l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-14.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux d'entretien courant, d'amélioration et de réparation du patrimoine bâti de la Ville de Belfort
22v050”
Produits/services: Travaux de gros œuvre📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gros oeuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Belfort 90000 - belfort
Description du marché: terrassement Gros ?Uvre
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconductionest fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconductionest fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale ducontrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Description du marché: étanchéité - couverture en tôle d'acier
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: couverture - zinguerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: couverture - zinguerie
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiseries
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: menuiseries
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie📦
Description du marché: vitrerie
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plâtrerie - peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Description du marché: plâtrerie - peinture - isolation
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché: électricité
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: revêtements de sol
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
Description du marché: revêtements de sol souple
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: carrelages et faïences
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Description du marché: carrelages et faïences
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: serrurerie
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Maçonnerie de pierres de taille📦
Description du marché: maçonnerie pierre de taille
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéessi le candidat le souhaite : tout document attestant de la compétence de l?entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate(qualifications, certifications, etc...)déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratpour tous les lots, les candidats devront fournir la certification Ss4 (Formation à la prévention des risques liés à l'amiante sous section 4)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat pour les marchés...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat pour les marchés subséquents d'un montant supérieur à 30 000 euro(s) (H.T.). Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Budget de la Ville de Belfort
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-14
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): belfort
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marches-grandbelfort.safetender.com -” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2022/S 194-545983 (2022-10-04)
Avis d'attribution de marché (2023-01-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 12 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Belfort 90000 Belfort
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 194-545983
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22v050l1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: gros oeuvre
Date de conclusion du contrat: 2022-12-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: bardoz Btp
Adresse postale: 7 Rue des Aliziers
Commune postale: Perouse
Code postal: 90160
Pays: France 🇫🇷
Région: Territoire de Belfort🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 22v050l2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: étanchéité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: houze
Adresse postale: 43 Rue des Maquisards
Commune postale: Offemont
Code postal: 90300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 800 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22v050l3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: couverture - zinguerie
Nom et adresse du contractant
Nom: morel Sarl
Adresse postale: 11 Avenue de Schwabmunchen
Commune postale: Giromagny
Code postal: 90200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 800 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 22v050l4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: menuiseries
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: negro Pere Et Fils
Adresse postale: 1 Rue de l'initiative
Commune postale: Bavilliers
Code postal: 90800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 22v050l5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: viterie
Nom et adresse du contractant
Nom: gallizia
Adresse postale: 4 Allée du Pont Romain
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
Région: Doubs🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 22v050l6
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: plâtrerie - peinture
Nom et adresse du contractant
Nom: curti Sa
Adresse postale: zone Industrielle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 22v050l7
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: électricité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: eimi Elec
Adresse postale: 55 Rue des Tonneliers
Commune postale: Etupes
Code postal: 25462
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 22v050l8
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: revêtements de sol
Nom et adresse du contractant
Nom: mirolo Pere Et Fils
Adresse postale: 44 Rue Général Foltz
Commune postale: Belfort
Code postal: 90000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 22v050l9
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: carrelages et faïences
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 22v050l10
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: serrurerie
Nom et adresse du contractant
Nom: cesca Egidio
Adresse postale: 9 Rue de la Baroche
Commune postale: Denney
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 22v050l11
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: maçonnerie
Nom et adresse du contractant
Nom: albizzati
Adresse postale: rue Jb Saget
Commune postale: Danjoutin
Code postal: 90400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Source: OJS 2023/S 020-055208 (2023-01-24)