24M0062AOO - Conception et réalisation d'actions de sensibilisation à la réduction, au tri et à la gestion des déchets Années 2024 à 2028
Toulouse Métropole
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • fairéco/Zero Waste Toulouse
- • Les Tilleuls.coop
- • PRO-PORTION/ZERO WASTE TOULOUSE/HUMUS ET ASSOCIES
- • Voix publique
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services de conseil en matière d'approvisionnement en eau et services de conseil en matière de déchets
- • Services de fournisseurs › Services de conception de sites WWW (World Wide Web)
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-08 | Avis de marché |
| 2024-03-13 | Avis de marché |
| 2024-03-14 | Avis de marché |
| 2024-09-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24M0062AOO - Conception et réalisation d'actions de sensibilisation à la réduction, au tri et à la gestion des déchets Années 2024 à 2028
Numéro de référence: 24M0062AOO
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière d'approvisionnement en eau et services de conseil en matière de déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 38 720 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Animation, formation et mobilisation de relais sur le territoire<br/>”
Informations complémentaires:
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Transmission électronique La transmission des documents par voie électronique...”
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Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'approvisionnement en eau et services de conseil en matière de déchets 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Animation d'un défi famille autour de la réduction des déchets<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Plateforme numérique pour l'animation du défi famille au tour de la réduction des déchets<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services de conception de sites WWW (World Wide Web) 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Sensibilisation de proximité<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Conception d'outils de sensibilisation à la gestion des déchets<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Actions de sensibilisation à destination du grand public<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-22 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Adresse postale: Direction de la commande publique
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917336 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1433233 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1433233 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 726454
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 051-148414 (2024-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24M0062AOO - Conception et réalisation d'actions de sensibilisation à la réduction, au tri et à la gestion des déchets Années 2024 à 2028
Numéro de référence: 24M0062AOO
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière d'approvisionnement en eau et services de conseil en matière de déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 38 720 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Animation, formation et mobilisation de relais sur le territoire<br/>”
Informations complémentaires:
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Transmission électronique La transmission des documents par voie électronique...”
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'approvisionnement en eau et services de conseil en matière de déchets 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Animation d'un défi famille autour de la réduction des déchets<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Plateforme numérique pour l'animation du défi famille au tour de la réduction des déchets<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services de conception de sites WWW (World Wide Web) 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Sensibilisation de proximité<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Conception d'outils de sensibilisation à la gestion des déchets<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Actions de sensibilisation à destination du grand public<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-22 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Adresse postale: Direction de la commande publique
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917336 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1433233 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1433233 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 726454
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 051-148414 (2024-03-08)
Avis de marché (2024-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 38 720 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-26 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 22/04/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 26/04/2024 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 22/04/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 26/04/2024 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 053-156034 (2024-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 38 720 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-26 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 22/04/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 26/04/2024 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 22/04/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 26/04/2024 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 053-156034 (2024-03-13)
Avis de marché (2024-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 38 720 000 EUR 💰
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Quantité ou étendue: Au lieu de Valeur estimée hors Tva : 38 720 000,00 euro(s), lire Valeur estimée hors Tva : 15 488 000,00 euro(s) (total des...”
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Texte:
“Lots: Au lieu de Lot 1 : 789 000,00 euro(s) Ht Lot 2 : 963 000,00 euro(s) Ht Lot 3 : 72 000,00 euro(s) Ht Lot 4 : 1 938 000,00 euro(s) Ht Lot 5 : 5 964...”
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Source: OJS 2024/S 054-158365 (2024-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 38 720 000 EUR 💰
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Quantité ou étendue: Au lieu de Valeur estimée hors Tva : 38 720 000,00 euro(s), lire Valeur estimée hors Tva : 15 488 000,00 euro(s) (total des...”
Texte:
“Lots: Au lieu de Lot 1 : 789 000,00 euro(s) Ht Lot 2 : 963 000,00 euro(s) Ht Lot 3 : 72 000,00 euro(s) Ht Lot 4 : 1 938 000,00 euro(s) Ht Lot 5 : 5 964...”
Source: OJS 2024/S 054-158365 (2024-03-14)
Avis d'attribution de marché (2024-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 38 720 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 6 484 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Animation, formation et mobilisation de relais sur le territoire”
Description du marché:
“Animation d'un défi famille autour de la réduction des déchets”
Description du marché:
“Plateforme numérique pour l'animation du défi famille au tour de la réduction des déchets”
Description du marché:
“Sensibilisation de proximité”
Description du marché:
“Conception d'outils de sensibilisation à la gestion des déchets”
Description du marché:
“Actions de sensibilisation à destination du grand public”
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24m0287
Date de conclusion du contrat: 2024-08-05 📅
Titre: Animation d'un défi famille autour de la réduction des déchets
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 284 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: FAIRéCO/ZERO WASTE TOULOUSE
Numéro d'enregistrement national: 1433233-1-2-1
Adresse postale: 2 Allee Federica Montseny
Code postal: 31400
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: melanie.tuffreaut@faireco-asso.fr 📧
Téléphone: 06 95 87 19 75 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 96 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Les tilleuls.coop
Numéro d'enregistrement national: 1433233-1-3-1
Adresse postale: 82 Rue Winston Churchill - Lomme
Code postal: 59160
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: contact@les-tilleuls.coop 📧
Téléphone: 03 66 72 43 94 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 584 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Voix publique
Numéro d'enregistrement national: 1433233-1-4-1
Adresse postale: 2 Rue De La Cloture
Code postal: 75019
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: marchespublics@voix-publique.com 📧
Téléphone: 06 95 81 09 85 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 520 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro-portion/zero waste toulouse/humus et associes
Numéro d'enregistrement national: 1433233-1-6-1
Adresse postale: 41 Rue D Oradour Sur Glane
Code postal: 31200
Courrier électronique: florence.flies@pro-portion.fr 📧
Téléphone: 06 47 15 79 67 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 57038
Région: Haute-Garonne 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3877F929-FB1F-906A-6CA138595DFEBE29
Région: Haute-Garonne 🏙️
Source: OJS 2024/S 187-575967 (2024-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 38 720 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 6 484 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Animation, formation et mobilisation de relais sur le territoire”
Description du marché:
“Animation d'un défi famille autour de la réduction des déchets”
Description du marché:
“Plateforme numérique pour l'animation du défi famille au tour de la réduction des déchets”
Description du marché:
“Sensibilisation de proximité”
Description du marché:
“Conception d'outils de sensibilisation à la gestion des déchets”
Description du marché:
“Actions de sensibilisation à destination du grand public”
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24m0287
Date de conclusion du contrat: 2024-08-05 📅
Titre: Animation d'un défi famille autour de la réduction des déchets
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 284 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: FAIRéCO/ZERO WASTE TOULOUSE
Numéro d'enregistrement national: 1433233-1-2-1
Adresse postale: 2 Allee Federica Montseny
Code postal: 31400
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: melanie.tuffreaut@faireco-asso.fr 📧
Téléphone: 06 95 87 19 75 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 96 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Les tilleuls.coop
Numéro d'enregistrement national: 1433233-1-3-1
Adresse postale: 82 Rue Winston Churchill - Lomme
Code postal: 59160
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: contact@les-tilleuls.coop 📧
Téléphone: 03 66 72 43 94 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 584 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Voix publique
Numéro d'enregistrement national: 1433233-1-4-1
Adresse postale: 2 Rue De La Cloture
Code postal: 75019
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: marchespublics@voix-publique.com 📧
Téléphone: 06 95 81 09 85 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 520 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro-portion/zero waste toulouse/humus et associes
Numéro d'enregistrement national: 1433233-1-6-1
Adresse postale: 41 Rue D Oradour Sur Glane
Code postal: 31200
Courrier électronique: florence.flies@pro-portion.fr 📧
Téléphone: 06 47 15 79 67 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 57038
Région: Haute-Garonne 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3877F929-FB1F-906A-6CA138595DFEBE29
Région: Haute-Garonne 🏙️
Source: OJS 2024/S 187-575967 (2024-09-23)
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- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)
- Services d'architecture (>20)
- Services d'ingénierie (>20)
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- Services relatifs à la construction (20)
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- Services de conseil en matière d'approvisionnement en eau et services de conseil en matière de déchets (1)
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