Assurances « Flotte automobile et risques annexes »
Résidence le Logement des Fonctionnaires
Assurances « Flotte automobile et risques annexes »
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-25 | Avis de marché |
| 2024-10-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurances « Flotte automobile et risques annexes »
Brève description: Assurances « Flotte automobile et risques annexes »
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Description
Titre: Assurance
Description du marché:
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 5 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Nature et étendue des garanties - Qualité des clauses contractuelles noté sur 10 point coefficient 5
Modalités et procédure de gestion des dossiers, et notamment des sinistres noté sur 10 coefficient 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ile de France - Gironde
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure: Voir règlement de la consultation
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Résidence le Logement des Fonctionnaires
Numéro d'enregistrement national:
Département: 75
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.achats@rlf.fr 📧
Téléphone: 01 44 37 70 00 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_2t3_8bfddi 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Résidence le Logement des Fonctionnaires
Numéro d'enregistrement national:
Département: 75
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.achats@rlf.fr 📧
Téléphone: 01 44 37 70 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurances « Flotte automobile et risques annexes »
Brève description: Assurances « Flotte automobile et risques annexes »
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Description
Titre: Assurance
Description du marché:
L'assurance « Flotte automobile et risques annexes » constitue un risque ne pouvant
être scindé
Informations complémentaires:
Le marché est conclu pour une durée de 5 ans à compter du 1er janvier 2025 avec
possibilité de résiliation annuelle du contrat pour les deux parties sous préavis de 6 mois
avant l'échéance du 1er janvier.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 5 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les candidats devront proposer obligatoirement une offre correspondant à l'offre de
base et à la prestation supplémentaire éventuelle.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Nature et étendue des garanties - Qualité des clauses contractuelles noté sur 10 point coefficient 5
Modalités et procédure de gestion des dossiers, et notamment des sinistres noté sur 10 coefficient 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ile de France - Gironde
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure: Voir règlement de la consultation
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
se référer au règlement de la consultation et au obligations du code de la commande publique (Article L2141-1 et suivants)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Résidence le Logement des Fonctionnaires
Numéro d'enregistrement national:
562069278
Département: 75
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.achats@rlf.fr 📧
Téléphone: 01 44 37 70 00 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_2t3_8bfddi 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Résidence le Logement des Fonctionnaires
Numéro d'enregistrement national:
562069278
Département: 75
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.achats@rlf.fr 📧
Téléphone: 01 44 37 70 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Information auprès du Greffe tu TJ de PARIS
01 44 32 51 51
Source: OJS 2024/S 188-577898 (2024-09-25)
Avis de marché (2024-10-01)
Changements
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 8b69151c-a9f5-4a44-9018-2d805987b8a4-01
Source: OJS 2024/S 192-593346 (2024-10-01)
Changements
Autres informations complémentaires
La date de de réception des plis (candidature et offre) est décalée au 08/11/2024 à 12h00.
Le règlement de la consultation est modifié en conséquence.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 8b69151c-a9f5-4a44-9018-2d805987b8a4-01
Source: OJS 2024/S 192-593346 (2024-10-01)
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