Avis de marché (2023-02-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm4@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: https://www.paris.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: l''Établissement Public Paris Musées (Eppm)
Adresse postale: 27 rue des Petites Ecuries
Commune postale: Paris
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accords-Cadres de prestations de sécurité et protection de la santé en 5 lots séparés
2300201”
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité📦
Brève description:
“accords-Cadres de prestations de sécurité et protection de la santé en 5 lots séparés” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre multi attributaires à bons de commande pour des missions SPS catégorie 3 pour travaux sur équipements publics et espace public” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière de santé et de sécurité📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: paris et Ile de FRANCE
Description du marché:
“accord Cadre (Ac) à Bons de Commande (Bc) multiattributaires avec 5 attributaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées) sans montant...”
Description du marché
accord Cadre (Ac) à Bons de Commande (Bc) multiattributaires avec 5 attributaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées) sans montant minimum et avec un montant maximum de 7 500 000 euro(s) HT par période de 24 mois renouvelable une fois
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“24 mois à compter du 1er août 2023 ou le jour de la notification si celle-ci intervient postérieurement au 1er août 2023, reconductible dans les mêmes...”
Description des renouvellements
24 mois à compter du 1er août 2023 ou le jour de la notification si celle-ci intervient postérieurement au 1er août 2023, reconductible dans les mêmes termes, une fois pour 24 mois, à compter du lendemain de la première période
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Informations complémentaires:
“durée : période de 24 mois à compter du 1er août 2023 ou le jour de la notification si celle-ci intervient postérieurement au 1er août 2023, reconductible...”
Informations complémentaires
durée : période de 24 mois à compter du 1er août 2023 ou le jour de la notification si celle-ci intervient postérieurement au 1er août 2023, reconductible dans les mêmes termes, une fois pour 24 mois, à compter du lendemain de la première période
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“ac multi attributaires à BC pour des missions SPS toutes catégories pour travaux sur les propriétés privées de la Ville de Paris et les bâtiments de...”
Titre
ac multi attributaires à BC pour des missions SPS toutes catégories pour travaux sur les propriétés privées de la Ville de Paris et les bâtiments de l'etablissement Paris-Musée
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“accord Cadre (Ac) à Bons de Commande (Bc) multiattributaires avec 2 attributaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées) sans montant...”
Description du marché
accord Cadre (Ac) à Bons de Commande (Bc) multiattributaires avec 2 attributaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées) sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 euro(s) HT par période de 24 mois renouvelable une fois .Ce lot est composé de 2 accords-cadres.un AC Ville de Paris multi-attributaires avec 2 attributaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées) pour une durée de 24mois ; Un ac eppm mono-attributaire pour une durée de 24 mois
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre multi attributaires à marchés subséquents pour des prestations de SPS de catégories 1 et 2 - travaux de bâtiments hors propriétés privées de la...”
Titre
accord-Cadre multi attributaires à marchés subséquents pour des prestations de SPS de catégories 1 et 2 - travaux de bâtiments hors propriétés privées de la Ville de Paris
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents (5 titulaires) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées, sans montant minimum et avec un...”
Description du marché
accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents (5 titulaires) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées, sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 000 euro(s) HT pour une période unique de 48 mois
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Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“durée : période unique de 48 mois à compter du 1er août 2023 ou le jour de la notification si celle-ci intervient postérieurement au 1er août 2023”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“ac multi attributaires à marchés subséquents pour des prestations de SPS de catégories 1 et 2 - travaux espace public (voirie, espace vert, établissement...”
Titre
ac multi attributaires à marchés subséquents pour des prestations de SPS de catégories 1 et 2 - travaux espace public (voirie, espace vert, établissement sportif extérieur, ouvrages d'art, canaux)
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Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents (5 titulaires) sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 500 000 euro(s) HT pour une...”
Description du marché
accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents (5 titulaires) sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 500 000 euro(s) HT pour une période unique de 48 mois
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“ac multi attributaires à marchés subséquents pour des prestations de SPS de catégories 1 et 2 - travaux assainissement” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents (3 titulaires) sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 600 000 euro(s) HT pour une...”
Description du marché
accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents (3 titulaires) sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 600 000 euro(s) HT pour une période unique de 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“dume ou Dc1 et Dc2, Le formulaire Dc1 (lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent, dûment complété et comprenant...”
Liste et brève description des critères de sélection
dume ou Dc1 et Dc2, Le formulaire Dc1 (lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent, dûment complété et comprenant notamment : une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés L.2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du Code de la commande publique. À ce titre, les candidats veilleront à répondre à la rubrique F1 du formulaire Dc1 (case à cocher). - Le formulaire Dc2 (déclaration du candidat ou du membre du groupement) ou équivalent, dûment complété
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: une déclaration indiquant les effectifs de l'année en cours du soumissionnaire
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“la sous-traitance des missions SPS est interdite. Cependant pour des missions qui ne concernent pas l'exécution proprement dite, le titulaire peut...”
Conditions d'exécution du contrat
la sous-traitance des missions SPS est interdite. Cependant pour des missions qui ne concernent pas l'exécution proprement dite, le titulaire peut sous-traiter l'exécution de certaines parties de son marché à condition d'avoir obtenu du pouvoir adjudicateur l'acceptation et l'agrément des conditions de paiement de chaque sous-traitant. Dans une volonté de protection de l'environnement,l'acheteur informe donc les candidats que le marché comportera des clauses environnementales qui seront précisées en phase offre
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: la période prévisionnelle de l'aac ultérieur est courant deuxième semestre 2026
Informations complémentaires
“la forme du groupement n'est pas imposée. Les candidats sont informés qu'il est interdit de présenter, pour un même lot, plusieurs candidatures en agissant...”
la forme du groupement n'est pas imposée. Les candidats sont informés qu'il est interdit de présenter, pour un même lot, plusieurs candidatures en agissant à la fois : 1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; 2° En qualité de membres de plusieurs groupements. Dans le cadre d'une candidature en groupement, chaque membre du groupement doit fournir l'ensemble des documents et renseignements attestant de ses capacités juridiques, professionnelles, techniques et financières. L'Appréciation des capacités du groupement est globale. La composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché. Le représentant de l'acheteur éliminera les candidats qui entrent dans un des cas d'exclusion de la procédure de passation, ou qui ne produisent pas les pièces exigées ou qui ne disposent pas des capacités professionnelles, techniques ou financières pour exécuter les prestations concernées. Il en ira de même des candidats : - enfreignant l'interdiction mentionnée aux articles 1.4 et 1.5 du règlement de la consultation (Rc) relative à la présentation de plusieurs candidatures, aux prestations non sous-traitables et conditions de désignation du mandataire du lot - qui présentent plusieurs candidatures en agissant à la fois : En qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ; En qualité de membre de plusieurs groupements. A l'appui de sa candidature, le candidat pourra remettre, uniquement à titre informatif, le questionnaire Promotion de la diversité dans l'entreprise - démarche progrès (annexe 1 au Rc) dûment rempli. Les documents de la consultation sont uniquement consultables et téléchargeables sur la plateforme de dématérialisation :https://marches.maximilien.fr - il est attendu une réponse uniquement par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation dans les conditions fixées dans le dossier de consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le Tribunal Administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no 358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 035-101716 (2023-02-14)
Avis d'attribution de marché (2023-09-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: dfa - sDA - 7 avenue de la porte d'ivry
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 30 100 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Pertinence de la qualité et de la composition des moyens humains dédiés à l'exécution des prestations”
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Critère no1 : Pertinence de la qualité et de la composition des moyens humains dédiés à l'exécution des prestations”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 035-101716
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20232023S06418
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“accord-Cadre multi attributaires à bons de commande pour des missions SPS catégorie 3 pour travaux sur équipements publics et espace public. Zones d'intervention 1”
Titre
accord-Cadre multi attributaires à bons de commande pour des missions SPS catégorie 3 pour travaux sur équipements publics et espace public. Zones d'intervention 1
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Date de conclusion du contrat: 2023-08-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
Nom et adresse du contractant
Nom: bureau D'Etudes et de conseils en securite (becs)
Adresse postale: 7 rue du Fossé Blanc
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
2️⃣
Titre:
“accord-Cadre multi attributaires à bons de commande pour des missions SPS catégorie 3 pour travaux sur équipements publics et espace public. Zones d'intervention 2”
Titre
accord-Cadre multi attributaires à bons de commande pour des missions SPS catégorie 3 pour travaux sur équipements publics et espace public. Zones d'intervention 2
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: presents
Adresse postale: 31 rue Mazenod
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69426
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
3️⃣
Titre:
“accord-Cadre multi attributaires à bons de commande pour des missions SPS catégorie 3 pour travaux sur équipements publics et espace public. Zones d'intervention 3”
Titre
accord-Cadre multi attributaires à bons de commande pour des missions SPS catégorie 3 pour travaux sur équipements publics et espace public. Zones d'intervention 3
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Date de conclusion du contrat: 2023-08-18 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: btp consultants
Adresse postale: 1, place Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines
Code postal: 78067
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
4️⃣
Titre:
“accord-Cadre multi attributaires à bons de commande pour des missions SPS catégorie 3 pour travaux sur équipements publics et espace public. Zones d'intervention 4”
Titre
accord-Cadre multi attributaires à bons de commande pour des missions SPS catégorie 3 pour travaux sur équipements publics et espace public. Zones d'intervention 4
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Date de conclusion du contrat: 2023-08-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom:
“groupement solidaire 4g INGENIERIE & CONSULTING (mandataire) et STAAT (cotraitant) SAS (rang 4)”
Adresse postale: 45, avenue Lagache
Commune postale: Villemomble
Code postal: 93320
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
5️⃣
Titre:
“accord-Cadre multi attributaires à bons de commande pour des missions SPS catégorie 3 pour travaux sur équipements publics et espace public. Zones d'intervention 5”
Titre
accord-Cadre multi attributaires à bons de commande pour des missions SPS catégorie 3 pour travaux sur équipements publics et espace public. Zones d'intervention 5
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: qualiconsult securite
Adresse postale: 24, rue des Petites Ecuries
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20232023S06424
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“accords-Cadres multi attributaires à bons de commande pour des missions SPS toutes catégories pour travaux sur les propriétés privées de la Ville de Paris....”
Titre
accords-Cadres multi attributaires à bons de commande pour des missions SPS toutes catégories pour travaux sur les propriétés privées de la Ville de Paris. Zones d'intervention 1
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 18
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
7️⃣
Titre:
“accords-Cadres multi attributaires à bons de commande pour des missions SPS toutes catégories pour travaux sur les propriétés privées de la Ville de Paris....”
Titre
accords-Cadres multi attributaires à bons de commande pour des missions SPS toutes catégories pour travaux sur les propriétés privées de la Ville de Paris. Zones d'intervention 2
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom:
“groupement solidaire 4g INGENIERIE & CONSULTING (mandataire) et STAAT (cotraitant)”
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2023-232980
Titre:
“accords-Cadres multi attributaires à bons de commande pour des missions SPS toutes catégories pour travaux sur les bâtiments de l'établissement Paris-Musée” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20232023S06428
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“accord-Cadre multi attributaires à marchés subséquents pour des prestations de SPS de catégories 1 et 2 - travaux de bâtiments hors propriétés privées de la...”
Titre
accord-Cadre multi attributaires à marchés subséquents pour des prestations de SPS de catégories 1 et 2 - travaux de bâtiments hors propriétés privées de la Ville de Paris. Rang 1
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom:
“groupement solidaire 4g INGENIERIE & CONSULTING (mandataire) et STAAT (cotraitant) SAS” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
1️⃣0️⃣
Titre:
“accord-Cadre multi attributaires à marchés subséquents pour des prestations de SPS de catégories 1 et 2 - travaux de bâtiments hors propriétés privées de la...”
Titre
accord-Cadre multi attributaires à marchés subséquents pour des prestations de SPS de catégories 1 et 2 - travaux de bâtiments hors propriétés privées de la Ville de Paris. Rang 2
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: coordination sante securite
Adresse postale: 16, rue de la Maison Rouge
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
1️⃣1️⃣
Titre:
“accord-Cadre multi attributaires à marchés subséquents pour des prestations de SPS de catégories 1 et 2 - travaux de bâtiments hors propriétés privées de la...”
Titre
accord-Cadre multi attributaires à marchés subséquents pour des prestations de SPS de catégories 1 et 2 - travaux de bâtiments hors propriétés privées de la Ville de Paris. Rang 3
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
1️⃣2️⃣
Titre:
“accord-Cadre multi attributaires à marchés subséquents pour des prestations de SPS de catégories 1 et 2 - travaux de bâtiments hors propriétés privées de la...”
Titre
accord-Cadre multi attributaires à marchés subséquents pour des prestations de SPS de catégories 1 et 2 - travaux de bâtiments hors propriétés privées de la Ville de Paris. Rang 4
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: projectio
Adresse postale: 177, avenue Georges Clémenceau
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92024
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
1️⃣3️⃣
Titre:
“accord-Cadre multi attributaires à marchés subséquents pour des prestations de SPS de catégories 1 et 2 - travaux de bâtiments hors propriétés privées de la...”
Titre
accord-Cadre multi attributaires à marchés subséquents pour des prestations de SPS de catégories 1 et 2 - travaux de bâtiments hors propriétés privées de la Ville de Paris. Rang 5
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 20232023S06432
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“accord-Cadre multi attributaires à marchés subséquents pour des prestations de SPS de catégories 1 et 2 - travaux espace public. Rang 1” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
1️⃣5️⃣
Titre:
“accord-Cadre multi attributaires à marchés subséquents pour des prestations de SPS de catégories 1 et 2 - travaux espace public. Rang 2” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
1️⃣6️⃣
Titre:
“accord-Cadre multi attributaires à marchés subséquents pour des prestations de SPS de catégories 1 et 2 - travaux espace public. Rang 3” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
1️⃣7️⃣
Titre:
“accord-Cadre multi attributaires à marchés subséquents pour des prestations de SPS de catégories 1 et 2 - travaux espace public. Rang 4” Nom et adresse du contractant
Nom:
“groupement solidaire 4g INGENIERIE & CONSULTING (mandataire) et STAAT (cotraitant) SAS (Rang 4)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
1️⃣8️⃣
Titre:
“accord-Cadre multi attributaires à marchés subséquents pour des prestations de SPS de catégories 1 et 2 - travaux espace public. Rang 5” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 20232023S06437
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“accord-Cadre multi attributaires à marchés subséquents pour des prestations de SPS de catégories 1 et 2 - travaux assainissement. Rang 1” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 533 334 💰
2️⃣0️⃣
Titre:
“accord-Cadre multi attributaires à marchés subséquents pour des prestations de SPS de catégories 1 et 2 - travaux assainissement. Rang 2” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 533 333 💰
2️⃣1️⃣
Titre:
“accord-Cadre multi attributaires à marchés subséquents pour des prestations de SPS de catégories 1 et 2 - travaux assainissement. Rang 3” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 533 333 💰
“le contrat est consultable en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des marchés...”
le contrat est consultable en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des marchés - equipe Sm4 - 7 avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris (rappeler la référence du marché : 2300201)
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 188-589486 (2023-09-25)