Marché pour la mise en place et retrait des batardeaux/vidange, nettoyage et expertises/mesure d’épaisseur, remise en peinture des compensateurs à ondes et réparations génie civil des tuyauteries CBAT

EDF SA - Direction des Achats Groupe - Département Achats Production Grand Paris

Marché pour la mise en place et retrait des batardeaux, la vidange, le nettoyage et les expertises des tuyauteries conduites béton âme tôle ainsi que les mesures d’épaisseurs des compensateurs à ondes. La prestation comprend aussi des petits travaux de génie civil sur ces tuyauteries CBAT (Conduites Béton Ame Tôle) et la remise en peinture des Compensateurs à ondes.
En option, le nettoyage haute pression.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-26.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-01-26 Avis de marché
2023-06-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en génie civil
Brève description:
Marché pour la mise en place et retrait des batardeaux, la vidange, le nettoyage et les expertises des tuyauteries conduites béton âme tôle ainsi que les mesures d’épaisseurs des compensateurs à ondes. La prestation comprend aussi des petits travaux de génie civil sur ces tuyauteries CBAT (Conduites Béton Ame Tôle) et la remise en peinture des Compensateurs à ondes. En option, le nettoyage haute pression.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: EDF SA - Direction des Achats Groupe - Département Achats Production Grand Paris
Adresse postale: 90 avenue de Caen - Immeuble FLORAL II - CS 11 136
Code postal: 76175
Commune postale: ROUEN cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.edf.com 🌏
Courrier électronique: celine.fressencourt@edf.fr 📧
Téléphone: +33 277621136 📞
Fax: +33 277621159 📠
URL des documents: https://pha2.edf.com 🌏
URL pour la participation: https://pha2.edf.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-26 📅
Date limite de soumission: 2023-02-27 📅
Date de publication: 2023-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 022-063256
Se réfère à l'avis: 2022/S 233-673471
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Suite du paragraphe III.2.2) conditions particulières d'exécution: Le présent avis annule et remplace l'avis n°2022 / S233 - 673471. Pour réaliser les prestations décrites au paragraphe II.2.4), l'attributaire du marché devra avoir aussi été qualifié par EDF avant signature du marché, en cas 1 selon la note EDF UTO 85-114 au dernier indice en vigueur dans le système de qualification «intervention»,«génie civil», domaine « peinture et revêtements » compétences «peinture sur subjectiles béton ou ferrifères » (en propre ou sous-traitance). En cas de recevabilité de sa candidature par EDF, le candidat non qualifié devra entamer une démarche de qualification ou d'extension de qualification avec EDF-UTO dans le(s) SQ défini(s) ci-dessus, afin d’être qualifié avant la signature du marché. Si le candidat est en cours de qualification ou d'extension de qualification, il doit fournir les justificatifs avec engagement sur l'honneur. Un candidat déjà qualifié doit fournir le justificatif. En cas de groupement, chaque membre devra être qualifié dans le domaine et sous domaine sur lesquels il intervient. Les sous-traitants doivent être qualifiés si l'attributaire du marché ne l'est pas. Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le Portail Achats d'EDF - Demande d'information n° rfx_AVIS001844 - et rattacher les documents demandés au présent avis de marché. Les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil du Portail Achats sur le site https://pha2.edf.com à l'aide du lien placé dans l'encart : « Nouveau Fournisseur ? Se référencer ». Un document intitulé « Identification des membres du groupement et répartition des prestations » est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le Portail Achats. La consultation sera effectuée via le Portail Achats électronique d’EDF « https://pha2.edf.com » EDF se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché pour la mise en place et retrait des batardeaux, la vidange, le nettoyage et les expertises des tuyauteries conduites béton âme tôle ainsi que les mesures d’épaisseurs des compensateurs à ondes. La prestation comprend aussi des petits travaux de génie civil sur ces tuyauteries CBAT (Conduites Béton Ame Tôle) et la remise en peinture des Compensateurs à ondes.
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En option, le nettoyage haute pression.
Valeur totale estimée: 825 000 EUR 💰
Brève description:
Mise en place et retrait des batardeaux
Vidange et nettoyage des tuyauteries
Expertises génie civil visuelles internes et externes des tuyauteries CBAT.
Mesures d'épaisseurs des compensateurs à onde
Les éventuels petits travaux de réparation du génie civil
La remise en peinture des Compensateurs à Ondes
En option: le nettoyage haute pression
Durée de l'accord: 18 mois
Description des options: Option 1 : nettoyage haute pression
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CNPE (Centre Nucléaire de Production d'Electricité) de Bugey.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'article R. 2143-3 CCP impose une déclaration sur l’honneur à chaque candidat pour pouvoir participer.
Chaque candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Cette déclaration est à produire par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.
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Chaque candidat doit également remettre son numéro unique d’identification (SIREN) délivré par l’INSEE, (en lieu et place d'un extrait K bis), ou, à défaut, un document équivalent permettant d'identifier le candidat (si EDF ne demande pas les informations d’identification par ailleurs dans le portail achats notamment).
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Ce numéro est à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat.
Des renseignements supplémentaires peuvent être demandés aux fournisseurs selon l'objet du marché.
Situation économique et financière:
1) le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des 3 derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière. Si compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l'ensemble des informations, remettre des justificatifs équivalents;
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2) le candidat doit préciser son chiffre d'affaires hors taxe global de ses 3 dernières bilans financiers ainsi que son chiffre d'affaires réalisé avec EDF :
__ chiffre d'affaires global annuel sur 2019,
— chiffre d'affaires global annuel sur 2020,
— chiffre d'affaires global annuel sur 2021,
— chiffre d'affaires annuel réalisé avec EDF en 2019, 2020, 2021.
3) le candidat doit préciser l'effectif moyen annuel de l'entreprise sur 2020 et sur 2021,
4) le candidat doit fournir la répartition de l'actionnariat de l'entreprise.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Pour être déclaré apte, le candidat devra justifier d'un chiffre d'affaires annuel de 2 500 000 EUR au cours de l'année 2021.
Le cas échéant, le candidat indique s’il a accusé une baisse du chiffre d’ affaires qui serait imputable aux conséquences de la crise sanitaire liée à l’épidémie de covid-19 sur un ou plusieurs des exercices comptables 2020 et/ou 2021. Dans l’affirmative, conformément à l’ordonnance n°2020-738 du 17 juin 2020, il ne sera pas tenu compte de la baisse de chiffre d’affaires considérée dans l’examen de la candidature.
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Capacité technique et professionnelle:
1) le candidat doit justifier de 3 ans d'expérience dans le secteur industriel ou faire la démonstration de sa capacité à travailler en milieu industriel;
2) le candidat doit justifier que son activité principale correspond à l’une des deux prestations demandées que sont : 1/ la réalisation et interprétation d’expertises ou 2/ travaux de réparation de génie civil sur des conduites béton âme tôle (CBAT) ou sur des ouvrages en béton avec armature métallique
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3) Le candidat présente ses capacités en termes de moyens humains et matériels. Il doit démontrer qu'il dispose des moyens humains et matériels pour réaliser les prestations ou décrire l'organisation retenue pour les développer;
4) Le candidat dispose de personnel d'encadrement de chantier lisant, parlant et écrivant le français;
5) Le candidat doit démontrer qu’il a une expertise dans la mise en œuvre des inspections visuelles ;
6) Le candidat doit démontrer qu’il a une expertise d’analyse des armatures métalliques (âme tôle) par mesure d’ultrasons ou équivalent;
7) le candidat doit avoir une connaissance dans les circuits en conduites béton âme tôle;
8) le candidat doit justifier de références de nature équivalente à la prestation demandée objet du marché. Le candidat doit fournir pour l'identification de chacune des références produites:
— l'objet et la référence du ou des marché(s) du candidat,
— la nature des prestations fournies par le candidat,
— le volume, quantité et montant (sauf si soumis à accord de confidentialité) fourni par le candidat,
— la durée globale du ou des marché(s) du candidat,
— les délais d'exécution pour la part réalisé par le candidat,
— les effectifs mobilisés du candidat (nombre, spécialité, niveau de qualification, habilitation),
— la situation juridique du candidat pour le ou les marchés concernés (titulaire, cotraitant, sous-traitant (précision du rang de sous-traitance);
9) le candidat avoir un système d'Assurance Qualité basé sur la norme NF EN ISO 9001 (version 2015) ou un système équivalent. Le candidat fournit le cas échéant le certificat ISO 9001 (version 2015) ou équivalent.
10) le personnel intervenant sur le site doit faire l’objet d’une formation sûreté dont l’organisme de formation doit être agréé par EDF. Le candidat s’engage à réaliser ces formations avant la signature du marché: fournir les attestations ou l’engagement du candidat.
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11) Le candidat accepte sans réserve (engagement sur l'honneur) d'appliquer la réglementation EDF intervention sur tranches nucléaires.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture et versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
EDF accepte les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires. En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard d'EDF.
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Sans préjudice de l'article L. 2141-13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.
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Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.
Conditions d'exécution du contrat:
Pour réaliser les prestations décrites au paragraphe II.2.4, l'attributaire du marché devra avoir été qualifié par EDF en propre avant signature du marché, dans l'un des deux systèmes de qualification 1 - Intervention / Génie Civil / Inspections / Inspections visuelles ou 2/ Intervention / Génie Civil / Structure béton / conduite béton âme tôle, en cas 1 selon la note EDF UTO 85-114 au dernier indice en vigueur.
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Voir suite des conditions particulières d'exécution au paragraphe VI.3.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 552 081 317
Contact
Point de contact: EDF SA - Direction des Achats Groupe - Département Achat Production Grand Paris - Le Floral II 90 avenue de Caen - CS 11136 - 76175 ROUEN
Adresse du profil d'acheteur: https://pha2.edf.com 🌏
URL des documents: https://pha2.edf.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Suite du paragraphe III.2.2) conditions particulières d'exécution:
Le présent avis annule et remplace l'avis n°2022 / S233 - 673471.
Pour réaliser les prestations décrites au paragraphe II.2.4), l'attributaire du marché devra avoir aussi été qualifié par EDF avant signature du marché, en cas 1 selon la note EDF UTO 85-114 au dernier indice en vigueur dans le système de qualification «intervention»,«génie civil», domaine « peinture et revêtements » compétences «peinture sur subjectiles béton ou ferrifères » (en propre ou sous-traitance).
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En cas de recevabilité de sa candidature par EDF, le candidat non qualifié devra entamer une démarche de qualification ou d'extension de qualification avec EDF-UTO dans le(s) SQ défini(s) ci-dessus, afin d’être qualifié avant la signature du marché. Si le candidat est en cours de qualification ou d'extension de qualification, il doit fournir les justificatifs avec engagement sur l'honneur. Un candidat déjà qualifié doit fournir le justificatif.
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En cas de groupement, chaque membre devra être qualifié dans le domaine et sous domaine sur lesquels il intervient. Les sous-traitants doivent être qualifiés si l'attributaire du marché ne l'est pas.
Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le Portail Achats d'EDF - Demande d'information n° rfx_AVIS001844 - et rattacher les documents demandés au présent avis de marché.
Les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil du Portail Achats sur le site https://pha2.edf.com à l'aide du lien placé dans l'encart : « Nouveau Fournisseur ? Se référencer ».
Un document intitulé « Identification des membres du groupement et répartition des prestations » est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le Portail Achats.
La consultation sera effectuée via le Portail Achats électronique d’EDF « https://pha2.edf.com »
EDF se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Fax: +33 144325151 📠
Adresse Internet: http://www.ca-paris.justice.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Grande Instance de Paris
Commune postale: Paris cedex 17
Source: OJS 2023/S 022-063256 (2023-01-26)
Avis d'attribution de marché (2023-06-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-30 📅
Date de publication: 2023-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 127-404012
Se réfère à l'avis: 2023/S 022-063256
Numéro JO-S: 127

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-21 📅
Source: OJS 2023/S 127-404012 (2023-06-30)
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Région:
France Normandie Haute-Normandie Seine-Maritime Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Ain
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie Services de conseil en matière... Services de conseil en génie civil