mise à jour des Schémas Directeurs d'assainissement et des plans de zonage eaux usées pour les 3 Systèmes d'assainissement du SMAS

Avis de marché (2023-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Brève description:
“le contrat porte sur les prestations suivantes : Mise à jour des Schémas Directeurs d'assainissement et des plans de zonage eaux usées pour les 3 Systèmes...”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: sm d'assainissement des Sablons
Adresse postale: 2 rue de Méru
Code postal: 60175
Commune postale: Villeneuve-les-Sablons
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-sablons.com 🌏
Courrier électronique: smas-sablons@orange.fr 📧
Téléphone: +33 344220160 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-05 📅
Date limite de soumission: 2023-02-28 📅
Date de publication: 2023-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 007-015920
Numéro JO-S: 7

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 471 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire du Syndicat Mixte d'assainissement des Sablons”

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Lieu: villeneuve-Les-Sablons

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public de Coopération Intercommunale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: syndicat Mixte d'assainissement des Sablons
Adresse postale: 2, rue de Méru
Commune postale: Villeneuve-les-Sablons
Code postal: 60175
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) - référé contractuel après la signature du...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 007-015920 (2023-01-05)

Avis d'attribution de marché (2023-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le contrat porte sur les prestations suivantes : Mise à jour des Schémas Directeurs d'assainissement et des plans de zonage eaux usées pour les 3 Systèmes...”    Afficher plus
Valeur totale du marché: 570 050 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2, Rue de Méru
Contact
Téléphone: +33 650968309 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-07 📅
Date de publication: 2023-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 132-420838
Numéro JO-S: 132

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le contrat porte sur les prestations suivantes : Mise à jour des Schémas”

“Directeurs d'assainissement et des plans de zonage eaux usées pour les 3 Systèmes d'assainissement”

Afficher plus (5)

“du Smas.Diagnostic de fonctionnement de chacun des trois systèmes d'assainissement eaux usées”

“sur l'ensemble du territoire du SMAS, recensement des anomalies et quantification de la pollution”

“rejetée dans le milieu naturel. Elaboration d'un Schéma Directeur d'assainissement Eaux Usées pour”

“l'ensemble des communes adhérentes en distinguant chacun des trois systèmes d'assainissement.”

“Elaboration des plans de zonage Eaux Usées pour l'ensemble des communes du SMAS”

Numéro du lot: 1
Brève description:
“le contrat porte sur les prestations suivantes : Mise à jour des”

“schémas Directeurs d'assainissement et des plans de zonage eaux usées pour les 3 Systèmes”

Afficher plus (6)

“D'Assainissement du Smas.Diagnostic de fonctionnement de chacun des trois systèmes”

“d'assainissement eaux usées sur l'ensemble du territoire du SMAS, recensement des anomalies et”

“quantification de la pollution rejetée dans le milieu naturel. Elaboration d'un Schéma Directeur”

“D'Assainissement Eaux Usées pour l'ensemble des communes adhérentes en distinguant chacun”

“des trois systèmes d'assainissement. Elaboration des plans de zonage Eaux Usées pour l'ensemble”

“des communes du SMAS”

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-05 📅
Nom: artelia
Commune postale: Choisy-le-Roi
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Nom: aqua-mesure
Commune postale: Lisses
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 570 050 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Ecpi
Contact
Point de contact: Brieuc DE LANDSHEER
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) - référé contractuel après la signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 132-420838 (2023-07-07)