24MC0230AOO - REALISATION D'ETUDES GEOLOGIQUES, GEOTECHNIQUES ET HYDROLOGIQUES ET STRUCTURELLES - LS/CV Il s'agit d'un marché mixte à bon de commande et accord-cadre à marché subséquent pour des missions d'étude géotechnique concernant des projets ou des diagnostics portés par Toulouse Métropole ou la Ville de Toulouse

Toulouse Métropole

Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisable annuellement. Montants Maximum en euro(s) HT : Pour le lot n°01 - ETUDES GEOLOGIQUES, GEOTECHNIQUES ET HYDROGEOLOGIQUES TOULOUSE METROPOLE Période initiale (2ans) 3 000 000,00 euro(s) (bons de commandes) 2 100 000,00 euro(s) (marchés subséquents) Reconduction (+1an) 1 500 000 euro(s) (bons de commandes) 1 050 000 euro(s) (marchés subséquents) Ville de TOULOUSE Période initiale (2ans) 900 000,00 euro(s) (bons de commandes) Reconduction (+1an) 450 000 euro(s) (bons de commandes) Pour le lot n°02 - ETUDES STRUCTURELLES TOULOUSE METROPOLE Période initiale (2 ans) 400 000,00 euro(s) (bons de commandes) Reconduction (+1an) 200 000 euro(s) (bons de commandes) Ville de Toulouse Période initiale (2ans) 760 000,00 euro(s) (bons de commandes) Reconduction (+1an) 380 000 euro(s) (bons de commandes)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-07-18	Avis de marché
2024-12-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24MC0230AOO - REALISATION D'ETUDES GEOLOGIQUES, GEOTECHNIQUES ET HYDROLOGIQUES ET STRUCTURELLES - LS/CV Il s'agit d'un marché mixte à bon de commande et accord-cadre à marché subséquent pour des missions d'étude géotechnique concernant des projets ou des diagnostics portés par Toulouse Métropole ou la Ville de Toulouse
Numéro de référence: 24MC0230AOO
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Etudes geologiques, geotechniques et hydrogeologiques
Description du marché:

ETUDES GEOLOGIQUES, GEOTECHNIQUES ET HYDROGEOLOGIQUES Le présent Accord Cadre a pour objet la réalisation d'étude géotechnique, géologique et hydrogéologique pour les chantiers de VRD, de Génie Civil et de bâtiments neufs ou existants des projets d'aménagement de Toulouse Métropole et de la Ville de Toulouse

Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Toulouse Métropole - Ville de Toulouse
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Etudes structurelles
Description du marché: ETUDES STRUCTURELLES
Produits/services supplémentaires: Services de vérification de la conception des structures portantes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-16 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-16 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Pour le lot n°1 : Opqibi 1001 : étude de projets courants en géotechnique Opqibi 1002 : étude de projets complexes en géotechnique Opqibi 1005 : étude en hydrogéologie Opqibi 1008 : Réalisation et interprétation d'investigations géotechniques in-situ Opqibi 1009 : Réalisation et interprétation d'essais géotechniques en laboratoire

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Ville de Toulouse et Toulouse Métropole

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Adresse postale: Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917336 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1503405 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1503405 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements Conditions particulières d'exécution : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans, reconductible 2 fois 1 an, à compter de la date de notification du contrat. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Toulouse Métropole et ressources propres Ville de Toulouse Clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage: Pour chaque lot: 50 Heures par tranche de 100 000 euro(s) Ht La Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole ont adopté leur Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables, le Spaser Aucune clause de garantie financière n'est prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour
ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements
Conditions particulières d'exécution :
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans, reconductible 2 fois 1 an, à compter de la date de notification du contrat.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
Ressources propres Toulouse Métropole et ressources propres Ville de Toulouse
Clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage: Pour chaque lot: 50 Heures par tranche de 100 000 euro(s) Ht
La Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole ont adopté leur Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables, le Spaser
Aucune clause de garantie financière n'est prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 726454
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 141-439714 (2024-07-18)

Avis d'attribution de marché (2024-12-16)
Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024m0476
Date de conclusion du contrat: 2024-12-05 📅
Titre: 24mc0230aoo - Realisation D'Etudes Geologiques, Geotechniques Et Hydrologiques Et Structurelles - Ls/Cv Il s'agit d'un marché mixte à bon de commande et accord-cadre à marché subséquent pour des missions d'étude géotechnique concernant des projets ou des diagnostics portés par Toulouse Métropole ou la Ville de Toulouse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ALIOS PYRENEES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Alios pyrenees
Numéro d'enregistrement national: 1503405-1-1-1
Adresse postale: 26 Rue D Helios
Code postal: 31240
Commune postale: L'Union
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: toulouse@alios.fr 📧
Téléphone: 0561627186 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre: GINGER CEBTP
Nom: Ginger cebtp
Numéro d'enregistrement national: 1503405-1-1-2
Adresse postale: 2 Av De Flourens
Code postal: 31130
Commune postale: Balma
Courrier électronique: cebtp.toulouse@groupeginger.com 📧
Téléphone: 0562718000 📞
Identifiant de l’offre: GEOTEC
Nom: Geotec
Numéro d'enregistrement national: 1503405-1-1-3
Adresse postale: 8 Av D'Hermes
Courrier électronique: agence.toulouse@geotec.fr 📧
Téléphone: 0534260260 📞
Identifiant de l’offre: TERREFORT SAS
Nom: Terrefort sas
Numéro d'enregistrement national: 1503405-1-1-4
Adresse postale: 1956 La Lauragaise
Code postal: 31670
Commune postale: Labege
Courrier électronique: terrefort@terrefort.com 📧
Téléphone: 0562243597 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1503405-1-2-1

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
57038
Région: Haute-Garonne 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 439714-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 22AB3078-F2C3-453A-05EA04F89C88E4CD
Région: Haute-Garonne 🏙️
Source: OJS 2024/S 246-774092 (2024-12-16)

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