Accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations topographiques et foncières, de services de relevés topographiques et de récolement de réseaux et d'ouvrage et d'intégration de données dans le SIG.
spla-in noisy est
Accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations topographiques et foncières, de services de relevés topographiques et de récolement de réseaux et d'ouvrage et d'intégration de données dans le SIG. Accord-cadre passé en groupement de commande. Les membres du groupement de commandes sont: EPAMARNE,EPAFRANCE, SPLAIN Noisy Est et M2CA. EpaMarne est désigné coordonnateur du groupement de commandes. Ainsi, EpaMarne signe l'acte d'engagement et notifie l'accord-cadre. En revanche, les bons de commande peuvent être émis par l'ensemble des membres du groupement de commandes, soit par EpaMarne, EpaFrance, SPLAIN Noisy-Est et M2CA.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-29.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations topographiques et foncières, de services de relevés topographiques et de récolement de réseaux et d'ouvrage et d'intégration de données dans le SIG.
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations topographiques et foncières, de services de relevés topographiques et de récolement de réseaux et...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 : pour la Direction technique : services de relevés topographiques et de récolement de réseaux et d'ouvrage et d'intégration de données dans le SIG
Description du marché:
“Services de relevés topographiques et de récolement de réseaux et d'ouvrage et d'intégration de données dans le SIG Les prestations attendues sont décrites...”
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Informations complémentaires:
“Pour le lot n°1, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 3 juillet 2024. Le délai d'exécution de chaque bon de commande...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Les sous-critères de la valeur technique sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 : pour Direction des Affaires Juridiques et Foncières : prestations topographiques et foncières
Description du marché:
“Prestations topographiques et foncières”
Informations complémentaires:
“Pour le lot n°2, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 6 mois et 2 jours. Il démarre pour sa période initiale du 1er janvier 2025 jusqu'au 2...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“cf. règlement de la consultation”
Situation économique et financière
“cf. règlement de la consultation.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SPLA-IN Noisy Est
Numéro d'enregistrement national: 83467345100011
Adresse postale: Hôtel de Ville de Noisy-le-Grand - Place de la Libération
Code postal: 93160
Commune postale: Noisy-le-Grand
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-achats@epa-marnelavallee.fr 📧
Téléphone: +33 164624444 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_vjDlITtCM8 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_vjDlITtCM8 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle BP 8630
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 065-193672 (2024-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations topographiques et foncières, de services de relevés topographiques et de récolement de réseaux et d'ouvrage et d'intégration de données dans le SIG.
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations topographiques et foncières, de services de relevés topographiques et de récolement de réseaux et...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 : pour la Direction technique : services de relevés topographiques et de récolement de réseaux et d'ouvrage et d'intégration de données dans le SIG
Description du marché:
“Services de relevés topographiques et de récolement de réseaux et d'ouvrage et d'intégration de données dans le SIG Les prestations attendues sont décrites...”
Informations complémentaires:
“Pour le lot n°1, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 3 juillet 2024. Le délai d'exécution de chaque bon de commande...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Les sous-critères de la valeur technique sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 : pour Direction des Affaires Juridiques et Foncières : prestations topographiques et foncières
Description du marché:
“Prestations topographiques et foncières”
Informations complémentaires:
“Pour le lot n°2, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 6 mois et 2 jours. Il démarre pour sa période initiale du 1er janvier 2025 jusqu'au 2...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“cf. règlement de la consultation”
Situation économique et financière
“cf. règlement de la consultation.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SPLA-IN Noisy Est
Numéro d'enregistrement national: 83467345100011
Adresse postale: Hôtel de Ville de Noisy-le-Grand - Place de la Libération
Code postal: 93160
Commune postale: Noisy-le-Grand
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-achats@epa-marnelavallee.fr 📧
Téléphone: +33 164624444 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_vjDlITtCM8 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_vjDlITtCM8 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle BP 8630
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 065-193672 (2024-03-29)
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