribution de marché (2024-07-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 250 002 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant minimum : 12 500 € HT / an
Montant maximum : 83 334 € HT / an
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification de...”
Informations complémentaires
Montant minimum : 12 500 € HT / an
Montant maximum : 83 334 € HT / an
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit 2 fois.
Le montant du détail estimatif est de 30 386.65 € TTC
Afficher plus Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu de la fiche qualité de service et de démarche écoresponsable
Critère de qualité (pondération): 60
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro de contrat: 2024ALF0119538
Date de conclusion du contrat: 2024-07-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 002 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Jura clean
Numéro d'enregistrement national: 83093544100022
Adresse postale: 4 rue du Chêne
Code postal: 39270
Commune postale: Dompierre sur mont
Région: Jura🏙️
Courrier électronique: contact@juraclean.fr📧
Téléphone: +33 384481564📞
URL: https://juraclean.fr🌏
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Numéro d'enregistrement national: 22210001800019
Adresse postale: 53 bis, Rue de la Préfecture
CS 13501
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon CEDEX
Courrier électronique: dgsd.prat.dfcp.scp@cotedor.fr📧
Téléphone: +33 380636917📞
Fax: +33 380636917 📠
URL: https://www.marches-securises.fr🌏
Source: OJS 2024/S 145-449537 (2024-07-24)
Avis de marché (2024-07-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Transports de prélèvements pour le Laboratoire Départemental de la Côte-d'Or
Numéro de référence: 0724transportlabo
Brève description:
“Transports de prélèvements pour le Laboratoire Départemental de la Côte-d'Or”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier📦 Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
Description
Description du marché:
“Transport urgent de matières de prélèvements alimentaires ou eau ou souches microbiennes sous température dirigée”
Informations complémentaires:
“Montant minimum H.T. (€) : 1 000 / période
Montant maximum H.T. (€) : 25 000 / période”
Description des renouvellements:
“2026”
Description du marché:
“Transport de prélèvements soumis a la réglementation ESST – transport UN 2814”
Informations complémentaires:
“Montant minimum H.T. (€) : 1 000 / période
Montant maximum H.T. (€) : 70 000 / période”
Description du marché:
“Transport de matières infectieuses à risque biologique issues d’analyses (bactéries ou virus) « non négatives » - transport UN 2814”
Informations complémentaires:
“Montant minimum H.T. (€) : 1 000 / période
Montant maximum H.T. (€) : 5 000 / période”
4️⃣
Description du marché:
“Transport de prélèvements alimentaires par tournées des plans de contrôles « résidus chimiques » sous températures dirigées”
Informations complémentaires:
“Montant minimum H.T. (€) : 1 000 / période
Montant maximum H.T. (€) : 29 000 / période” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Ramassage chez le client de prélèvements congelés de denrées de denrées alimentaires,”
Informations complémentaires:
“Montant minimum H.T. (€) : 1 000 / période
Montant maximum H.T. (€) : 14 000 / période” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Transfert vers des laboratoires sous-traitants de prélèvements à température dirigée de denrées alimentaires ou de prélèvements d’animaux pour analyses vétérinaires.”
Description du marché
Transfert vers des laboratoires sous-traitants de prélèvements à température dirigée de denrées alimentaires ou de prélèvements d’animaux pour analyses vétérinaires.
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Informations complémentaires:
“Montant minimum H.T. (€) : 1 000 / période
Montant maximum H.T. (€) : 67 000 / période” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-12 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-13 09:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se référer au règlement de la consultation: Se référer au règlement de la consultation”
Source: OJS 2024/S 147-457285 (2024-07-29)
Avis de marché (2024-08-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Distribution de la revue Côte-d'Or le mag’, revue d’information éditée par le Département de la Côte-d'Or
Numéro de référence: 0824distribcolemag
Brève description:
“Distribution de la revue Côte-d'Or le mag', revue d'information éditée par le Département de la Côte-d'Or”
Produits/services: Services de distribution de courrier📦 Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la distribution de la revue Côte-d'Or le mag’, revue d’information éditée par le Département de la Côte-d'Or sur le...”
Description du marché
Le présent accord-cadre a pour objet la distribution de la revue Côte-d'Or le mag’, revue d’information éditée par le Département de la Côte-d'Or sur le territoire du Département de la Côte-d'Or. Cela comprend également, de manière ponctuelle, la distribution de suppléments ou du numéro hors-série. Ces documents pourront être couplés au magazine ou distribuer de façon indépendante.
Les distributions interviendront dans toutes les boîtes aux lettres (particuliers, commerces, entreprises …) y compris dans les boîtes aux lettres munies de Stop Pub.
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Informations complémentaires:
“Minimum : 8 publications
Maximum : 15 publications”
Description des renouvellements:
“2028”
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-26 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-27 09:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de consultation”
Source: OJS 2024/S 164-506719 (2024-08-22)
Avis de marché (2024-09-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Abonnement à un agrégateur de contenus numériques modulables et personnalisables pour la Médiathèque Côte-d'Or du Département de la Côte-d’Or et la Commune de Talant
Numéro de référence: 0924agrégateur
Brève description:
“La consultation a pour objet l'abonnement à un agrégateur de contenus numériques modulables et personnalisables pour les besoins des membres du groupement...”
Brève description
La consultation a pour objet l'abonnement à un agrégateur de contenus numériques modulables et personnalisables pour les besoins des membres du groupement de commande constitué entre le Département de la Côte-d'Or et la Commune de Talant.
Département de la Côte-d'Or : - Montant minimum en EUR HT : 24 000 - Montant maximum en EUR
HT : 161 500 Commune de Talant : - Montant minimum en EUR HT : 1 000 - Montant maximum en EUR HT : 8 500.
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Produits/services: Services d'hébergement pour l'exploitatuion de sites WWW📦 Description
Description du marché:
“La consultation a pour objet l’abonnement à un agrégateur de contenus numériques modulables et personnalisables pour les besoins des membres du groupement...”
Description du marché
La consultation a pour objet l’abonnement à un agrégateur de contenus numériques modulables et personnalisables pour les besoins des membres du groupement de commande constitué entre le Département de la Côte-d’Or et la Commune de Talant.
Département de la Côte-d’Or : - Montant minimum en € HT : 24 000 - Montant maximum en €
HT : 161 500 Commune de Talant : - Montant minimum en € HT : 1 000 - Montant maximum en € HT : 8 500.
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Informations complémentaires:
“Groupement de commande avec :
La Commune de Talant
Adresse : 1 place de la Mairie 1 - BP 68 - 21240 TALANT
Téléphone : 03.80.44.60.00
Siret : 212 106 173 00017”
Informations complémentaires
Groupement de commande avec :
La Commune de Talant
Adresse : 1 place de la Mairie 1 - BP 68 - 21240 TALANT
Téléphone : 03.80.44.60.00
Siret : 212 106 173 00017
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-10 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-11 09:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501
“L'accord-cadre est passé en groupement de commandes en application des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du Code de la commande publique.
Coordonnateur du...”
L'accord-cadre est passé en groupement de commandes en application des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du Code de la commande publique.
Coordonnateur du groupement de commandes : Département de la Côte-d'Or
Référence à la convention constitutive du groupement de commandes : Convention du 30 juillet 2024
Le Département de la Côte-d'Or est coordonnateur du groupement de commandes constitué avec la Commune de Talant.
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Source: OJS 2024/S 173-533821 (2024-09-03)
Avis de marché (2024-09-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits d'hygiène et d'entretien pour les services du Conseil Départemental de la Côte-d'Or – Relance du lot 1 : Papiers sanitaires
Numéro de référence: 0924hygienelot1
Brève description:
“Fourniture et livraison de produits d'hygiène et d'entretien pour les services du Conseil Départemental de la Côte-d'Or - Relance du lot 1 : Papiers sanitaires”
Produits/services: Produits en papier à usage sanitaire📦 Description
Description du marché:
“Lot 1 : Papiers sanitaires”
Informations complémentaires:
“Montant minimum H.T. (€) : 12 500 / période
Montant maximum H.T. (€) : 33 334 / période”
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-24 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-25 09:00:00 📅
Source: OJS 2024/S 184-567710 (2024-09-19)
Avis de marché (2024-10-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et livraison de tablettes « iPad » et matériels associés pour le Conseil Départemental et les collèges de la Côte-d'Or
Numéro de référence: 1024tablettesipad
Brève description:
“Acquisition et livraison de tablettes « iPad » et matériels associés pour le Conseil Départemental et les collèges de la Côte-d'Or”
Produits/services: Matériel informatique📦
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Sans minimum ; maximum : 250 000 € HT”
Informations complémentaires:
“Sans minimum ; maximum : 250 000 € HT / période”
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-19 09:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se référer au règlement de la consutation”
Source: OJS 2024/S 205-635259 (2024-10-17)
Avis de marché (2024-10-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de papiers reprographie ordinaires et spécifiques pour les services du Département de la Côte-d'Or
Numéro de référence: 1024papiers
Brève description:
“Acquisition de papiers reprographie ordinaires et spécifiques pour les services du Département de la Côte-d'Or”
Produits/services: Fournitures pour reprographie📦
Valeur estimée hors TVA: 224 912 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Description
Description du marché:
“Papiers reprographie ordinaires”
Informations complémentaires:
“Montant minimum : 16 700 € HT / an
Montant maximum : 105 000 € HT / an”
Description du marché:
“Papiers reprographie spécifiques”
Informations complémentaires:
“Montant minimum : 6 900 € HT / an
Montant maximum : 50 000 € HT / an”
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-21 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-22 09:00:00 📅
Source: OJS 2024/S 206-638022 (2024-10-21)
Avis d'attribution de marché (2024-11-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 000 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Minimum : 8 publications
Maximum : 15 publications
Estimation du cadre estimatif : 300 000 € TTC
Montant du détail estimatif : 268 351.79 € TTC” Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu de la note méthodologique et du listing des boîtes aux lettres par commune
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2024ALS0163502
Date de conclusion du contrat: 2024-11-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: LA POSTE Co-traitant : MEDIAPOSTE
Numéro d'enregistrement national: 35600000000048
Adresse postale: 3 rue des Corroyeurs
Code postal: 21003
Commune postale: Dijon cedex
Courrier électronique: lpsb-deploiement.dve-bfc@laposte.fr📧
Téléphone: +33 380456526📞
URL: https://www.laposte.fr🌏
Source: OJS 2024/S 224-702395 (2024-11-15)
Avis de marché (2024-11-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de produits de marquage routier pour le Conseil Départemental de la Côte-d'Or
Numéro de référence: 1124marquageroutier
Brève description:
“Acquisition de produits de marquage routier pour le Conseil Départemental de la Côte-d'Or”
Produits/services: Peinture de marquage routier📦 Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Description
Description du marché:
“Peintures routières acqueuses”
Informations complémentaires:
“Sans minimum
Montant maximum : 200 000 € HT / an”
Description du marché:
“Peintures routières solvantées sans toluène”
Informations complémentaires:
“Sans minimum
Montant maximum : 125 000 € HT / an”
Description du marché:
“Bandes préfabriquées thermocollées”
Informations complémentaires:
“Sans minimum
Montant maximum : 80 000 € HT / an”
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-16 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-17 09:00:00 📅
Source: OJS 2024/S 229-715981 (2024-11-22)
Avis d'attribution de marché (2024-12-24) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2024ALF0206534
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Sans minimum ; maximum : 250 000 € HT/période” Critères d'attribution
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (pondération): 20
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2024ALF0206534
Date de conclusion du contrat: 2024-12-18 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Bimp OLYS SAS – Groupe LDLC
Numéro d'enregistrement national: 32038748300433
Code postal: 69760
Commune postale: Limonest
Région: Rhône🏙️
Courrier électronique: marchespublics@bimp.fr📧
Téléphone: +33 472603902📞
“Les prestations feront l’objet d'un accord-cadre fractionné à bons de
commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants,...”
Les prestations feront l’objet d'un accord-cadre fractionné à bons de
commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
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Source: OJS 2024/S 251-795328 (2024-12-24)
Avis de marché (2024-12-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de papiers reprographie ordinaires et spécifiques pour les services du Département de la Côte-d'Or - Relance du lot 1
Numéro de référence: 1224papierreprorelancelot1
Brève description:
“Acquisition de papiers reprographie ordinaires et spécifiques pour les services du Département de la Côte-d'Or. Relance du lot 1 : Papiers reprographie ordinaires”
Brève description
Acquisition de papiers reprographie ordinaires et spécifiques pour les services du Département de la Côte-d'Or. Relance du lot 1 : Papiers reprographie ordinaires
Afficher plus Description
Description du marché:
“Acquisition de papiers reprographie ordinaires et spécifiques pour les services du Département de la Côte-d'Or - Relance lot 1 : Papiers reprographie ordinaires”
Description du marché
Acquisition de papiers reprographie ordinaires et spécifiques pour les services du Département de la Côte-d'Or - Relance lot 1 : Papiers reprographie ordinaires
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Informations complémentaires:
“Montant minimum : 6 900 € HT / an
Montant maximum : 60 000 € HT / an”
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-30 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-31 09:00:00 📅
Source: OJS 2024/S 252-797839 (2024-12-26)
Avis de marché (2024-12-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réfection des couches de roulement en enrobés bitumineux et enduits superficiels programmes 2025-2028.
Numéro de référence: 1224couchesroulement
Brève description:
“La consultation a pour objet les travaux de renouvellement des couches de roulement sur les routes départementales de Côte-d'Or et le domaine privé du...”
Brève description
La consultation a pour objet les travaux de renouvellement des couches de roulement sur les routes départementales de Côte-d'Or et le domaine privé du Département (enduits superficiels, bétons bitumineux) ainsi que les travaux préparatoires ou connexes afférant pouvant être réalisés dans le cadre de ce marché (rabotage, purges, rechargement d'accotements etc.) Les travaux pourront également être exécutés sur des sections dédiées uniquement aux déplacements doux (itinéraires cyclables). Les travaux sur la Route Départementale A0038 et ses bretelles d'accès, sont exclus du présent marché.
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Produits/services: Travaux de revêtement de routes📦 Description
Description du marché:
“Réfection des couches de roulement en enrobés bitumineux et enduits superficiels programmes 2025-2028.”
Informations complémentaires:
“Sans minimum ; Montant maximum en € HT : 10 000 000/période.”
Source: OJS 2024/S 253-799773 (2024-12-30)
Avis de marché (2025-01-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Balayage des routes départementales de la Côte-d'Or - Relance du lot 2
Numéro de référence: 0125balayagerelancelot2
Brève description:
“Balayage des routes départementales de la Côte-d'Or - Relance du lot 2
Balayage des Routes Départementales de l' Agence territoriale Côte-d'Or du...”
Brève description
Balayage des routes départementales de la Côte-d'Or - Relance du lot 2
Balayage des Routes Départementales de l' Agence territoriale Côte-d'Or du Châtillonnais Sans minimum - Montant maximum : 250 000 EUR HT par période.
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Produits/services: Services de voirie et services de balayage des rues📦
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Balayage des Routes Départementales de l’ Agence territoriale Côte-d’Or du Châtillonnais Sans minimum - Montant maximum : 250 000 € HT par période.”
Informations complémentaires:
“Sans minimum - Montant maximum : 250 000 € HT par période”
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-27 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-28 09:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de la consultation”
Source: OJS 2025/S 017-051040 (2025-01-22)
Avis de marché (2025-01-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des chaussées et petits travaux d'investissement sur la voirie départementale
Numéro de référence: 0125entretienchaussées
Brève description:
“La consultation porte sur l'entretien et les travaux d'investissement sur la voirie départementale ainsi que sur tout le domaine public ou privé du Conseil...”
Brève description
La consultation porte sur l'entretien et les travaux d'investissement sur la voirie départementale ainsi que sur tout le domaine public ou privé du Conseil Départemental ou pour des travaux se rapportant aux définitions des prix du bordereau. Enrobés 500t/an, bordures tout type 400m/an, curage fossés 20km/an.
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Valeur estimée hors TVA: 7 938 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Sans minimum - Maximum : 3 500 000 € HT annuel”
Description des renouvellements:
“2029”
Source: OJS 2025/S 018-056861 (2025-01-24)
Avis de marché (2025-02-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Location de longue durée (48 mois) sans entretien de véhicules particuliers neufs de catégorie CE M1 à motorisation thermique et électrique pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d’Or
Numéro de référence: 0225locationvl
Brève description:
“Location de véhicules particuliers neufs pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d'Or, 10 véhicules à motorisation essence et 10 véhicules à...”
Brève description
Location de véhicules particuliers neufs pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d'Or, 10 véhicules à motorisation essence et 10 véhicules à motorisation diesel et 17 véhicules à motorisation électrique.
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Produits/services: Voitures particulières📦
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Sans minimum
Maximum : 10 véhicules”
Informations complémentaires:
“Sans minimum
Maximum : 10 véhicules”
Durée de l'accord: 60 (MONTH)
Description du marché:
“Sans minimum
Maximum : 17 véhicules”
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-13 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-14 09:00:00 📅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“Durée de l’accord-cadre :
La durée prévisionnelle de l’accord-cadre est de 60 mois à compter de sa date de notification comprenant le délai où les bons de...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans
Durée de l’accord-cadre :
La durée prévisionnelle de l’accord-cadre est de 60 mois à compter de sa date de notification comprenant le délai où les bons de commande peuvent être émis, le temps de réparation/remise des véhicules, la durée de location ainsi que les opérations de restitution ou de rachat des véhicules.
L’accord-cadre se terminera à l’issue de l’opération de restitution des véhicules ou le cas échéant du rachat des véhicules. Il ne sera pas reconduit.
Durée de la location :
La durée de la location est fixée à 4 ans (48 mois) à compter des dates de livraison des véhicules sur le site de la Direction des Services techniques territorialisés à DIJON. Cette date sera la date de démarrage effectif de la location pour chaque véhicule.
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Source: OJS 2025/S 030-094917 (2025-02-10)
Avis de marché (2025-02-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Exécution de services de transport d'élèves et d’étudiants en situation de handicap pour le Conseil Départemental de la Côte-d'Or – Véhicules de moins de 9 places.
Numéro de référence: 0225teh
Brève description:
“La consultation porte sur l'exécution de services de transport scolaire d'enfants en situation de handicap avec des véhicules de moins de 9 places pour le...”
Brève description
La consultation porte sur l'exécution de services de transport scolaire d'enfants en situation de handicap avec des véhicules de moins de 9 places pour le compte du Conseil Départemental de la Côte d'Or. La consultation est répartie en 5 lots représentant 98 circuits scolaires (domicile-établissement scolaire). Les lots font l'objet d'accords cadres à bons de commande séparés, multi-attributaires
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Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Valeur estimée hors TVA: 6 109 080 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Description
Description du marché:
“Exécution de 14 circuits
Sans minimum - Maximum : 285 000 € HT par période”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Chaque accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d’un nombre maximum de 2.”
Description du marché:
“Exécution de 28 circuits
Sans minimum - Maximum : 600 000 € HT par période”
Description du marché:
“Exécution de 51 circuits
Sans minimum - Maximum : 1 200 000 € HT par période”
Description du marché:
“Exécution de 4 circuits
Sans minimum - Maximum : 100 000 € HT par période”
Description du marché:
“Exécution de 1 circuit
Sans minimum - Maximum : 25 000 € HT par période”
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-03 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-04 09:00:00 📅
Source: OJS 2025/S 034-109361 (2025-02-14)
Avis d'attribution de marché (2025-03-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 247 527 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Lot 1 : Peintures routières acqueuses”
Informations complémentaires:
“SOCIÉTÉ D'APPLICATION ROUTIÈRE – SAR
Estimation de l'accord-cadre : 200 000 € TTC/an
Estimation du cadre estimatif : 200 000 € TTC
Sans minimum
Maximum :...”
Informations complémentaires
SOCIÉTÉ D'APPLICATION ROUTIÈRE – SAR
Estimation de l'accord-cadre : 200 000 € TTC/an
Estimation du cadre estimatif : 200 000 € TTC
Sans minimum
Maximum : 200 000 € HT/an
Montant du détail estimatif : 173 955,60 € TTC
Afficher plus Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu des items 1 et 2 du mémoire
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement au vu de l'item 3 du
mémoire.
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Description du marché:
“Lot 2 : Peintures routières solvantées sans toluène”
Informations complémentaires:
“SASU AXIMUM INDUSTRIE
Estimation de l'accord-cadre : 110 000 € TTC/an
Estimation du cadre estimatif : 110 000 €
Sans minimum
Montant maximum : 125 000 € HT...”
Informations complémentaires
SASU AXIMUM INDUSTRIE
Estimation de l'accord-cadre : 110 000 € TTC/an
Estimation du cadre estimatif : 110 000 €
Sans minimum
Montant maximum : 125 000 € HT / an
Montant du détail estimatif : 71 649,31 € TTC
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement au vu de l'item 3 du
mémoire
Description
Description du marché:
“Lot 3 : Bandes préfabriquées thermocollées”
Informations complémentaires:
“SASU AXIMUM INDUSTRIE
Estimation de l'accord-cadre : 85 000 € TTC/an
Estimation du cadre estimatif : 55 000 € TTC
Sans minimum
Montant maximum : 80 000 €...”
Informations complémentaires
SASU AXIMUM INDUSTRIE
Estimation de l'accord-cadre : 85 000 € TTC/an
Estimation du cadre estimatif : 55 000 € TTC
Sans minimum
Montant maximum : 80 000 € HT / an
Montant du détail estimatif : 51 428,46 € TTC
1️⃣
Numéro de contrat: 2025ALF0012521
Date de conclusion du contrat: 2025-02-28 📅
Titre: Acquisition de produits de marquage routier pour le Conseil
Départemental de la Côte-d'Or - Lot 1 : Peinture routières aqueuses
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe d’application routiere - sar
Numéro d'enregistrement national: 50934949400047
Code postal: 60600
Commune postale: Angnetz
Région: Pyrénées-Orientales🏙️
Courrier électronique: aocontact@sar.fr📧
Téléphone: +33 344508220📞
2️⃣ Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: S.a.s.u. aximum industrie
Numéro d'enregistrement national: 38376579900135
Code postal: 76100
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime🏙️
Courrier électronique: cellule.marches@aximum.com📧
Téléphone: +33 232182000📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Source: OJS 2025/S 060-193925 (2025-03-24)
Avis d'attribution de marché (2025-04-16) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2025ALF0029535
Valeur totale du marché (hors TVA): 81 575 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“OVOL France
Montant minimum : 6 900,00 € HT/an
Montant maximum : 60 000,00 € HT/an
Estimation du détail estimatif : 92 701 € TTC
Montant du détail estimatif...”
Informations complémentaires
OVOL France
Montant minimum : 6 900,00 € HT/an
Montant maximum : 60 000,00 € HT/an
Estimation du détail estimatif : 92 701 € TTC
Montant du détail estimatif : 92 701 € TTC
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur qualité/technique au vu de la fiche qualité technique et environnementale des produits ainsi que des échantillons
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité de services associés au vu de la fiche relative à la qualité des services associés.
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2025ALF0029535
Date de conclusion du contrat: 2025-03-18 📅
Titre: Acquisition de papiers reprographie ordinaires et spécifiques pour les services du Département de la Côte-d'Or - Relance du
lot 1.
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 81 575 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: OVOL France
Numéro d'enregistrement national: 33044098300055
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Code postal: 91813
Commune postale: Corbeil-essonnes
Région: Essonne🏙️
Courrier électronique: service.marches@ovol.fr📧
Téléphone: +33 160899091📞
Source: OJS 2025/S 077-256893 (2025-04-16)
Avis d'attribution de marché (2025-04-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 906 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 120 000 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Groupement Roger Martin SAS/ Eiffage Route Centre Est
Sans minimum
Montant maximum en € HT : 10 000 000/période
Montant du détail estimatif : 3 145 953,60 € TTC”
Informations complémentaires
Groupement Roger Martin SAS/ Eiffage Route Centre Est
Sans minimum
Montant maximum en € HT : 10 000 000/période
Montant du détail estimatif : 3 145 953,60 € TTC
Afficher plus Critères d'attribution
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performance en matière
Critère de qualité (pondération): 15
Description
Informations complémentaires:
“Colas France Etablissement Côte-d'Or
Sans minimum
Montant maximum en € HT : 10 000 000/période
Montant du détail estimatif : 3 201 334,20 € TTC”
Informations complémentaires:
“Groupement Eurovia Bourgogne / Hubert Rougeot
Sans minimum
Montant maximum en € HT : 10 000 000/période
Montant du détail estimatif : 2 987 724,00 € TTC”
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2024ALT0030522
Date de conclusion du contrat: 2025-04-02 📅
Titre: Lot 01 : Agences Plaine de Saône Seuil de Bourgogne
Sans minimum
Maximum : 12 000 000 € TTC par période
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS ENTREPRISE ROGER MARTIN Agence Bourgogne Champagne
Code postal: 21079
Commune postale: Dijon cedex
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: EIFFAGE ROUTE CENTRE EST – Etablissement Bourgogne Franche Comté
Numéro d'enregistrement national: 39882711300521
Adresse postale: 3 rue Jean Monnet
Code postal: 21806
Commune postale: Quetigny cedex
Courrier électronique: travauxchevigny.infrastructures@eiffage.com📧
Téléphone: +33 380476000📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: COLAS France Etablissement Côte d’or
Numéro d'enregistrement national: 329 338 883 03124
Adresse postale: 10 boulevard Eiffel BP 58
4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia bourgogne franche comte sas
Numéro d'enregistrement national: 348 899 295 00300
Adresse postale: 134 Avenue de la Gare
Code postal: 21200
Commune postale: Gevrey chambertin
Courrier électronique: etudes.dijon@eurovia.com📧
Téléphone: +33 380682460📞
5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sadcs rougeot
Numéro d'enregistrement national: 51602013800041
Adresse postale: Champ Lain – RD23
BP 26
Code postal: 21190
Commune postale: Meursault
Courrier électronique: rougeot@rougeot-tp.com📧
Téléphone: +33 380216909📞
Source: OJS 2025/S 085-282660 (2025-04-29)
Avis de marché (2025-05-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison, pose et dépose de signalisation verticale pour le réseau routier du département de la Côte-d'Or
Numéro de référence: 0525signalisationverticale
Brève description:
“Fourniture, livraison, pose et dépose de signalisation verticale pour le réseau routier du département de la Côte-d'Or”
Produits/services: Équipement de signalisation de carrefour📦
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Signalisation permanente (police, directionnelle, touristique, cyclable)”
Informations complémentaires:
“Montant minimum : 425 000 € HT / an
Montant maximum : 1 700 000 € HT / an”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les montants minimum et maximum de l'accord-cadre, par période, en valeur sont de :
Montant minimum HT: 425 000,00 €
Montant maximum HT: 1 700 000,00 €”
Description du marché:
“Signalisation temporaire (chantier, communication)”
Informations complémentaires:
“Montant minimum : 120 000 € HT / an
Montant maximum : 470 000 € HT / an”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les montants minimum et maximum de l'accord-cadre, par période, en valeur sont de :
Montant minimum HT: 120 000,00 €
Montant maximum HT: 470 000,00 €”
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-12 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-13 09:00:00 📅
“Les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande avec minimum et maximum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R....”
Les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande avec minimum et maximum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Ils seront conclus avec un seul opérateur économique
La durée des accords-cadre est fixée à un an à compter du 13 juillet 2025 ou de leur date de notification si elle est postérieure. Ils pourront être reconduits 3 fois un an.
Afficher plus
Source: OJS 2025/S 091-304121 (2025-05-09)
Avis d'attribution de marché (2025-05-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 640 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“10 véhicules particuliers à motorisation essence
Sans minimum
Maximum : 10 véhicules”
Informations complémentaires:
“10 véhicules particuliers à motorisation essence
Sans minimum
Maximum : 10 véhicules”
Description du marché:
“10 véhicules particuliers à motorisation diesel
Sans minimum
Maximum : 10 véhicules”
Informations complémentaires:
“10 véhicules particuliers à motorisation diesel
Sans minimum
Maximum : 10 véhicules”
Description du marché:
“17 véhicules à motorisation électriques
Sans minimum
Maximum : 17 véhicules”
Informations complémentaires:
“17 véhicules à motorisation électriques
Sans minimum
Maximum : 17 véhicules”
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2025ALF0052521
Date de conclusion du contrat: 2025-05-07 📅
Titre: Location de longue durée (48 mois) sans entretien de véhicules particuliers neufs de catégorie CE M1 à motorisation thermique et électrique pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d’Or.
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 85 704 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Automobiles de bourgogne dijon
Numéro d'enregistrement national: 53347762600014
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Courrier électronique: vincent.andriot@groupejmj.com📧
Téléphone: +33 380718300📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 119 064 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Diac location sa
Numéro d'enregistrement national: 32989236800021
Code postal: 93168
Commune postale: Noisy le grand
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: jean-yves.franbourg@renault.com📧
Téléphone: +33 624352017📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 209 488 EUR 💰
Source: OJS 2025/S 099-333904 (2025-05-22)
Avis de marché (2025-05-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien et rénovation de la Route Départementale A38 "la Côte d'Orienne" - programmes 2025-2028
Numéro de référence: 0525couchesroulementa38
Brève description:
“Travaux d'entretien, grosses réparations de voirie, renouvellement des couches de roulement sur la route départementale A38 (chaussées séparées 2x2) du...”
Brève description
Travaux d'entretien, grosses réparations de voirie, renouvellement des couches de roulement sur la route départementale A38 (chaussées séparées 2x2) du Département de Côte-d'Or ainsi que les travaux préparatoires ou connexes afférant pouvant être réalisés dans le cadre de ce marché.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Travaux d'entretien, grosses réparations de voirie, renouvellement des couches de roulement sur la route départementale A38 (chaussées séparées 2x2) du...”
Description du marché
Travaux d'entretien, grosses réparations de voirie, renouvellement des couches de roulement sur la route départementale A38 (chaussées séparées 2x2) du Département de Côte-d'Or ainsi que les travaux préparatoires ou connexes afférant pouvant être réalisés dans le cadre de ce marché.
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Informations complémentaires:
“Sans montant minimum
Montant maximum : 4 000 000€ HT/Période”
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-27 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-30 09:00:00 📅
Source: OJS 2025/S 102-344119 (2025-05-27)
Avis de marché (2025-06-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Location et entretien de tenues de travail haute visibilité et vêtements professionnels pour les besoins des agents du Département de la Côte-d’Or
Numéro de référence: 0625locationentretienvetements
Brève description:
“Location et entretien de tenues de travail haute visibilité et vêtements professionnels pour les besoins des agents du Département de la Côte-d'Or.”
Produits/services: Services de nettoyage de textile📦
Valeur estimée hors TVA: 630 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le présent marché concerne la location et l’entretien de tenues de travail de haute visibilité et vêtements professionnels pour les besoins des agents du...”
Description du marché
Le présent marché concerne la location et l’entretien de tenues de travail de haute visibilité et vêtements professionnels pour les besoins des agents du Conseil Départemental de la Côte-d'Or (agents de la voirie, chaudronnier, mécanicien, magasinier, travaux publics).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Pour la durée totale de l'accord-cadre :
Montant minimum : 66 680 € HT
Montant maximum : 1 000 000 € HT”
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-08 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-09 09:00:00 📅
Source: OJS 2025/S 108-367957 (2025-06-05)
Avis d'attribution de marché (2025-06-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 7 938 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 42 000 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Lot 1 : Agence territoriale Côte-d'Or Beaune :
COLAS FRANCE ETABLISSEMENT COTE D'OR
Sans minimum
Maximum : 3 500 000 € HT par période
Estimation du document...”
Informations complémentaires
Lot 1 : Agence territoriale Côte-d'Or Beaune :
COLAS FRANCE ETABLISSEMENT COTE D'OR
Sans minimum
Maximum : 3 500 000 € HT par période
Estimation du document comparatif : 1 699 430 € TTC
Estimation du document comparatif masqué : 148 444 € TTC
Détail estimatif : 885 855 € TTC
Détail estimatif masqué : 85 900,80 € TTC
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lot 2 : Agence territoriale Côte d'Or Châtillon-sur-Seine :
GUINTOLI SAS
Sans minimum
Maximum : 3 500 000 € HT par période
Estimation du document comparatif...”
Site principal ou lieu d'exécution
Lot 2 : Agence territoriale Côte d'Or Châtillon-sur-Seine :
GUINTOLI SAS
Sans minimum
Maximum : 3 500 000 € HT par période
Estimation du document comparatif : 1 699 430 € TTC
Estimation du document comparatif masqué : 148 444 € TTC
Détail estimatif : 924 594,72 € TTC
Détail estimatif masqué : 95 960,48 € TTC
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Lot 3 : Agence territoriale Côte d'Or Seuil de Bourgogne :
COLAS FRANCE ETABLISSEMENT COTE D'OR
Sans minimum
Maximum : 3 500 000 € HT par période
Estimation...”
Informations complémentaires
Lot 3 : Agence territoriale Côte d'Or Seuil de Bourgogne :
COLAS FRANCE ETABLISSEMENT COTE D'OR
Sans minimum
Maximum : 3 500 000 € HT par période
Estimation du document comparatif : 1 699 430 € TTC
Estimation du document comparatif masqué : 148 444 € TTC
Détail estimatif : 885 855 € TTC
Détail estimatif masqué : 85 900,80 € TTC
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2025ALT0061522
Date de conclusion du contrat: 2025-05-19 📅
Titre: Lot 1 : Agence territoriale Côte-d'Or Beaune
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 809 796 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS COLAS France Etablissement Côte d’Or
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 850 462 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Guintoli sas
Numéro d'enregistrement national: 44775408600356
Adresse postale: 21 rue du docteur Quignard
Courrier électronique: agencebfc@nge.fr📧
Téléphone: +33 380635899📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 809 796 EUR 💰
“La consultation a fait l'objet d'un avis rectificatif prolongeant la date limite de remise des offres au jeudi 13 mars 2025 à 17h00:00 et décalant...”
La consultation a fait l'objet d'un avis rectificatif prolongeant la date limite de remise des offres au jeudi 13 mars 2025 à 17h00:00 et décalant l'ouverture des plis au vendredi 14 mars 2025 à 09:00:00 (référence avis : 126988-2025).
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Source: OJS 2025/S 115-394577 (2025-06-17)
Avis de marché (2025-06-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: VH2 - Services de viabilité hivernale des routes départementales
Numéro de référence: 0625vh2
Brève description:
“VH2 - Services de viabilité hivernale des routes départementales”
Produits/services: Services de déneigement📦
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Communes traversées : Nuits-St-Georges, Argilly, Auvillars-sur-Saône,
Brazey-en-Plaine, Aubigny-en-Plaine, Villebichot, Saint-Nicolas-Les-Citeaux,...”
Description du marché
Communes traversées : Nuits-St-Georges, Argilly, Auvillars-sur-Saône,
Brazey-en-Plaine, Aubigny-en-Plaine, Villebichot, Saint-Nicolas-Les-Citeaux, Pouilly-sur-Saône (environ 47 km)
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Montant minimum : 20 000 € HT par période
Montant maximum : 200 000 € HT par période”
Description du marché:
“Communes traversées : Saint-Marc-sur-Seine, Magny-Lambert, Villaines-en-Duesmois, Fontaine-en-Duesmois, Jours-les-Baigneux, Baigneux-les-Juifs, Etormay, La...”
Description du marché
Communes traversées : Saint-Marc-sur-Seine, Magny-Lambert, Villaines-en-Duesmois, Fontaine-en-Duesmois, Jours-les-Baigneux, Baigneux-les-Juifs, Etormay, La Villeneuve-les-Convers, Poiseul-la-Ville et Laperriere, Corpoyer-la-Chapelle. (Environ 49km)
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Description du marché:
“Communes traversées : Etalante, Echalot, Minot, Moitron, Salives, Lery, Frenois, Moloy, Minot (Environ 40km)”
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-14 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-18 09:00:00 📅
“Les candidats peuvent s’ils le souhaitent procéder à une visite des lieux d’exécution de des accords-cadre.
Pour obtenir les renseignements afin d’effectuer...”
Les candidats peuvent s’ils le souhaitent procéder à une visite des lieux d’exécution de des accords-cadre.
Pour obtenir les renseignements afin d’effectuer cette visite, ils devront s’adresser à :
- Lot 2 : Agence territoriale Chatillon
Téléphone : 03 80 63 38 10
Mail :dgsd.padt.dstt.atc@cotedor.fr
- Lot 3 : Agence territoriale Seuil de Bourgogne
Téléphone : 03 80 63 38 30
Mail :dgsd.padt.dstt.atsb@cotedor.fr
Afficher plus
Source: OJS 2025/S 117-400119 (2025-06-18)
Avis de marché (2025-06-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, pose et mise en service de Panneaux à Messages Variables (PMV) sur la Cote-D'Orienne (A38)
Numéro de référence: 0625pmv
Brève description:
“Fourniture, pose et mise en service de Panneaux à Messages Variables (PMV) sur la Cote-D'Orienne (A38)”
Produits/services: Panneaux à messages variables📦
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture pose et mise en service de PMV pour autoroute, en accotement. La Côte-d'Orienne (A 38) se doit de se doter de panneaux à messages variables...”
Description du marché
Fourniture pose et mise en service de PMV pour autoroute, en accotement. La Côte-d'Orienne (A 38) se doit de se doter de panneaux à messages variables supplémentaires afin d'informer les usagers
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Informations complémentaires:
“Sans minimum
Montant maximum : 400 000 € HT par période”
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-31 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-01 09:00:00 📅
“Une visite sur site est conseillée durant la période de consultation. Pour cela, les candidats sont invités à prendre rendez-vous auprès du Service de...”
Une visite sur site est conseillée durant la période de consultation. Pour cela, les candidats sont invités à prendre rendez-vous auprès du Service de Coordination des Actions territorialisées (SCAt) par téléphone au 03 80 63 69 29.
Par ailleurs, chaque bon de commande donnera lieu à une visite sur site pour valider les emplacements exacts des PMV à installer.
Cette visite sur site est comprise dans le délai proposé par le candidat.
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Source: OJS 2025/S 120-414653 (2025-06-24)
Avis d'attribution de marché (2025-08-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 109 080 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 8 840 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“1) ADANEV MOBILITES : Sans minimum
Maximum : 285 000 € HT par période
Montant du détail estimatif : 205 609.25 € TTC
2) TEPIF LOKEA : Sans minimum
Maximum...”
Informations complémentaires
1) ADANEV MOBILITES : Sans minimum
Maximum : 285 000 € HT par période
Montant du détail estimatif : 205 609.25 € TTC
2) TEPIF LOKEA : Sans minimum
Maximum : 285 000 € HT par période
Montant du détail estimatif : 220 801.35 € TTC
3) AVRYLE MOBILITE : Sans minimum
Maximum : 285 000 € HT par période
Montant du détail estimatif : 235 966.50 € TTC
4) TAXIBUS TTB : Sans minimum
Maximum : 285 000 € HT par période
Montant du détail estimatif : 219 727.20 € TTC
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Chaque accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d’un nombre maximum de 4.” Critères d'attribution
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire
contenu dans le mémoire technique
Description
Informations complémentaires:
“1) ADANEV MOBILITES : Sans minimum
Maximum : 600 000 € HT par période
Montant du détail estimatif : 476 714.70 € TTC
2) AVRYLE MOBILITE : Sans...”
Informations complémentaires
1) ADANEV MOBILITES : Sans minimum
Maximum : 600 000 € HT par période
Montant du détail estimatif : 476 714.70 € TTC
2) AVRYLE MOBILITE : Sans minimum
Maximum : 600 000 € HT par période
Montant du détail estimatif : 554 299.90 € TTC
3) TAXIBUS TTB : Sans minimum
Maximum : 600 000 € HT par période
Montant du détail estimatif : 539 677.60 € TTC
4) ULYSSE SARL SMS TRANSPORT : Sans minimum
Maximum : 600 000 € HT par période
Montant du détail estimatif : 585 354.00 € TTC
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire
contenu dans le mémoire technique.
Description
Informations complémentaires:
“1) ADANEV MOBILITES : Sans minimum
Maximum : 1 200 00 € HT par période
Montant du détail estimatif : 829 216.85 € TTC
2) AVRYLE MOBILITE : Sans...”
Informations complémentaires
1) ADANEV MOBILITES : Sans minimum
Maximum : 1 200 00 € HT par période
Montant du détail estimatif : 829 216.85 € TTC
2) AVRYLE MOBILITE : Sans minimum
Maximum : 1 200 00 € HT par période
Montant du détail estimatif : 1 037 082.20 € TTC
3) TAXIBUS TTB : Sans minimum
Maximum : 1 200 00 € HT par période
Montant du détail estimatif : 964 879.30 € TTC
4) ULYSSE SARL SMS TRANSPORT : Sans minimum
Maximum : 1 200 00 € HT par période
Montant du détail estimatif : 1 030 860.60 € TTC
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Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire
contenu dans le mémoire technique.
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2025 AL S 0068 521
Date de conclusion du contrat: 2025-07-04 📅
Titre: Exécution de services de transport d'élèves et d’étudiants en situation de handicap pour le Conseil Départemental de la Côte-d'Or - véhicules de moins de 9 places - Lot 1 : secteur 8 - secteur Université- Lycées Dijon et Agglomération Dijonnaise
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 140 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: ADANEV MOBILITES/TEPIF LOKEA/AVRYLE MOBILITE/TAXIBUS TTB (lot 1)
Numéro d'enregistrement national: 50110738700059
Adresse postale: 124 rue Salvador Allende
Code postal: 95870
Commune postale: Bezons
Région: Val-d’Oise🏙️
Courrier électronique: a.chebli@adanev.com📧
Téléphone: +33 769577451📞 Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: ADANEV MOBILITES/AVRYLE MOBILITE/TAXIBUS TTB/ULYSSE SARL SMS TRANSPORT (lot 2)
Numéro d'enregistrement national: dmp@avrylemobilite.fr
Adresse postale: 1 rue Paul Henri Spaak
Code postal: 77240
Commune postale: Vert saint-denis
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: dmp@avrylemobilite.fr📧
Téléphone: +33 179760171📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: ADANEV MOBILITES/AVRYLE MOBILITE/TAXIBUS TTB/ULYSSE SARL SMS TRANSPORT (lot 3)
Numéro d'enregistrement national: 52822081700027
Adresse postale: 22 RUE DU VIEUX CHATEAU
Code postal: 21540
Commune postale: Sombernon
Courrier électronique: contact@taxibus.fr📧
Téléphone: +33 380334461📞
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: TEPIF LOKEA/ADANEV MOBILITES/SFT MOBILITE/TAXIBUS TTB (lot 4)
Numéro d'enregistrement national: 37810468100051
Adresse postale: 2 RUE DE L’ORME A BONNET
Code postal: 91750
Commune postale: Chevannes
Courrier électronique: marches@lokea.fr📧
Téléphone: +33 160778413📞
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: ADANEV MOBILITES/ALL TRANSPORT/AVRYLE MOBILITE/TAXIBUS TTB (lot 5)
Numéro d'enregistrement national: 82829560000021
Adresse postale: 462 RUE BENJAMIN DELESSERT
Code postal: 77550
Commune postale: Moissy-cramayel
Courrier électronique: contact@all-transports.com📧
Téléphone: +33 983210328📞
- TRANSPORT ULYSSE SMS TRANSPORT : 584 CHEMIN DD SAGNE GOTEY 42660 LE BESSAT - SIRET : 917 857 658 00012 - Adresse électronique : macon@ulysse-transport.fr
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Source: OJS 2025/S 157-540434 (2025-08-18)
Avis d'attribution de marché (2025-08-28) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2025 AL T 0084 522
Valeur estimée hors TVA: 6 666 666 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 16 000 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Estimation de l'accord-cadre : 8 000 000 € TTC
Sans minimum
Maximum : 4 000 000 € HT par période
Estimation du détail estimatif : 5 056 818 €...”
Informations complémentaires
Estimation de l'accord-cadre : 8 000 000 € TTC
Sans minimum
Maximum : 4 000 000 € HT par période
Estimation du détail estimatif : 5 056 818 € TTC.
Titulaire : EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE COMTE SAS
Sans minimum
Maximum : 4 000 000 € HT par période
Montant du détail estimatif : 2 813 323,20 € TTC
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière d'environnement
Critère de qualité (pondération): 35
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2025 AL T 0084 522
Date de conclusion du contrat: 2025-08-19 📅
Titre: Entretien et rénovation de la Route Départementale A38 "la Côte d'Orienne" - programme 2025-2028
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 16 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 34889929500300
Adresse postale: 7 rue Colbert – BP 33
Code postal: 21601
Commune postale: Longvic cedex
Source: OJS 2025/S 165-564957 (2025-08-28)
Avis d'attribution de marché (2025-09-18) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2025 AL F 0085 521
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 800 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Goupement SWARCO FRANCE/AER SENOZAN
Sans minimum
Montant maximum : 400 000 € HT par période
Montant du détail estimatif : 119 224,80 € TTC” Critères d'attribution
Prix (pondération): 75
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 25
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2025 AL F 0085 521
Date de conclusion du contrat: 2025-09-10 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Swarco france
Numéro d'enregistrement national: 44334274600031
Adresse postale: ZI 1ère Avenue 11ème Rue
Code postal: 06510
Commune postale: Carros
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Courrier électronique: appel.offre@lacroix-city.com📧
Téléphone: +33 492084300📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Aer senozan
Numéro d'enregistrement national: 51068675100031
Adresse postale: Bâtiment Hélianthe – 3 rue Hrant Dink
Code postal: 69285
Commune postale: Lyon
Courrier électronique: aer-senozan.etper@eiffage.com📧
Téléphone: +33 385361922📞
Source: OJS 2025/S 180-613639 (2025-09-18)
Avis d'attribution de marché (2025-09-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 8 680 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Groupement KELIAS SAS / Cotraitant : SAS GROUPE HELIOS
Montant minimum : 425 000 € HT / an
Montant maximum : 1 700 000 € HT / an
Estimation de...”
Informations complémentaires
Groupement KELIAS SAS / Cotraitant : SAS GROUPE HELIOS
Montant minimum : 425 000 € HT / an
Montant maximum : 1 700 000 € HT / an
Estimation de l'accord-cadre : 960 000 € TTC
Estimation du détail estimatif :
- 552 642 € TTC lors du lancement de la consultation
- 408 983,87 € TTC au vu du marché en cours
Montant du détail estimatif : 178 096,80 € TTC
Afficher plus
Informations complémentaires:
“KELIAS SAS
Montant minimum : 120 000 € HT / an
Montant maximum : 470 000 € HT / an
Estimation de l'accord-cadre : 240 000 € TTC
Estimation du détail...”
Informations complémentaires
KELIAS SAS
Montant minimum : 120 000 € HT / an
Montant maximum : 470 000 € HT / an
Estimation de l'accord-cadre : 240 000 € TTC
Estimation du détail estimatif : 144 720 € TTC
Montant du détail estimatif : 23 993,28 € TTC
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2025 AL F 0087 522
Titre: Lot n°1 : Signalisation permanente (police, directionnelle, touristique, cyclable)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Kelias sas
Numéro d'enregistrement national: 40906598400018
Adresse postale: 8 impasse du Bourrelier – BP 30004
Code postal: 44801
Commune postale: Saint-herblain
Région: Loire-Atlantique🏙️
Courrier électronique: ao@kelias.fr📧
Téléphone: +33 240923730📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe HELIOS SAS
Numéro d'enregistrement national: 42189620000555
Adresse postale: 25 Rue Henri Becquerel, ZI SAONEOR
Code postal: 71000
Commune postale: Chalon-sur-saone
Région: Saône-et-Loire🏙️
Courrier électronique: proximark.71@groupe-helios.com📧
Téléphone: +33 385430238📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 880 000 EUR 💰
Source: OJS 2025/S 180-614539 (2025-09-18)
Avis d'attribution de marché (2025-10-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 600 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Titulaire : SAS NOIROT
Montant minimum : 20 000 € HT par période
Montant maximum : 200 000 € HT par période
Estimation de l'accord-cadre : 120 000...”
Informations complémentaires
Titulaire : SAS NOIROT
Montant minimum : 20 000 € HT par période
Montant maximum : 200 000 € HT par période
Estimation de l'accord-cadre : 120 000 €TTC
Majoration : 120 %
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Titulaire : SARL SIMON GODOT
Montant minimum : 20 000 € HT par période
Montant maximum : 200 000 € HT par période
Estimation de l'accord-cadre : 120 000...”
Informations complémentaires
Titulaire : SARL SIMON GODOT
Montant minimum : 20 000 € HT par période
Montant maximum : 200 000 € HT par période
Estimation de l'accord-cadre : 120 000 €TTC
Majoration : 15 %
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2025ALS0089521
Date de conclusion du contrat: 2025-10-06 📅
Titre: VH2 - Services de viabilité hivernale des routes départementales
Lot 01 : Circuit 314 – Nuits-Saint-Georges
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas noirot
Numéro d'enregistrement national: 01645021500021
Adresse postale: Zi rue lavoisier
Code postal: 21700
Commune postale: Nuits saint georges
Courrier électronique: contact@noirot-tp.com📧
Téléphone: +33 380613200📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl simon godot
Numéro d'enregistrement national: 90876983900014
Adresse postale: 15 ROUTE DES LAUMES
Code postal: 21150
Commune postale: Darcey
Courrier électronique: simon.godot@sfr.fr📧
Téléphone: +33 380894336📞
Source: OJS 2025/S 205-702620 (2025-10-23)