Études et analyses des biens archéologiques matériels et des prélèvements du Service Archéologie de Bordeaux Métropole. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un maximum. Lot 1 : sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) HT pour la période initiale, Lot 2 : sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) HT pour la période initiale, Lot 3 : sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) HT pour la période initiale, Lot 4 : sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) HT pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-09-09.
L'appel d'offres a été publié le 2024-07-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-07-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande - Etudes et analyses archéologiques
Reference number: 2024-CABM-0019
Brève description:
“Études et analyses des biens archéologiques matériels et des prélèvements du Service Archéologie de Bordeaux Métropole.
L'accord-cadre sera exécuté par...”
Brève description
Études et analyses des biens archéologiques matériels et des prélèvements du Service Archéologie de Bordeaux Métropole.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un maximum.
Lot 1 : sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) HT pour la période initiale,
Lot 2 : sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) HT pour la période initiale,
Lot 3 : sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) HT pour la période initiale,
Lot 4 : sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) HT pour la période initiale.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat
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Type de contrat: services
Produits/services: Services archéologiques📦
Valeur estimée hors TVA: 4 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Analyses radiocarbone par AMS pour datation du mobilier et des prélèvements”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 300 000 euro(s) Ht par période”
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Analyses paléoenvironnementales”
Produits/services supplémentaires: Services de laboratoire de recherche📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Stabilisation et mise à l'étude du mobilier archéologique métallique et /ou métalliques composites”
Produits/services supplémentaires: Services de conservation des objets exposés et des spécimens📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Analyses microtomographiques”
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-09 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir règlement de consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir règlement de consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 1579833
Adresse postale: Dreets Nouvelle-Aquitaine
Code postal: 33700
Commune postale: Merignac
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr📧
Téléphone: 0555122047📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 1553904
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Téléphone: 0556993800📞
Fax: 0556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
-Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
-Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 145-449591 (2024-07-25)
Avis d'attribution de marché (2025-01-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 800 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-E0010m
Date de conclusion du contrat: 2025-01-10 📅
Titre: Analyses radiocarbone par Ams pour datation du mobilier et des prélèvements
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Beta Analytic
Numéro d'enregistrement national: 1506330-1-1-1
Adresse postale: 4985 Sw 74th Court
Code postal: 33155
Commune postale: Miami
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jgigon@betalabservices.com📧
Téléphone: 3056675167📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Institut national de recherches archéologiques préventives
Numéro d'enregistrement national: 1506330-1-2-1
Adresse postale: 121 rue d'Alésia
Code postal: 75014
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Courrier électronique: richard.cottiaux@inrap.fr📧
Téléphone: 01 40 08 80 09📞
3️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 80187
Région: Gironde🏙️
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative...”
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: E47AD2B2-0233-5F16-62FF94851ADB3052
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Téléphone: 0554689956📞 Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E47AD296-EE39-983D-8013DE2D98197108
Région: Gironde🏙️
Source: OJS 2025/S 010-028822 (2025-01-14)