Analyses des échantillons d'eau de pluie, de gaz, et d'aérosols du dispositif de surveillance de la pollution atmosphérique en zone rurale - pour IMT NORD EUROPE

Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-23.

Qui ?

• Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai

Qu'est-ce que c'est ?

• Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction › Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-23	Avis de marché

Avis de marché (2024-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Analyses des échantillons d'eau de pluie, de gaz, et d'aérosols du dispositif de surveillance de la pollution atmosphérique en zone rurale - pour IMT NORD EUROPE
Numéro de référence: 24EMD057M
Brève description:

Analyses des échantillons d'eau de pluie, de gaz, et d'aérosols du dispositif de surveillance de la pollution atmosphérique en zone rurale - pour IMT NORD EUROPE

Type de contrat: Services
Produits/services: Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Analyses des échantillons d'eau de pluie, de gaz, et d'aérosols du dispositif de surveillance de la pollution atmosphérique en zone rurale LOT 1 Analyse des espèces ioniques majeures dans les précipitations
Description du marché:

Analyses des échantillons d'eau de pluie, de gaz, et d'aérosols du dispositif de surveillance de la pollution atmosphérique en zone rurale LOT 1 Analyse des espèces ioniques majeures dans les précipitations

Objectif social promu: Autre
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Contenu technique de l'offre (50%) Coût des prestations (30%) Qualification et expérience des intervenants proposés pour réaliser la prestation (15%) Développement durable (5%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Analyses des échantillons d'eau de pluie, de gaz, et d'aérosols du dispositif de surveillance de la pollution atmosphérique en zone rurale LOT 2 Analyse des métaux lourds dans les précipitations et les aérosols
Description du marché:

Analyses des échantillons d'eau de pluie, de gaz, et d'aérosols du dispositif de surveillance de la pollution atmosphérique en zone rurale LOT 2 Analyse des métaux lourds dans les précipitations et les aérosols

Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul
Code postal: 59500
Ville: Douai
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: LOT 3
Titre: Analyses des échantillons d'eau de pluie, de gaz, et d'aérosols du dispositif de surveillance de la pollution atmosphérique en zone rurale LOT 3 Analyse d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dans les précipitations et les aérosols
Description du marché:

Analyses des échantillons d'eau de pluie, de gaz, et d'aérosols du dispositif de surveillance de la pollution atmosphérique en zone rurale LOT 3 Analyse d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dans les précipitations et les aérosols

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: LOT 4
Titre: Analyses des échantillons d'eau de pluie, de gaz, et d'aérosols du dispositif de surveillance de la pollution atmosphérique en zone rurale LOT 4 Analyse des anions-cations et EC/OC sur filtres (PM2.5)
Description du marché:

d'aérosols du dispositif de surveillance de la pollution atmosphérique en zone rurale LOT 4 Analyse des anions-cations et EC/OC sur filtres (PM2.5)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: voir le DCE
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont précisés dans le dossier de consultation.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Numéro d'enregistrement national: 18009202500139
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul CS 10838
Code postal: 59508
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: annie.demski@imt-nord-europe.fr 📧
Téléphone: 0327712517 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2643223&orgAcronyme=a4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2643223&orgAcronyme=a4n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel : contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement des articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé contractuel : contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédures de publicité et de mise en oeuvre sur le fondement de l'article L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative. Référé suspension : contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L.552-1 du Code de justice administrative. Contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir devant le TA de Lille dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la manifestation du préjudice après recours gracieux préalable indemnitaire.

Source: OJS 2024/S 209-651891 (2024-10-23)

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