analyse amiante et Hap dans les voiries et amiante dans les réseaux

Orléans Métropole

la présente consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaire. Les entreprises occupant les trois premières positions du classement final des offres sont les attributaires du présent accord-cadre à bons de commande, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.Cet accord-cadre multi-attributaire passé dans le cadre d'un groupement de commande composé de Orléans Métropole (coordonnateur) et la Ville d'orléans sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 180 000 euro(s) Ht par période (90 000 euro(s) Ht maximum pour Orléans Métropole et 90 000 euro(s) Ht maximum pour la Ville d'orléans)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Orléans Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-01-17	Avis de marché
2023-08-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Numéro de référence: M22f0166
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-17 📅
Date limite de soumission: 2023-02-17 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-035787
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.=> sous-critères de la valeur techniques :-Sous-Critère no1 - point A du CMT : Pertinence et adéquation aux besoins des moyens humains proposés ; pertinence du nombre d'équipe(s) mobilisable(s) pour chaque mission et dédiée(s) au présent accord-cadre ; profils et qualifications/habilitations des intervenants (Note sur 10 points / pondération 15 %).-Sous-Critère no2 - point B du CMT : Pertinence des délais d'intervention proposés pour les différents types d'interventions (note sur 10 points / pondération 15 %).-Sous-Critère no3 - point C du CMT (note sur 10 points / pondération 10 %) : Clarté, exhaustivité, facilité de lecture d'un exemple de rendus à partir de la remise de deux rapports complets :*Un rapport amiante / hap pour la voirie*un rapport amiante HAP pour l'assainissement

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

cet accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par lettre recommandée dématérialisée avec accusé de réception, pour une durée de un an, soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

-Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.-formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée

Situation économique et financière:

-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord cadre, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

-Une liste des principales prestations effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.-description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.-le prestataire devra être habilité à travailler en sous-section 4, les attestations d'habilitation des intervenants devront être fournies ainsi que la justification de leur expérience

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au regard des éléments portées au cadre de mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des Prestations au regard du montant du détail quantitatif et estimatif masqué calculé sur la base des prix indiqués dans le bordereau des prix unitaires
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d''orléans
Adresse postale: place de l''etape
Commune postale: Orleans
Code postal: 45000
Pays: Loiret 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: en lien avec la fin de validité du présent accord-cadre

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 015-035787 (2023-01-17)

Avis d'attribution de marché (2023-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-11 📅
Date de publication: 2023-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 156-498558
Se réfère à l'avis: 2023/S 015-035787
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires

il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 180 000 euro(s) Ht par période.Le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteur

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-27 📅
Nom: adx Groupe
Adresse postale: 17 rue Paul Dautier
Commune postale: Vilizy Villacoublay
Code postal: 92120
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Nom: batexpert
Adresse postale: 4 Rue De L Ancienne Eglise
Commune postale: Montgeron
Code postal: 91230
Pays: Essonne 🏙️
Nom: batiscopie
Adresse postale: 55 Avenue de l'europe Unie
Commune postale: Le Teil
Code postal: 07400
Pays: Ardèche 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Source: OJS 2023/S 156-498558 (2023-08-11)

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