l'Accord-Cadre porte sur des prestations de géotechnique et d'hydrogéologie.Le marché se décompose en 2 lots :- lot no1 : Conduite de missions d'ingénierie ;- lot no2 : Réalisation de sondages et forages d'eau, d'essais géotechniques et hydrogéologiques, prestations relatives aux sites et sols pollués ;Les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (Cctp) comportent la description détaillée des prestations à réaliser
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-05-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: siare
Numéro d'enregistrement national: 25950019700019
Adresse postale: 1 rue de l'egalité
Commune postale: Soisy-sous-Montmorency
Code postal: 95230
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130106070📞
Courrier électronique: juridique@siare.net📧
Fax: +33 130106071 📠
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: http://www.siare95.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.siare95.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.siare95.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: siare : Service Marchés Publics
Adresse postale: 1 rue de l'egalité
Commune postale: Soisy-sous-Montmorency
Code postal: 95230
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: juridique@siare.net📧
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: http://www.siare95.fr🌏
URL de l'acheteur: http://www.siare95.fr🌏 Communication
URL de participation: http://www.siare95.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2023 Geol : Accord Cadre à Bons De Commande De Prestations De Géotechnique Et D'Hydrogéologie
23fs-0218-Z”
Produits/services: Services divers d'ingénierie📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre porte sur des prestations de géotechnique et d'hydrogéologie.Le marché se décompose en 2 lots :- lot no1 : Conduite de missions d'ingénierie...”
Brève description
l'Accord-Cadre porte sur des prestations de géotechnique et d'hydrogéologie.Le marché se décompose en 2 lots :- lot no1 : Conduite de missions d'ingénierie ;- lot no2 : Réalisation de sondages et forages d'eau, d'essais géotechniques et hydrogéologiques, prestations relatives aux sites et sols pollués ;Les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (Cctp) comportent la description détaillée des prestations à réaliser
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conduite de missions d'ingénierie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services divers d'ingénierie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étude géotechnique📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Description du marché:
“les prestations incluses dans ce lot no1 auront pour objectifs essentiels :- l'ingénierie géotechnique et hydrogéologique associée aux travaux...”
Description du marché
les prestations incluses dans ce lot no1 auront pour objectifs essentiels :- l'ingénierie géotechnique et hydrogéologique associée aux travaux d'assainissement du Siare (études générales et particulières liées à l'assainissement, les eaux pluviales, les cours d'eau, l'environnement y compris les sites et sols pollués) ;- l'élaboration du programme d'investigations permettant la réalisation des études d'ingénierie ;- le suivi de la bonne réalisation du programme d'investigations ;- l'interprétation des résultats des investigations permettant la finalisation des études d'ingénierie.Le lot no1 sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 euro(s) Ht par an
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations, jugé sur la base du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe)
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom):
“Cohérence entre les prix indiqués et les prestations, jugée sur la base du Bordereau des Prix (Bp) et du sous détails des prix”
Critère de coût (pondération): 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: cet accord-cadre pourra être reconduit tacitement, trois (3) fois au maximum
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation de sondages et forages d'eau, d'essais géotechniques et hydrogéologiques, prestations relatives aux sites et sols pollués” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“les prestations de ce lot no2 auront pour objectifs essentiels la réalisation des travaux suivants dans le cadre des études géotechniques et...”
Description du marché
les prestations de ce lot no2 auront pour objectifs essentiels la réalisation des travaux suivants dans le cadre des études géotechniques et hydrogéologiques associées aux travaux d'assainissement du Siare :- sondages et essais géotechniques ;- forages d'eau, piézomètres, puits et essais de pompages ;-prestations relatives aux sites et sols pollués (prélèvements pour analyses, analyses?).Le lot no2 sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) Ht par an
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-14
08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): siare
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.siare95.fr -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“sous réserve des évolutions législatives, réglementaires ou jurisprudentielles.Référé précontractuel : Il peut être introduit avant la conclusion du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
sous réserve des évolutions législatives, réglementaires ou jurisprudentielles.Référé précontractuel : Il peut être introduit avant la conclusion du marché (articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative).Référé contractuel : Il peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ; ou, en l'absence d'une telle publication, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du code de justice administrative).Recours pour excès de pouvoir : Il peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du code de justice administrative).Recours de pleine juridiction ("Tropic"/"Tarn et Garonne") : conformément à la jurisprudence du Conseil d'état (Ce, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation / Ce, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne), les concurrents évincés (et les tiers lésés de façon suffisamment directe et certaine) peuvent former un recours dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du code de justice administrative)
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Source: OJS 2023/S 088-268178 (2023-05-02)
Avis d'attribution de marché (2023-10-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 172 622 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 088-268178
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023 Geol Lot1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: conduite de missions d'ingénierie
Date de conclusion du contrat: 2023-09-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: geotec Sa
Adresse postale: 50 Rue Pierre Curie
Commune postale: Plaisir
Code postal: 78370
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 138 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023 Geol Lot2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“réalisation de sondages et forages d'eau, d'essais géotechniques et hydrogéologiques, prestations relatives aux sites et sols pollués” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: technosol
Adresse postale: 13 Rte De La Grange Aux Cercles
Commune postale: Ballainvilliers
Code postal: 91160
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 122 484 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“dans le respect du secret industriel et commercial, ce marché peut être consulté auprès des services du Siare : 1 rue de l'egalité 95230...”
dans le respect du secret industriel et commercial, ce marché peut être consulté auprès des services du Siare : 1 rue de l'egalité 95230 Soisy-Sous-Montmorency (France).Tél. : 01 30 10 60 70 / o.sarr@siare.net
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Source: OJS 2023/S 196-615247 (2023-10-06)