Animation et développement d'ateliers autour de jardins partagés

Région Normandie

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Le marché a pour objet de mettre en place des animations et de développer des ateliers de jardinage dans des bacs potagers ou en pleine terre sur les sites administratifs de Caen et Rouen et d'accompagner l'étude et le lancement d'un jardin potager au niveau des lycées volontaires (sans atelier). Le titulaire bénéficie d'une exclusivité concernant les besoins relevant de l'objet de l'accord-cadre.<br/>

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-12-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-11-12 Avis de marché
2025-04-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Animation et développement d'ateliers autour de jardins partagés
Numéro de référence: 2024-FCS-DARH-0142
Brève description:
&lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&lt;br/&gt;Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.&lt;br/&gt;Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.&lt;br/&gt;Le marché a pour objet de mettre en place des animations et de développer des ateliers de jardinage dans des bacs potagers ou en pleine terre sur les sites administratifs de Caen et Rouen et d'accompagner l'étude et le lancement d'un jardin potager au niveau des lycées volontaires (sans atelier). Le titulaire bénéficie d'une exclusivité concernant les besoins relevant de l'objet de l'accord-cadre.&lt;br/&gt;
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Type de contrat: Services
Produits/services: Prestations de services pour la collectivité 📦
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Animation et développement d'ateliers et culture en bac potager sur le site de Rouen
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché:
Animation et développement d'ateliers et culture en bac potager sur le site de Rouen&lt;br/&gt;
Produits/services supplémentaires: Prestations de services pour la collectivité 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Région Normandie
Code postal: 14000
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-24 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Animation et développement d'ateliers et culture potagère en pleine terre sur le site de Caen
Description du marché:
Animation et développement d'ateliers et culture potagère en pleine terre sur le site de Caen&lt;br/&gt;
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Accompagnement personnalisé à la mise en place d'un jardin partagé pour les lycées normands volontaires
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché:
Accompagnement personnalisé à la mise en place d'un jardin partagé pour les lycées normands volontaires&lt;br/&gt;
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-13 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-16 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-16 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Normandie
Numéro d'enregistrement national: 78336
Adresse postale: Abbaye aux Dames
Place Reine Mathilde , Cs 50523
Code postal: 14035
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MORIN Hervé
Courrier électronique: sdm-caen@normandie.fr 📧
Téléphone: 0231069898 📞
URL: https://normandie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.normandie.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1557109 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1557109 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans.
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 45A07712-FCA7-375F-911E6EC33B0B43E7
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 221-692128 (2024-11-12)
Avis d'attribution de marché (2025-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché a pour objet de mettre en place des animations et de développer des ateliers de jardinage dans des bacs potagers ou en pleine terre sur les sites administratifs de Caen et Rouen et d'accompagner l'étude et le lancement d'un jardin potager au niveau des lycées volontaires (sans atelier). Le titulaire bénéficie d'une exclusivité concernant les besoins relevant de l'objet de l'accord-cadre
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Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Animation et développement d'ateliers et culture en bac potager sur le site de Rouen
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualifications et expériences du personnel assigné à l'exécution du marché public
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence de la proposition pédagogique
Mesures mises en oeuvre pour limiter l'impact environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 30
Description
Description du marché:
Animation et développement d'ateliers et culture potagère en pleine terre sur le site de Caen
Accompagnement personnalisé à la mise en place d'un jardin partagé pour les lycées normands volontaires

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20250023
Date de conclusion du contrat: 2025-02-27 📅
Titre: Animation et développement d'ateliers et culture en bac potager sur le site de Rouen
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: DELPHINE BREUIL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Delphine breuil
Numéro d'enregistrement national: 1557109-1-1-1
Adresse postale: 81 Rue Du Beau Site
Code postal: 76410
Commune postale: Freneuse
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: delphine@onvasemer.fr 📧
Téléphone: 0673969591 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1557109-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ANNE POIRIER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Anne poirier
Numéro d'enregistrement national: 1557109-1-3-1
Adresse postale: 12 Crotigne
Code postal: 35410
Commune postale: Nouvoitou
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Courrier électronique: apoirier@netcourrier.com 📧
Téléphone: 0638372352 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 692128-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 6CAF6448-F581-149A-C0BF87860ECD19E9
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
6CAF646C-BBCB-8A68-6B031313009B1355
Source: OJS 2025/S 065-213080 (2025-04-01)
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ANNE POIRIER DELPHINE BREUIL
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