Appel d'offre ouvert
Sagyrc
Etude hydrologique et hydraulique des aléas liés aux débordement des cours d'eau de l'Yzeron et la définition des travaux de réduction de cet aléa (actions I.1 et VI.1 du PEP)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-14.
Qui ?- • Sagyrc
- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en ingénierie de l'environnement
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-14 | Avis de marché |
| 2024-09-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appel d'offre ouvert
Brève description:
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Accord cadre à bon de commande
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sagyrc
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 AVENUE EMILE EVELLIER
Code postal: 69290
Commune postale: Grezieu la varenne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@sagyrc.fr 📧
Téléphone: 0437221155 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://sagyrc.e-marchespublics.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://sagyrc.e-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://sagyrc.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 160-497246 (2024-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appel d'offre ouvert
Brève description:
Etude hydrologique et hydraulique des aléas liés aux débordement des cours d'eau de l'Yzeron et la définition des travaux de réduction de cet aléa (actions I.1 et VI.1 du PEP)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Description
Identifiant interne:
AAPC-YZ-2024-002
Titre: Accord cadre à bon de commande
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
+ 11 de plus
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Participation à une organisation criminelle
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sagyrc
Numéro d'enregistrement national:
20008071100019
Adresse postale: 16 AVENUE EMILE EVELLIER
Code postal: 69290
Commune postale: Grezieu la varenne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@sagyrc.fr 📧
Téléphone: 0437221155 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://sagyrc.e-marchespublics.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://sagyrc.e-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://sagyrc.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord cadre à bon de commandes
Montant maximum : 450 000 € HT
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 160-497246 (2024-08-14)
Avis de marché (2024-09-25)
Objet
Description
Durée de l'accord: 2 années
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Rhône 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Rhône 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Changements
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 820b1520-48af-4d5c-b74c-0f8524d8c686-01
Source: OJS 2024/S 188-577788 (2024-09-25)
Objet
Description
Durée de l'accord: 2 années
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le présent marché est conclu pour une durée de deux (2) ans renouvelable une (1) fois pour une durée identique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Rhône 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Rhône 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
L'instance chargée des procédures de recours est :
Tribunal Administratif de Lyon.
Les délais de recours sont ceux fixés au Code de la commande publique.
Changements
Autres informations complémentaires
Modification du DPF et de la date et heure de réception des offres.
Nouvelle date : JEUDI 03 OCTOBRE 2024 A 9H00. Nouveau DPF à compléter : AAPC-YZ-2024-002-DPF_v25092024.xlsx
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 820b1520-48af-4d5c-b74c-0f8524d8c686-01
Source: OJS 2024/S 188-577788 (2024-09-25)
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