Missions de maîtrise d'oeuvre portant sur :
Tranches Fermes :
- les études de conception de niveau avant-projet pour 2 centrales de production de chaud urbain
- les études de conception de niveau projet relatives à la création de 3 nouvelles unités de production de chaleur
- l'assistance à la passation des contrats de travaux (rédaction des DPGF et cahiers des charges travaux)
Tranches Optionnelles :
- réalisation du DDAE
- suivi des travaux de réalisation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de Maîtrise d'oeuvre portant la création d'unités de production de chaleur pour le réseau de chaud urbain Centre Métropole”
Produits/services: Services d'ingénierie📦
Brève description:
“Missions de maîtrise d'oeuvre portant sur :
Tranches Fermes :
- les études de conception de niveau avant-projet pour 2 centrales de production de chaud...”
Brève description
Missions de maîtrise d'oeuvre portant sur :
Tranches Fermes :
- les études de conception de niveau avant-projet pour 2 centrales de production de chaud urbain
- les études de conception de niveau projet relatives à la création de 3 nouvelles unités de production de chaleur
- l'assistance à la passation des contrats de travaux (rédaction des DPGF et cahiers des charges travaux)
Tranches Optionnelles :
- réalisation du DDAE
- suivi des travaux de réalisation
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 880 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Création d'une Centrale de production de chaleur mixte gaz / FOD d'environ 95 MW” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Produits/services supplémentaires: Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie📦
Produits/services supplémentaires: Services de conception technique📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole de Lyon
Description du marché:
“- Tranche Ferme :* Réalisation des études de projet relatifs à la création de la chaufferie mixte gaz FOD de puissance totale d'environ 95 MW; * Rédaction...”
Description du marché
- Tranche Ferme :* Réalisation des études de projet relatifs à la création de la chaufferie mixte gaz FOD de puissance totale d'environ 95 MW; * Rédaction des cahiers des charges et des DPGF pour la consultation des entreprises de travaux;* Analyse des offres reçues. - Tranche optionnelle 1 : Réalisation du Dossier de Demande d'Autorisation d'Exploiter- Tranche optionnelle 2 : Suivi des travaux de réalisation
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 190 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 30
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 2
Nombre maximum: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Capacité économique, financière, technique et professionnelle appréciée selon les modalités précisées par le présent avis de publicité.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le cas échéant les options seront définies dans le DCE.
Description
Informations complémentaires:
“Date prévisionnelle de démarrage : 15/05/2023.La durée indiquée est prévisionnelle : le marché s'achève à la réception sans préjudice de l'application des...”
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de démarrage : 15/05/2023.La durée indiquée est prévisionnelle : le marché s'achève à la réception sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Création d'une Centrale de production de chaleur mixte biomasse / gaz d'environ 128 MW” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Description du marché:
“- Tranche Ferme :* Réalisation des études d'avant-projet et études de projet relatifs à la création d'une chaufferie mixte biomasse / gaz de puissance...”
Description du marché
- Tranche Ferme :* Réalisation des études d'avant-projet et études de projet relatifs à la création d'une chaufferie mixte biomasse / gaz de puissance totale d'environ 128 MW* Rédaction des cahiers des charges et des DPGF pour la consultation des entreprises de travaux* Analyse des offres reçues- Tranche optionnelle 1 : Réalisation du Dossier de Demande d'Autorisation d'Exploiter- Tranche optionnelle 2 : Suivi des travaux de réalisation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
Description
Durée de l'accord: 36
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Création d'une Centrale de production de chaleur gaz d'environ 40 MW
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“- Tranche Ferme :* Réalisation des études d'avant-projet et études de projet relatifs à la création d'une chaufferie gaz de puissance totale d'environ 40...”
Description du marché
- Tranche Ferme :* Réalisation des études d'avant-projet et études de projet relatifs à la création d'une chaufferie gaz de puissance totale d'environ 40 MW* Rédaction des cahiers des charges et des DPGF pour la consultation des entreprises de travaux* Analyse des offres reçues- Tranche optionnelle 1 : Réalisation du Dossier de Demande d'Autorisation d'Exploiter- Tranche optionnelle 2 : Suivi des travaux de réalisation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 190 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournit les documents suivants à l'appui de sa candidature :
- Un formulaire DC1 ou équivalent daté et signé par une personne habilitée à...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournit les documents suivants à l'appui de sa candidature :
- Un formulaire DC1 ou équivalent daté et signé par une personne habilitée à engager la société, incluant une déclaration sur l'honneur de n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique, et d'être en règle au regard des articles L 5212-1 à 1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Les candidats étrangers certifient par cette déclaration sur l'honneur être en conformité avec les règles équivalentes applicables dans leur pays. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-ducandidat)
- Un formulaire DC2 ou équivalent permettant d'établir les capacités du candidat comme décrit ci-dessous (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclaration-du-candidat)
- Chaque candidat doit remettre son numéro unique d'identification (SIREN), ou, à défaut, un document équivalent permettant l'identification du candidat ;
- Si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou équivalente, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Le candidat est libre de présenter sa candidature seul, en groupement et/ou avec des sous-traitants.
Un même opérateur économique ne peut présenter qu'une seule candidature, à titre individuel ou en tant que membre d'un groupement.
S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques (par exemple un sous-traitant), le candidat doit :
1. apporter la preuve que l'opérateur(s) économique(s) met à la disposition du candidat les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché, en produisant soit un formulaire DC4, soit une attestation sur l'honneur signée par l'opérateur économique concerné sur lequel s'appuie le candidat ;
2. produire pour l'opérateur économique concerné :
a. au titre de l'habilitation à exercer l'activité professionnelle, les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui sont exigés par l'entité adjudicatrice pour le candidat à l'exclusion du DC1 ;
b. pour les niveaux de capacité technique professionnel et financier, tout document parmi ceux définis ci-après permettant d'apprécier la capacité de l'opérateur économique au regard des prestations qui lui sont confiées.
Le dépôt de la candidature sur la plateforme e-marchespublics.com requiert l'utilisation d'un certificat de signature électronique en cours de validité.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La capacité économique et financière du candidat est appréciée en fonction des critères suivants sans ordre de priorité :
- Déclaration concernant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
La capacité économique et financière du candidat est appréciée en fonction des critères suivants sans ordre de priorité :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- Attestation d'assurance Responsabilité Civile (RC)
- Attestation d'assurance de Responsabilité Décennale (RD) ou alternativement, à ce stade de la procédure, une lettre de l'assureur confirmant la capacité de l'entreprise à souscrire, en cas d'attribution du marché, une assurance décennale pour le montant de garanties précisé ci-dessous
“- Chiffre d'affaires compatible avec les missions exercées et à minima de :
o 380 000 euros pour les lots 1 et 3
o 3 millions d'euros pour le lot 2
-...”
- Chiffre d'affaires compatible avec les missions exercées et à minima de :
o 380 000 euros pour les lots 1 et 3
o 3 millions d'euros pour le lot 2
- Production d'une attestation d'assurance de Responsabilité Civile :
o Pour le lot 1 :
ï§ Garanties minimales avant réception : 1 000 000 d'euros par sinistre pour les dommages matériels et 200 000 euros par sinistre pour les dommages immatériels, consécutifs ou non ;
ï§ Garanties minimales après réception :1 000 000 d'euros par an pour les dommages matériels et 200 000 euros par an pour les dommages immatériels, consécutifs ou non.
o Pour le lot 2 :
ï§ Garanties minimales avant réception : 5 000 000 d'euros par sinistre pour les dommages matériels et 2 500 000 d'euros par sinistre pour les dommages immatériels, consécutifs ou non ;
ï§ Garanties minimales après réception :5 000 000 d'euros par an pour les dommages matériels et 2 500 000 d'euros par an pour les dommages immatériels, consécutifs ou non.
o Pour le lot 3 :
ï§ Garanties minimales avant réception : 1 000 000 d'euros par sinistre pour les dommages matériels et 120 000 euros par sinistre pour les dommages immatériels, consécutifs ou non ;
ï§ Garanties minimales après réception :1 000 000 d'euros par an pour les dommages matériels et 120 000 euros par an pour les dommages immatériels, consécutifs ou non.
- Production SOIT d'une attestation d'assurance décennale couvrant les ouvrages non soumis à l'obligation d'assurance tels que définis à l'article L.243-1-1 du code des assurances, pour un montant minimum de garanties par sinistre et par an défini ci-après, SOIT, à ce stade de la consultation, une lettre d'engagement d'un assureur attestant de la capacité de l'entreprise à souscrire en cas d'attribution du marché une assurance décennale garantissant les ouvrages non soumis à l'obligation d'assurance et pour un montant de garanties défini ci-après
o Pour le lot 1 : Montant de garanties de 2 000 000 d'euros par sinistre et par an
o Pour le lot 2 : Montant de garanties de 11 000 000 d'euros par sinistre et par an
o Pour le lot 1 : Montant de garanties de 1 200 000 d'euros par sinistre et par an
Il est précisé que :
- les garanties d'assurance de Responsabilité Décennale des candidats doivent être distinctes de leurs garanties d'assurance de Responsabilité Civile "après réception", et elles doivent être gérées en capitalisation ;
- le Maître d'ouvrage ne prévoit pas la souscription d'un contrat collectif de responsabilité décennale (CCRD) ; il revient aux entreprises, si le montant du ou des lot(s) au(x)quel(s) elles se portent candidates excède le seuil maximum d'intervention de leurs assureurs de Responsabilité Décennale, d'obtenir une dérogation auprès de ces derniers ;
- la ou les entreprise(s) attributaire(s) sera(ont) tenue(s) de produire des attestations de Responsabilité Décennale nominatives de chantier, conformes en tous points aux exigences ci-dessus."
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La capacité technique et professionnelle du candidat sera appréciée en fonction des paramètres suivants sans ordre de priorité :
- Déclaration indiquant les...”
Liste et brève description des critères de sélection
La capacité technique et professionnelle du candidat sera appréciée en fonction des paramètres suivants sans ordre de priorité :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des cinq dernières années dans le domaine objet du marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“- Adéquation des moyens humains dont dispose le candidat avec les besoins du marché (importance des effectifs, qualité de l'encadrement humain).
- Qualité...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
- Adéquation des moyens humains dont dispose le candidat avec les besoins du marché (importance des effectifs, qualité de l'encadrement humain).
- Qualité des références indiquées, appréciée en tenant compte de la similarité avec l'objet de la consultation, leur montant, leur actualité et la qualité de leur exécution justifiée par la production d'attestations.
- Le candidat devra présenter des références significatives sur la réalisation de mission de Maîtrise d'oeuvre tous corps d'états sur des centrales de production de chaleur urbaine raccordées à un réseau de chaleur.
- Pour le lot 2, le candidat devra également présenter des références significatives sur la réalisation de mission de Maîtrise d'oeuvre tous corps d'états sur des centrales de production de chaleur utilisant la biomasse comme combustible.
- Pour le lot 2, le Maître d'oeuvre devra pouvoir justifier de la qualification 20.08 de l'OPQIBI : "Ingénierie des installations de production utilisant la biomasse en combustion " ou équivalente
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Liste et brève description des règles et critères:
“L'entité adjudicatrice fera application de l'article R 2143-14 du Code de la commande publique.”
Dépôts et garanties exigés:
“Les garanties éventuellement exigées seront définies dans les documents de la consultation.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiement à l'avancement selon l'échéancier précisé dans les documents de la consultation.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement momentané d'entreprises solidaires ou groupement momentané d'entreprises conjoint avec mandataire solidaire.”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-24
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires article R 2122-7 du Code de la commande publique.” Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏
Source: OJS 2023/S 031-090467 (2023-02-08)
Avis d'attribution de marché (2023-08-29) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options: Le cas échéant les options sont définies dans le DCE.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 031-090467
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Création d'une Centrale de production de chaleur mixte gaz / FOD d'environ 95 MW”
Date de conclusion du contrat: 2023-07-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Cabinet d'etudes marc merlin
Adresse postale: 6 rue Grolée
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cabinet-merlin@cabinet-merlin.fr📧
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.cabinet-merlin.fr/🌏
Le contractant est une PME
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Source: OJS 2023/S 168-529156 (2023-08-29)
Avis d'attribution de marché (2023-10-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Le Kaly - 15A avenue Albert Einstein
Personne de contact: Direction des Achats
Objet Description
Description du marché:
“- Tranche Ferme :Réalisation des études de projet relatifs à la création de la chaufferie mixte gaz FOD de puissance totale d'environ 95 MWRédaction des...”
Description du marché
- Tranche Ferme :Réalisation des études de projet relatifs à la création de la chaufferie mixte gaz FOD de puissance totale d'environ 95 MWRédaction des cahiers des charges et des DPGF pour la consultation des entreprises de travauxAnalyse des offres reçues. - Tranche optionnelle 1 : Réalisation du Dossier de Demande d'Autorisation d'Exploiter - Tranche optionnelle 2 : Suivi des travaux de réalisation
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Description du marché:
“- Tranche Ferme : Réalisation des études d'avant-projet et études de projet relatifs à la création d'une chaufferie mixte biomasse / gaz de puissance totale...”
Description du marché
- Tranche Ferme : Réalisation des études d'avant-projet et études de projet relatifs à la création d'une chaufferie mixte biomasse / gaz de puissance totale d'environ 128 MW Rédaction des cahiers des charges et des DPGF pour la consultation des entreprises de travaux Analyse des offres reçues - Tranche optionnelle 1 : Réalisation du Dossier de Demande d'Autorisation d'Exploiter- Tranche optionnelle 2 : Suivi des travaux de réalisation
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Description du marché:
“- Tranche Ferme :Réalisation des études d'avant-projet et études de projet relatifs à la création d'une chaufferie gaz de puissance totale d'environ 40 MW *...”
Description du marché
- Tranche Ferme :Réalisation des études d'avant-projet et études de projet relatifs à la création d'une chaufferie gaz de puissance totale d'environ 40 MW * Rédaction des cahiers des charges et des DPGF pour la consultation des entreprises de travaux Analyse des offres reçues - Tranche optionnelle 1 : Réalisation du Dossier de Demande d'Autorisation d'Exploiter - Tranche optionnelle 2 : Suivi des travaux de réalisation
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Création d'une Centrale de production de chaleur mixte biomasse / gaz d'environ 128 MW”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-02 📅
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 42863435600011
Adresse postale: 6 RUE GROLEE
Source: OJS 2023/S 195-609927 (2023-10-05)
Avis d'attribution de marché (2023-12-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 15 A AVENUE ALBERT EINSTEIN
Commune postale: Villeurbanne
Objet Description
Description du marché:
“- Tranche Ferme : Réalisation des études de projet relatifs à la création de la chaufferie mixte gaz FOD de puissance totale d'environ 95 MW Rédaction des...”
Description du marché
- Tranche Ferme : Réalisation des études de projet relatifs à la création de la chaufferie mixte gaz FOD de puissance totale d'environ 95 MW Rédaction des cahiers des charges et des DPGF pour la consultation des entreprises de travaux Analyse des offres reçues. - Tranche optionnelle 1 : Réalisation du Dossier de Demande d'Autorisation d'Exploiter - Tranche optionnelle 2 : Suivi des travaux de réalisation
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Description du marché:
“- Tranche Ferme : Réalisation des études d'avant-projet et études de projet relatifs à la création d'une chaufferie mixte biomasse / gaz de puissance totale...”
Description du marché
- Tranche Ferme : Réalisation des études d'avant-projet et études de projet relatifs à la création d'une chaufferie mixte biomasse / gaz de puissance totale d'environ 128 MW Rédaction des cahiers des charges et des DPGF pour la consultation des entreprises de travaux Analyse des offres reçues - Tranche optionnelle 1 : Réalisation du Dossier de Demande d'Autorisation d'Exploiter - Tranche optionnelle 2 : Suivi des travaux de réalisation
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Description du marché:
“- Tranche Ferme : Réalisation des études d'avant-projet et études de projet relatifs à la création d'une chaufferie gaz de puissance totale d'environ 40 MW...”
Description du marché
- Tranche Ferme : Réalisation des études d'avant-projet et études de projet relatifs à la création d'une chaufferie gaz de puissance totale d'environ 40 MW * Rédaction des cahiers des charges et des DPGF pour la consultation des entreprises de travaux Analyse des offres reçues - Tranche optionnelle 1 : Réalisation du Dossier de Demande d'Autorisation d'Exploiter - Tranche optionnelle 2 : Suivi des travaux de réalisation
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Création d'une Centrale de production de chaleur gaz d'environ 40 MW
Date de conclusion du contrat: 2023-10-30 📅
Source: OJS 2023/S 235-739575 (2023-12-01)