Accord-Cadre A Marches Subsequents - Système d'individualisation des frais de chauffage
Semcoda
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
(Fourniture/travaux et location entretien et relève.)
Le délai de réception des offres était de 2023-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Semcoda
- • Compteurs › Compteurs d'énergie
- • Infrastructures de bâtiment › Matériel de plomberie et de chauffage
- • Services publics › Services de lecture de compteurs
- • Rhône-Alpes › Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-17 | Avis de marché |
| 2023-05-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de lecture de compteurs
Numéro de référence: 2023-Main-0011
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de lecture de compteurs 📦
Code CPV supplémentaire: Services de lecture de compteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Semcoda
Adresse postale: 50 rue du pavillon, CS 91007
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Contact
Adresse Internet: http://www.semcoda.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 474224066 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-17 📅
Date limite de soumission: 2023-04-17 📅
Date de publication: 2023-03-22 📅
Date de début: 2023-05-02 📅
Date de fin: 2027-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 058-171752
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 3 162 500 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Voir Rc
Intitulé du lot: Lot1-Ind-A2/3/5/8/9
Numéro du lot: 01
Brève description:
Intitulé du lot: Lot2-Ind-A4/6/7/B
Numéro du lot: 02
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 09:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Bourg En Bresse
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 75920075100130
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 Rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Source: OJS 2023/S 058-171752 (2023-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de lecture de compteurs
Numéro de référence: 2023-Main-0011
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
(Fourniture/travaux et location entretien et relève.)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de lecture de compteurs 📦
Code CPV supplémentaire: Services de lecture de compteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Semcoda
Adresse postale: 50 rue du pavillon, CS 91007
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Contact
Adresse Internet: http://www.semcoda.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 474224066 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-17 📅
Date limite de soumission: 2023-04-17 📅
Date de publication: 2023-03-22 📅
Date de début: 2023-05-02 📅
Date de fin: 2027-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 058-171752
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
(Fourniture/travaux et location entretien et relève.)
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Voir Rc
Intitulé du lot: Lot1-Ind-A2/3/5/8/9
Numéro du lot: 01
Brève description:
Lot 01 : Secteur Géographique couvert par les agences 2 (Isère bas Bugey),3 (pays de Gex) 5 (Oyonnax) 8 (Lyonnaise) et 9 (Les 2 savoies)
Valeur estimée hors TVA: 1 723 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot2-Ind-A4/6/7/B
Numéro du lot: 02
Brève description:
Lot 02 : Secteur Géographique couvert par les agences 4 (Rillieux la Pape), 6 (Saône et Loire) 7 (Bresse Dombes) et B (Trévoux) ;
Valeur estimée hors TVA: 1 439 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Sur patrimoine existant réparti sur tous les secteurs géographiques de la Semcoda. 01000 - Bourg En Bresse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 09:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Bourg En Bresse
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 75920075100130
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 Rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Source: OJS 2023/S 058-171752 (2023-03-17)
Avis d'attribution de marché (2023-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 162 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-29 📅
Date de publication: 2023-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 105-330943
Se réfère à l'avis: 2023/S 058-171752
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-22 📅
Nom: Comptage immobilier services ista
Adresse postale: 30 AV CARNOT
Commune postale: Massy
Code postal: 91300
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 723 500 EUR 💰
Nom: Ocea smart building
Adresse postale: 243 RUE GENERAL DE GAULLE
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1 439 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 105-330943 (2023-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 162 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-29 📅
Date de publication: 2023-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 105-330943
Se réfère à l'avis: 2023/S 058-171752
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Le montant Ht euro(s) par lot correspond au montant maximum sur la totalité de l'accord-cadre
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-22 📅
Nom: Comptage immobilier services ista
Adresse postale: 30 AV CARNOT
Commune postale: Massy
Code postal: 91300
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 723 500 EUR 💰
Nom: Ocea smart building
Adresse postale: 243 RUE GENERAL DE GAULLE
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1 439 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 105-330943 (2023-05-29)
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