Accord cadre à bons de commande : "Surveillance et diagnostic des ouvrages d'art du réseau routier départemental et de ses dépendances (3 Lots : IDP - VS - DIAG)"
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Accords cadres décomposés en 3 lots : Lot 1 - Accord cadre à bons de commande d'inspection détaillée Lot 2 - Accord cadre à bons de commande de visite subaquatique Lot 3 - Accord cadre à bons de commande de Diagnostic<br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-10-31.
L'appel d'offres a été publié le 2024-09-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-09-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande : "Surveillance et diagnostic des ouvrages d'art du réseau routier départemental et de ses dépendances (3 Lots : IDP - VS - DIAG)"
Numéro de référence: 24SRP006
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Accords cadres décomposés en 3 lots :
Lot 1 - Accord cadre à bons de commande d'inspection détaillée
Lot 2 - Accord cadre à bons de commande de visite subaquatique
Lot 3 - Accord cadre à bons de commande de Diagnostic<br/>
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'inspection des ponts📦
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Inspections détaillées”
Produits/services supplémentaires: Services d'inspection des ponts📦
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Visites subaquatiques” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-31 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 07975392-DF88-B336-59E1F29C8955C200
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 191-588400 (2024-09-27)
Avis de marché (2024-10-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-05 14:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 6D26439F-95C0-600B-2E312A006A0A6BD0
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 31/10/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 05/11/2024 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 31/10/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 05/11/2024 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 209-650202 (2024-10-24)
Avis d'attribution de marché (2025-04-29) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Accords cadres décomposés en 3 lots :
Lot 1 - Accord cadre à bons de commande d'inspection détaillée avec un maximum annuel de 250 000 euro(s) HT
Lot 2 - Accord cadre à bons de commande de visite subaquatique avec un maximum annuel de 250 000 euro(s) HT
Lot 3 - Accord cadre à bons de commande de Diagnostic avec un maximum annuel de 250 000 euro(s) HT
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Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025d02
Date de conclusion du contrat: 2025-03-03 📅
Titre: Inspections détaillées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Demeter sas
Numéro d'enregistrement national: 1534082-1-1-1
Adresse postale: 26 Avenue de la Concorde
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@dmtr.fr📧
Téléphone: 0611828527📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Isoa
Numéro d'enregistrement national: 1534082-1-2-1
Adresse postale: 24 Boulevard de l'industrie
Code postal: 42170
Commune postale: Saint Juste Saint Rambert
Région: Loire🏙️
Courrier électronique: isoa@ctsm.fr📧
Téléphone: 0660305750📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Nom: Sixense enginerring sas
Numéro d'enregistrement national: 1534082-1-3-1
Adresse postale: 9 Boulevard des Droits de l'Homme
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx En Velin
Région: Rhône🏙️
Courrier électronique: antoine.saillard@sixense-group.com📧
Téléphone: 0472370339📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 82 Boulevard de la Chaumette