chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Concernant les lots 2 - 4 - 6 - 7 : Le marché est conclu pour une période initiale du 1er août 2023 au 31 décembre 2024.Concernant les lots 1 - 3 - 5 : Le marché est conclu pour une période initiale du 2 novembre 2023 au 31 décembre 2024
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-28.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réparation de véhicules et fournitures de pièces détachées neuves, produits et accessoires divers pour véhicules légers et poids lourds”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Concernant les lots 2 - 4 - 6 - 7 : Le marché est...”
Brève description
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Concernant les lots 2 - 4 - 6 - 7 : Le marché est conclu pour une période initiale du 1er août 2023 au 31 décembre 2024.Concernant les lots 1 - 3 - 5 : Le marché est conclu pour une période initiale du 2 novembre 2023 au 31 décembre 2024
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées adaptables, produits et accessoires pour véhicules Vl” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: pays de Montbéliard Agglomération - la Charmotte 25420 - voujeaucourt
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées neuves adaptables, produits et accessoires pour véhicules Vl” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Durée de garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Durée de l'accord
Date de fin: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccp.Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”
Description des renouvellements
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccp.Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans et 5 mois (lots 2 - 4 - 6 - 7) ou 4 ans et 2 mois (lots 1 - 3 - 5)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées adaptables, produits et accessoires pour véhicules Pl” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées neuves adaptables, produits et accessoires pour véhicules Pl”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réparation et fournitures de pièces détachées d'origine produits et accessoires pour véhicules Vl Peugeot” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“réparation et fournitures de pièces détachées neuves d'origine produits et accessoires pour véhicules Vl Peugeot”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réparation et fournitures de pièces détachées d'origine produits et accessoires pour véhicules Pl Renault” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“réparation et fournitures de pièces détachées neuves d'origine produits et accessoires pour véhicules Pl Renault”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réparations et fourniture de pièces détachées d'origine, produits et accessoires divers pour Pl Mercedes” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“réparations et fourniture de pièces détachées neuves d'origine, produits et accessoires divers pour Pl Mercedes”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pneumatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures📦
Description du marché: fourniture de pneumatiques
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de lubrifiants
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Lubrifiants📦
Description du marché: fourniture de lubrifiants
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratindication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter d'une date fixée dans le Ccp.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Modalités de règlement des...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter d'une date fixée dans le Ccp.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Modalités de règlement des comptes : article 11 du Ccag-Fcs de 2021.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont ajustables. Clause de sauvegarde.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-28
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-02
09:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Les modalités de transmission des plis par voie électronique et de la copie de sauvegarde éventuelle sont définies dans le règlement de la consultation.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Le système de notation des offres est décrit à l'article 7.2 du règlement de la consultation.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Toutefois en cas de groupement conjoint le mandataire devra être solidaire.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 057-167607 (2023-03-16)
Avis d'attribution de marché (2023-07-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 29711.05 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: pays de Montbéliard Agglomération - la Charmotte 25420 Voujeaucourt
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 057-167607
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023001900100
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“fourniture de pièces détachées adaptables, produits et accessoires pour véhicules Vl”
Date de conclusion du contrat: 2023-05-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: hbm Poids Lourds Et Utilitaires
Adresse postale: za Les Guinnottes
Commune postale: Héricourt
Code postal: 70400
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Saône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 826.40 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023001900200
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“fourniture de pièces détachées adaptables, produits et accessoires pour véhicules Pl” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1283.57 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023001900300
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“réparation et fournitures de pièces détachées d'origine produits et accessoires pour véhicules Vl Peugeot” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: nedey Montbeliard
Adresse postale: 16 Av D Helvetie
Commune postale: Montbeliard
Code postal: 25200
Région: Doubs🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3334.57 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023001900400
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“réparation et fournitures de pièces détachées d'origine produits et accessoires pour véhicules Pl Renault” Nom et adresse du contractant
Nom: bourlier Montbeliard
Adresse postale: rue Des Bouquieres
Commune postale: Exincourt
Code postal: 25400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14508.01 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023001900500
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“réparations et fourniture de pièces détachées d'origine, produits et accessoires divers pour Pl Mercedes” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5305.19 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023001900600
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: fourniture de pneumatiques
Nom et adresse du contractant
Nom: la Maison Du Pneu Mariotte
Adresse postale: rue Martyrs De Resistance
Commune postale: Luxeuil-les-Bains
Code postal: 70300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4403.14 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2023001900700
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: fourniture de lubrifiants
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49.93 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
les montants indiqués pour chaque lot, sont pour 1 an
Source: OJS 2023/S 131-418064 (2023-07-06)