Accord-cadre à bons de commande pour la reconnaissance de réseaux, levés topographiques et relevés de bâtiments sur le périmètre de l'Etablissement d'Infrastructure de la Défense de Lyon (ESID-23-313 à 324)
Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon
Accord-cadre à bons de commande pour la reconnaissance de réseaux, levés topographiques et relevés de bâtiments sur le périmètre de l'Etablissement d'Infrastructure de la Défense de Lyon (ESID-23-313 à 324)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la reconnaissance de réseaux, levés topographiques et relevés de bâtiments sur le périmètre de l'Etablissement d'Infrastructure de la Défense de Lyon (ESID-23-313 à 324)
Brève description:
Produits/services: Services topographiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: ESID-23-323 Relevés de bâtiments en Zone Occitanie
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: ESID-23-319 Levés topographiques en Zone Occitanie
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: ESID-23-314 Reconnaissance de réseaux en Zone Sud-Est
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: ESID-23-322 Relevés de bâtiments en Zone Sud-Est
Description du marché: Prestations de relevés de bâtiments dans les départements 04, 05, 06, 13, 83, 84
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: ESID-23-316 Reconnaissance de réseaux en Corse
Description du marché: Prestations de reconnaissance de réseaux dans les départements 2A, 2B
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: ESID-23-318 Levés topographiques en Zone Sud-Est
Description du marché: Prestations de levés topographiques dans les départements 04, 05, 06, 13, 83, 84
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: ESID-23-320 Levés topographiques en Corse
Description du marché: Prestations de levés topographiques dans les départements 2A, 2B
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: ESID-23-317 Levés topographiques en Zone Nord
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: ESID-23-321 Relevés de bâtiments en Zone Nord
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: ESID-23-324 Relevés de bâtiments en Corse
Description du marché: Prestations de relevés de bâtiments dans les départements 2A, 2B
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: ESID-23-313 Reconnaissance de réseaux en Zone Nord
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: ESID-23-315 Reconnaissance de réseaux en Zone Occitanie
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-02 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Quartier Général Frère 22 AVENUE LECLERC
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: christine.cochinard@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0437272979 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire d'une durée maximale de 4 ans
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33478141010 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 036-104740 (2024-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la reconnaissance de réseaux, levés topographiques et relevés de bâtiments sur le périmètre de l'Etablissement d'Infrastructure de la Défense de Lyon (ESID-23-313 à 324)
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour la reconnaissance de réseaux, levés topographiques et relevés de bâtiments sur le périmètre de l'Etablissement d'Infrastructure de la Défense de Lyon (ESID-23-313 à 324)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: ESID-23-323 Relevés de bâtiments en Zone Occitanie
Description du marché:
Prestations de relevés de bâtiments dans les départements 09, 11, 12, 30, 31, 32, 34, 46, 48, 64 (uniquement un champ de tir à GER), 65, 66, 81, 82
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans montant minimum et avec montant maximum
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
2️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: ESID-23-319 Levés topographiques en Zone Occitanie
Description du marché:
Prestations de levés topographiques dans les départements 09, 11, 12, 30, 31, 32, 34, 46, 48, 64 (uniquement un champ de tir à GER)), 65, 66, 81, 82
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
3️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: ESID-23-314 Reconnaissance de réseaux en Zone Sud-Est
Description du marché:
Prestations de reconnaissance de réseaux dans les départements 04, 05, 06, 13, 83, 84
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
4️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: ESID-23-322 Relevés de bâtiments en Zone Sud-Est
Description du marché: Prestations de relevés de bâtiments dans les départements 04, 05, 06, 13, 83, 84
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
5️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: ESID-23-316 Reconnaissance de réseaux en Corse
Description du marché: Prestations de reconnaissance de réseaux dans les départements 2A, 2B
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: ESID-23-318 Levés topographiques en Zone Sud-Est
Description du marché: Prestations de levés topographiques dans les départements 04, 05, 06, 13, 83, 84
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: ESID-23-320 Levés topographiques en Corse
Description du marché: Prestations de levés topographiques dans les départements 2A, 2B
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
8️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: ESID-23-317 Levés topographiques en Zone Nord
Description du marché:
Prestations de levés topographiques dans les départements 01, 03, 07, 15, 26, 38, 39 (uniquement un relais hertzien à SENAUD), 42, 43, 63, 69, 73, 74
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: ESID-23-321 Relevés de bâtiments en Zone Nord
Description du marché:
Prestations de relevés de bâtiments dans les départements 01, 03, 07, 15, 26, 38, 39 (uniquement un relais hertzien à SENAUD), 42, 43, 63, 69, 73, 74
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: ESID-23-324 Relevés de bâtiments en Corse
Description du marché: Prestations de relevés de bâtiments dans les départements 2A, 2B
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: ESID-23-313 Reconnaissance de réseaux en Zone Nord
Description du marché:
Prestations reconnaissance de réseaux sur les départements 01, 03, 07, 15, 26, 38, 39 (uniquement un relais hertzien à SENAUD), 42, 43, 63, 69, 73 et 74.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: ESID-23-315 Reconnaissance de réseaux en Zone Occitanie
Description du marché:
Prestations de reconnaissance de réseaux dans les départements 09, 11, 12, 30, 31, 32, 34, 46, 48, 64 (unique un champ de tir à GER), 65, 66, 81, 82
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-02 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Critères de sélection et d'attribution: Les critères sont précisés dans le règlement de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
11000201100044
Adresse postale: Quartier Général Frère 22 AVENUE LECLERC
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: christine.cochinard@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0437272979 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire d'une durée maximale de 4 ans
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33478141010 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 036-104740 (2024-02-16)
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