consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Prestations de géo-référencement de réseaux secs existants / création et importation de plans dans le logiciel MuseLa procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Il sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Montant maximum annuel : 600 000 euros (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-03.
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: bordeaux Métropole
Adresse postale: bordeaux Métropole, null Esplanade Charles de Gaulle, null
Commune postale: Bordeaux
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr🌏
Nom: ville de Bègles
Adresse postale: ville de Bègles, 77 Rue Calixte Camelle, null
Commune postale: Bègles Cedex
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Mérignac
Adresse postale: ville de Mérignac, 60 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, null
Commune postale: Mérignac
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 33700
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 556556600📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Pessac
Adresse postale: ville de Pessac, null Place De la Vème République, null
Commune postale: Pessac Cedex
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Blanquefort
Adresse postale: ville de Blanquefort, 12 Rue Dupaty, null
Commune postale: Blanquefort Cedex
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de géo-référencement de réseaux secs existants / création et importation de plans dans le logiciel Muse
2022-Cadmgc-0012”
Produits/services: Services de cartographie numérique📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Prestations de géo-référencement de réseaux secs existants / création et importation de plans dans le logiciel MuseLa procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Il sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Montant maximum annuel : 600 000 euros (H.T.).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de cartographie numérique📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: bordeaux 33000 - bordeaux
Description du marché:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix...”
Description du marché
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Prestations de géo-référencement de réseaux secs existants / création et importation de plans dans le logiciel MuseLa procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Il sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Montant maximum annuel : 600 000 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: critères tels que mentionnés dans le Règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: critères tels que mentionnés dans le Règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: critères tels que mentionnés dans le Règlement de consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-07
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr -” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2023/S 028-082108 (2023-02-03)