réalisation de prestations topographiques
Communauté d aggl Hérault Méditerranée
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montants maximum est de 60 000 euro(s) Ht annuel, soit 240 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marché
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-02-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • BBASS
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-01-06 | Avis de marché |
| 2023-03-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: 2022fcs0107
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montants maximum est de 60 000 euro(s)...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: communaute d aggl herault mediterranee
Adresse postale: zi Le Causse, 22 avenue du 3ème Millénaire
Code postal: 34630
Commune postale: Saint-Thibery
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-heraultmediterranee.net/ 🌏
Courrier électronique: marches@ville-agde.fr 📧
Téléphone: +33 499474849 📞
URL des documents: http://agglo-heraultmediterranee.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agglo-heraultmediterranee.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-06 📅
Date limite de soumission: 2023-02-06 📅
Date de publication: 2023-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 008-019252
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 240 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoires des communes de la Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée (Cahm). 34630 - st Thibery”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Situation économique et financière:
“la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle:
“la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24340081900013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agglo-heraultmediterranee.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agglo-heraultmediterranee.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
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Source: OJS 2023/S 008-019252 (2023-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: 2022fcs0107
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montants maximum est de 60 000 euro(s)...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: communaute d aggl herault mediterranee
Adresse postale: zi Le Causse, 22 avenue du 3ème Millénaire
Code postal: 34630
Commune postale: Saint-Thibery
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-heraultmediterranee.net/ 🌏
Courrier électronique: marches@ville-agde.fr 📧
Téléphone: +33 499474849 📞
URL des documents: http://agglo-heraultmediterranee.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agglo-heraultmediterranee.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-06 📅
Date limite de soumission: 2023-02-06 📅
Date de publication: 2023-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 008-019252
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 240 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoires des communes de la Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée (Cahm). 34630 - st Thibery”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Situation économique et financière:
“la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle:
“la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24340081900013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agglo-heraultmediterranee.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agglo-heraultmediterranee.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Source: OJS 2023/S 008-019252 (2023-01-06)
Avis d'attribution de marché (2023-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montants maximum est de 60 000...”
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Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-22 📅
Date de publication: 2023-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 061-181652
Se réfère à l'avis: 2023/S 008-019252
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
“montant maximum annuel : 60 000 euro(s) Ht, soit 240 000 euro(s) Ht sur la durée globale de l'accord-cadre”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoires des communes de la Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée (Cahm). 34630 St Thibery”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-21 📅
Nom: bbass
Adresse postale: 205 Av Des Gardians
Commune postale: Castries
Code postal: 34160
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Source: OJS 2023/S 061-181652 (2023-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montants maximum est de 60 000...”
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-22 📅
Date de publication: 2023-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 061-181652
Se réfère à l'avis: 2023/S 008-019252
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
“montant maximum annuel : 60 000 euro(s) Ht, soit 240 000 euro(s) Ht sur la durée globale de l'accord-cadre”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoires des communes de la Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée (Cahm). 34630 St Thibery”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-21 📅
Nom: bbass
Adresse postale: 205 Av Des Gardians
Commune postale: Castries
Code postal: 34160
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Source: OJS 2023/S 061-181652 (2023-03-22)
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