Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations multi-opérations de géomètre BIM pour les opérations topographiques et foncières pour les besoins d'Oppidea et d'Europolia (3 lots).
Europolia
L'accord-cadre comprend 3 lots : - LOT n° 1 : Géomètre-topographe BIM - LOT n° 2 : Géomètre expert - LOT n° 3 : Géodétection et géoréférencement des réseaux en BIM
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Bertheau Saint-Criq
- • DGEMA
- • Futurmap
- • Galile
- • Genimap
- • Geofit
- • Geosat
- • Gexia foncier expert
- • Omnia
- • Oxygeo sompayrac
- • Sona architecture et bim
- • Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique › Services d'étude du sol
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-03 | Avis de marché |
| 2025-04-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations multi-opérations de géomètre BIM pour les opérations topographiques et foncières pour les besoins d'Oppidea et d'Europolia (3 lots).
Brève description:
Produits/services: Services d'étude du sol 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Géomètre topographe BIM
Description du marché:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Réponse au cas pratique n° 1 : Espaces publics : 25 %
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Réponse au cas pratique n° 2 : Bâtiment : 15 %
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Exemple de rendu CIM : 10 %
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens humains affectés à l'exécution des prestations : 10 %
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Géomètre expert
Description du marché:
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 40 %
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Géodétection et géoréférencement des réseaux en BIM
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Réponse au cas pratique n° 1 : Espaces publics : 40 %
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-13 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-06-13 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Déclaration sur l'honneur et chiffre d'affaires des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle
Effectif moyens annuels du candidat
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Europolia
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 21 Bld de la Marquette
Code postal: 31010
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achat@oppidea-europolia.fr 📧
Téléphone: +33 531488300 📞
URL: https://www.europolia.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de BORDEAUX
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: 0547339000 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 088-266188 (2024-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations multi-opérations de géomètre BIM pour les opérations topographiques et foncières pour les besoins d'Oppidea et d'Europolia (3 lots).
Brève description:
L'accord-cadre comprend 3 lots :
- LOT n° 1 : Géomètre-topographe BIM
- LOT n° 2 : Géomètre expert
- LOT n° 3 : Géodétection et géoréférencement des réseaux en BIM
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'étude du sol 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Géomètre topographe BIM
Description du marché:
Accord-cadre multi-attributaires (3) sans minimum et avec un maximum fixé à 1 000 000,00 euros HT sur 4 ans
Informations complémentaires: L'accord-cadre a une durée de 4 ans.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
En application de l'article R. 2122-1 à R.2122-11 du Code de la commande publique le pouvoir adjudicateur peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent marché, en accord avec les titulaires, pendant une période de trois ans à compter de la notification du marché initial.
Afficher plus
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Réponse au cas pratique n° 1 : Espaces publics : 25 %
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Réponse au cas pratique n° 2 : Bâtiment : 15 %
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Exemple de rendu CIM : 10 %
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens humains affectés à l'exécution des prestations : 10 %
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Géomètre expert
Description du marché:
Accord-cadre multi-attributaires (2) sans minimum et avec un maximum fixé à 300 000,00 euros HT sur 4 ans
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 40 %
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Géodétection et géoréférencement des réseaux en BIM
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Réponse au cas pratique n° 1 : Espaces publics : 40 %
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-13 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-06-13 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Déclaration sur l'honneur et chiffre d'affaires des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle
Effectif moyens annuels du candidat
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Europolia
Numéro d'enregistrement national:
52886168500030
Adresse postale: 21 Bld de la Marquette
Code postal: 31010
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achat@oppidea-europolia.fr 📧
Téléphone: +33 531488300 📞
URL: https://www.europolia.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de BORDEAUX
Numéro d'enregistrement national:
17330111000529
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: 0547339000 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 088-266188 (2024-05-03)
Avis d'attribution de marché (2025-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 300 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 300 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-09-11 📅
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations multi-opérations de géomètre BIM pour les opérations topographiques et foncières pour les besoins d'Oppidea et d'Europolia. Lot n° 1 : Géomètre topographe BIM
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Futurmap
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 90, rue Paul Bert
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nom: Dgema
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 134, rue de Fontcaude
Code postal: 34080
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
Nom: Geofit
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13, rue d'Hélios
Code postal: 31240
Commune postale: L'Union
Région: Haute-Garonne 🏙️
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Identifiant de l’offre:
Nom: Gexia Foncier Expert
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 209, rue Jean Bart
Code postal: 31670
Commune postale: Labège
Nom: Omnia
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 17, boulevard de Berlin
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Nom: Sona architecture et BIM
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8, rue de Mayence
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Bertheau Saint-Criq
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16, rue du Béarnais
CS 38019
Code postal: 31080
Commune postale: Toulouse Cedex 6
Identifiant de l’offre:
Nom: Oxygéo Sompayrac
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 61, Avenue de Castres
Code postal: 31500
Commune postale: Toulouse
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Identique à : Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Géosat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 17, rue Thomas Edison
Code postal: 33600
Commune postale: Pessac
Région: Gironde 🏙️
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Nom: Galilé
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 255, rue Denis Papin
Code postal: 34570
Commune postale: Montarnaud
Nom: Genimap
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13, chemin de Piossane
Code postal: 31590
Commune postale: Verfeil
Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 33000
Région: Gironde 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal de Bordeaux
Source: OJS 2025/S 081-266747 (2025-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 300 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 300 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
24-00054-1
Date de conclusion du contrat: 2024-09-11 📅
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations multi-opérations de géomètre BIM pour les opérations topographiques et foncières pour les besoins d'Oppidea et d'Europolia. Lot n° 1 : Géomètre topographe BIM
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
10
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Futurmap
Numéro d'enregistrement national:
81264612300032
Adresse postale: 90, rue Paul Bert
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nom: Dgema
Numéro d'enregistrement national:
33841376800056
Adresse postale: 134, rue de Fontcaude
Code postal: 34080
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
11
Nom: Geofit
Numéro d'enregistrement national:
34217401800289
Adresse postale: 13, rue d'Hélios
Code postal: 31240
Commune postale: L'Union
Région: Haute-Garonne 🏙️
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Identifiant de l’offre:
1
Nom: Gexia Foncier Expert
Numéro d'enregistrement national:
81784174500018
Adresse postale: 209, rue Jean Bart
Code postal: 31670
Commune postale: Labège
Nom: Omnia
Numéro d'enregistrement national:
80001018300039
Adresse postale: 17, boulevard de Berlin
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Nom: Sona architecture et BIM
Numéro d'enregistrement national:
80843926900024
Adresse postale: 8, rue de Mayence
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Bertheau Saint-Criq
Numéro d'enregistrement national:
31686214300013
Adresse postale: 16, rue du Béarnais
CS 38019
Code postal: 31080
Commune postale: Toulouse Cedex 6
Identifiant de l’offre:
4
Nom: Oxygéo Sompayrac
Numéro d'enregistrement national:
32686600100026
Adresse postale: 61, Avenue de Castres
Code postal: 31500
Commune postale: Toulouse
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Identique à : Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Identifiant de l’offre:
9
Nom et adresse du contractant
Nom: Géosat
Numéro d'enregistrement national:
42912377100082
Adresse postale: 17, rue Thomas Edison
Code postal: 33600
Commune postale: Pessac
Région: Gironde 🏙️
Identifiant de l’offre:
8
Numéro d'enregistrement national:
338413768
Nom: Galilé
Numéro d'enregistrement national:
79145264200030
Adresse postale: 255, rue Denis Papin
Code postal: 34570
Commune postale: Montarnaud
Nom: Genimap
Numéro d'enregistrement national:
51415291700027
Adresse postale: 13, chemin de Piossane
Code postal: 31590
Commune postale: Verfeil
Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 33000
Région: Gironde 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal de Bordeaux
Source: OJS 2025/S 081-266747 (2025-04-24)
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