il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.les prestations sont réparties en 3 lots. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont ajustables sur le tarif de vente du titulaire qui les fixe selon le barème visé à l'acte d'engagement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-28.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de carburant sur divers sites de l'agglomération
Produits/services: Gasoils📦
Brève description:
“il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.les prestations sont réparties en 3 lots. Les candidats ont la...”
Brève description
il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.les prestations sont réparties en 3 lots. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont ajustables sur le tarif de vente du titulaire qui les fixe selon le barème visé à l'acte d'engagement
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gasoil Non Routier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Gasoils📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché:
“sites de livraison et capacités:-compostière, Route de Brognard à Vieux-Charmont (25600) cuve de 4 000 L-Centre des Encombrants, Route d'allondans à...”
Description du marché
sites de livraison et capacités:-compostière, Route de Brognard à Vieux-Charmont (25600) cuve de 4 000 L-Centre des Encombrants, Route d'allondans à Montbeliard (25200) cuve de 3 500 L- stade des Pouges à Arbouans (25400) cuve de 800 l-stade Bonal Impasse de la Forge à Montbeliard (25200) cuve de 3 000 litres (fioul domestique)- garage Rue de la Charmotte à Voujeaucourt (25420) cuve de 1 400 L
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Il est conclu pour une durée initiale d'un an. Il peut être renouvelé 3...”
Description des renouvellements
il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Il est conclu pour une durée initiale d'un an. Il peut être renouvelé 3 fois pour une période d'une année à chaque fois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fioul Domestique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Fioul domestique📦
Description du marché:
“sites de livraison et capacité des cuves :- les logements sociaux, 19 Quai de la Gare à Saint-Maurice-Colombier (1 200 L) ; 1 rue de la Crou 25250 Beutal (1...”
Description du marché
sites de livraison et capacité des cuves :- les logements sociaux, 19 Quai de la Gare à Saint-Maurice-Colombier (1 200 L) ; 1 rue de la Crou 25250 Beutal (1 200 L) et 2a rue du bois joli à Villars sous Ecot (1 200l)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gasoil En Vrac
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“site de livraison et capacité des cuves :-Site Evolity (réseau de bus Moventis), Rue de la Charmotte à Voujeaucourt (25420) cuve de 40 000 litres” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 950 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-28
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-05
10:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): siège de Pma
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voiedématérialisée.Les modalités de transmission des plis par voie électronique et de la copiede sauvegarde éventuelle sont définies dans le règlement de laconsultation.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cetteconsultation.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Toutefois, il estinterdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité decandidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou enqualités de membres de plusieurs groupements
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 063-186032 (2023-03-24)
Avis d'attribution de marché (2023-08-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 308 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 063-186032
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023002000100
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: gasoil Non Routier
Date de conclusion du contrat: 2023-07-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: bollore Energy
Adresse postale: 59 Rte De Neuf Brisach
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haut-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 440 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023002000200
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fioul Domestique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023002000300
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: gasoil En Vrac
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: f3c
Adresse postale: 58 Av Du President Kennedy
Commune postale: Baume-les-Dames
Code postal: 25110
Région: Doubs🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 800 000 💰
Source: OJS 2023/S 163-513538 (2023-08-22)