Marché global de performance visant la mise en conformité de l’unité de potabilisation du centre d’entretien de Meyrargues

ESCOTA - SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL, COTE D’AZUR, PROVENCE, ALPES

Le point d’appui de Meyrargues dispose d'installations de pompage de la nappe souterraine lui permettant d'assurer la production et la distribution d'eau potable pour l'ensemble des besoins du site. Des valeurs dépassant celles compatibles pour la distribution d’eau destinée à la consommation humaine, ESCOTA souhaite mettre en œuvre les solutions techniques permettant de répondre au besoin de production d’eau potable pour l’ensemble du point d’appui de Meyrargues. Ces nouvelles installations créées devront également être mises hors d'eau par rapport au niveau des plus hautes eaux du Plan de Prévention du Risque Inondation de la commune de Meyrargues.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-10.

Qui ?

• ESCOTA - SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL, COTE D’AZUR, PROVENCE, ALPES

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-02-10	Avis de marché

Avis de marché (2023-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de traitement de l'eau
Numéro de référence: DTE-DM-23.004-8
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de traitement de l'eau 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Escota - societe des autoroutes esterel, cote d’azur, provence, alpes
Adresse postale: 432 Avenue de Cannes
Code postal: 06211
Commune postale: Mandelieu cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vinci-autoroutes.com 🌏
Courrier électronique: marches.escota@vinci-autoroutes.com 📧
Téléphone: +33 493485000 📞
URL des documents: https://consultations-escota.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://consultations-escota.omnikles.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-10 📅
Date limite de soumission: 2023-03-14 📅
Date de publication: 2023-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 033-095259
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires

Pas de nombre minimum ou maximum de candidats admis à présenter une offre. Modalités de financement : 100 % ESCOTA. Aucune avance ne sera accordée au titulaire. Les prix seront révisables. Les comptes seront réglés sous forme d’acomptes périodiques dans un délai de 60 jours à compter de la date d’émission de la facture ou de la transmission du projet de décompte.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché global de performance (conception, réalisation et maintenance), comprenant :

- Missions de maitrise d’œuvre PRO, VISA et OPC

- Missions d’ingénierie et d’investigations complémentaires topographie, géotechnique, réseaux et BIM

- Maintenance des installations existantes

- Missions de maitrise d’œuvre EXE, DET, VISA, AOR et OPC

- Travaux de démolition d’un bâtiment technique

- Travaux d’étanchéification de deux puits de pompage avec nouveaux équipements de pompage (10 m3/h et 20m3/h à minima) y compris tous réseaux secs et humides

- Travaux de construction d’une installation de traitement des eaux de capacité de 20 m3/j à minima avec débit de pointe horaire de 10m3 /h à minima installée au-dessus des plus hautes eaux du PPRI de Meyrargues (gros œuvre- tous corps d’état techniques - équipements)

- Travaux de création et/ou modification de canalisation d’eau (400 ml environ)

- Travaux de réseaux divers (énergie, téléphonie, télétransmission) avec fournitures d’équipements associés

- Vidange et curage d’une bâche de stockage de 50 m3 environ

- Désinfection de réseaux de pompage (1145 ml environ) et de distribution d’eau (2045 ml environ)

- Déploiement d’un système de reporting et gestion de la production d’eau

- Essais de mise en service

- Maintenances préventive et curative des deux installations de pompages

- Maintenances préventive et curative de l’installation de traitement de l’eau

- Maintenances préventive et curative du système de reporting et gestion de la production d’eau

- Fourniture et mise en place des fournitures participant au système de traitement de l’eau

- Mise en place de moyens humains et matériels d’astreinte 7j/7j et 24h/24h

- Reporting de maintenance

Durée de l'accord: 100 mois
Informations complémentaires:

Pas de nombre minimum ou maximum de candidats admis à présenter une offre.

Modalités de financement : 100 % ESCOTA. Aucune avance ne sera accordée au titulaire. Les prix seront révisables. Les comptes seront réglés sous forme d’acomptes périodiques dans un délai de 60 jours à compter de la date d’émission de la facture ou de la transmission du projet de décompte.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Bouches du Rhône, commune de Meyragues (13 650)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Justifications à produire par les opérateurs économiques, soit en tant qu’opérateur économique individuel, soit en tant que membre d’un groupement :

Sous-dossier A

-Pièce A1 : Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas d’exclusion de la procédure de passation des marchés publics mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique, et qu’il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés (en cas de candidature en groupement d’opérateurs économiques, cette déclaration est à fournir par chacun des cotraitants)

-Pièce A2 : Une lettre de candidature mentionnant le nom, dénomination et adresse du candidat. En cas de groupement, lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants mentionnant les noms, dénomination et adresse de chaque cotraitant ainsi que les noms, prénoms et qualité des personnes habilitées à représenter chaque candidat

Le sous-dossier A (pièces A1 et A2) peut être remplacé par l’imprimé DC1.

Situation économique et financière:

Sous-dossier B

- Pièce B1 : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux et services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, ou équivalent

Dans le cas d'une candidature en groupement d'opérateurs économiques conjoints avec mandataire commun solidaire, le maître d'ouvrage, après analyse de la capacité financière du mandataire au regard de l’étendue globale du marché, se réserve la possibilité de demander le remplacement du mandataire par un autre membre du groupement.

Le sous dossier B peut être remplacé par l’imprimé DC2

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Chiffre d’affaires annuel minimal requis : 2 Millions d’Euros
Capacité technique et professionnelle:

Sous-dossier C

- Pièce C1 : Certificat(s) de qualification(s) professionnelle(s) établis par des organismes indépendants ou preuve par tout moyen de la capacité technique : Qualification(s) :

OPQIBI 1805 Ingénierie de systèmes et ouvrages d’alimentation en eau ou équivalent

OPQIBI 1806 Ingénierie d’ouvrages de traitement des eaux d’alimentation ou équivalent

OPQIBI 1001 Étude de projets courants en géotechnique ou équivalent

OPQIBI 1301 Étude de réseaux courants de distribution d'eau ou équivalent

OPQIBI 0304 Planification - Coordination d'ensemble ou équivalent

OPQIBI 2203 Maîtrise des coûts d'exploitation et de maintenance ou équivalent

FNTP 1622 Réservoirs d’eau capacité < 2000 m3 ou équivalent

FNTP 164 Génie civil des stations de pompage, refoulement, relèvement, stations de traitement d’eau potable ou d’eaux usées ou équivalent

FNTP 2322 Travaux de terrassement courants - en milieu non urbain ou équivalent

FNTP 5113 Construction de réseaux de canalisations d’eaux à écoulement sous pression sur réseaux d'eau potable et non potable), autre contrainte, DN (mm) <300 ou équivalent

FNTP 5412 Équipement des stations de pompage, refoulement, relèvement, station dont le produit pression (bars) par débit (m3/h) est < 5000 ou équivalent

En l’absence de qualification(s), la preuve de la capacité technique et professionnelle du candidat peut être apportée notamment par un dossier de références portant sur des travaux et services de même nature à ceux demandés pour obtenir la ou les identification(s) professionnelle(s) ci-dessus.

Les candidats étrangers devront produire les qualifications dans leur langue d’origine. Ils devront les accompagner de leur traduction en français et d’une note justifiant de l’équivalence avec les qualifications françaises demandées.

- Pièce C2 : Liste des prestations exécutées de même nature, sur stations de pompage et stations de traitement d’eau à destination de la consommation humaine, restant en exploitation pendant les travaux dans la limite des 5 dernières années, indiquant le montant, la date, le lieu d'exécution des prestations, le destinataire public ou privé. La liste devra préciser si les prestations ont été effectuées selon les règles de l'art et menées régulièrement à bonne fin. Joindre les attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. En cas de candidature en groupement d’opérateurs économiques, le mandataire devra indiquer parmi les prestations listées, celles pour lesquelles il a assuré la coordination.

-Pièce C3.1: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement en distinguant ceux-ci pour les prestations de conception et réalisation (liste 1), les travaux (liste 2) et de prestations et travaux de maintenance (liste 3).

-Pièce C3.2: Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature en distinguant ceux-ci pour les prestations de conception et réalisation (liste 1), les travaux (liste 2) et de prestations et travaux de maintenance (liste 3).

-Pièce C3.3: Organisation générale pour l'ensemble des prestations : Le candidat devra établir une note d'organisation générale présentant les entreprises constitutives du groupement et la répartition des missions entre elles. Cette note détaillera la gestion des interfaces au sein du groupement et des sous-groupements éventuels

Les candidats complèteront le tableau des qualifications ou équivalence et le tableau des références conformément aux modèles téléchargeables à l’adresse indiquée à l’article 1.3

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Nota : Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques (co-traitants et/ou sous-traitants) quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs économiques et lui. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et du fait qu’il(s) en disposera(ont) pour l’exécution du marché en les identifiant clairement au stade de la candidature et en produisant un engagement écrit de ce ou ces opérateurs économiques ou tout autre moyen de preuve équivalent

Dans le cas d'une candidature en groupement d'opérateurs économiques, quelle qu'en soit la forme, le mandataire devra assurer la coordination technique des prestations des membres du groupement et devra justifier de sa capacité à assurer cette coordination technique. Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de demander le remplacement du mandataire par un autre membre du groupement, s'il apparait, après analyse des références et des capacités techniques du mandataire que celui-ci ne présente pas les références et capacités techniques suffisantes pour coordonner les prestations des membres du groupement.

Les renseignements demandés aux III.1.1 du présent avis peuvent être remplacés par l’imprimé DC1, et ceux demandés aux III.1.2 et III.1.3 par l’imprimé DC2, après avoir été dûment remplis. Ils sont téléchargeables gratuitement à l’adresse suivante :

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 562 041 525 00071
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société de droit privé
Contact
Point de contact: Direction de la Maitrise d'Ouvrage / Service Marchés et Contrats
Adresse Internet: www.vinci-autoroutes.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://consultations-escota.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://consultations-escota.omnikles.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Seuls les candidats retenus seront admis à remettre une offre dans le délai imparti. Les candidats peuvent télécharger gratuitemt l’avis de marché sur la plateforme de dématérialisation, à l’adresse de l’article 1.3.

Le dépôt des candidatures est possible EXCLUSIVEMENT sur la plateforme de dématérialisat°, avant les date et heure limites de réception fixées au IV 2.2.Les candidats procèdent à l’opération de dépôt des plis en suivant les instructions de la plateforme. Chaque transmission fait l’objet d’une date certaine et d’un accusé de réception électronique. Seul cet accusé est la preuve de dépôt du pli. Il faut le conserver précieusement pendant toute la procédure, jusqu’à l’attribution du marché. ESCOTA recommande aux candidats de ne pas déposer leur candidature « en dernière minute » et de s’être assurés, par un test préalable, qu’ils maîtrisent bien le fonctionnemt de la plateforme. La durée de l’opération de dépôt dépend directemt de la taille des enveloppes de réponse et de la qualité de la connexion internet des candidats. Ils doivent donc s’organiser afin que leur pli soit transféré en totalité sur la plateforme avant les date et heure limites de dépôt. Tout transfert commencé dans les délais mais inachevé avant les date et heure limites est rejeté par la plateforme, et la candidature est considérée comme hors délai. Le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01 : 00) Paris, Bruxelles

Si difficulté, un service support est mis à disposition des candidats, par téléphone au 0825 001 326, de 9H00 à 18H00 sans interruption, lundi-vendredi (hors jours fériés), ou à l’adresse: support@safetender.com

Toute question intervenant dans le cadre de cette procédure est posée par le biais de la plateforme. Aucune réponse n’est apportée en dehors de celle-ci. Les candidats doivent s’identifier en indiquant une adresse courriel permettant de façon certaine une correspondance électronique pour l’envoi d’éventuels compléments, précisions ou rectifications. Le candidat conserve, à sa charge, la vérification régulière des messages reçus sur son e-mail. La responsabilité d’ESCOTA ne saurait être recherchée si le candidat a communiqué une adresse erronée ou si elle n’a pas consulté ses messages. Les pièces accompagnant le dossier d’offre rédigées en langue étrangère sont acceptées si elles sont accompagnées d’une traduct° en français. Forme juridique que devra revêtir l’attributaire du marché :Le marché sera attribué à un opérateur économique unique ou à un groupement d'opérateurs économiques solidaires (avec désignation d'un mandataire commun) ou conjoints (avec désignation d'un mandataire commun solidaire de chacun des membres du groupemt pour leurs obligations contractuelles à l’égard du maître d’ouvrage pour l’exécution du marché). En cas de groupemt, le mandataire sera obligatoiremt désigné dès la candidature. Chaque groupemt d’opérateurs économiques doit présenter un dossier unique regroupé en un seul envoi. Un opérateur économique ne peut être mandataire de plus d’un groupemt, et ne peut signer plus d’une offre.

Pour éviter de fausser la concurrence, un co-traitant ne pourra pas être retenu dans plusieurs groupemts. Un candidat ne pourra signer plus d’une offre. Après examen de la complétude de la candidature, la capacité des candidats à exécuter les prestat° objet du marché sera évaluée sur la base des renseignemts et documents demandés en III.1, au regard de leur capacité financière et économique, de leur capacité professionnelle et technique, et de leur expérience en rapport avec l’opération. Les candidats seront avisés ultérieuremt de la suite donnée à leur candidature. Cautionnement et garanties exigés : Le titulaire se verra appliquer un cautionnemt de 5 % du montant TTC du marché augmenté des avenants éventuels. Ce cautionnement sera normalemt une garantie à première demande. Elle pourra éventuellemt être remplacée par une caut° personnelle et solidaire ou toute autre garantie jugée suffisante par le maître d'ouvrage.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

L’opérateur économique dispose de la faculté de former les recours suivants devant le Tribunal Judiciaire de Marseille :

- Un référé précontractuel avant la signature du marché sur le fondement des dispositions des articles 2 et suivants de l’Ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 ; un délai de 16 jours sera respecté entre la date d’envoi du courrier de rejet et la date de signature du marché. Ce délai sera ramené à 11 jours en cas d’envoi dudit courrier de rejet par courriel

- Un référé contractuel après la signature du marché et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l’avis d’attribution sur le fondement des dispositions des articles 11 et suivants de l’Ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009.

Source: OJS 2023/S 033-095259 (2023-02-10)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (>20)

Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage (>20)

Ouvrages annexes de pipelines et de câbles (>20)

Travaux de construction d'égouts (>20)

Travaux de traitement de l'eau

Station de pompage des eaux résiduaires