Accord-cadre relatif aux prestations de surveillance scientifique de l'environnement écologique du Centre nucléaire de Production d'électricité (CNPE) de Paluel

Ifremer

Prestations de surveillance scientifique de l'environnement écologique du Centre nucléaire de Production d'électricité (CNPE) de Paluel

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-18.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2024-03-18 Avis de marché
2025-02-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif aux prestations de surveillance scientifique de l'environnement écologique du Centre nucléaire de Production d'électricité (CNPE) de Paluel
Brève description:
“Prestations de surveillance scientifique de l'environnement écologique du Centre nucléaire de Production d'électricité (CNPE) de Paluel”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de laboratoire 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Description du marché:
“Suivi chimique et microbiologique”
Informations complémentaires:
“Des contrats négociés sans publicité ni mise en concurrence pourront être passés ultérieurement avec le titulaire initial du marché dans les conditions...”    Afficher plus
Durée de l'accord: 8 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le marché est conclu pour une durée de 6 ans. Le marché est reconductible tacitement. Le nombre de reconduction est limité à 2 avec une durée d’un an par...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Suivi du Macrozoobenthos subtidal et intertidal”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“La durée de l'accord-cadre est justifié par sa nature particulière, qui intervient en tant que contrat de sous-traitance dans le cadre d'un marché entre le...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Informations disponibles dans le DCE”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ifremer
Numéro d'enregistrement national: 33071536800032
Adresse postale: ZI de la Pointe du Diable
Code postal: 29280
Commune postale: Plouzane
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule.marche@ifremer.fr 📧
Téléphone: 0298224184 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé précontractuel peut être introduit jusqu’à la signature du contrat, dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R....”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 057-168377 (2024-03-18)
Avis d'attribution de marché (2025-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 241000074
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour un montant minimal de 12 324,54 € HT et un montant maximal de 186 210,64 € HT sur 8 ans.”
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-14 📅
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Critère Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Critère RSE
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour un montant minimal de 131 326,44 € HT et un montant maximal de 525 305,76 € HT sur 8 ans.”

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Lot 1-241000074
Date de conclusion du contrat: 2025-02-14 📅
Titre: Prestations de surveillance scientifique de l'environnement écologique du Centre nucléaire de production d'électricité (CNPE) de Paluel-Lot 1 : Suivi chimique et microbiologique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Labeo
Numéro d'enregistrement national: 13001843500011
Adresse postale: 1 route de Rosel – SAINT CONTEST
Code postal: 14053
Commune postale: Caen cedex
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lfd-client@laboratoire-labeo.fr 📧
Téléphone: 0231471964 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 800 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Prestations : granulométrie”
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Nom et adresse du contractant
Nom: Cellule de Suivi du Littoral Normand
Numéro d'enregistrement national: 339 491 706 00042
Adresse postale: 53 rue de Prony
Code postal: 76600
Commune postale: Le havre
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: valerie.guyet-grenet@csln.fr 📧
Téléphone: 0235217171 📞

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de...”    Afficher plus
Source: OJS 2025/S 037-118569 (2025-02-20)