accords-Cadres à bons de commande pour des prestations de géomètres topographes et géomètres experts en 2 lots séparés. Les accords-cadres sont passés dans le cadre du groupement de commandes no2021dfa54 constitué en date du groupement de commandes en date du 25 janvier 2022, entre la Ville de Paris et l'établissement Public Paris Musées (Eppm) pour les achats de fournitures, de services et de travaux. La Ville de Paris est le coordonnateur du groupement de commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-02-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm4@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: https://www.paris.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: établissement Public Paris Musées (Eppm)
Adresse postale: 27 Rue des Petites Ecuries
Commune postale: Paris
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de géomètres topographes et géomètres experts en 2 lots séparés
2300050”
Produits/services: Services topographiques📦
Brève description:
“accords-Cadres à bons de commande pour des prestations de géomètres topographes et géomètres experts en 2 lots séparés. Les accords-cadres sont passés dans...”
Brève description
accords-Cadres à bons de commande pour des prestations de géomètres topographes et géomètres experts en 2 lots séparés. Les accords-cadres sont passés dans le cadre du groupement de commandes no2021dfa54 constitué en date du groupement de commandes en date du 25 janvier 2022, entre la Ville de Paris et l'établissement Public Paris Musées (Eppm) pour les achats de fournitures, de services et de travaux. La Ville de Paris est le coordonnateur du groupement de commande
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de géomètres topographes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services topographiques📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“accords-Cadres (Ac) à bons de commande (Bc) de prestations de géomètres topographes, pour la maintenance et l'aménagement de l'ensemble du patrimoine...”
Description du marché
accords-Cadres (Ac) à bons de commande (Bc) de prestations de géomètres topographes, pour la maintenance et l'aménagement de l'ensemble du patrimoine (bâtiments, locaux, équipements, terrains, parcs, cimetières...) ne présentant pas de caractère juridique et foncier pour la Ville de Paris et l'établissement Public Paris Musées (Eppm) dans le cadre d'un groupement de commandes. Ce lot est composé de deux accords-cadres : Un AC Ville de Paris multi-attributaires avec 4 attributaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées) sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 000 euros HT pour une durée de 48 mois ; Un ac eppm mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 euros HT pour une durée de 48 mois
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire,...”
Description des options
sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“ce lot comporte un AC Ville de Paris multi-attributaires et un AC pour l'établissement Public Paris Musée (Eppm) mono-attributaire.les marchés sont à prix...”
Informations complémentaires
ce lot comporte un AC Ville de Paris multi-attributaires et un AC pour l'établissement Public Paris Musée (Eppm) mono-attributaire.les marchés sont à prix unitaires révisables
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de géomètres experts
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“accords-Cadres à bons de commande de prestations de géomètres experts, pour la maintenance et l'aménagement de l'ensemble du patrimoine (bâtiments, locaux,...”
Description du marché
accords-Cadres à bons de commande de prestations de géomètres experts, pour la maintenance et l'aménagement de l'ensemble du patrimoine (bâtiments, locaux, équipements, terrains, parcs, cimetières...) présentant un caractère juridique et foncier pour la Ville de Paris et l'établissement Public Paris Musées (Eppm) dans le cadre d'un groupement de commandes. Ce lot est composé de deux accords-cadres : Un AC Ville de Paris multi-attributaires avec 2 attributaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées) sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 800 000 euros HT pour une durée de 48 mois ; Un ac eppm mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 450 000 euros HT pour une durée de 48 mois
Afficher plus
Informations complémentaires:
“ce lot comporte un AC Ville de Paris multi-attributaires et un AC pour l'établissement Public Paris Musée (Eppm) mono-attributaire. Les marchés sont à prix...”
Informations complémentaires
ce lot comporte un AC Ville de Paris multi-attributaires et un AC pour l'établissement Public Paris Musée (Eppm) mono-attributaire. Les marchés sont à prix unitaires révisables
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“a/ dume ou Le formulaire Dc1 (lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent, dûment complété et comprenant notamment...”
Liste et brève description des critères de sélection
a/ dume ou Le formulaire Dc1 (lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent, dûment complété et comprenant notamment : une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés L.2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du Code de la commande publique. À ce titre, les candidats veilleront à répondre à la rubrique F1 du formulaire Dc1 (case à cocher). - le formulaire Dc2 (déclaration du candidat ou du membre du groupement) ou équi-valent, dûment complété. B/ Justificatifs concernant les aptitudes et capacités : Pour les trois derniers exercices disponibles, fournir le chiffre d'affaire global pour les trois derniers exercices disponibles ainsi que le chiffre d'affaire objet de la consultation
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“lot 2 : Le candidat doit produire une attestation d'inscription à l'ordre des géomètres experts sauf professionnel ressortissant d'un État partie à l'accord...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
lot 2 : Le candidat doit produire une attestation d'inscription à l'ordre des géomètres experts sauf professionnel ressortissant d'un État partie à l'accord sur l'espace économique européen devant remplir les conditions décrites à l'article 2 de la Loi modifiée no46-942 du 7 mai 1946 instituant l'ordre des géomètres experts.Les candidats qui ne satisferont pas aux niveaux minimaux de capacités exigés seront éliminés
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“pour le lot 2 : Le candidat doit produire une attestation d'inscription à l'ordre des géomètres experts sauf professionnel ressortissant d'un État partie à...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
pour le lot 2 : Le candidat doit produire une attestation d'inscription à l'ordre des géomètres experts sauf professionnel ressortissant d'un État partie à l'accord sur l'espace économique européen devant remplir les conditions décrites à l'article 2 de la Loi modifiée no46-942 du 7 mai 1946 instituant l'ordre des géomètres experts
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des clauses environnementales, détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP et au CCTP”
Conditions d'exécution du contrat
les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des clauses environnementales, détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP et au CCTP
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-14
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“la période prévisionnelle de l'aac ultérieur est courant le premier semestre 2027” Informations complémentaires
“le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante :https://marches.maximilien.fr/. Les candidats sont invités...”
le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante :https://marches.maximilien.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette mêmeadresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. La durée des accords-cadre est de 48 mois (soit 4 ans) à compter du 29/04/2023 ou du jour de la notification si celle-ci intervient postérieurement au 29/04/2023. À l'appui de sa candidature, le candidat pourra remettre, uniquement à titre informatif, le questionnaire " Promotion de la diversité dans l'entreprise - démarche progrès " (annexe 1 au Rc) dûment rempli. Il est interdit aux candidats de présenter, lot par lot, plusieurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; en qualité de membres de plusieurs groupements. La forme du groupement n'est pas imposée au stade de la procédure de passation mais le groupement attributaire devra adopter la forme du groupement SOLIDAIRE pour lequel chacun des membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché. S'Agissant d'accords-cadres à bons de commande mono-corps d'état qui s'exécutent par émissions successives de bons de commande lors de la survenance des besoins, il ne peut être défini des prestations susceptibles d'être attribuées à chaque membre du groupement. En conséquence, les candidats sont informés que les accords-cadres seront conclus avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si les candidat(s) retenus se sont présenté sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification de l'accord-cadre. La zone globale d'intervention correspond à : Paris et les départements d'ile-de-france. Ponctuellement une intervention sur les terrains du Service des Canaux situés dans l'aisne(02), l'oise(60) ou la Côte d'or (21) pourra être demandée. Des niveaux de conformité de l'offre sont détaillées à l'article 4.4 du règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 031-092026 (2023-02-08)
Avis d'attribution de marché (2023-10-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 17 450 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Expérience des moyens humains dédiés à l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom):
“Méthodologie proposée pour la réalisation de la mission d'un bornage contradictoire et cohérence du devis associé”
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 031-092026
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20232023S04205
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: prestations de géomètres topographes pour la Ville de Paris. Zone 1
Date de conclusion du contrat: 2023-06-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: techniques topo
Adresse postale: 10 rue Mercoeur
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 750 000 💰
2️⃣
Titre: prestations de géomètres topographes pour la Ville de Paris. Zone 2
Date de conclusion du contrat: 2023-06-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: progexial
Adresse postale: 12 rue Narcisse Gallien - bP 40335
Commune postale: Longjumeau Cedex
Code postal: 91163
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 750 000 💰
3️⃣
Titre: prestations de géomètres topographes pour la Ville de Paris. Zone 3
Nom et adresse du contractant
Nom: gta geometres experts
Adresse postale: 152 rue de Picpus
Code postal: 75012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 750 000 💰
4️⃣
Titre: prestations de géomètres topographes pour la Ville de Paris. Zone 4
Nom et adresse du contractant
Nom: quarta
Adresse postale: 123 rue du temple de blosne
Commune postale: Saint-Jacques-de-la-Lande
Code postal: 35136
Région: Ille-et-Vilaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 750 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023-232210
Titre: prestations de géomètres topographes pour l'eppm
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20232023S04209
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: prestations de géomètres experts pour la Ville de Paris. Zone 1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
7️⃣
Titre: prestations de géomètres experts pour la Ville de Paris. Zone 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2023-232220
Titre: prestations de géomètres experts pour l'eppm
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
“le contrat est consultable en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des marchés...”
le contrat est consultable en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des marchés - equipe Sm4 - 7 avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris (rappeler la référence du marché : 2300050)
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 193-603359 (2023-10-02)