travaux pour la construction du centre aquatique du Bugey Sud - lOTS 1.2.3.6.7.9.10.11.12.14.15.16.17.18.19
les prix des marchés sont révisables.
La durée de la période de préparation est de 2 mois.
Le délai d'exécution du chantier est de 19,5 mois
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-08.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-20.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux pour la construction du centre aquatique du Bugey Sud - lOTS 1.2.3.6.7.9.10.11.12.14.15.16.17.18.19
C.Aquatique-15lots”
Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“travaux pour la construction du centre aquatique du Bugey Sud - lOTS 1.2.3.6.7.9.10.11.12.14.15.16.17.18.19
les prix des marchés sont révisables.
La durée...”
Brève description
travaux pour la construction du centre aquatique du Bugey Sud - lOTS 1.2.3.6.7.9.10.11.12.14.15.16.17.18.19
les prix des marchés sont révisables.
La durée de la période de préparation est de 2 mois.
Le délai d'exécution du chantier est de 19,5 mois
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vrd
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché:
“condition particulière d'exécution : clause sociale.
En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019, la Communauté de...”
Description du marché
condition particulière d'exécution : clause sociale.
En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019, la Communauté de Communes bugey sud, fixe dans ce marché un niveau minimal d'heures d'insertion par l'économie. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le Ccap.
Lot no01 vrd et terrassements : 315 heures de travail
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 32
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché:
“condition particulière d'exécution : clause sociale.
En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019, la Communauté de...”
Description du marché
condition particulière d'exécution : clause sociale.
En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019, la Communauté de Communes bugey sud, fixe dans ce marché un niveau minimal d'heures d'insertion par l'économie. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le Ccap.
Lot no02 espaces verts : 105 heures de travail.
Prestations Supplémentaires Eventuelles (Pse) : PSE no 1 : Système d'arrosage automatique des pelouses
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“prestations Supplémentaires Eventuelles (Pse) : PSE no 1 : Système d'arrosage automatique des pelouses”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gros oeuvre fondations
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Description du marché:
“condition particulière d'exécution : clause sociale.
En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019, la Communauté de...”
Description du marché
condition particulière d'exécution : clause sociale.
En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019, la Communauté de Communes bugey sud, fixe dans ce marché un niveau minimal d'heures d'insertion par l'économie. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le Ccap.
Lot no03 gros OEuvre fondations : 1 620 heures de travail
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: murs rideaux portes automatiques menuiseries exterieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché: lot no6 murs rideaux portes automatiques menuiseries exterieur
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: revetements de facades
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade📦
Description du marché:
“condition particulière d'exécution : clause sociale.
En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019, la Communauté de...”
Description du marché
condition particulière d'exécution : clause sociale.
En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019, la Communauté de Communes bugey sud, fixe dans ce marché un niveau minimal d'heures d'insertion par l'économie. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le Ccap.
Lot no07 revetements de facades : 110 heures de travail
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“cloisons doublages isolation - plafonds suspendus - pEINTURE - revetements de finition” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“condition particulière d'exécution : clause sociale.
En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019, la Communauté de...”
Description du marché
condition particulière d'exécution : clause sociale.
En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019, la Communauté de Communes bugey sud, fixe dans ce marché un niveau minimal d'heures d'insertion par l'économie. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le Ccap.
Lot no09 cloisons doublages - plafonds suspendus - pEINTURE - revetements muraux : 245 heures de travail
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiserie interieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché:
“condition particulière d'exécution : clause sociale.
En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019, la Communauté de...”
Description du marché
condition particulière d'exécution : clause sociale.
En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019, la Communauté de Communes bugey sud, fixe dans ce marché un niveau minimal d'heures d'insertion par l'économie. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le CCAP. Lot no10 menuiserie interieures : 105 heures de travail
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobilier - equipement de vestiaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier divers📦
Description du marché:
“prestations Supplémentaires Eventuelles (Pse) : PSE no 1 : Plus value pour serrures électroniques casiers en remplacement des serrures à code.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Informations sur les options
Description des options:
“prestations Supplémentaires Eventuelles (Pse) : PSE no 1 : Plus value pour serrures électroniques casiers en remplacement des serrures à code”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: revetements de sols durs - fAIENCE
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Description du marché:
“condition particulière d'exécution : clause sociale.
En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019, la Communauté de...”
Description du marché
condition particulière d'exécution : clause sociale.
En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019, la Communauté de Communes bugey sud, fixe dans ce marché un niveau minimal d'heures d'insertion par l'économie. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le CCAP. Lot no12 revetements de sols durs - fAIENCE : 200 heures de travail
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: equipements ludiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction📦
Description du marché: lot 14 equipements ludiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electricite cfo-cfa
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché:
“condition particulière d'exécution : clause sociale.
En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019, la Communauté de...”
Description du marché
condition particulière d'exécution : clause sociale.
En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019, la Communauté de Communes bugey sud, fixe dans ce marché un niveau minimal d'heures d'insertion par l'économie. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le CCAP. Lot no15 electricite cfo-cfa : 315 heures de travail
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chauffage ventilation
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché:
“condition particulière d'exécution : clause sociale.
En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019, la Communauté de...”
Description du marché
condition particulière d'exécution : clause sociale.
En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019, la Communauté de Communes bugey sud, fixe dans ce marché un niveau minimal d'heures d'insertion par l'économie. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le Ccap.
Lot no16 chauffage ventilation deshumidification : 500 heures de travail
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: lot 17 PLOMBERIE
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement D'Eau
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de traitement de l'eau📦
Description du marché: lot 18 TRAITEMENT D'Eau
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: equipements specialises
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de piscine📦
Description du marché: lot 19 equipements specialises
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se reporter au règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se reporter au règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se reporter au règlement de consultation
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“lot 01 VRD : Qualibat 2322 travaux de terrassement courant en milieu non urbain
311 Assises de chaussée
3421 revêtement en matériaux enrobés classique
3324...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
lot 01 VRD : Qualibat 2322 travaux de terrassement courant en milieu non urbain
311 Assises de chaussée
3421 revêtement en matériaux enrobés classique
3324 revêtement en matériaux enrobés recyclés
3433 revêtement en béton coulé en place (béton décoratif)
5114 Construction de réseaux d'adduction et de distribution d'eau sous pression
5154 construction de réseaux en site non urbanisé
651 éclairage public travaux neuf
673 télécommunication Réseaux souterrains en zone non urbaine
68 pose de fourreaux
- lot 03 gros OEuvre fondations : Qualibat 2112 Maçonnerie et ouvrage en béton armé (technicité confirmée)
2151 Dallage courant (technicité courante)
2212 Béton armé et béton précontraint (technicité confirmée)
- lot 06 murs rideaux portes automatiques menuiseries exterieures : Qualibat 3522 Fabrication et pose de menuiseries extérieures en aluminium (technicité confirmée)
3722 Fabrication et pose de façades-rideaux métalliques (technicité confirmée)
- lot 07 revetements de facades : Qualibat 3811 Bardages simples (technicité courante)
- lot 09 cloisons doublages isolation - plafonds suspendus - pEINTURE - revetements de finition : Qualibat 4132 Plaques de plâtre (technicité confirmée)
6111 Peinture et ravalement (technicité courante)
6612 - fourniture et pose de plafonds suspendus modulaires (Technicité confirmée )
- lot 10 menuiserie interieures : Qualibat 4312 - fourniture et pose de menuiserie en bois (Technicité confirmée)
- lot 12 revetements de sols durs - fAIENCE : Qualibat 6312 Carrelages - revêtements - mosaïques (technicité confirmée)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-08
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): dématérialisée
“la visite préalable sur site permettant au soumissionnaire de justifier de la pleine connaissance des lieux et de la mise en correspondance parfaite du...”
la visite préalable sur site permettant au soumissionnaire de justifier de la pleine connaissance des lieux et de la mise en correspondance parfaite du projet est obligatoire pour les lots no01 VRD, no02 espaces verts, no03 gros OEuvre et no16 chauffage ventilation. Elle est facultative pour les autres lots.
Se reporter au règlement de consultation pour les modalités de la visite
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de LYON
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de LYON
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de LYON
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2022/S 101-278638 (2022-05-20)