Mission de conception urbaine élargie dans le cadre de la ZAC Mas du Taureau à Vaulx-en-Velin (69)

Société d'équipement du Rhône et de Lyon

Mission de conception urbaine élargie dans le cadre de la ZAC Mas du Taureau à Vaulx-en-Velin (69). Accord-cadre sans minimum de commande, avec un maximum de 500 000 euro(s)HT sur la durée du contrat.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-03.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-03-03 Avis de marché
2023-03-17 Informations complémentaires
2023-09-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-03-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Société d'Equipement du Rhône et de Lyon
Adresse postale: 4 boulevard Deruelle CS 13312
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69427
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Serl
Téléphone: +33 472615000 📞
Courrier électronique: e.david@serl.fr 📧
Région: Rhône 🏙️
URL: http://www.serl.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://achatpublic.com 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_QanON3s7Ib 🌏
URL de participation: https://serl.achatpublic.com 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Aménagement/ renouvellement urbain

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Mission de conception urbaine élargie dans le cadre de la ZAC Mas du Taureau à Vaulx-en-Velin (69) 03816 - ACC MOEU”
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Brève description:
“Mission de conception urbaine élargie dans le cadre de la ZAC Mas du Taureau à Vaulx-en-Velin (69). Accord-cadre sans minimum de commande, avec un maximum...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC MAS DU TAUREAU, Vaulx-en-Velin (69)
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations suivantes :- mission...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1/ Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation synthétique du groupement détaillant les compétences de chacun et l'organisation de l'équipe ; - Indications des titres d'études et...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“O Niveau minimal exigé : Compétence architecture, urbanisme et économie de la construction : personnes dont des urbanistes, des architectes, des...”    Afficher plus
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-11 14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-12 10:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Renseignements complémentaires : via: http://serl.achatpublic.com Conditions de remise des offres: par voie dématérialisée selon les modalités définies au...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 Rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente consultation peut faire l'objet devant le tribunal compétent d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché, d'un référé contractuel...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 048-140652 (2023-03-03)
Informations complémentaires (2023-03-17)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 048-140652

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.2.2
Emplacement du texte à modifier: Conditions particulières d'exécution
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“En application de l'article L2112-2 du Code de la CommandePublique, l'acheteur fixe dans cet accord-cadre un niveau minimal d'insertion. Les conditions...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 058-172044 (2023-03-17)
Avis d'attribution de marché (2023-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Mission de conception urbaine élargie dans le cadre de la ZAC Mas du Taureau à Vaulx-en-Velin (69) 03816 - ACC MOEU-23-00525”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500 000 💰

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 048-140652

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 23-00525
Titre: Mission de conception urbaine élargie
Date de conclusion du contrat: 2023-06-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: La fabrique urbaine
Numéro d'enregistrement national: 48106389900035
Adresse postale: 5 cité Popincourt
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 142015137 📞
Courrier électronique: agence@lafabriqueurbaine.com 📧
Région: Ile-de-France 🏙️
URL: http://www.lafabriqueurbaine.com/ 🌏
Le contractant est une PME
Nom: EODD Ingénieurs Conseils
Numéro d'enregistrement national: 38381266600220
Adresse postale: Centre Léon Blum 171/173 rue Léon Blum
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Téléphone: +33 472760690 📞
Courrier électronique: support@eodd.fr 📧
Région: Rhône 🏙️
URL: https://www.eodd.fr/ 🌏
Nom: Scoping sud-est
Numéro d'enregistrement national: 323 420 349 00090
Adresse postale: 5 avenue Marcel CERDAN
Téléphone: +33 482534960 📞
Courrier électronique: scoping@scoping.fr 📧
URL: https://www.scoping.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Source: OJS 2023/S 179-561745 (2023-09-13)