Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 5100000.0 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>La forme du prix est déterminée par marché subséquent.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-08-30.
L'appel d'offres a été publié le 2024-07-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-07-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la fourniture de carburants : Super sans plomb 95, Gasoil, Gasoil non routier et biocarburants (SP95 E10 et bio gasoil)
Numéro de référence: 24S002
Brève description:
“Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 5100000.0 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la...”
Brève description
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 5100000.0 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>La forme du prix est déterminée par marché subséquent.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pétrole et distillats📦
Valeur estimée hors TVA: 5 100 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 5100000.0 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la...”
Description du marché
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 5100000.0 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>La forme du prix est déterminée par marché subséquent.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
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Produits/services supplémentaires: Essence sans plomb📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Pur Xtl (Hvo 100)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-30 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Belfort
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les modalités de variation...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 1384912
Adresse postale: 1 Rue Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Téléphone: 0383342565📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 1154175
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 1386175
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 148-461094 (2024-07-30)
Avis d'attribution de marché (2024-10-30) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 5100000.0 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la...”
Brève description
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 5100000.0 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
La forme du prix est déterminée par marché subséquent.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 5 100 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 5100000.0 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la...”
Description du marché
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 5100000.0 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
La forme du prix est déterminée par marché subséquent.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 24s002
Date de conclusion du contrat: 2024-09-20 📅
Titre: Accord-cadre pour la fourniture de carburants : Super sans plomb 95, Gasoil, Gasoil non routier et biocarburants (Sp95 E10 et bio gasoil)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 296 386 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas rognon cyprien
Numéro d'enregistrement national: 1508172-1-0-1
Adresse postale: 15 rue Saint Michel
Code postal: 25500
Commune postale: Morteau
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@rognon-carburants.com📧
Téléphone: 0381670663📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 65364
Région: Territoire de Belfort🏙️
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: A35E70C2-00C3-E0A1-43315387A163651F
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A35E7098-E2F5-782E-3629883E8D8B2877
Région: Doubs🏙️ Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: A35E70F1-B05D-C555-8B1BF5DC31E8A31C
Région: Doubs🏙️
Source: OJS 2024/S 213-663327 (2024-10-30)