Accord-cadre à bons de commande - Etudes et analyses archéologiques

Bordeaux Métropole

Études et analyses des biens archéologiques matériels et des prélèvements du Service Archéologie de Bordeaux Métropole. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un maximum. Lot 1 : sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) HT pour la période initiale, Lot 2 : sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) HT pour la période initiale, Lot 3 : sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) HT pour la période initiale, Lot 4 : sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) HT pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-07-25 Avis de marché
2025-01-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande - Etudes et analyses archéologiques
Numéro de référence: 2024-CABM-0019
Brève description:
Études et analyses des biens archéologiques matériels et des prélèvements du Service Archéologie de Bordeaux Métropole. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un maximum. Lot 1 : sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) HT pour la période initiale, Lot 2 : sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) HT pour la période initiale, Lot 3 : sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) HT pour la période initiale, Lot 4 : sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) HT pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Analyses radiocarbone par AMS pour datation du mobilier et des prélèvements
Description du marché: Analyses radiocarbone par AMS pour datation du mobilier et des prélèvements
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 300 000 euro(s) Ht par période
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses 📦
Adresse postale: Territoire de Bordeaux Métropole
Code postal: 33000
Ville: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Analyses paléoenvironnementales
Description du marché: Analyses paléoenvironnementales
Produits/services supplémentaires: Services de laboratoire de recherche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Stabilisation et mise à l'étude du mobilier archéologique métallique et /ou métalliques composites
Description du marché:
Stabilisation et mise à l'étude du mobilier archéologique métallique et /ou métalliques composites
Produits/services supplémentaires: Services de conservation des objets exposés et des spécimens 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Analyses microtomographiques
Description du marché: Analyses microtomographiques
Produits/services supplémentaires: Études techniques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services archéologiques 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-09 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-09 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Voir règlement de consultation
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir règlement de consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Bordeaux Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24330031600011
Adresse postale: Esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33045
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BOST Christine
Courrier électronique: dacp@bordeaux-metropole.fr 📧
Téléphone: 0556998484 📞
URL: http://www.bordeaux-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1506330 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1506330 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 1579833
Adresse postale: Dreets Nouvelle-Aquitaine
Pôle C Immeuble Le Pôle 11, , avenue Pierre Mendès France
Code postal: 33700
Commune postale: Merignac
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0555122047 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 1553904
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Cs 21490
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 145-449591 (2024-07-25)
Avis d'attribution de marché (2025-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 800 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-E0010m
Date de conclusion du contrat: 2025-01-10 📅
Titre: Analyses radiocarbone par Ams pour datation du mobilier et des prélèvements
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Beta Analytic
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Beta Analytic
Numéro d'enregistrement national: 1506330-1-1-1
Adresse postale: 4985 Sw 74th Court
Code postal: 33155
Commune postale: Miami
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jgigon@betalabservices.com 📧
Téléphone: 3056675167 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: Institut national de recherches archéologiques préventives
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom: Institut national de recherches archéologiques préventives
Numéro d'enregistrement national: 1506330-1-2-1
Adresse postale: 121 rue d'Alésia
Code postal: 75014
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: richard.cottiaux@inrap.fr 📧
Téléphone: 01 40 08 80 09 📞

3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 80187
Région: Gironde 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 449591-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: E47AD2B2-0233-5F16-62FF94851ADB3052
Adresse postale: Cité administrative, 2 rue Jules Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Téléphone: 0554689956 📞
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E47AD296-EE39-983D-8013DE2D98197108
Source: OJS 2025/S 010-028822 (2025-01-14)
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