Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestières. Les prestations principales sont l'abattage, le façonnage et le débardage de bois d'oeuvre, de bois d'industrie et de bois d'énergie dans les départements de la Franche-Comté.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-15.
Objet Champ d'application du marché
Titre: 2023-8400-001
2023-8400-001
Produits/services: Services d'exploitation forestière📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestières. Les prestations principales sont l'abattage, le façonnage et le...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestières. Les prestations principales sont l'abattage, le façonnage et le débardage de bois d'oeuvre, de bois d'industrie et de bois d'énergie dans les départements de la Franche-Comté.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Les candidats peuvent présenter une offre pour un, plusieurs ou la totalité des lots de la consultation, mais ne pourront être attributaire que de 2 lots au...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Les candidats peuvent présenter une offre pour un, plusieurs ou la totalité des lots de la consultation, mais ne pourront être attributaire que de 2 lots au maximum au premier rang.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Exploitation de grumes de bois d'oeuvre (I) ET Exploitation de fond de coupe en billons (II-b)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés au débardage📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: FD Camp, Chanois, Verrière + secteur entre le Sud du Doubs et Est N57
Description du marché:
“Objectif : réalisation de la coupe complètefond de coupe façonné en billons de 2 et 4 m” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Exploitation de fond de coupe en toutes longueurs (II-a)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'exploitation forestière📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Unités Territoriales Baumes les Dames, Besançon, Bouclans-Roulans et basse vallée de la Loue”
Description du marché:
“Objectif : façonnage des houppiers en bois énergie + BTL Recherche d'optimisation avec façonnage en BTL transportable type chauffage.Besoin optionnel :...”
Description du marché
Objectif : façonnage des houppiers en bois énergie + BTL Recherche d'optimisation avec façonnage en BTL transportable type chauffage.Besoin optionnel : billons de 2 et 4 m dans les tiges
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“"Exploitation de grumes de bois d'oeuvre (I) ET Exploitation du fond de coupe en toutes longueurs (II-a)"” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de l'agence NFC sauf zone Montagne vosgienne
Description du marché:
“Objectif : réalisation de la coupe complète.Fond de coupe en BTL type chauffage + bois énergie”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Exploitation mécanisée de coupe de 1ère éclaircie ou de taillis à destination du bois énergie (IV)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Objectif : façonnage de bois énergie
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Jura🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Dole-chaux
Description du marché:
“Objectif : façonnage des houppiers et des tiges en bois énergieBesoin optionnel : billons de 2 et 4 m dans les tigesPériode d'exploitation restreinte en...”
Description du marché
Objectif : façonnage des houppiers et des tiges en bois énergieBesoin optionnel : billons de 2 et 4 m dans les tigesPériode d'exploitation restreinte en raison des sols sensibles au tassement.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Exploitation de coupe d'éclaircie en billons (III)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Coupes permettant l'intervention d'une abatteuse mécanisée. Objectif : façonnage billons de 4 et 2m, pas de bois énergiePériode d'exploitation restreinte en...”
Description du marché
Coupes permettant l'intervention d'une abatteuse mécanisée. Objectif : façonnage billons de 4 et 2m, pas de bois énergiePériode d'exploitation restreinte en raison des sols sensibles au tassement.
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Objectif : façonnage en bois énergiePériode d'exploitation restreinte en raison des sols sensibles au tassement.”
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Poligny-lons le saunier-champagnole- orgelet
Description du marché:
“Objectif : façonnage des houppiers et des tiges en bois énergieBesoin optionnel : billons de 2-4 m dans les tigesPériode d'exploitation restreinte en raison...”
Description du marché
Objectif : façonnage des houppiers et des tiges en bois énergieBesoin optionnel : billons de 2-4 m dans les tigesPériode d'exploitation restreinte en raison des sols sensibles au tassement.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“"Exploitation de grumes de bois d'oeuvre (I) ET Exploitation du fond de coupe (II-a) ou II-b)"” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Lieu d'exécution: Haute-Saône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Luxeuil - st loup/vauvillers - jussey
Description du marché:
“Objectif : réalisation de la coupe complète.Ponctuellement, seule l'exploitation des grumes pourra être commandée”
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Objectif Bois Energie. Besoin optionnel : bois bûche et bois d'industrie en 4m.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Exploitation de fond de coupe en billons (II-b)
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Objectif Bois bûche et Bois d'Industrie en 4m. Besoin optionnel : Bois Energie en toute longueur.”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Exploitation de coupe d'éclaircie façonnée en billons (III)
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Coupes permettant l'intervention d'une abatteuse mécanisée. Objectif Bois bûche et Bois d'Industrie. Suivant l'équipement de l'ETF, pourra comprendre des...”
Description du marché
Coupes permettant l'intervention d'une abatteuse mécanisée. Objectif Bois bûche et Bois d'Industrie. Suivant l'équipement de l'ETF, pourra comprendre des relevés de couvert (avec besoin optionnel en bois énergie).
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Objectif Bois Energie. Besoin optionnel : bois bûche et bois d'industrie en 4m. Peut comprendre aussi l'ouverture de cloisonnements d'exploitation.”
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Gray - dampierre - rioz - vesoul
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 17
1️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 18
1️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 19
2️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-27
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0381826000📞
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 036-104618 (2023-02-15)
Informations complémentaires (2023-03-29)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 036-104618
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2023-03-27 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-04-11 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 066-195790 (2023-03-29)