L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-05-27.
L'appel d'offres a été publié le 2024-04-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-04-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures pour l'atelier du service logistique
Numéro de référence: 2024DPL0005
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement d'atelier📦
Valeur estimée hors TVA: 675 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“quincaillerie visserie pièce de fermeture et accessoires colles mastics abrasifs”
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“peinture, revêtements muraux, accessoires et outillages de pose”
Produits/services supplémentaires: Peintures et revêtements muraux📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“outillage à main standard”
Produits/services supplémentaires: Outils à main📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“produits sanitaires plomberie chauffage accessoires et outillages de pose”
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie et de chauffage📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“revêtements sols accessoires et outillages de pose”
Produits/services supplémentaires: Revêtements de sol📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“électricité accessoires et outillages de pose”
Produits/services supplémentaires: Matériels électriques📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-27 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“se référer au règlement de la consultation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“se référer au règlement de la consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“se référer au règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
“Pour information, la date de notification des marchés est prévisionnelle. Les marchés débuteront à notification pour une durée de 48 mois” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 601517
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 080-240563 (2024-04-19)
Avis d'attribution de marché (2024-09-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 675 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 675 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024302088
Date de conclusion du contrat: 2024-08-08 📅
Titre: Acquisition de fournitures pour l'atelier du service logistique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 185 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Trenois decamps
Numéro d'enregistrement national: 1455948-1-1-1
Adresse postale: 9 Rue Berthelot
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: besancon@trenois.com📧
Téléphone: 0381819595📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Nuances et decoration
Numéro d'enregistrement national: 1455948-1-2-1
Adresse postale: 6 Rue Berthelot
Courrier électronique: besancon@nuances-decoration.com📧
Téléphone: 0381542000📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 65 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1455948-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Tereva
Numéro d'enregistrement national: 1455948-1-4-1
Adresse postale: 18 Av Arsene D Arsonval
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg-En-Bresse
Région: Ain🏙️
Courrier électronique: grandscomptes.nationaux@tereva.fr📧
Téléphone: 0555866157📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1455948-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 255 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Rexel france
Numéro d'enregistrement national: 1455948-1-6-1
Adresse postale: 16 rue Gay Lussac
Courrier électronique: besancon.ouest@rexel.fr📧
Téléphone: 0381853550📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 52109
Région: Doubs🏙️