Accord-Cadre A Marches Subsequents - Système d'individualisation des frais de chauffage

Semcoda

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
(Fourniture/travaux et location entretien et relève.)

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-03-17 Avis de marché
2023-05-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-03-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Semcoda
Numéro d'enregistrement national: 75920075100130
Adresse postale: 50 rue du pavillon, CS 91007
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474224066 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Ain 🏙️
URL: http://www.semcoda.com 🌏
Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-Cadre A Marches Subsequents - Système d'individualisation des frais de chauffage 2023-Main-0011”
Produits/services: Services de lecture de compteurs 📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. les prestations sont réglées par...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 162 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Voir Rc

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot1-Ind-A2/3/5/8/9
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de lecture de compteurs 📦
Produits/services supplémentaires: Compteurs d'énergie 📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Sur patrimoine existant réparti sur tous les secteurs géographiques de la Semcoda. 01000 - Bourg En Bresse”
Description du marché:
“Lot 01 : Secteur Géographique couvert par les agences 2 (Isère bas Bugey),3 (pays de Gex) 5 (Oyonnax) 8 (Lyonnaise) et 9 (Les 2 savoies)”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 723 500 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-05-02 📅
Date de fin: 2027-04-30 📅

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot2-Ind-A4/6/7/B
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Lot 02 : Secteur Géographique couvert par les agences 4 (Rillieux la Pape), 6 (Saône et Loire) 7 (Bresse Dombes) et B (Trévoux) ;”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 439 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. aucune clause de garantie financière prévue. aucune avance prévue. les prix...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-17 09:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-17 10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bourg En Bresse

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 Rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Source: OJS 2023/S 058-171752 (2023-03-17)
Avis d'attribution de marché (2023-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 162 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 058-171752

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Lot1-Ind-A2/3/5/8/9
Date de conclusion du contrat: 2023-05-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Comptage immobilier services ista
Adresse postale: 30 AV CARNOT
Commune postale: Massy
Code postal: 91300
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 723 500 💰

2️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Ocea smart building
Adresse postale: 243 RUE GENERAL DE GAULLE
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Région: Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 723 500 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Lot2-Ind-A4/6/7/B
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 439 000 💰

4️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 439 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le montant Ht euro(s) par lot correspond au montant maximum sur la totalité de l'accord-cadre”
Source: OJS 2023/S 105-330943 (2023-05-29)