réalisation de travaux de terrassement et de fouilles archéologiques préventives sur le secteur 2 du tracé des futures lignes de transport public Bhns B et C et le secteur X correspondant à l'emprise de l'opération : allées du Cardo
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-06.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de terrassement et de fouilles archéologiques préventives Lignes B et C de la Métropole Clermontoise
2022-Trxtetf-Cardo”
Produits/services: Travaux de fouille et de terrassement📦
Brève description:
“réalisation de travaux de terrassement et de fouilles archéologiques préventives sur le secteur 2 du tracé des futures lignes de transport public Bhns B et...”
Brève description
réalisation de travaux de terrassement et de fouilles archéologiques préventives sur le secteur 2 du tracé des futures lignes de transport public Bhns B et C et le secteur X correspondant à l'emprise de l'opération : allées du Cardo
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services archéologiques📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ressort terriorial Smtc 63063 - clermont-Ferrand
Description du marché:
“réalisation de travaux de terrassement et de fouilles archéologiques préventives sur le secteur 2 du tracé des futures lignes de transport public Bhns B et...”
Description du marché
réalisation de travaux de terrassement et de fouilles archéologiques préventives sur le secteur 2 du tracé des futures lignes de transport public Bhns B et C et le secteur X correspondant à l'emprise de l'opération : allées du Cardo
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“pondération selon les critres suivants :Capacités techniques et professionnelles, jugées sur la base du dossier no3 - 70.0%capacités économiques et...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
pondération selon les critres suivants :Capacités techniques et professionnelles, jugées sur la base du dossier no3 - 70.0%capacités économiques et financières jugées sur la base du dossier no2 - 30.0%
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.Note de présentation du candidat (2 pages maximum)note de compréhension sur les enjeux des arrêtés de fouilles(4 pages maximum)
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ -La consultation, organisée selon une procédure restreinte, se déroule en deux phases :* Phase candidatures (objet du présent règlement)* Phase OffresEn application de l'article R2161-23 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir info ci-dessus
Source: OJS 2022/S 236-679474 (2022-12-02)
Avis d'attribution de marché (2023-04-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4197600.75 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ressort terriorial Smtc 63063 Clermont-Ferrand
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 236-679474
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M23-09
Date de conclusion du contrat: 2023-03-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: institut National De Recherches Archeologiques Preventives
Adresse postale: 12 Rue Louis Maggiorini
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4197600.75 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Source: OJS 2023/S 070-205436 (2023-04-03)