Design and construction of a very high-temperature heat pump

Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

The purpose of this consultation is to design and supply, on behalf of CEA, the compression and expansion components of a high-temperature heat pump (> 400°C).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-03-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-02-17 Avis de marché
2024-07-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Design and construction of a very high-temperature heat pump
Brève description:
“The purpose of this consultation is to design and supply, on behalf of CEA, the compression and expansion components of a high-temperature heat pump (> 400°C).”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pompes à chaleur 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Description
Identifiant interne: B23-06042-SN
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché:
“The purpose of this consultation is to define the supply, on behalf of CEA, of the compression and expansion components of a high-temperature heat pump (>...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pompes à chaleur 📦
Produits/services supplémentaires: Études techniques 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Site principal ou lieu d'exécution:
“CEA Grenoble - Regulated access conditions”
Adresse postale: CEA/Grenoble 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Ville: Grenoble Cedex 9
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 18 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options
Description des options:
“This contract comprises the following phases: - Firm phase: Studies for the production of a turbo compressor - Optional section 1: Design and supply of the...”    Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 5
Critères d'attribution
Prix
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Études techniques 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-19 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
anglais 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2024-03-22 📅
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
anglais 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé
Un accord de non-divulgation est requis

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- form DC1 (Letter of application and authorisation of the representative by his co-signatories) or a letter of application signed by a person authorised to...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Declaration concerning the candidate's overall turnover and, where applicable, turnover in the field of activity covered by the public contract, covering...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle

“- A list of the main deliveries or services provided over the last three years, indicating the amount, date and public or private recipient. Deliveries and...”    Afficher plus
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Cases of exclusion from the procedure are provided for in articles L. 21411 to L. 21415 and articles L. 21417 to L. 214110 of the French Public Procurement Code.”    Afficher plus

“Les cas d’exclusion de la procédure sont prévus aux articles L. 21411 à L. 21415 et aux articles L. 21417 à L. 214110 du code de la commande publique.”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commissariat a l'energie atomique et aux energies alternatives
Numéro d'enregistrement national: 77568501900298
Code postal: 38054
Commune postale: 17 rue des Martyrs
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sophie Nègre
Courrier électronique: sophie.negre@cea.fr 📧
Téléphone: 0438786771 📞
URL: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Submission of applications: In support of their application, candidates must provide : - form DC1 (Letter of application and designation of the...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Greffe tribunal tribunal administratif de grenoble
Numéro d'enregistrement national: 173800053
Adresse postale: 2 Place de Verdun Boîte Postale 1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble Cedex
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 76 42 90 00 📞
URL: https://grenoble.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“A pre-contractual right of appeal (référé précontractuel) may be lodged from the start of the procurement procedure until the contract is signed....”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 036-104746 (2024-02-17)
Avis d'attribution de marché (2024-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: B23-06042-SN
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 1 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 1 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: B23-06042-SN-
Date de conclusion du contrat: 2024-07-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 1 💰
Offre la plus basse: 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Enogia-
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Enogia-
Nom et adresse du contractant
Nom: Enogia
Numéro d'enregistrement national: 51469204500065
Adresse postale: 19 avenue Paul Héroult
Code postal: 13015
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@enogia.com 📧

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 104746-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 38000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal tribunal administratif de grenoble
Numéro d'enregistrement national: 173800053
Adresse postale: 2 Place de Verdun Boîte Postale 1135
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble Cedex
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 76 42 90 00 📞
URL: https://grenoble.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2024/S 146-455631 (2024-07-26)