24MC0230AOO - REALISATION D'ETUDES GEOLOGIQUES, GEOTECHNIQUES ET HYDROLOGIQUES ET STRUCTURELLES - LS/CV Il s'agit d'un marché mixte à bon de commande et accord-cadre à marché subséquent pour des missions d'étude géotechnique concernant des projets ou des diagnostics portés par Toulouse Métropole ou la Ville de Toulouse
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisable annuellement. Montants Maximum en euro(s) HT : Pour le lot n°01 - ETUDES GEOLOGIQUES, GEOTECHNIQUES ET HYDROGEOLOGIQUES TOULOUSE METROPOLE Période initiale (2ans) 3 000 000,00 euro(s) (bons de commandes) 2 100 000,00 euro(s) (marchés subséquents) Reconduction (+1an) 1 500 000 euro(s) (bons de commandes) 1 050 000 euro(s) (marchés subséquents) Ville de TOULOUSE Période initiale (2ans) 900 000,00 euro(s) (bons de commandes) Reconduction (+1an) 450 000 euro(s) (bons de commandes) Pour le lot n°02 - ETUDES STRUCTURELLES TOULOUSE METROPOLE Période initiale (2 ans) 400 000,00 euro(s) (bons de commandes) Reconduction (+1an) 200 000 euro(s) (bons de commandes) Ville de Toulouse Période initiale (2ans) 760 000,00 euro(s) (bons de commandes) Reconduction (+1an) 380 000 euro(s) (bons de commandes)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-09-16.
L'appel d'offres a été publié le 2024-07-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-07-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: 24MC0230AOO - REALISATION D'ETUDES GEOLOGIQUES, GEOTECHNIQUES ET HYDROLOGIQUES ET STRUCTURELLES - LS/CV
Il s'agit d'un marché mixte à bon de commande et accord-cadre à marché subséquent pour des missions d'étude géotechnique concernant des projets ou des diagnostics portés par Toulouse Métropole ou la Ville de Toulouse
Numéro de référence: 24MC0230AOO
Brève description:
“Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisable annuellement.
Montants Maximum en euro(s) HT :
Pour le lot n°01 - ETUDES...”
Brève description
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisable annuellement.
Montants Maximum en euro(s) HT :
Pour le lot n°01 - ETUDES GEOLOGIQUES, GEOTECHNIQUES ET HYDROGEOLOGIQUES
TOULOUSE METROPOLE
Période initiale (2ans) 3 000 000,00 euro(s) (bons de commandes) 2 100 000,00 euro(s) (marchés subséquents)
Reconduction (+1an) 1 500 000 euro(s) (bons de commandes) 1 050 000 euro(s) (marchés subséquents)
Ville de TOULOUSE
Période initiale (2ans) 900 000,00 euro(s) (bons de commandes)
Reconduction (+1an) 450 000 euro(s) (bons de commandes)
Pour le lot n°02 - ETUDES STRUCTURELLES
TOULOUSE METROPOLE
Période initiale (2 ans) 400 000,00 euro(s) (bons de commandes)
Reconduction (+1an) 200 000 euro(s) (bons de commandes)
Ville de Toulouse
Période initiale (2ans) 760 000,00 euro(s) (bons de commandes)
Reconduction (+1an) 380 000 euro(s) (bons de commandes)
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“ETUDES GEOLOGIQUES, GEOTECHNIQUES ET HYDROGEOLOGIQUES
Le présent Accord Cadre a pour objet la réalisation d'étude géotechnique, géologique et...”
Description du marché
ETUDES GEOLOGIQUES, GEOTECHNIQUES ET HYDROGEOLOGIQUES
Le présent Accord Cadre a pour objet la réalisation d'étude géotechnique, géologique et hydrogéologique pour les chantiers de VRD, de Génie Civil et de bâtiments neufs ou existants des projets d'aménagement de Toulouse Métropole et de la Ville de Toulouse
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Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie géotechnique📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-16 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Pour le lot n°1 :
Opqibi 1001 : étude de projets courants en géotechnique
Opqibi 1002 : étude de projets complexes en géotechnique
Opqibi 1005 : étude en hydrogéologie
Opqibi 1008 : Réalisation et interprétation d'investigations géotechniques in-situ
Opqibi 1009 : Réalisation et interprétation d'essais géotechniques en laboratoire
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Ressources propres Ville de Toulouse et Toulouse Métropole
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour
ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements
Conditions particulières d'exécution :
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans, reconductible 2 fois 1 an, à compter de la date de notification du contrat.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
Ressources propres Toulouse Métropole et ressources propres Ville de Toulouse
Clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage: Pour chaque lot: 50 Heures par tranche de 100 000 euro(s) Ht
La Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole ont adopté leur Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables, le Spaser
Aucune clause de garantie financière n'est prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 726454
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 141-439714 (2024-07-18)
Avis d'attribution de marché (2024-12-16) Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024m0476
Date de conclusion du contrat: 2024-12-05 📅
Titre: 24mc0230aoo - Realisation D'Etudes Geologiques, Geotechniques Et Hydrologiques Et Structurelles - Ls/Cv
Il s'agit d'un marché mixte à bon de commande et accord-cadre à marché subséquent pour des missions d'étude géotechnique concernant des projets ou des diagnostics portés par Toulouse Métropole ou la Ville de Toulouse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Alios pyrenees
Numéro d'enregistrement national: 1503405-1-1-1
Adresse postale: 26 Rue D Helios
Code postal: 31240
Commune postale: L'Union
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: toulouse@alios.fr📧
Téléphone: 0561627186📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Geotec
Numéro d'enregistrement national: 1503405-1-2-1
Adresse postale: 8 Av D'Hermes
Courrier électronique: agence.toulouse@geotec.fr📧
Téléphone: 0534260260📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 57038
Région: Haute-Garonne🏙️