Accords-cadres de maitrise d'oeuvre pour la mise en place de chantiers et le suivi des travaux dans le cadre des opérations d'extensions des réseaux d'eau potable dans le cadre des travaux hors programmes de Vendée Eau et des opérations de construction de réseaux souples sous maitrise d'ouvrage du SYDEV

Vendée Eau (85)

La présente consultation concerne la passation de 11 accords-cadres de maîtrise d'oeuvre (sans conception) pour la mise en place des chantiers et le suivi des travaux pour les opérations d'extension des réseaux d'eau potable dans le cadre des travaux de Vendée Eau, et pour les opérations de construction de réseaux souples sous maîtrise d'ouvrage du SYDEV, sur onze secteurs géographiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Groupement NOPAL JB SERVICES
• Groupement POISSONNET TP SEDEP CISE TP
• Groupement POISSONNET TP SEEVV VFE
• Groupement SEDEP GTP JB SERVICES
• Groupement SEEV POISSONNET TP EHTP
• Groupement SEEVV SEDEP NOPAL
• Groupement SOCOVA TP SEDEP GIRASE TP SAUR
• Groupement SOGEA OUEST TP NOPAL SAUR
• Groupement VFE LVI
• Groupement VFE NOPAL SOGEA OUEST TP

Qui ?

• Vendée Eau (85)

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Vendée

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-03-08	Avis de marché
2024-05-15	Avis de marché
2025-05-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres de maitrise d'oeuvre pour la mise en place de chantiers et le suivi des travaux dans le cadre des opérations d'extensions des réseaux d'eau potable dans le cadre des travaux hors programmes de Vendée Eau et des opérations de construction de réseaux souples sous maitrise d'ouvrage du SYDEV
Numéro de référence: 24MOE034
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lot n°1
Titre: Secteur du Marais Breton et L’Île de Noirmoutier
Description du marché:

Montants maximum annuels : - Vendée Eau : 150 000 € HT - SYDEV : 100 000 € HT

Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: A la fin de la dernière période de reconduction.
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Les accords-cadres sont renouvelables 3 fois pour une durée d’un an (soit 4 ans maximum au total).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: lot n°2
Titre: Secteur de la Vallée du Jaunay
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot n°3
Titre: Secteur des Sables d’Olonne et du Talmondais
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot n°4
Titre: Secteur de la Haute Vallée de la Vie
Description du marché:

Montants maximum annuels : - Vendée Eau : 75 000 € HT - SYDEV : 75 000 € HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: Lot n°5
Titre: Secteur Vallée du Marillet et La Roche-sur-Yon
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: Lot n°6
Titre: Secteur Plaine et Graon
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: Lot n°7
Titre: Secteur Vallée de la Sèvre
Description du marché:

Montants maximum annuels : - Vendée Eau : 100 000 € HT - SYDEV : 100 000 € HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: Lot n°8
Titre: Secteur des Deux Maines
Description du marché:

Pour ce lot, les communes de Rocheservière et Saint Philbert-de-Bouaine sont concernées uniquement pour les travaux sous maîtrise d’ouvrage du SYDEV Montants maximum annuels : - Vendée Eau : 75 000 € HT - SYDEV : 75 000 € HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: Lot n°9
Titre: Secteur de l’Angle Guignard et Rochereau
Description du marché:

Montants maximum annuels : - Vendée Eau : 75 000 € HT - SYDEV : 50 000 € HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: Lot n°10
Titre: Secteur de la Forêt de Mervent
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: Lot n°11
Titre: Secteur de L’Île d’Yeu
Description du marché:

Montants maximum annuels : - SYDEV : 15 000 € HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Description
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Les variantes ne sont pas autorisées.
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Groupement de commandes constitué des : - Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement de la Vendée, désigné par les termes le SYDEV - Syndicat Départemental d'Alimentation en Eau Potable de la Vendée, désigné par les termes Vendée Eau Le coordonnateur du groupement est Vendée Eau - Z.A.C. Bell - 57 Rue Paul-Émile Victor - CS 90041 - 85036 LA ROCHE-SUR-YON CEDEX.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir RC
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera conclu soit avec un opérateur économique présentant une candidature individuelle, soit avec un groupement d’opérateurs économiques. Dans ce dernier cas, l’acte d’engagement devra : - Faire figurer l’ensemble des membres du groupement ainsi que son mandataire, la forme du groupement, et le cas échéant, la répartition des paiements (annexe 2 à l’acte d’engagement) ; - Être signé soit par chacun des membres du groupement, soit par le mandataire du groupement dûment habilité par ses cotraitants. Si le marché est conclu avec un groupement d’entreprises conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des autres membres du groupement. Vendée Eau pourra le cas échéant demander, au stade de l’attribution, la modification de la forme initiale du groupement. Les entreprises ont la possibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d’un ou plusieurs groupements (cette possibilité n’est pas offerte au mandataire d’un groupement).

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Cf CCATP
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Cf CCATP
Conditions de participation
Motif d'exclusion:

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence

Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché

Biens administrés par un liquidateur

+ 21 de plus

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme

Concordat

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché

Corruption

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure

Coupable d’une faute professionnelle grave

Faillite

Fraude

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes

Insolvabilité

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social

Motifs d’exclusion purement nationaux

Paiement des cotisations de sécurité sociale

Paiement d’impôts et taxes

Participation à une organisation criminelle

Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains

État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Vendée Eau (85)
Numéro d'enregistrement national: 25850022200033
Adresse postale: 57 rue Paul Emile Victor
Code postal: 85036
Commune postale: La Roche sur Yon
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@vendee-eau.fr 📧
Téléphone: +33 251248190 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.vendee-eau.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Il s'agit d'une procédure avec négociation (Articles L.2124-3 et R.2124-4 du Code de la Commande Publique). Elle comprend 2 phases : - Une phase « Candidature » : o À ce stade, les candidats adressent uniquement les pièces de la candidature ; o L'entité adjudicatrice arrête la liste des candidats admis aux négociations, après examen des candidatures ; o Les candidats admis sont invités à remettre leur offre ; - Une phase « Offre » : o Les candidats admis adressent leur dossier d'offre ; o L'entité adjudicatrice organise le cas échéant les négociations, après analyse des offres initiales ; o L'entité adjudicatrice choisit le titulaire, après analyse des offres finales, et informe les candidats des résultats de la consultation. Date prévisionnelle de remise des offres : 7 mai 2024 - 12 heures

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Tribunal Administratif de Nantes - 6 Allée de l’Île Gloriette - B.P. 24111 - 44041 NANTES CEDEX - Tél. : 02.40.99.46.00 - Télécopieur : 02.40.99.46.58 - Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 050-146549 (2024-03-08)

Avis de marché (2024-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de canalisations d’eau potable dans le cadre des Travaux Hors Programme 2024 - 2028 (11 lots)
Numéro de référence: 24TX075
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture et pose de canalisations d'eau potable en PVC et PEHD robinetterie et pièces accessoires - exécution de branchements particuliers en PEHD, pour la réalisation des travaux d'extension des réseaux d'eau potable dans le cadre des Travaux Hors Programme sur différents secteurs géographiques de la Vendée, de novembre 2024 à octobre 2028.

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de conduites d'eau et de canalisations d'eaux usées à grande distance 📦
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
Description
Titre: Secteur du Marais Breton et des îles
Description du marché: Montant maximum annuel : 1 950 000 € HT
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Les critères de sélection des offres sont indiqués au règlement de consultation
Description
Description du marché:

Montant maximum annuel :1 500 000 € HT

Montant maximum annuel : 1 300 000 € HT

Montant maximum annuel : 800 000 € HT

Montant maximum annuel :600 000 € HT

Montant maximum annuel : 1 000 000 € HT

Montant maximum annuel : 500 000 € HT

Montant maximum annuel :450 000 € HT

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-07 12:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Les justificatifs candidature à fournir sont indiqués au règlement de consultation

Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Cf CCAP
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Cf CCAP

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Source: OJS 2024/S 095-289498 (2024-05-15)

Avis d'attribution de marché (2025-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 9 700 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 9 700 000 EUR 💰
Description
Code postal: 85000
Ville: Vendee
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l’offre analysée au regard du mémoire technique, pour 60 % décomposée ainsi : - Modalités d’exécution des travaux et des dossiers des ouvrages exécutés (20 %) - Organisation du chantier (30 %) - Qualité des fournitures (10 %)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24TX075.1
Date de conclusion du contrat: 2024-11-15 📅
Titre: Fourniture et pose de canalisations d'eau potable en PVC et en PEHD robinetterie et pièces accessoires. Exécution de branchements particuliers en PEHD pour la réalisation des travaux d’extension des réseaux d'eau potable dans le cadre des travaux hors programme - Novembre 2024 à octobre 2028
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 950 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 950 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: Groupement SOCOVA TP SEDEP GIRASE TP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement SOCOVA TP SEDEP GIRASE TP SAUR
Numéro d'enregistrement national: 31857170000018
Adresse postale: 868 Rue des Marais BP 3
Code postal: 85220
Commune postale: Commequiers
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@socovatp.fr 📧
Téléphone: +33 251548271 📞
URL: https://www.socovatp.com 🌏

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Groupement SEDEP GTP JB SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement SEDEP GTP JB SERVICES
Numéro d'enregistrement national: 39322714500025
Adresse postale: 3 Rue du Pré Bouchet ZI Le Pré Bouchet
Code postal: 85190
Commune postale: Aizenay
Courrier électronique: accueil@sedep-tp.fr 📧
Téléphone: +33 251483636 📞
URL: https://www.sedep.fr 🌏

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Groupement SEEVV SEDEP NOPAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement SEEVV SEDEP NOPAL
Numéro d'enregistrement national: 81749315800023
Adresse postale: Impasse Louis Mazetier Parc Eco 85-2
Code postal: 85000
Commune postale: La roche sur yon
Courrier électronique: pole-offres-centreouest@veolia.com 📧
Téléphone: +33 321158740 📞
URL: https://www.service.eau.veolia.fr 🌏

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Groupement POISSONNET TP SEDEP CISE TP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement POISSONNET TP SEDEP CISE TP
Numéro d'enregistrement national: 34824228000025
Adresse postale: 16 Rue Louis Lumière ZI Les Blussières Sud
Courrier électronique: administratif@poissonnet-tp.fr 📧
Téléphone: +33 251946167 📞
URL: https://www.traineau-sa.fr 🌏

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Groupement SEEVV POISSONNET TP EHTP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement SEEV POISSONNET TP EHTP
Adresse postale: Impasse Louis Mazetier - Parc Eco 85-2

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: Groupement NOPAL JB SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom: Groupement NOPAL JB SERVICES
Numéro d'enregistrement national: 43495793200016
Adresse postale: ZA Des Quatre Chemins
Code postal: 85400
Commune postale: Sainte gemme la plaine
Courrier électronique: nopal85@nopaltp.fr 📧
Téléphone: +33 251270234 📞
URL: http://www.nopal-tp.fr 🌏

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Groupement VFE LVI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement VFE LVI
Numéro d'enregistrement national: 49754916200038
Adresse postale: 14 Rue Eric Tabarly
Commune postale: Dompierre sur yon
Courrier électronique: ao@vfe85.fr 📧
Téléphone: +33 644269020 📞
URL: https://www.vfe85.fr 🌏

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Identifiant de l’offre: Groupement POISSONNET TP SEEVV VFE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom: Groupement POISSONNET TP SEEVV VFE

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Groupement VFE NOPAL SOGEA OUEST TP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement VFE NOPAL SOGEA OUEST TP
Adresse postale: 14 Rue Eric Tabarly P.A de l'Eraudière
Code postal: 85170
URL: https://www.vfe85.fr/ 🌏

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 450 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 450 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Groupement SOGEA OUEST TP NOPAL SAUR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement SOGEA OUEST TP NOPAL SAUR
Numéro d'enregistrement national: 34431386100561
Adresse postale: Agence SETCI 405 Avenue des Erables
Code postal: 85210
Commune postale: Saint jean de beugne
Courrier électronique: hugues.payraudeau@vinci-construction.fr 📧
Téléphone: +33 251526303 📞
URL: https://www.sogea-ouest-tp.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: +33 251248200 📞
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Téléphone: +33 251248200 📞
Source: OJS 2025/S 089-297545 (2025-05-07)

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