l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants sont les maximum contractuels sur 4 ans.Travaux à réaliser sur le patrimoine bâti de la ville de Chambéry :od'entretien,ode maintenance curative ponctuelle,ode grosses réparations,ode réaménagements et réhabilitations,ode mise en sécurité des personnes et des biens ou de levée d'observations de commissions de sécurité et d'accessibilité handicapés, des directions départementales des services vétérinaires, de bureaux de contrôle agréés, des comités d'hygiène et de sécurité ou de l'évolution de la réglementation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-07.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: travaux Sur Le Parc Immobilier De La Ville
2208
Produits/services: Travaux de réfection📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants sont les maximum contractuels sur 4 ans.Travaux à réaliser sur le patrimoine bâti de la ville de Chambéry :od'entretien,ode maintenance curative ponctuelle,ode grosses réparations,ode réaménagements et réhabilitations,ode mise en sécurité des personnes et des biens ou de levée d'observations de commissions de sécurité et d'accessibilité handicapés, des directions départementales des services vétérinaires, de bureaux de contrôle agréés, des comités d'hygiène et de sécurité ou de l'évolution de la réglementation
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Valeur estimée hors TVA: EUR 23 140 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gros Oeuvre / Maçonnerie / Démolition / Vrd
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Chambéry 73000 - chambery
Description du marché: gros ?Uvre / Maçonnerie / Démolition / Vrd
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 reconductions possibles
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: étanchéité / Toiture-Terrasse / Bardage
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage📦
Description du marché: étanchéité / Toiture-Terrasse / Bardage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: couverture / Zinguerie / Charpente Bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Description du marché: couverture / Zinguerie / Charpente Bois
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métallerie / Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Services de serrurerie📦
Description du marché: métallerie / Serrurerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiseries Extérieures Et Intérieures Bois / Sol Bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: menuiseries Extérieures Et Intérieures Bois / Sol Bois
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiseries Extérieures Et Intérieures Aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: menuiseries Extérieures Et Intérieures Aluminium
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: occultations / Protections Solaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de stores📦
Description du marché: occultations / Protections Solaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peintures Intérieures Et Extérieures / Papiers Peints / Ravalement
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture de bâtiments📦
Description du marché: peintures Intérieures Et Extérieures / Papiers Peints / Ravalement
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cloisons / Plâtrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Description du marché: cloisons / Plâtrerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: faux Plafond
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
Description du marché: faux Plafond
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: carrelage
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Description du marché: carrelage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: revêtements Sols Souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
Description du marché: revêtements Sols Souples
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plomberie / Sanitaires / Chauffage / Ventilation
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: plomberie / Sanitaires / Chauffage / Ventilation
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: électricité / Courants Forts / Courants Faibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché: électricité / Courants Forts / Courants Faibles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: désamiantage
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Description du marché: désamiantage
Critères d'attribution
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dératisation / Désinsectisation / Désinfection
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Services de dératisation📦
Description du marché: dératisation / Désinsectisation / Désinfection
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage De Chantier
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Description du marché: nettoyage De Chantier
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: diagnostic Amiante Et Plomb
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle de la sécurité environnementale📦
Description du marché: diagnostic Amiante Et Plomb
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de cinq ans seront pris en compte.Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratcertificats désignés ci-dessous ou tout moyen de preuve équivalent
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-07
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): chambéry
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.chambery.fr -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Adresse postale: 79 Cours charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 160-455408 (2022-08-17)
Avis d'attribution de marché (2023-01-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 385 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Chambéry 73000 Chambery
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 160-455408
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2208_01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: gros Oeuvre / Maçonnerie / Démolition / Vrd
Date de conclusion du contrat: 2022-11-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sptp
Adresse postale: 121 Imp Du Marais
Commune postale: Saint-Baldoph
Code postal: 73190
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 559 952 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2208_02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: étanchéité / Toiture-Terrasse / Bardage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: etancheite Des 2 Savoie En Abrege Ed2s
Adresse postale: 295 Rue De La Jacquere
Commune postale: Les Marches
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 392 096 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2208_03
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: couverture / Zinguerie / Charpente Bois
Nom et adresse du contractant
Nom: entreprise Renault Sas
Adresse postale: 166 Rte D Apremont
Commune postale: La Ravoire
Code postal: 73490
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 455 274 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2208_04
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: métallerie / Serrurerie
Nom et adresse du contractant
Nom: soudem Constructions
Adresse postale: 125 Voie Galilee
Commune postale: Francin
Code postal: 73800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 521 478 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2208_05
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: menuiseries Extérieures Et Intérieures Bois / Sol Bois
Nom et adresse du contractant
Nom: roissard Amenagements
Adresse postale: 370 Rue De Branmafan
Commune postale: Barby
Code postal: 73230
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 180 649 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2208_06
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: menuiseries Extérieures Et Intérieures Aluminium
Nom et adresse du contractant
Nom: devaux Fillard Habitat
Adresse postale: che Du Gas-Aux Marais
Commune postale: Voglans
Code postal: 73000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 693 605 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2208_07
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: occultations / Protections Solaires
Date de conclusion du contrat: 2022-11-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: confort Glass
Adresse postale: 6 Bd Des Monts D Or
Commune postale: Sathonay Camp
Code postal: 69580
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 316 857 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2208_09
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: cloisons / Plâtrerie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 289 003 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2208_10
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: faux Plafond
Nom et adresse du contractant
Nom: villien
Adresse postale: 209 Rue Du Lindar
Commune postale: Saint-Alban Leysse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 291 103 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2208_11
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: carrelage
Nom et adresse du contractant
Nom: jemmal
Adresse postale: 250 Rue Du Clapet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 171 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2208_13
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: plomberie / Sanitaires / Chauffage / Ventilation
Nom et adresse du contractant
Nom: spie Facilities
Adresse postale: 1 Pl De La Berline
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 69140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 948 566 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: électricité / Courants Forts / Courants Faibles
Nom et adresse du contractant
Nom: noval Elec
Adresse postale: 288 Rue Des Marais
Commune postale: Chambery
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 356 446 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2208_15
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: désamiantage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: premys
Adresse postale: 15 Rte De Lyon
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 217 929 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2208_16
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: dératisation / Désinsectisation / Désinfection
Nom et adresse du contractant
Nom: agility Proprete Et Services
Adresse postale: 4 Rue Vaucanson
Commune postale: Tignieu Jameyzieu
Code postal: 38230
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 202 950 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2208_17
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: nettoyage De Chantier
Nom et adresse du contractant
Nom: steam Multiservices
Adresse postale: 8 Rte Des Creuses
Commune postale: Annecy
Code postal: 74960
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 132 810 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2208_18
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: diagnostic Amiante Et Plomb
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: ac Environnement
Adresse postale: 64 Rue Clement Ader Cs 70064
Commune postale: Riorges
Code postal: 42153
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43 746 💰
“les contrats sont consultables dans le respect de la réglementation, sur prise de rendez-vous auprès de la Ville. Les montants indiqués ci-dessus...”
les contrats sont consultables dans le respect de la réglementation, sur prise de rendez-vous auprès de la Ville. Les montants indiqués ci-dessus correspondent au montant des détails quantitatifs estimatifs destinés à la comparaison des offres. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2023/S 010-023077 (2023-01-10)
Avis d'attribution de marché (2023-03-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 480 000 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2208-08
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: peintures Intérieures Et Extérieures / Papiers Peints / Ravalement
Date de conclusion du contrat: 2023-02-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: chm Entretien
Adresse postale: 24 Rue D Alpignano
Commune postale: Fontaine
Code postal: 38600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Numéro de contrat: 2208-12
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: revêtements Sols Souples
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
“les montants indiqués dans le présent avis correspondent aux montants maximums annuel (H.T.). Les montants sont identiques pour chaque période de...”
les montants indiqués dans le présent avis correspondent aux montants maximums annuel (H.T.). Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr. Se référer au règlement de la consultation
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Source: OJS 2023/S 058-170520 (2023-03-17)