Contrôle initial périodique de sorbonnes de laboratoires de Sorbonne Université.

Sorbonne université

contrôle de sorbonnes de laboratoires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-08.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-02-08 Avis de marché
Avis de marché (2024-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Contrôle initial périodique de sorbonnes de laboratoires de Sorbonne Université.
Brève description: contrôle de sorbonnes de laboratoires
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de contrôle de machines 📦
Valeur estimée hors TVA: 315 700 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: Contrôle de sorbonnes de laboratoires DPRP
Titre: Contrôle de sorbonnes de laboratoires de l'Observatoire Océanologique de Banyuls sur Mer
Valeur estimée hors TVA: 23 000 EUR 💰
Description du marché: Contrôle de sorbonnes de laboratoires
Informations complémentaires: Montant maximum du lot sur la durée totale du marché : 23000 EURO
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Titre: Contrôle de sorbonnes de laboratoires des sites en Île de France
Valeur estimée hors TVA: 268 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant maximum du lot sur la durée totale du marché : 268000 EURO
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

3️⃣
Titre: Contrôle de sorbonnes de laboratoires de l'Observatoire Océanologique de Villefranche sur Mer
Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant maximum du lot sur la durée totale du marché : 17000 EURO
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

4️⃣
Titre: Contrôle de sorbonnes de laboratoires de la Station Biologique de Roscoff
Valeur estimée hors TVA: 7 700 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant maximum du lot sur la durée totale du marché : 7700 EURO
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sorbonne Université
Numéro d'enregistrement national: 13002338500011
Adresse postale: Direction des Achats 21 RUE DE L ECOLE DE MEDECINE
18 Rue de la Sorbonne
1 Rue Victor Cousin
Code postal: 75230
Commune postale: Paris Cedex 05
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Site Champollion - 4ème étage - Bureau 410
Courrier électronique: thierry.leaute@sorbonne-universite.fr 📧
Téléphone: +33 144273562 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Île-de-France - Préfecture de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750000600024
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris cedex 15
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 182524267 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Commune postale: Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Paris : - Un recours pour excès de pouvoir contre les clauses règlementaires et les actes détachables du contrat : 2 mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué, conformément à l'article R421-1 du code de justice administrative (CJA). - Un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément aux dispositions des articles L.551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du CJA. - Un référé contractuel à compter de la signature du contrat conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R. 551-7 à R.551-10 du CJA dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public. - Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt « Tarn-et-Garonne » - CE, 4 avril 2014, n°358994).
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 029-086723 (2024-02-08)