Maîtrise d'oeuvre en vue de la réhabilitation, la modernisation et l'extension de l'EHPAD Cuvellier à NOYELLES SOUS LENS

Maisons et cités (59)

Prestations de Maîtrise d'oeuvre en vue de la réhabilitation, la modernisation et l'extension de l'EHPAD Cuvellier à NOYELLES SOUS LENS rue du puits

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-02-16 Avis de marché
2023-07-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Brève description:
Prestations de Maîtrise d'oeuvre en vue de la réhabilitation, la modernisation et l'extension de l'EHPAD Cuvellier à NOYELLES SOUS LENS rue du puits
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Maisons et Cités (59)
Adresse postale: 167 rue des Foulons CS 60049
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Contact
Adresse Internet: https://www.maisonsetcites.fr 🌏
Courrier électronique: luc.stachowiak@maisonsetcites.fr 📧
URL des documents: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-16 📅
Date limite de soumission: 2023-03-21 📅
Date de publication: 2023-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 037-107559
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Il s'agit d'un ensemble de prestations intellectuelles, études et contrôles nécessaires à l'exercice du rôle du Maître d'oeuvre tel que défini par les articles L2411-1 à L2432-2 et R2431-1 à R2431-31 et R2432-1 à R2432-7 du Code de la commande publique qui servent de base à leur définition Le marché est un marché de services conclu à prix forfaitaire révisable. L'offre devra obligatoirement porter sur l'ensemble des prestations à réaliser. Les prestations faisant l'objet de la présente consultation débuteront à la réception de la lettre de commande ordonnant le commencement du premier élément de mission et s'achèveront après expiration de l'année de garantie des travaux réalisés en application des études menées. Les travaux envisagés concernent la catégorie « opération de réhabilitation de bâtiment » et la catégorie « Opération de construction neuve de bâtiment » et seront réalisés en marché unique. Les éléments de mission confiés au Maître d'oeuvre sont définis aux articles R2431-4 et R2131-5 du Code de la commande publique, à savoir : DIAG - ESQ - APS - APD - PRO - ACT - VISA - DET - AOR - mission complémentaire DOE numérique. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est Mai 2023. Les candidats devront présenter impérativement une équipe pluridisciplinaire composée de spécialistes capables de maîtriser la totalité des disciplines nécessaires à la réalisation de la mission et réunissant au minimum des compétences dans les domaines suivants : oIngénierie fluides (Electricité courant fort et faible, plomberie, désenfumage, ventilation, chauffage), oArchitecture, oIngénierie en thermique du bâtiment pour la partie audit énergétique des bâtiments tertiaires, pouvant être du même BET que la compétence fluide, oIngénierie structure bâtiment, oEconomie de la construction, oPaysagiste. Le présent marché fait l'objet d'une tranche unique. Le montant estimé des travaux est de 4 500 000,00 EUR HT. Les travaux se dérouleront en milieu occupé. Les candidats seront tenus de mettre en oeuvre une démarche d'insertion sociale par l'activité économique pour l'exécution du marché. Le règlement de consultation "phase candidature" disponible en téléchargement complète le présent avis. Le projet de marché est également disponible en téléchargement. La présente consultation est référencée 23001. Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence et/ou conformément aux articles R2194-2 à R2194-5 du même code, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 520 000 EUR 💰
Brève description:
Prestations de Maîtrise d'oeuvre en vue de la réhabilitation, la modernisation et l'extension de l'EHPAD Cuvellier à Noyelles sous Lens rue du Puits.
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 44 mois
Description des options:
Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
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La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: NOYELLES SOUS LENS rue du Puits

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les conditions de participation sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Les candidats ne pourront pas présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
L'architecte devra être assuré, inscrit au tableau de l'Ordre des Architectes et habilité à exercer son activité en France (Loi 77-2 du 03/01/1977 et textes d'application).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Les candidatures seront appréciées sur la base des critères pondérés suivants :
1.Qualité des références présentées par le candidat ou l'équipe candidate pour des opérations de nature similaire (réhabilitation en site occupé d'un EHPAD et construction d'un EHPAD) et d'importance équivalente : 50 points
2.Capacités techniques et professionnelles du candidat ou de l'équipe candidate dans les différentes compétences exigées pour l'exécution des prestations : 30 points
3.Qualité de l'organisation, complémentarité et cohérence de l'équipe proposée : 20 points
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 33465403500107
Autre type de pouvoir adjudicateur: SA d'HLM
Contact
Point de contact: https://www.marches-securises.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics 🌏

Référence
Informations complémentaires
Il s'agit d'un ensemble de prestations intellectuelles, études et contrôles nécessaires à l'exercice du rôle du Maître d'oeuvre tel que défini par les articles L2411-1 à L2432-2 et R2431-1 à R2431-31 et R2432-1 à R2432-7 du Code de la commande publique qui servent de base à leur définition
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Le marché est un marché de services conclu à prix forfaitaire révisable.
L'offre devra obligatoirement porter sur l'ensemble des prestations à réaliser.
Les prestations faisant l'objet de la présente consultation débuteront à la réception de la lettre de commande ordonnant le commencement du premier élément de mission et s'achèveront après expiration de l'année de garantie des travaux réalisés en application des études menées.
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Les travaux envisagés concernent la catégorie « opération de réhabilitation de bâtiment » et la catégorie « Opération de construction neuve de bâtiment » et seront réalisés en marché unique.
Les éléments de mission confiés au Maître d'oeuvre sont définis aux articles R2431-4 et R2131-5 du Code de la commande publique, à savoir : DIAG - ESQ - APS - APD - PRO - ACT - VISA - DET - AOR - mission complémentaire DOE numérique.
La date prévisionnelle de démarrage des prestations est Mai 2023.
Les candidats devront présenter impérativement une équipe pluridisciplinaire composée de spécialistes capables de maîtriser la totalité des disciplines nécessaires à la réalisation de la mission et réunissant au minimum des compétences dans les domaines suivants :
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oIngénierie fluides (Electricité courant fort et faible, plomberie, désenfumage, ventilation, chauffage),
oArchitecture,
oIngénierie en thermique du bâtiment pour la partie audit énergétique des bâtiments tertiaires, pouvant être du même BET que la compétence fluide,
oIngénierie structure bâtiment,
oEconomie de la construction,
oPaysagiste.
Le présent marché fait l'objet d'une tranche unique.
Le montant estimé des travaux est de 4 500 000,00 EUR HT.
Les travaux se dérouleront en milieu occupé.
Les candidats seront tenus de mettre en oeuvre une démarche d'insertion sociale par l'activité économique pour l'exécution du marché.
Le règlement de consultation "phase candidature" disponible en téléchargement complète le présent avis.
Le projet de marché est également disponible en téléchargement.
La présente consultation est référencée 23001.
Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence et/ou conformément aux articles R2194-2 à R2194-5 du même code, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 Avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (CJA, art. L.551-1 et S.) Référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et S.)
Le n° de téléphone du TJ est le +33 3 20 78 33 33.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judidiaire de Lille
Source: OJS 2023/S 037-107559 (2023-02-16)
Avis d'attribution de marché (2023-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 436 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 196 rue Ludwig van Beethoven

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-26 📅
Date de publication: 2023-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 145-462339
Se réfère à l'avis: 2023/S 037-107559
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Il s'agit d'un ensemble de prestations intellectuelles, études et contrôles nécessaires à l'exercice du rôle du Maître d'oeuvre tel que défini par les articles L2411-1 à L2432-2 et R2431-1 à R2431-31 et R2432-1 à R2432-7 du Code de la commande publique qui servent de base à leur définition Le marché est un marché de services conclu à prix forfaitaire révisable. Les prestations faisant l'objet de la présente consultation débuteront à la réception de la lettre de commande ordonnant le commencement du premier élément de mission et s'achèveront après expiration de l'année de garantie des travaux réalisés en application des études menées. Les travaux envisagés concernent la catégorie « opération de réhabilitation de bâtiment » et la catégorie « Opération de construction neuve de bâtiment » et seront réalisés en marché unique. Les éléments de mission confiés au Maître d'oeuvre sont définis aux articles R2431-4 et R2131-5 du Code de la commande publique, à savoir : DIAG - ESQ - APS - APD - PRO - ACT - VISA - DET - AOR - mission complémentaire DOE numérique. Le présent marché fait l'objet d'une tranche unique. Le montant estimé des travaux est de 4 500 000,00 EUR HT. Les travaux se dérouleront en milieu occupé. Les candidats seront tenus de mettre en oeuvre une démarche d'insertion sociale par l'activité économique pour l'exécution du marché. La présente consultation est référencée 23001. Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence et/ou conformément aux articles R2194-2 à R2194-5 du même code, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations supplémentaires.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-19 📅
Nom: Jinkau sas
Adresse postale: ZA La pilaterie Acticlub 5S 18 rue des Champs
Commune postale: Villeneuve d'ascq
Code postal: 59491
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Nom: Oteis
Adresse postale: 15-17 rue raoul Nordling
Commune postale: Bois colombes
Code postal: 92270
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: Land territoires et paysages
Adresse postale: 94 rue de Douai
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Valeur totale du marché: 436 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sa hlm
Contact
Point de contact: Luc Stachowiak
Source: OJS 2023/S 145-462339 (2023-07-26)
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Région:
France Hauts-de-France Nord-Pas de Calais Nord Pas-de-Calais
Fournisseurs:
Jinkau SAS Land territoires et paysages OTEIS