accord-cadre régional de maîtrise D'Oeuvre pour les travaux de remplacement ou de remise aux normes des appareils élévateurs du patrimoine de L'État en région auvergne-rhône-alpes
Préfecture de la région Rhône-Alpes
accord-cadre régional de maîtrise D'Oeuvre pour les travaux de remplacement ou de remise aux normes des appareils élévateurs du patrimoine de L'État en région auvergne-rhône-alpes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-01-30 | Avis de marché |
| 2023-04-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: préfecture de la région Rhône-Alpes
Adresse postale: 106 rue Pierre Corneille
Code postal: 69419
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.prefectures-regions.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: achats@auvergne-rhone-alpes.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 0472616225 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2180341&orgAcronyme=g6l 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2180341&orgAcronyme=g6l 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-30 📅
Date limite de soumission: 2023-03-06 📅
Date de publication: 2023-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 025-069902
Numéro JO-S: 25
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 950 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-03-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2180341&orgAcronyme=g6l 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 0478141065 📠
Source: OJS 2023/S 025-069902 (2023-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Brève description:
accord-cadre régional de maîtrise D'Oeuvre pour les travaux de remplacement ou de remise aux normes des appareils élévateurs du patrimoine de L'État en région auvergne-rhône-alpes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: préfecture de la région Rhône-Alpes
Adresse postale: 106 rue Pierre Corneille
Code postal: 69419
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.prefectures-regions.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: achats@auvergne-rhone-alpes.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 0472616225 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2180341&orgAcronyme=g6l 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2180341&orgAcronyme=g6l 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-30 📅
Date limite de soumission: 2023-03-06 📅
Date de publication: 2023-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 025-069902
Numéro JO-S: 25
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 950 000 EUR 💰
Brève description:
réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de remplacement ou de mise aux normes des appareils élévateurs du patrimoine de l'état en région Auvergne-Rhône-Alpes
Valeur estimée hors TVA: 950 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-03-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2180341&orgAcronyme=g6l 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 0478141065 📠
Source: OJS 2023/S 025-069902 (2023-01-30)
Avis d'attribution de marché (2023-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 375 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-28 📅
Date de publication: 2023-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 086-265958
Se réfère à l'avis: 2023/S 025-069902
Numéro JO-S: 86
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-07 📅
Nom: sté ACCEO
Adresse postale: 28 chemin du Petit Bois Bâtiment 2 - 1er étage
Commune postale: Ecully
Code postal: 69130
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.acceo.eu/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 2 375 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 086-265958 (2023-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 375 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-28 📅
Date de publication: 2023-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 086-265958
Se réfère à l'avis: 2023/S 025-069902
Numéro JO-S: 86
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-07 📅
Nom: sté ACCEO
Adresse postale: 28 chemin du Petit Bois Bâtiment 2 - 1er étage
Commune postale: Ecully
Code postal: 69130
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.acceo.eu/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 2 375 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 086-265958 (2023-04-28)
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