Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation du marché génie climatique de l'ENSICAEN et contrôle de son exécution
Ensicaen
Le présent marché a pour objet de confier à un prestataire l?Assistance à Maîtrise d?Ouvrage (AMO) pour la préparation, la passation et le suivi de la performance des contrats d?exploitation et de maintenance des installations de génie climatique de l?Ecole Nationale Supérieur Ingénieurs de CAEN (Site A). Conformément à l?article 20 du CCAG-PI, le présent marché est découpé en phases. Ainsi, la commande d'une étape est conditionnée au rendu des résultats ou des tests résultant de l?étape antérieure. Les différentes phases du marché, prédéterminées dans les documents du marché, ne seront enclenchées qu'après acceptation des résultats de la phase précédente par la personne publique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-14.
Qui ?- • Ensicaen
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation du marché génie climatique de l'ENSICAEN et contrôle de son exécution
Brève description:
“Le présent marché a pour objet de confier à un prestataire l?Assistance à Maîtrise d?Ouvrage (AMO) pour la préparation, la passation et le suivi de la...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Description
Description du marché:
“Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation du marché génie climatique de l'ENSICAEN et contrôle de son exécution”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-13 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: labour-law
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ensicaen
Numéro d'enregistrement national: 19141720300012
Adresse postale: 6 Boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: service.marches@ensicaen.fr
Courrier électronique: service.marches@ensicaen.fr 📧
Téléphone: 0231452788 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 171 401 110 00860
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“En cas de litige, le Comité consultatif interrégional de règlement amiabledes différends relatifs aux marchés publics sera consulté. Comité consultatif...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 223-698650 (2024-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation du marché génie climatique de l'ENSICAEN et contrôle de son exécution
Brève description:
“Le présent marché a pour objet de confier à un prestataire l?Assistance à Maîtrise d?Ouvrage (AMO) pour la préparation, la passation et le suivi de la...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Description
Description du marché:
“Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation du marché génie climatique de l'ENSICAEN et contrôle de son exécution”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-13 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: labour-law
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ensicaen
Numéro d'enregistrement national: 19141720300012
Adresse postale: 6 Boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: service.marches@ensicaen.fr
Courrier électronique: service.marches@ensicaen.fr 📧
Téléphone: 0231452788 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 171 401 110 00860
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“En cas de litige, le Comité consultatif interrégional de règlement amiabledes différends relatifs aux marchés publics sera consulté. Comité consultatif...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 223-698650 (2024-11-14)
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