transport et traitement de mâchefers en provenance de l'usine d'incinération d'ordures ménagères de Bourogne
Sertrid
transport et traitement de mâchefers en provenance de l'usine d'incinération d'ordures ménagères de Bourogne
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-02-18. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-11.
Qui ?- • Sertrid
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-01-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: sertrid
Adresse postale: 34 rue de l'industrie
Commune postale: Bourogne
Contact
Adresse Internet: http://www.sertrid.fr 🌏
Courrier électronique: contact@sertrid.fr 📧
Téléphone: +33 384364690 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-11 📅
Date limite de soumission: 2022-02-18 📅
Date de publication: 2022-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 010-020027
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: de 0 à 20 000 tonnes (déferraillé)
Numéro du lot: 1
Brève description: transport et traitement de 0 à 20 000 tonnes de mâchefer déferraillé
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: de 0 à 20 000 tonnes (non déferraillé)
Numéro du lot: 2
Brève description: transport et traitement de 0 à 20 000 tonnes de mâchefer non déferraillé
Intitulé du lot: de 0 à 20 000 tonnes (centre d'enfouissement technique)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-03-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de coopération intercommunale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Besançon
Téléphone: +33 381806000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2022/S 010-020027 (2022-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Brève description:
transport et traitement de mâchefers en provenance de l'usine d'incinération d'ordures ménagères de Bourogne
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: sertrid
Adresse postale: 34 rue de l'industrie
Commune postale: Bourogne
Contact
Adresse Internet: http://www.sertrid.fr 🌏
Courrier électronique: contact@sertrid.fr 📧
Téléphone: +33 384364690 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-11 📅
Date limite de soumission: 2022-02-18 📅
Date de publication: 2022-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 010-020027
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
modalités essentielles de financement et de paiement :
- financement : ressources propres de la collectivité (budget de fonctionnement).
- Paiement dans un délai global de 30 jours à réception de facture par le SERTRID, par virement administratif en euros au compte du titulaire.
Les offres remises devront contenir un acte d'engagement signé électroniquement
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: de 0 à 20 000 tonnes (déferraillé)
Numéro du lot: 1
Brève description: transport et traitement de 0 à 20 000 tonnes de mâchefer déferraillé
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: de 0 à 20 000 tonnes (non déferraillé)
Numéro du lot: 2
Brève description: transport et traitement de 0 à 20 000 tonnes de mâchefer non déferraillé
Intitulé du lot: de 0 à 20 000 tonnes (centre d'enfouissement technique)
Numéro du lot: 3
Brève description:
transport et traitement en CET de 0 à 20 000 tonnes de mêchefers.
La mise en oeuvre de ce lot se fera uniquement en cas soit de défaillance des titulaires des lots no1 et no2 , soit de l'impossibilité de mettre en oeuvre les lots no1 et no2
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-03-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de coopération intercommunale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
modalités essentielles de financement et de paiement :
- financement : ressources propres de la collectivité (budget de fonctionnement).
- Paiement dans un délai global de 30 jours à réception de facture par le SERTRID, par virement administratif en euros au compte du titulaire.
Les offres remises devront contenir un acte d'engagement signé électroniquement
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Besançon
Téléphone: +33 381806000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2022/S 010-020027 (2022-01-11)
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