Accord-cadre relatif aux prestations de surveillance scientifique de l'environnement écologique des Centres nucléaire de production d'électricité (CNPE) de Flamanville et Penly

Ifremer

Prestations de surveillance scientifique de l'environnement écologique des Centres nucléaire de production d'électricité (CNPE) de Flamanville et Penly

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-03-19 Avis de marché
2025-02-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif aux prestations de surveillance scientifique de l'environnement écologique des Centres nucléaire de production d'électricité (CNPE) de Flamanville et Penly
Brève description:
“Prestations de surveillance scientifique de l'environnement écologique des Centres nucléaire de production d'électricité (CNPE) de Flamanville et Penly”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de laboratoire 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Description du marché:
“Analyses microbiologiques”
Informations complémentaires:
“Des contrats négociés sans publicité ni mise en concurrence pourront être passés ultérieurement avec le titulaire initial du marché dans les conditions...”    Afficher plus
Durée de l'accord: 8 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le marché est conclu pour une durée de 6 ans. Le marché est reconductible tacitement. Le nombre de reconduction est limité à 2 avec une durée d’un an par...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Analyses des paramètres hydrazine et éthanolamine”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Suivi chimique et microbiologique”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“Analyses des paramètres hydrazine et ethanolamine”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“La durée du marché est justifié par sa nature particulière. Le marché est conclu comme de contrat de sous-traitance dans le cadre d'un marché entre le...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les informations sont disponibles dans le DCE.”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ifremer
Numéro d'enregistrement national: 33071536800032
Adresse postale: ZI de la pointe du Diable
Code postal: 29280
Commune postale: Plouzane
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule.marche@ifremer.fr 📧
Téléphone: 0298224184 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé pré­contractuel peut être introduit jusqu’à la signature du contrat, dans les conditions fixées aux articles L. 551­-1 à L. 551-­12, et R. 551­-1...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 058-169183 (2024-03-19)
Avis d'attribution de marché (2025-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 241000083
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour un montant minimal de 16 262,40 € HT et un montant maximal de 198 811,79 € HT sur 8 ans.”
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-14 📅
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Critère Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Critère RSE
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour un montant minimal de 9 311,40 € Ht et un montant maximal de 37 245,60 € HT sur 8 ans.”
Informations complémentaires:
“L'accord cadre est conclu pour un montant minimal de 19 040,73 € HT et un montant maximal de 256 836,65 € HT sur 8 ans.”
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour un montant minimal de 12 229,20 € HT et un montant maximal de 48 916,80 € HT sur 8 ans.”

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Lot 1-241000083
Date de conclusion du contrat: 2025-02-14 📅
Titre: Accord-cadre relatif aux prestations de surveillance scientifique de l'environnement écologique des centres nucléaire de production d'électricité (CNPE) de Flamanville et de Penly-LOT N° 1 : Analyses microbiologiques – CNPE Flamanville
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Labeo
Numéro d'enregistrement national: 130 018 435 00011
Adresse postale: 1 route de Rosel – SAINT CONTEST
Code postal: 14053
Commune postale: Caen cedex
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lfd-client@laboratoire-labeo.fr 📧
Téléphone: 0231471964 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nom: SGS France
Numéro d'enregistrement national: 552 031 650 01433
Adresse postale: 29 avenue Aristide Briand
Code postal: 94111
Commune postale: Arcueil cedex
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: annie.majeste@sgs.com 📧
Téléphone: 0169365180 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de...”    Afficher plus
Source: OJS 2025/S 037-117883 (2025-02-20)